‎Anthropologie du politique‎

‎Armand colin 1997 14 86x21 41x1 85cm. 1997. Broché.‎

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‎Comme neuf cependant dos marqué (défaut de fabrication)‎

‎Le livre du Logis - En collaboration avec Alain Andre‎

‎ Le Logis Saint-Francois, 1996. Format 14x22 cm, broche, 201 pages. Bon etat.‎

‎Revue Héllénique de Droit International, Janv-Juin 1958 : La situation juridique des pêcheries sédentaires en haute-mer- Contribution à l'étude du Droit International Maritime ‎

‎ ATHENES, Institut Héllénique de Droit international et étranger - 1958 - In-8 - Broché - complet, mais 1 page déchirée - 201 pages ‎

‎Marques de bibliothèque Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Codes & Lois en vigueur dans le Protectorat français du Maroc - T. I : Organisation Judiciaire‎

‎ 1914 PARIS, imprimé par Ordre du Gouvernement - Imp; Nationale - 1914 - In-8 Relié, dos cuir à 5 nerfs - Plats & gardes marbrés - titre doré - 992 pages - Très propre intérieurement - JOINT lettre de C. Haddad, avocat à Marseille, au Professeur de La Pradelle du 4 Mai 1972 - Réf. 49163‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎[ Recueil relatif à l'attentat du 13 septembre 1841 ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le Comte de Bastard [Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoire, Réplique et arrêt définitif du 23 décembre 1841‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane marron, Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Rapport fait à la Cour par M. le Comte de Bastard, Imprimerie Royale, Paris, 1841, 2 ff., 334 pp. [Suivi de : ] Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoire, Réplique et arrêt définitif du 23 décembre 1841, 169 pp. et 1 f. n. ch.‎

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‎Le 13 septembre 1841, trois fils de Louis-Philippe, à savoir le duc d'Aumale, les ducs d'Orléans et de Nemours, firent leur entrée dans Paris à la tête du 17e léger. Dans le faubourg Saint-Antoine, un coup de feu fut tiré par Quenisset dit "Papart" qui, arrêté, déclara appartenir à la "Société des ouvriers égalitaires" et dénonça les autres participants. La Cour des pairs condamna Quénisset et deux complices à la peine de mort, trois autres à la déportation et six autres à des peines de cinq à quinze ans de détention. Etat très satisfaisant (manques de cuir en mors et coiffes, bon état par ailleurs, ex-libris en garde).‎

‎Entrée au CERFA‎

‎Studyrama 2016 316 pages 16 8x1 8x23 6cm. 2016. Broché. 316 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Les Vénéneuses. Figures d'empoisonneuses de l'Antiquité à nos jours.‎

‎Presses Universitaires De Rennes Rennes 2015 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 425 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Mélanges en l'honneur de Francis Kernaleguen: Liber Amicorum‎

‎PU Rennes 2016 330 pages 16 2x23 6x2 6cm. 2016. Broché. 330 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Gardien de la paix: Adjoint de sécurité‎

‎BELIN EDUCATION 2012 464 pages 17x2 8x23 8cm. 2012. Broché. 464 pages.‎

‎Bon état‎

‎Immobilier comment investir ? 2011‎

‎Prat Editions 2010 13x2x19 8cm. 2010. Broché.‎

‎Bon état‎

‎CONSTITUTION ET CONSTRUCTION EUROPÉENNE, sous la direction de BertrandMathieu, MichelVerpeaux et FerdinandMélin-Soucramanien‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., très bon état, X-255p.‎

‎Transmettre ou reprendre une entreprise 2022‎

‎Prat Editions 2021 13 1x19 9x2 4cm. 2021. Broché.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Transmettre ou reprendre une entreprise 2022‎

‎Prat Editions 2021 13 1x19 9x2 4cm. 2021. Broché.‎

‎Bon état - . légères marques de stockage sur couverture et coins mais du reste en bon état - envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis france‎

‎INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de JacquelineDutheil de la Rochère et JacquesVandamme, coll. Études de droit des communautés européennes‎

