‎Recherches sur le servage dans le Midi de la France.‎

‎Toulouse Rivière 1897, Grand in-8, 153 pages. Broché, couverture abimée avec des manques; en partie débroché. E.A.S. (300 gr)-(LXIV)‎

‎Award of Contracts in EU Procurements. European Procurement Law Series vol. 5.‎

‎København, 2013. Orig. omslag. 370 pp.‎

‎Droit politique contemporain.‎

‎ P., Guillaumin et Cie, 1900. In-8, demi-chagrin brun de l'ép., dos à nerfs, non coupé, 732 pp. Édition originale. ‎

‎ Dos lég. passé. Parfait état int. - ‎

‎RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L’OFFICIALITÉ DE PARIS ET AUTRES OFFICIALITEZ DU ROYAUME. Contenant Les Actes et Procédures qui peuvent estre faits dans la Juridiction Civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des Archevêques & Evêques. La manière de procéder devant les Officiaux, sur des demandes en exécution ou en résolution de promesses de Mariages, & sur des demandes en débouté d’opposition. La manière de procéder devant les mêmes juges sur des demandes en réparation à thoro, & sur des demandes en réhabilitation de Mariage, non seulement devant les Officiaux, mais encore devant les Archevêques& Évêques. La manière de procéder sur des demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’espèces. Les matières personnelles dont les Juges d’Eglise connoissent, soit contre les Clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de Chapitres, des Dixmes & des Bénéfices. La manière de procéder devant les Officiaux, Métropolitain & Primatial, & devant les Commissaires du Saint Siège, sur les Appellations qui y sont portées, & les Procédures nécessaires pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidents qui se peuvent rencontrer dans le cours desdites Procedures. La manière de conclure & de juger: le tout conformément aux Saints Canons, aux Edits, Ordonnances & Déclarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’aprésent.‎

‎, Paris, Nicolas LeGras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorées, filets encadrant, frises et fleurons dorés, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux, lettrines ornées, vignettes et cul-de-lampe, impression en double colonne, (coiffes usées, mors fendillés, trous de vers traversants, importantes traces d’humidité/ moisissures à l’intérieur de la 2e partie de l’ouvrage), [6ff.]-796 col.-XLIV col.-[7ff.]-888 col.-CCXII-[10ff.].‎

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‎MONOGRAPHIES DE DROIT PUBLIC, Droit- État- Responsabilité civile de l’État- Représentation proportionnelle- Lois fondamentales en Russie‎

‎, Paris, L. Larose & L. Tenin 1909, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. très frais, 256p.‎

‎Manuel de droit public général du monde civilisé. Introduction, théorie gén. de l'état, droit const., droit adm.‎

‎Paris, Recueil Sirey, et Genève, Georg, (Impr. Alb. Kundig, Genève), 1928, gr. in-8°, 365 p., non coupé, brochure originale.‎

‎APPEL A L'OPINION PUBLIQUE CONTRE LE DERNIER MEMOIRE DE MONSIEUR MALVEZIN.‎

‎PIERRE BEAUME, IMPRIMEUR DE LA COUR ROYALE. 1824. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 pages - quelques annotations a l'encre noire et crayon de papier sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur les réformes à faire dans notre procédure criminelle.‎

‎Paris, Desenne, 1789 in-8, IV-56 pp., dérelié. ‎

‎L'avocat Bonhomme dit Comeyras (mort en 1798, on ignore sa date de naissance) fut, avec d'autres confrères, chargé par Louis XVI de préparer une réformation de l'Ordonnance criminelle de 1670. Il est étrange de lire parfois qu'on lui attribue la pièce que nous présentons, laquelle serait anonyme : notre exemplaire comporte tout à fait le nom de l'auteur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Divers Traictez, Contracts, Testamens Et Autres Actes, et observations Servans de Preuves & Illustration aux Memoires De Philippe DE COMINES.‎

‎Chez Arnout Leers La Haye 1682 In-12 ( 165 X 100 mm ) de ( 30 )-401-( 3 )pages, pleine basane tabac, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches mouchetées ( Reliure de l'époque ). Tableau généalogique dépliant. Bon exemplaire.‎

