‎Le Droit en Procès - Centre Universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie.‎

‎Presses Universitaires de France. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 230 pages - couverture contrepliée - tampons sur la page de titre - tampon + annotation sur la page de faux titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE DE L’ARTICLE 177 DU TRAITÉ C.E.E. À L’USAGE DES JUGES ET DES JUSTICIABLES FRANÇAIS, Université de Paris, Faculté de droit et de sciences économiques‎

‎, Paris, non édité 1964, 2 vol. A4, br., bon état, 220p. + Annexes.‎

‎Le pouvoir royal français à la fin du XIIIe siècle : Les droits régaliens‎

‎Laval, Imp. Barnéoud 1930 289pp. + joint: 4pp. de thèses, 26cm., Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., pages pour la plupart non coupées, texte frais et en bon état, J112322‎

‎LES RECOURS DE L’ASSUREUR DOMMAGES APRÈS LA RÉPARATION DES DÉSORDRES DE CONSTRUCTION, Travaux et mémoires de la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 1994, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 113p.‎

‎"Votre auto (Collection ""Questions de droit"")"‎

‎First - Vie Pratique. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Questions de droit"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Du serment promissoire en droit romain. ‎

‎ Dijon, Imprimerie de Thorey, 1921, broché, 16,5x25 cm, 254 pages. ‎

‎Rousseurs sur couverture, intérieur frais. Exemplaire non coupé. ‎

‎Du serment promissoire en droit romain. ‎

‎ Dijon, Imprimerie de Thorey, 1921, broché, 16,5x25 cm, 254 pages. ‎

‎Bon état. ‎

‎Notion de Mode d'acquérir originaire et ses applications en Droit privé français [ Livre dédicacé par l’auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie-Librairie de l'Université, Bordeaux, 1934, 218 pp.‎

7 Images

‎Envoi de l'auteur. Bon état‎

‎Droit Public. Droit constitutionnel, annexes‎

‎ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE. Novembre 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. Facs similé d'article de journaux. 1er plat de couverture abîmé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouveau dictionnaire des lois. Augmenté de la nouvelle loi sur les irrigations.‎

‎Couverture souple. Broché. Couverture et page de garde défraîchies. 704 pages. Défraîchi. 13 x 22 cm.‎

‎Livre. Editions J.-B. Sauvin, 1847.‎

‎Discussions de la loi du 2 mai 1837 sur les mines, suivies d'une table analytique des matières‎

‎Bruxelles, Decq 1858 vii + 346pp., 24cm., br.orig. (dos restauré), cachet sinon intérieur en bon état‎

‎Jurisprudence du conseil des mines de Belgique. 1863-1867‎

‎Bruxelles, Decq 1868 vii + 72pp., 24cm., br.orig. (dos restauré)‎

‎TRAITÉ DE DROIT SOCIAL, t. IV: LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES EN DROIT POSITIF LIBANAIS‎

‎, Beyrouth, Libr. du Liban 1970, in-8, br., non coupé, bon état, IX-306p.‎

‎PROBLÈMES POSÉS PAR LA RECONNAISSANCE DU GOUVERNEMENT CENTRAL DU PEUPLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, Université de Paris, Faculté de droit‎

‎, Paris 1953, multicopié, (jauni), 222p.‎

‎Règlement de Procédure Pénale de la République de Chine‎

‎Publié par la Commission de l'Exterritorialité, Pékin, Juin 1923, Imprimerie du Pei-T'ang. 1 volume in-8, IX-142 pp., reliure moderne plein cuir tabac, couvertures conservées mais défraîchies, non coupé, intérieur en très bon état.‎

‎Rare publication officielle de Pékin sur le Réglement de la Procédure Pénale de la République de Chine du 14 novembre 1921, suivi du Règlement d'exécution, du règlement sur le décret pénal et du règlement sur la procédure pénale sommaire.‎

‎STUDIES IN CHINESE LAW - German Writings on Chinese Law, n°12, coll. Harvard Law School, reprinted from Osteuropa Recht, vol. 15, n°3, sept. 1969‎

‎, Harvard, Osteuropa Recht 1969, in-8, br., bon état, 44p.‎

‎Article rédigé par R.Pinto: À PROPOS D’UNE TRADUCTION RÉCENTE DES ŒUVRES DE HAN FEI-TSEU, PRINCE DES LÉGISTES par W. K. LIAO, Probsthain’s Oriental Series, vol.XXV, Londres 1939‎

‎, Paris, non édité s. dt., in-8, f. non coupée, 14p.‎

‎LA DÉCISION DU 30DÉCEMBRE 1975 DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL SUR LES ENGAGEMENTS FINANCIERS INTERNATIONAUX DE LA FRANCE, Extrait des Annales de la Faculté de Droit et de Science Politique, fascicule12‎

‎, Clermont, Université de Clermont 1975, in-8, br., bon état, [87p.].‎

‎Lettres patentes du Roi. qui ordonnent l'exécution des règlemens généraux de la chirurgie, dans la province de Roussillon. Du vingt-cinquième jour de septembre 1779‎

‎Perpignan, Joseph-François Reynier, s.d. (1779) in-4, 48 pp., en feuilles, cousu. Rousseurs.‎

‎Applique au Roussillon les Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces, établis ou non établis en corps de communauté, promulgués en 1772.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Sociétés d'Intérêt Collectif Agricole‎

‎1964. Paris Éditions Dunod 1964 - Broché 15 5 cm x 24 cm 199 pages - Texte de Ch. Lesueur - Quelques passages soulignés sinon bon état‎

‎TRAITE DE DROIT COMMERCIAL / TOME SEPTIEME / I : DES FAILLITES BANQUEROUTES ET LIQUIDATIONS JUDICIAIRES / 2E EDITION - COMPLET ?.‎

‎F.PICHON. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 738 pages - COMPLET ? - 2ème plat manquant - ouvrage désolidarisé - dos manquant - déchirures + annotation sur le 1er plat - 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DE DROIT COMMERCIAL.‎

‎Librarie générale de droit et de jurisprudence.. 1908.. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 1036 pages. Manque le dos de l'ouvrage. Manque sur la 1 ère et la 4 ème de couverture. Pages de garde et de faux titre détachées. Pages 1035 et 1036 détachées. Tâches sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Manuel de droit commercial (y compris le droit maritime) - 15e édition.‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence R.Pichon et R.Durand-Auzias. 1928. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 1347 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Avec la collaboration de André Amiaud. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TRAITE DE DROIT COMMERCIAL / EN 2 TOMES - TOME 1 + TOME 2 1ER PARTIE + TOME 2 2EME PARTIE.‎

‎F.PICHON. 1889-1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 644 + 625 + 614 pages - 3 ouvrages désolidarisés dos manquant - annotation sur le 1er plat des 3 ouvrages - tampon sur le 1er plat du tome second première partie - plats désolidarisés sur le tome second seconde partie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Tome 1 (2e édition) : introduction des actes de commerce des commerçants des tribunaux de commerce des conseils de prod'hommes des chambres de commerce des consules - tome 2 1er partie & 2ème partie : des sociétés Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TRAITE DE DROIT COMMERCIAL / TOME VIII / II : DES FAILLITES BANQUEROUTES ET LIQUIDATIONS JUDICIAIRES.‎

‎F.PICHON. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 527 pages - plats manquant - quelques pages désolidarisées - livré sans couverture - coiffes en tête et pied abîmées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