‎, Paris, Pedone 1988, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 188p.‎

‎LES DÉFIS ACTUELS DU DROIT FINANCIER, THE CURRENT CHALLENGES OF FINANCIAL LAW, Études coordonnées sous la directon scientifique d’Alain Couret et Catherine Malecki, coll. Pratique des affaires‎

‎, Paris, Joly éditions 2010, in-8, br., ENVOI DES DIRECTEURS, bon état, VIII-510p.‎

‎LES ANNALES DU D.S.N. (Diplôme Supérieur du Notariat): TECHNIQUES DU DROIT IMMOBILIER, sous la direction de FrançoisMagnin, éditions 1998 et 2001‎

‎, La Baule, Éd. La Baule 1998/ 2001, 2 vol. in-8, br., bon état, 268/ 348p.‎

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‎Les Dossiers de l'avenir. Une volonté pour la France (26 numéros : Du n° 1 au n° 21 et n° 29, 30, 32, 33, 34, 35. Années 1985, 1986, 1987) 1 : Vérité pour demain juin 1985 : 2 : L'économie sociale juin 1985 ; 3 : Faut-il dénationaliser ? juin 1985 ; 4 : Pour une nouvelle politique salariale juillet 1985 ; 5 : Poids et répartition des cotisations sociales juillet 1985 ; 6 : Pour un nouveau concept du temps de travail août 1985 ; 7 : Le pluralisme syndical août 1985 ; 8 : La modernisation industrielle de la France Tome 1 ; 9 : La modernisation industrielle de la France Tome 2 Septembre 1985 ; 10 : La modernisation industrielle de la France Tome 3 Septembre 1985 ; 11 : L'Enjeu octobre 1985 ; 12 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 13 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 14 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 1 Décembre 1985 ; 15 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 2 Décembre 1985 ; 16 : Civilisation et nouvelles technologies Janvier 1986 ; 17 : Le financement de l'économie février 1986 ; 18 : Pour une nouvelle organisation du système éducatif mars 1986 ; 19 : Retraite et pré-retraite avril 1986 ; 20 : Partenariat et participation mai 1986 ; 21 : La réforme du droit des licenciements économiques juin 1986 ; 29 : La famille - Quel constat ? Tome 1 avril 1987 ; 30 : La famille - Quelles solutions ? Tome 2 mai 1987 ; 32 : Pour une réforme de l'impôt sur le revenu. Septembre 1987 ; 33 : Etats généraux de la Sécurité Sociale octobre 1987 ; 34 : Le travail des salariés français à l'étranger novembre 1987 ; 35 : Pour une réforme de l'action sociale n France décembre 1987‎

‎26 numéro in-4 br., Les Dossiers de l'avenir. Une volonté pour la France (26 numéros : Du n° 1 au n° 21 et n° 29, 30, 32, 33, 34, 35. Années 1985, 1986, 1987) 1 : Vérité pour demain juin 1985 : 2 : L'économie sociale juin 1985 ; 3 : Faut-il dénationaliser ? juin 1985 ; 4 : Pour une nouvelle politique salariale juillet 1985 ; 5 : Poids et répartition des cotisations sociales juillet 1985 ; 6 : Pour un nouveau concept du temps de travail août 1985 ; 7 : Le pluralisme syndical août 1985 ; 8 : La modernisation industrielle de la France Tome 1 ; 9 : La modernisation industrielle de la France Tome 2 Septembre 1985 ; 10 : La modernisation industrielle de la France Tome 3 Septembre 1985 ; 11 : L'Enjeu octobre 1985 ; 12 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 13 : La protection sociale complémentaire Tome 1 novembre 1985 ; 14 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 1 Décembre 1985 ; 15 : Pour sauvegarder la sécurité sociale Tome 2 Décembre 1985 ; 16 : Civilisation et nouvelles technologies Janvier 1986 ; 17 : Le financement de l'économie février 1986 ; 18 : Pour une nouvelle organisation du système éducatif mars 1986 ; 19 : Retraite et pré-retraite avril 1986 ; 20 : Partenariat et participation mai 1986 ; 21 : La réforme du droit des licenciements économiques juin 1986 ; 29 : La famille - Quel constat ? Tome 1 avril 1987 ; 30 : La famille - Quelles solutions ? Tome 2 mai 1987 ; 32 : Pour une réforme de l'impôt sur le revenu. Septembre 1987 ; 33 : Etats généraux de la Sécurité Sociale octobre 1987 ; 34 : Le travail des salariés français à l'étranger novembre 1987 ; 35 : Pour une réforme de l'action sociale n France décembre 1987‎