‎Index juridique suisse. Répertoire systématique du droit fédéral.‎

‎Lausanne, Payot, 1928, in-8vo, 240 p., timbre sur titre, demi-toile (bibl.).‎

‎Ce que Tout le Monde doit savoir, sur la Loi des Retraites ouvrières et paysannes.‎

‎IMP. DE L'AVENIR DE LA MUTUALITE. Non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎BULLETIN DE L ASSOCIATION NATIONALE DES NOTAIRES DE FRANCE‎

‎BUREAUX DE L ASSOCIATION. 1934. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1 plaquette 612 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Annuaire de l'Union, pour l'an 1875, comprenant 5 livres : Le programme, Le décalogue éternel, Le précis des travaux, La bibliothèque et le vocabulaire, l'état du personnel.‎

‎ TOURS, A.Mame - 1885 - Petit in-8 broché - Manque 1er plat - Introduction XVI, 442 pages - fin de l'ouvrage liste des membres - Très propre.‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le bruit dans le bâtiment et les travaux publics. Une étude du bruit dans les chantiers.‎

‎1 vol. in-8 br., Editions de l'O.P.P.B.T.P., 1972, 72 pp.‎

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‎Bel exemplaire (parfait état)‎

‎DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISOIRE ET DE LA COMMISSION DU POUVOIR EXÉCUTIF, t.I: Février- Mars- Avril1848‎

‎, Paris, Imp.Nationale 1953, in-8, br., non coupé, bon état, XII-1128p.‎

‎"Défense collective. Les anti-militaristes face aux tribunaux correctionnels . Supplément à ""Objection"", n°107"‎

‎Objection. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. Nombreuses annotations à l'encre et passages surlignés dans le texte. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale. du 11 vendémiaire an 4 de la République‎

‎Paris, Imprimerie de la République, An IV in-8, 2 pp. ‎

‎"Les Comités de salut public et de sûreté générale réunis, arrêtent que les autorités constituées de Paris seront de permanence jusqu'à nouvel ordre, et correspondront avec les Comités du gouvernement." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Commentaire N° 147 : Identité européenne et ambition française (Jean-Louis BOURLANGES) - Le savant et le politique (Pierre MANENT) - Poutine, l'heure de vérité (Françoise THOM) - En Italie, l'espoir (Giuseppe SACCO) - Les adversaires de la science (Marcel KUNTZ) - ...‎

‎ 2014 N° 147 - Volume 37 - Automne 2014 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 481 à 711‎

‎Bon état ‎

‎Commentaire N° 148 : La situation des démocraties libérales (Abram SHULSKY) - L'effondrement de la politique extérieure américaine (Armand LAFERRERE) - L'Ukraine en crise, l'Europe fracturée (Philippe de SUREMAIN) - Situation de François Hollande II (Jean-Claude CASANOVA) - Spéculation et art contemporain (Jean-Pierre DAVIET) - ...‎

‎ 2014 N° 148 - Volume 37 - Hiver 2014 2015 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 721 à 954‎

‎Bon état ‎

‎Commentaire N° 150 : La France 1919 1939, la descente aux enfers (Gérard ARAUD) - L'intelligence et l'Eglise latine (Alain BESANCON) - Reflexions sur la politique monétaire (Jacques de LAROSIERE) - Islam et démocratie (Didier GAZAGNADOU) - De Gaulle, la Résistance et les communistes (Claude PIERRE-BROSSOLETTE) - ...‎

‎ 2015 N° 150 - Volume 38 - Eté 2015 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 241 à 473‎

‎Bon état ‎

‎Commentaire N° 151 : L'occident et Moscou (Mary Elise SAROTTE) - Le nouveau monde du commerce (Pascal LAMY) - L'Europe et sa défence (Alain LAMASSOURE) - Le déclin français (Christian MORRISSON) - La culture de l'assistanat (Cédric ARGENTON) - ...‎

‎ 2015 N° 151 - Volume 38 - Automne 2015 - Revue trimestrielle - Grand In-8, Broché - p. 481 à 718‎

‎Bon état ‎

‎RAPPORT 2006 SUR LE RESPECT EFFECTIF DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE‎

‎EDITIONS DES EQUATEURS. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sur les lieux du crime‎

‎La Taillanderie. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