‎LES NOTICES. DROIT ADMINISTRATIF ET ADMINISTRATION‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Quelques figures et tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOUVEAUX DROITS DES TRAVAILLEURS‎

‎La Découverte - Le Monde. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la dir. de Charlotte Laurent-Atthalin. Couverture et dessins de Plantu. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA MÉDECINE PERSONNALISÉE OU MÉDECINE DE PRÉCISION, Enjeux juridiques, médicaux et éthiques, dir. Christian Hervé et Michèle Stanton-Jean, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2014, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎LES NOUVELLES ÉCHELLES DU DROIT COMMUN, dir. Mouloud Boumghar et Valérie Durand‎

‎, Bruxelles, Larcier 2013, in-8, br., bon état, 272p.‎

‎LES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATÉRALES DU «TOKYO ROUND», travaux du Groupe d’Étude des Structures Tarifaires‎

‎, non édité 1977, A4, multicopié, 170p.‎

‎Les organisations régionales internationales - Recueil de cours - Faculté internationale pour l'enseignement du Droit Comparé - Fascicules I et II - 2 volumes‎

‎Montchrestien. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 620 + XVII + 627 à 1267 + XXX pages. Texte dactylographié. Rousseurs sur le dos. Traces de mouillures en bas de pages des deux ouvrages, sans conséquences sur la lecture. Tranches de pieds tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes‎

‎, Genève, Commission internationale de juristes 1962, in-8, br., très bon état, 209p.‎

‎LES PREROGATIVES ETATIQUES SUR LES NAVIRES ETRANGERS‎

‎Université de Bordeaux I. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Centre d'études et de recherches sur le droit de la mer. Avant-propos de M. jacques Soubeyrol. M. Vialard, Les actions découlant de la juridiction civile, pénale, des etteintes à l'ordre public. M. Sainlos, Les prérogatives contemporaines tendant à la protection du milieu marin... Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Les procès célèbres. De Jeanne d'Arc à Pétain. Crapouillot N° 26‎

‎Imprimerie spéciale du Crapouillot | Paris 1954 | 24.50 x 31.50 cm | broché‎

‎Edition originale, un des 330 exemplaires numérotés sur papier couché, seuls grands papiers. Sous la direction de Jean Galtier-Boissière, couverture illustré d'un dessin de Maurice Henry. Riche iconographie, exemplaire complet de son prière d'insérer, recherché. Petites piqûres en pieds des plats, une éraflure avec léger manque de papier en marge du second plat. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Les Progrès des sciences de la vie et le droit pénal - Developments of Life Sciences and Criminal Law - Desarrollos de las ciencias de la vida y derecho penal‎

‎Erès Dos carré collé 2011 In-8 (15,5 x 23,5 cm), dos carré collé, 301 pages, texte en anglais, français et espagnol ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les Quatorze Codes des Français.‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1834. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Rousseurs. 972 pages. Frontispice en noir et blanc. Relié plein basane. Titre, filets et fleurons dorés sur le dos. Mors fendus sur la coiffe en tête. Tranches coloriés au stylo de couleurs. Page de titre abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Quinze Codes.‎

‎NON CONNU. 19ème siècle. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos fané, Quelques rousseurs. 972 pages. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte Constitutionnelle promulguée le 9 août 1930. Code Civil du mariage, des saisies-exécutions, Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES QUINZE CODES DES FRANCAIS‎

‎LEROI. 1834. In-32. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 981 Pages - annotation à l'encre sur la dernière page - caissons, fleurons, roulettes et titre dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES RECOMPOSITIONS FAMILIALES AUJOURD’HUI, sous la direction de Marie-ThérèseMeulders-Klein et IrèneThéry, coll. Essais & Recherches‎

‎, [non renseigné], Nathan 1993, in-8, br., ENVOI D’UNE DES DIRECTRICES sur carte, (couv. passée et salie), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 350p.‎

‎LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M.Henri Rolin, Extrait du n°3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère‎

‎, Bruxelles, Institut royal des Relations Internationales 1960, in-8, br., bon état, 112p.‎

‎LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS, Travaux de la Commission pour l’étude des communautés européennes (C.E.D.E.C.E.), sous la direction de Jacques BOURRINET‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, br., neuf, 617p.‎

‎"Les relations de voisinage - Les principaux textes de loi (Collection ""La loi au quotidien"")"‎

‎Journaux Officiels. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 97 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""La loi au quotidien"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Les relations de voisinage. Les principaux textes de loi.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""La Loi au Quotidien"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎LES ROCHEBARON‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 274 à 316. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin (6-7mai1966), Préface de Pierre Wigny, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t.III‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1966, in-8, br., non coupé, (couv. légt passée, rares soulignures au crayon), int. frais, XVI-419.‎

‎LES SCIENCES CAMÉRALES, Activités pratiques et histoire des dispositifs publics, dir. Pascale Laborier, Frédéric Audren, Paolo Napoli, Jakob Vogel, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP‎

‎, Paris, P.U.F. 2011, in-8, br., bon état, XXVII-334p.‎

‎LES SECTES EN FRANCE‎

‎NON PRECISE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Assemblée nationale. Rapport N°2468. Alain Gest président, Jacques Guyard rapporteurs députés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SEIZE CODES DES FRANCAIS AVEC INDICATION DE LEURS ARTICLES CORRELATIFS Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat ...‎

‎LEBRIGRE FERRES. 1835. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 298 + 139+ + 94 + 81 + 64+ 34+ 39 + 11 pages. Contreplats et tranches jaspés. Titre, fleurons et filets dorés au dos. Quelques portraits en noir et blanc, hors texte. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie,etc,etc. Et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions,etc,etc. EDITION COMPLETE entièrement conforme au texte de l'imprimerie royale augmentée de la loi contre les attroupements : sur la contrainte par corps - sur les associations. CODE POLITIQUE / CODE CIVIL / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE PENAL / CODE FORESTIER / CODE DE LA PECHE FLUVIALE / CODE DU GARDE NATIONAL / CODE ELECTORAL / CODE MUNICIPAL / CODE RIRAL / TARIF DES FRAIS ET DEPENSE / CODE DU JURY SUR L'APPLICATION AUX DELITS DE LA PRESSE ET POLITIQUES / CODE DU NOTARIAT, ETC Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'essentiel de vos droits‎

‎CFDT. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide Pratique CFDT 86. Dossier spécial Santé / Forme. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Essentiel de vos Droits. Guide pratique CDFT 1986. Edition Fonction Publique.‎

‎CFDT. 1985. In-16. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec un dossier spécial Santé / Forme. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