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‎Ensemble peu commun de dossiers destinés à la formation des cadres de la C.G.C., provenant de la bibliothèque d'un ancien sénateur-maire. Prix du lot, non séparable.‎

‎Travaux Juridiques et Economiques de l'Université de RennesPrincipaux articles : Charles Turgeon (1855-1934) - Charles Blondel (1855-1935) - La morale économique de la Scholastique - Le problème du corporatisme en France - La stipalatio, la judicis postalatio, la condictio - La notion de l'état dans le régime hitlérien - Charles Turgeon et la conception socialiste de l'histoire - La colonisation et le droit des indigènes - Le conseil Supérieur de l'Instruction Publique - Compte-rendus des thèses‎

‎ 1935 Rennes, Plihon & Hommay, 1935 - Revue In-8 - Brochés - T. XIV - Propre - 324 pages - bel exemplaire - Exemplaire hors commerce - Réf. 20776‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉENNE: ENTRE CONCURRENCE ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, sous la direction de BernardThiry et JacquesVandamme, coll. Études de droit des communautés européennes, vol.IV‎

‎, Paris, Pedone 1995, in-8, br., (couv. lég. fanée, qq. soulignures), intérieur très frais, 176p.‎

‎Décret de la Convention Nationale du 23 Novembre 1793, l’an Ier de la République Française, Qui charge le Ministre de la Justice de se faire délivrer l’état de toutes les maisons, quelles qu’elles soient, où il y a des détenus pour démence, fureur ou toute autre cause. (N° 135 )‎

‎1 fasc. in-8 br., sans couv., A Bordeaux, de l’Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. ( 1793 ), 3 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, annot. ms. d’époque en tête, anc. trace de mouiil. en queue, bon état par ailleurs) pour cette plaquette révolutionnaire.‎

‎Code Civil ou recueil contenant le texte des lois. An XI ‎

‎102. edition chez Rondonneau et chez Testu - An XI. 1802 - 352 pages, in-16 (11cm X 7 cm) de 352 pages, relié plein cuir, les plats et les coins sont rapes, quelques taches de rousseur, Décrété en l'an XI, par le Corps législatif, avec des notes indicatives des dates d'acceptation, et de promulgation par le premier Consul; Et Table chronologique et alphabétique des matières. Premiere édition, l'édition l'officielle étant datée de l'an XI. edite A Paris, Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge., charniere fendue petit trou en bas du dos. Tranches rouges. les coins émoussés, taches de rousseur. etat general bon, photos possibles‎

