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Remarques sur les loix et statuts du Pays de Vaud. 2 Tomes reliés en 1 volume.
Neuchâtel, chez les Editeurs du Journal Helvétique 1756, 255x195mm, 6 ff. 633pages, veau de l’époque, dos à cinq nerfs, pièce de titre, tranches jaspées, inscriptions manuscrites sur page de garde “J’appartien à Joseph Conus Bourgeois & Curial Baillival de Ruë” Bel exemplaire.
+ 1ff. , Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Remarques sur les loix et statuts du Pays-de-Vaud. Tome premier et second reliés en un volume.
Neuchâtel, Imprimerie de Samuel Fauche 1776, 235x205mm, reliure plein veau de l’époque. Pièce de titre doré au dos à nerfs. Tranches rouge. Coiffes abimées. Cuir frotté par endroit. Intérieur en bon état.
24 ff. + 293 + 282 pages, 1 planche dépliante Arbre de consanguinité, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Remarques sur les loix et statuts du Pays-de-Vaud. Tome premier et second reliés en un volume.
Neuchâtel, Imprimerie de Samuel Fauche 1776, 245x220mm, reliure dmi-basane à coins.Dos muet. Plats papier marbré. Belle reliure. Taches brunes sur le haut du milieu des dernières pages, autrement bel exemplaire.
24 ff. + 293 + 282 pages, 1 planche dépliante Arbre de consanguinité, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Manuel de Deplomatique Francaise et Pontificale.
Paris, 1929. 8vo. Bound in half vellum with the original wrappers. 397 pp.
La législation nobiliaire en Belgique
Bruxelles, Bruylant 1960 217pp., 23cm., reliure demi-toile bleue, titre doré au dos, plats marbrés, brochure originale conservée et reliée, bon état, B111135
"Précis de procédure civile (2 volumes); tome 1 : Organisation judiciaire, compétence; tome 2 : Procédure."
Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1945. 16 x 25, 2 volumes, 870 pages (pagination continue), broché, état moyen (couverture défraîchie, papier jauni).
3e édition.
"Précis de procédure pénale (2 tomes en 1 volume); Tome 1 : Livre premier du Code d'instruction criminelle et Lois qui s'y rattachent; tome 2 : Livre second du Code d'instruction criminelle."
Bruxelles, Etablissements Emile Buylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1951. 18 x 25, 1160 pages (pagination continue), reliure similicuir, très bon état.
2 tomes reliés en 1 seul volume.
[Sumptibus et Typis Societatis Sancti Augustini, Desclée, de Brouwer et Soc.] - BRABANDERE, P. De
Reference : 38287
(1881)
Juris Canonici et Juris Canonico-Civilis Compendium (2 Tomes - Complet) Praelectionibus accomodatum quas in Seminario Brug. Habuit.
2 vol. in-8 reliure demi-percaline marron, Sumptibus et Typis Societatis Sancti Augustini, Desclée, de Brouwer et Soc., Brugis, 1881, LXX-516 ; 704 pp.
Complet. Etat très satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, rares annotations, très bon état par ailleurs)
Phone number : 01 43 29 46 77
Phone number : 01 43 29 46 77
Loi de Dieu: Histoire philosophique d'une alliance (Folio Essais)
Gallimard 2008 582 pages 10 9x17 8x2 9cm. 2008. pocket_book. 582 pages.
Très Bon Etat bonne tenue intérieur propre dos un peu creusé sans ride
L'organisation judiciaire et administrative du Jura Bernois, sous le régime des Princes-Evêques de Bâle. Thèse.
Moutier, Imprimerie Imhoff 1920, 225x155mm, VI - 184pages, broché. Dos insolé, autrement bon état.
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L’INTERVENTION JUDICIAIRE DANS LES PROCÉDURES DE REDRESSEMENT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉS ÉCONOMIQUES, 1èreéd., Préface de Hervé Lécuyer
, Tunis, JMS 2006, in-8, br., très bon état, 234p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Das hamburgische Strafrecht im 17. Jahrhundert. Der Übergang vom stadtischen zum gemeinen Strafrecht
Hamburg, Ludwig Appel Verlag 1958 272pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Universität Hamburg), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J111996
Le droit administratif français Sommaire: les institutions de droit administratif, la notion de service public, les principes fondamentaux du droit administratif, les principes de légalité...
