‎"CODES FRANCAIS - VOLUMES 17, 18, 19 et 20 - COMMERCE : TOMES 1 à 4 // COLLECTION ""LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE""."‎

‎TREUTTEL ET WURTZ. 1829-1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 540 + 527 + 608 + 311 pages - Rousseurs naturelles - Dos et mors frottés - Auteur, titres, tomaisons, roulettes et fleuron dorés au dos. Tampon sur la page de Titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Esprit du code de procédure civile ou conférence du code de procédure avec les discussions du conseil les observations du tribunat les exposés de motifs les discours des orateurs du tribunat les dispositions des autres codes etc - Tome 2 .‎

‎Imprimerie de P.Didot l'Ainé. 1816. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 480 pages - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tampons sur la page de titre - coins, tranches et plats très frottés - dos frotté - dorures du dos partiellement absentes - coiffe en tête abîmée - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Traité de droitdes énergies renouvelables (Collection ""Référence juridique"")"‎

‎Le Moniteur. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 685 pages. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"2e édition. Collection ""Référence juridique"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LA RÉPÉTITION DE L’INDÛ EN CE QUI CONCERNE LES DROITS D’ENREGISTREMENT‎

‎, Alger, Imp.Rives, Romeu et Cie 1930, in-8, br., non massicoté, (des rousseurs sur la couv.), bon état, int. frais, 310p.‎

‎Traité des réparations (Lois du bâtiment). Réparations locatives. Gros entretien. Réparations usufruitières. Grosses réparations.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane à coins. 190 pages. Rousseurs. 16 x 25 cm.‎

‎Livre. Editions André - Daly Fils et Cie, 1886.‎

‎La République des avocats.‎

‎ Paris, Armand Colin, 2003. In-8 broché, couv. ill. en coul., 230 pp., bibliographie. ‎

‎Collection : " L'Histoire au présent " Très bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF (INSTRUCTION CIVIQUE), POUR LES CANDIDATS AUX EXAMENS DES CAP‎

‎Foucher. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les guides Foucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF - NOTIONS SOMMAIRES - INSTRUCTION CIVIQUE.‎

‎FOUCHER. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 66 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Législation du travail et sécurité sociale.‎

‎FOUCHER. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 142 pages. Quelques annotations au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Burgod. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évolution des institutions municipales toulonnaises des origines au milieu du XVIe siècle‎

‎Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire 1959 ii + 150 + ii pp. + 1 plan hors-texte, 28cm., brochure originale, bon état, peu commun, G101975‎

‎TETE A TETE.‎

‎, Paris, Grasset, 1989., Broche, couverture d' editeur, 14x22,5cm, 273pp.‎

‎CODE MUNICIPAL ANNOTE / 2e EDITION.‎

‎DUPONT PAUL ET CIE. 1843. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de tête, Intérieur acceptable. 320 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La peur des revenants. Des privilèges, des droits féodaux et des dîmes : dédié aux cultivateurs et aux ouvriers ‎

‎Anonyme Broché 1851 In-8 (12,5 x 19,5 cm.), plaquette brochée, 3 pages, nom de l'ancien propriétaire sur le premier plat ; menus incidents sur les plats, quelques mouillures sur l'ensemble, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX JUSQU’EN 1789‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1974, in-8, polycopié br., (qq. tâches sur la 1rede couv., qq. soulignures et annotations au crayon), assez bon état, 250-Vp.‎

‎La Justice du Roi - la vie judiciaire dans l'ancienne France - Collection l'aventure humaine.‎

‎Albin Michel. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 316 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection l'aventure humaine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France.‎

‎Paris Albin Michel, coll. "L'aventure humaine" 1988 1 vol. broché in-8, broché, couv. illustrée, 316 pp., bibliographie. Très bon état.‎

‎150 LETTRES POUR DEFENDRE VOS DROITS‎

‎MAXI POCHE. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE CRIMINOLOGIE EMPIRIQUE. Troisième édition‎

‎ Montréal, Presses universitaires de Montréal "Paramètres", 2003. In-8 broché, 777 pages. Excellent état.‎

‎ La librairie fermera ses portes en 2025. Des remises de 25 à 50 % peuvent s'appliquer au cas par cas.‎

‎Le purgatoire du juge.‎

‎Paris, La Pensée Universelle, 1982. 13 x 21, 277 pp., broché, bon état.‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎Code de la chasse et de la louveterie - ‎

‎ Paris : A. Durand et Pedrone Lauriel, 1878 - 2 volumes in-12 brochés de XXIV, 289 et 257 pages - légères rousseurs éparses sinon bon état - ‎

‎DOCUMENTS NOTARIÉS RELATIFS À L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE BEAUVAIS ET DU VEXIN FRANÇAIS, Extraits des minutes de Chaumont-en-Vexin(1489-1505) avec fac-similés, glossaire et carte, Publications de la Société académique de l’Oise, Documents, t. XI‎

‎, Paris/ Beauvais, Libr. Dumont/ Impr. départementale de l’Oise 1927, in-8, br., non coupé, (couv. fanée) , XV-200p.‎

‎Interventions de Monsieur Pierre Lebon à l'Assemblée consultative provisoire.‎

‎Couverture souple. Broché. 56 pages.‎

‎Livre. Imprimerie Plon, 1946.‎

‎L'oeuvre juridique de Jean-Marie Ricard‎

‎Beauvais : A. Dumontier 1912 In-8, plein veau brun marbré, dos à nerfs, caissons ornés, encadrements à froid, fleurons à froid et dorés aux angles, dentelles intérieurs, plats biseautés, VIII- 308 pp.‎

‎Bel exemplaire sur Arches, très agréablement relié. Jean-Marie Ricard (1622- 1678) fut l'un des plus célèbres avocats consultants du Parlement de Paris Très bon état d’occasion ‎

‎GUIDE DE L'HERITAGE / VOS DROITS - LES DROITS - LES DONATIONS - LE ROLE DU NOTAIRE - LES ACTES.‎

‎MARABOUT. 1990. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 224 pages - 1er plat illustré d'un dessin en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident, tome I: Prolégomènes‎

‎Paris, Sirey 1955 x + 271pp., brochure originale, 25cm., 3 cachets, texte frais, bon état, dans la série "Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident" Tome 1, R104572‎