‎Pas de frais de port‎

‎L'affaire GANYILE - chronique de l'afrique du sud‎

‎ GENEVE, Commission Internationale de Juristes - 1962 - In-8 - broché - 21 pages - très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎[ Recueil de 30 ouvrages et brochures relatifs au procès de la Compagnie des Mines d'Anzin contre Thivencelles - Collection des Mémoires, Avis du Conseil d'Etat, Jugemens & Arrêts relatifs à la Concession de Vieux-Condé. 1e Procès Lassalle Année 1806 2e Procès contre les Société réunies d'Escaupont, Thivencelles et Saint-Aybert, Années 1843 à 1849 ] Mémoire pour MM. Desandrouin, Taffin et leurs associés, Formant la Compagnie des Mines d'Anzin, contre MM. Lassalle et Compagnie, Réimpression [ Suivi de : ] Lettre des Représentans de la Compagnie Propriétaire des Mines d'Anzin à M. le Ministre des Travaux Publics, tendant à afire ordonner la cessation des travaux entrepris par la Compagnie de Thivencelles, sur une partie de la concession dite de Vieux-Condé [ Suivi de : ] Requête tenand à ce qu'il soit procédé au bornage de la Concession de Condé, Vieux-Condé et Hergnies [ Suivi de : ] Défense pour les trois Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne contre la Cie D'Anzin [ Suivi de : ] Mémoire pour la Compagnie propriétaire des Mines d'Anzin, Fresnes, Vieux-Condé, etc., contre les Trois Sociétés réunies d'Escaupont, Thivencelles et Saint-Aybert [ Suivi de : ] Observations pour la Compagnie d'Anzin, contre les Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert [ Suivi de : ] Copie d'un Manuscrit appartenant aux Archives de la Maison de Croÿ (composé vers 1650) [ Suivi de : ] Analyse des faits principaux servant de base aux moyens développés dans le Mémoire de M. Vivien (du 23 décembre 1843), pour la Compagnie d'Anzin, en réfutation de celui de M. Daverne, avocat de la Compagnie d'Escaupont, Thivencelles et St-Ayber [ Suivi de : ] Réponse des Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne au Mémoire de la Compagnie d'Anzin du 23 décembre 1843 [ Suivi de : ] Note supplémentaire pour la Compagnie d'Anzin sur l'autorité de la Chose jugée résultant de l'avis du Conseil d'Etat, approuvé par l'Empereur le 31 mars 1806 [ Suivi de : ] Extrait du Conseil général des Mines Séances des 25, 26 et 30 octobre 1844 [ Suivi de : ] Dernières Productions de la Compagnie d'Anzin, relatives à la Concession de Vieux-Condé, et Observations sur l'avis du Conseil-Général des Mines, du 30 octobre 1844 [ Suivi de : ] A Monsieur le Ministre Secrétaire d'Etat des Travaux Publics, Paris, le 7 mai 1845, 12 pp. [ Suivi de : ] Les Associés régisseurs de la Compagnie des Mines d'Anzin à Son Excellence Monsieur le Ministre des Travaux Publics [ Suivi de : ] Requête Sommaire pour la Compagnie Propriétaire des Mines d'Anzin, poursuites et diligences de M. Lebret, l'un des associés [ Suivi de : ] Défense pour les Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne-Saint-Aybert, poursuite et diligence de M. Julien Lenglé, l'un des associés [ Suivi de : ] Réplique pour la Compagnie Proprétaire des Mines d'Anzin, Me. Chambaud et P. Fabre Avocats aux Conseils [ Suivi de : ] Réplique pour les Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne-Saint-Aybert, contre la Compagnie d'Anzin, [ Suivi de : ] Réponse de la Compagnie d'Anzin, Imprimerie de Marc-Aurel, s.d., 55 pp. [ Suivi de : ] Consultation de Me Duvergier pour les Cies réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne, et Réfutation de la Consultation de Me Billault en faveur de la Compagnie d'Anzin [ Suivi de : ] Consultation de Me Duvergier en date du 28 avril 1847 pour les Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert avec annotations pour la Compagnie d'Anzin [ Suivi de : ] Consultation de Me Duvergier en date du 28 avril 1847 pour les Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert et réfutation de la Consultation de Me Billault en faveur de la Compagnie d'Anzin [ Suivi de : ] etc. etc.‎