Presses de sciences po et dalloz. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 640 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire: les institutions de droit administratif, la notion de service public, les principes fondamentaux du droit administratif, les principes de légalité... Classification Dewey : 340-Droit
Les droits de l'Homme: Universalité et renouveau 1789-1989- Association internationale des juriste démocrates
Editins L'Harmattan. 1990. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 432 pages. Rares rousseurs. Papier légèrement jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface par Edvige Avice. Classification Dewey : 340-Droit
Philosophie et relations internationales.
Genève, Institut Universitaire de Hautes Etudes Internationales 1974, 230x150mm, 126pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.
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EUREKA ET L’EUROPE TECHNOLOGIQUE, coll. Axes
, Bruxelles / Paris, Bruylant / L.G.D.J. 1991, in-12, br., neuf, 174p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'Affaire VICTOR NOIR Le pouvoir dans la tourmente.
Riveneuve Paris 2012 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 460 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Bel exemplaire.
Der Kodifizierungsprozess der deutschen Rechtschreibung. Abbau orthographischer und lexikalischer Doppelformen im Ausgang einer Untersuchung der Regelbücher des 19. Jahrhunderts
Bonn, 1982 473pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophischen Fakultät der Rheinischen Friedrich-Wilhelms-Universität zu Bonn), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J111977
Extrait du droit public de la France.
En France, 1771 in-8, [2]-138 (dont XII) pp., veau fauve marbré, dos lisse orné, fleurons dorés, pièce de titre, roulette dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque).
Première édition.Brancas de Lauraguais (1733-1824) consacra sa vaste fortune à protéger les lettres, les arts et les sciences, et à se constituer une somptueuse bibliothèque... Se piquant d'écriture, il s'essaya au droit, au théâtre, à la médecine et à la chimie, il prit même part aux travaux de Lavoisier. Sa liberté d'esprit lui valut cinq exils et quatre emprisonnements. Sa liaison avec Sophie Arnould est restée célèbre.Se démarquant de l'Histoire de l'ancien gouvernement de la France de Boulainvilliers dont il critique le choix des sources et le caractère de "révélation continuelle de la Muse de l'Histoire", l'auteur ne veut s'appuyer que sur "la certitude des faits" et cherche à rassembler les preuves de l'élaboration du droit public en traitant successivement le pacte social, le cens royal, les tribunaux et la jurisprudence.Cat. de l'Histoire de France, II, 437 (1204). Cioranescu, 37544.Relié avec :[GUIBERT (J.-A.-H. de)]. Éloge historique de Michel de L'Hospital, chancelier de France. S.l., 1777, 128 pp.Seconde édition parue la même année que la première.En 1777, l'Académie française mit au concours d'éloquence la haute figure de Michel de L'Hospital. Plusieurs hommes de lettres, dont Montyon et Condorcet, y participèrent mais c'est l'Éloge prononcé par l'abbé Remy qui obtint le premier prix. Guibert, auteur d'un Essai général de tactique, avait déjà fait celui du maréchal Catinat en 1775.Cat. de l'Histoire de France, IX, 773 (12634).Bon exemplaire (petit manque de cuir à une chasse, petites traces sombres sur qqs feuillets). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Exercices en droit de la famille. Cas et propositions de solution. Edité par Pascal Pichonnaz.
Zürich, Schulthess, 2001, in-8vo, XXIII + 251 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Sammlung der kantonalen Einführungsgesetze zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs sowie der Bestimmungen über die öffentlich-rechtlichen Folgen der fruchtlosen Pfändung und des Konkurses. /Recueil des lois cantonales concernant l'introduction de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite et des dispositions légales sur les conséquences civiques de la saisie infructeuse et de la faillite.
Lausanne, Couchoud, 1904, gr. in-8vo, VIII + 733 S., Name a.V., priv. Hlwd. mit goldgepr. Rückentitel.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Hoofdlijnen van modern Romeins-Hollands recht. Algemeen deel.
Den Haag, Martinus Nijhoff, 1946.
X,120 p. Wrappers. 24 cm (Name on the front flyleaf, some slight foxing. Upper corner slightly dog-eared)
Droit et coutumes des Populations rurales de la France en matière successorale. traduit de l'allemand par M. Eugène Régnier. Avec une préface de M. Georges Blondel, et 2 cartes.
P., Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, Larose, 1901, fort in 8° broché, XVI-371 pages ; couverture fanée avec taches.
RARE.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