‎1 vol. fort in-4 reliure de l'époque demi-chagrin noir, circa 1843-1849 : 1 f. (titre général), [ Recueil de 30 ouvrages et brochures relatifs au procès de la Compagnie des Mines d'Anzin contre Thivencelles - Collection des Mémoires, Avis du Conseil d'Etat, Jugemens & Arrêts relatifs à la Concession de Vieux-Condé. 1e Procès Lassalle Année 1806 2e Procès contre les Société réunies d'Escaupont, Thivencelles et Saint-Aybert, Années 1843 à 1849 ] Mémoire pour MM. Desandrouin, Taffin et leurs associés, Formant la Compagnie des Mines d'Anzin, contre MM. Lassalle et Compagnie, Réimpression, s.l.n.d., 66 pp. [ Suivi de : ] Lettre des Représentans de la Compagnie Propriétaire des Mines d'Anzin à M. le Ministre des Travaux Publics, tendant à fire ordonner la cessation des travaux entrepris par la Compagnie de Thivencelles, sur une partie de la concession dite de Vieux-Condé, Imprimerie de Madame de Lacombe, s.d., 14 pp. et 1 f. n. ch. [ Suivi de : ] Requête tenand à ce qu'il soit procédé au bornage de la Concession de Condé, Vieux-Condé et Hergnies, Imprimerie de Madame de Lacombe, s.d., 30 pp. et 1 f. n. ch. [ Suivi de : ] Défense pour les trois Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne contre la Cie D'Anzin, Imprimerie de A. Prignet, Valenciennes, s.d., 104 pp. [ Suivi de : ] Mémoire pour la Compagnie propriétaire des Mines d'Anzin, Fresnes, Vieux-Condé, etc., contre les Trois Sociétés réunies d'Escaupont, Thivencelles et Saint-Aybert, Imprimerie de Paul Dupont et Comp., Paris, s.d. 54 pp. [ Suivi de : ] Observations pour la Compagnie d'Anzin, contre les Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert, Imprimerie de Paul Dupont et comp., s.d., 8 pp. [ Suivi de : ] Copie d'un Manuscrit appartenant aux Archives de la Maison de Croÿ (composé vers 1650), Imp. de Marc-Aurel, Paris, s.d., 8 pp. [ Suivi de : ] Analyse des faits principaux servant de base aux moyens développés dans le Mémoire de M. Vivien (du 23 décembre 1843), pour la Compagnie d'Anzin, en réfutation de celui de M. Daverne, avocat de la Compagnie d'Escaupont, Thivencelles et St-Aybert, Imprimerie de A. Prignet, Valenciennes, s.d., 12 pp. [ Suivi de : ] Réponse des Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne au Mémoire de la Compagnie d'Anzin du 23 décembre 1843, Imprimerie de Boucher-Moreau, Anzin, 45 pp. et 1 f. blanc [ Suivi de : ] Note supplémentaire pour la Compagnie d'Anzin sur l'autorité de la Chose jugée résultant de l'avis du Conseil d'Etat, approuvé par l'Empereur le 31 mars 1806, Imprimerie de A. Prignet, Valenciennes, s.d., 23 pp. [ Suivi de : ] Extrait du Conseil général des Mines Séances des 25, 26 et 30 octobre 1844, Imprimerie de Boucher-Moreau, Anzin, 4 pp. [ Suivi de : ] Dernières Productions de la Compagnie d'Anzin, relatives à la Concession de Vieux-Condé, et Observations sur l'avis du Conseil-Général des Mines, du 30 octobre 1844, Imprimerie de Boucher-Moreau, Anzin, et Imprimerie de Marc-Aurel, s.d., 31-31 pp. [ Suivi de : ] A Monsieur le Ministre Secrétaire d'Etat des Travaux Publics, Paris, le 7 mai 1845, 12 pp. [ Suivi de : ] Les Associés régisseurs de la Compagnie des Mines d'Anzin à Son Excellence Monsieur le Ministre des Travaux Publics, Imprimerie de Marc-Aurel, s.d., 7 pp. [ Suivi de : ] Requête Sommaire pour la Compagnie Propriétaire des Mines d'Anzin, poursuites et diligences de M. Lebret, l'un des associés, s.l.n.d., 36 pp. [ Suivi de : ] Défense pour les Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne-Saint-Aybert, poursuite et diligence de M. Julien Lenglé, l'un des associés, Imprimerie de Boucher-Moreau, s.d., 15 pp. [ Suivi de : ] Réplique pour la Compagnie Proprétaire des Mines d'Anzin, Me. Chambaud et P. Fabre Avocats aux Conseils, Imprimerie Typographique et Lithographique de A. Prignet, Valenciennes, 1849, 100 pp. et 1 f. n. ch., 1 f. blanc [ Suivi de : ] Réplique pour les Sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne-Saint-Aybert, contre la Compagnie d'Anzin, Imprimerie de Boucher-Moreau, s.d., 27 pp. [ Suivi de : ] Réponse de la Compagnie d'Anzin, Imprimerie de Marc-Aurel, s.d., 55 pp. Imprimerie de Boucher-Moreau, s.d., 15 pp. [ Suivi de : ] Consultation de Me Duvergier pour les Cies réunies de Thivencelles, Fresnes-Midi et Condéenne, et Réfutation de la Consultation de Me Billault en faveur de la Compagnie d'Anzin, Imprimerie de Boucher-Moreau, s.d., 42 pp. [ Suivi de : ] Consultation de Me Duvergier en date du 28 avril 1847 pour les Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert avec annotations pour la Compagnie d'Anzin, Imprimerie de Marc-Aurel, s.d., 40 pp. [ Suivi de : ] Consultation de Me Duvergier en date du 28 avril 1847 pour les Compagnies réunies de Thivencelles, Escaupont et Saint-Aybert et réfutation de la Consultation de Me Billault en faveur de la Compagnie d'Anzin, Imprimerie de Marc-Aurel, s.d., 93 pp. [ Suivi de : ] etc. etc.‎

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‎La Compagnie des mines d'Anzin est l'une des plus anciennes compagnies minières françaises, créée en 1757. Elle a lancé l'exploitation du charbon dans le Nord de la France et fut l'une des premières grandes sociétés industrielles françaises. Dirigée par les grands noms du capitalisme et de la politique française du XIXe siècle (Casimir-Perier ou Adolphe Thiers), elle est décrite dans le roman Germinal d'Émile Zola, et est devenue un symbole social et politique du capitalisme français du XIXe siècle. L'arrêt final concluant cet impressionnant recueil est très remarquable, en ce qu'il se fonde sur les droits de haute justice accordés dans la première du XVIe siècle aux Seigneurs de Croy par Charles Quint ! Bon état (dos lég. frotté, un mors frottéen queue, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Bretagne - Mémoire et conclusions pour la Commune de Vieux-Vy contre les demandeurs en partage des communs - Après cassation d'un arrêt de la Cour de Rennes du 14 août 1865‎

‎ 1868 RENNES, Imp. Catel - sans date (vers 1868) - Edition Originale In-8 - Débroché - 98 pages + de A à R + XXX pages - très frais - Réf. 48590‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. [ Devient : ] Vie Consacrée. De 1954 à 2003 (50 Années suivies de la "Revue des Communautés Religieuses" devenue la Revue "Vie Consacrée", en 281 Volumes). Texte et Commentaire des Documents du Saint Siège. Consultations. Mélanges . Chroniques‎

‎281 vol. in-8 br., L'édition Universelle, Desclée de Brouwer, Bruxelles, Editions Fidélité, 1954 à 2003 (manque 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, n° de 1985 et n° de 1988). Rappel du titre complet : Museum Lessianum. Section Théologique. Revue des Communautés Religieuses. [ Devient : ] Vie Consacrée. De 1954 à 2003 (50 Années suivies de la "Revue des Communautés Religieuses" devenue la Revue "Vie Consacrée", en 281 Volumes). Texte et Commentaire des Documents du Saint Siège. Consultations. Mélanges . Chroniques‎

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‎Sur ces cinquante années, manquent seulement 5 numéros : n° 5 de 1969, n°2 de 1955, n°5 de 1964, un numéro de 1984 et un numéro de 1988. On joint à cette impressionnante sériée l'année 1950 complète et quelques numéros des années 1951, 1952 et 1953. Rare et bon ensemble réunissant cinquante années de cette revue dirigée par les pères jésuites, et ouverte à toutes les contributions les plus fameuses ; en 1964, la "Revue des Communautés Religieuses" a changé de dénomination et est devenue la Revue "Vie Consacrée". Dans notre catalogue, voir aussi la tête de collection de cette même série.‎