‎Histoire de la législation - tome XI seul : Législation des siciliens (251 p.)‎

‎ - Législation des étrusques (pp. 252-387 pp.),A Paris, Chez Treuttel et Würtz 1837, 387 pp., 1 vol. in 8 br. couverture muette bleue de l'époque, rousseurs‎

‎Registres aux sentences des échevins d'Ypres [dans: Coutumes des pays et comté de Flandre, Quartier d'Ypres, tome 6]‎

‎Bruxelles, Goemaere 1914 vi + 471pp., 32cm., reliure cart. moderne verte en très bon état, dos en toile verte avec titre et faux-nerfs dorés, br.orig. conservée et reliée, quelques rousseurs, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique publié par ordre du Roi", bon état, poids: 2kg., B104350‎

‎Les Architectes et leurs rapports avec les propriétaires & les tiers dans les travaux particuliers & publics. Traités théorique et Pratique de leurs conditions de capacités de leurs opérations, de leur responsabilité, de leurs honoraires de leurs droits à la propriété artistique avec l'analyse complète et la discussion de la Doctrine et de la Jurisprudence les plus récentes en ces matières. ‎

‎Paris, Librairie Marescq Ainé, Chevalier-Marescq & Cie, éditeurs, 1892. In-8 - 14x22,5cm. Reliure en demi-chagrin bleu nuit, dos à 5 nerfs orné d'un titre doré, tranches mouchetées. XVI, 820pp. Première partie : Historique e la profession et définition du mot architecte; conditions de capacité; éducation; organisation professionnelle et administrative, opérations professionnelles des architectes. Deuxième partie : Responsabilité de l'architecte; Compétence; Action. Troisième partie : Honoraires de l'architecte. Quatrième partie : de la propriété artistique en ce qui concerne les architectes. Cinquième partie : Appendices. ‎

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‎Mors en tête du premier plat très discrètement fendillé sur 5cm, sans conséquence, sinon bel exemplaire. Dadid de Penanrun, architecte, ancien élève de 1re classe à l'Ecole nationale des Beaux-Arts, ancien inspecteur des bâtiments civils et des travaux de la ville de Paris, membre de la Société Centrale des Architectes français, expert au Tribunal de Première Instance de la Seine. - Clients Livre Rare Book : Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. Livre Rare Book Customers : The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding. - Frais de port : -Colissimo France 11 € -Colissimo International (Union Européenne + Suisse : 23 €) (Reste du Monde : 55 €) -Mondial Relay France 7 € ‎

‎LES ARCHITECTES ET LEURS RAPPORTS AVEC LES PROPRIETAIRES, LES ENTREPRENEURS ET LES TIERS DANS LES TRAVAUX PARTICULIERS ET PUBLICS / TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE, DE LEURS CONDITIONS DE CAPACITE, DE LEURS , DE LEUR RESPONSABILITE, DE LEURS OPERATIONS,...‎

‎CHEVALIER-MARESCQ ET CIE. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 829 pages - Plats et contre-plats marbrés - Dos a 4 nerfs - Auteur, titre et filet dorés - Dos légèrement frotté - coins et tranches frottés.0. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la compétence des juges de paix‎

‎Théophile Barrois Père et Benjamin Duprat. 1831. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Rousseurs. xxxij + 580 pages. Dos lisse avec décor estampé à chaud. Annotation à l'encre en page de garde. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Neuvième édition, agrémentée d'une notice sur la vie de l'auteur par M. Rozet, avocat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Choisir un statut de société - sarl,eurl, sci faire le bon choix - Collection droit au quotidien.‎

‎Editions De Vecchi. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection droit au quotidien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 1 : ETUDES SUR L'HISTOIRE, LES LOIS ET LES INSTITUTIONS DE L'EPOQUE MEROVINGIENNE /‎

‎"DURAND AUGUSTE. 1851. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVI + 400 pages - Il indiqué sur le 1er en lettres dorées "" Faculté de Droit de Bordeaux - Concours de 1873 - 3e année - Droit Romain - 2e prix - Mr Piolat (Lucien) .... . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)"‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de consanguinité accordée à deux paroissiens de La Fresnaye le 20 avril 1804‎

‎Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 20 avril 1804 et trente Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et Duperrier.‎

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‎Intéressante dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité accordée par l'évêque du Mans Jean Michel Joseph de Pidoll de Quintenbach‎

‎Dispense d'empêchement à mariage du trois au troisième degré de consanguinité accordée à deux paroissiens de Roullé le 30 mars 1804‎

‎Dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité, 1 f. au format 345 x 210 mm. daté du 30 mars 1804 et 9 Germinal an douze, signé par le Chanoine Bigault et l'Evêque de Pidoll‎

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‎Intéressante dispense d'empêchement à mariage pour consanguinité accordée par l'évêque du Mans Jean Michel Joseph de Pidoll de Quintenbach‎

‎Le régime dotal. Etude historique, critique et pratique (droit français, étranger et international privé), suivie de formules.‎

‎ 1902 P., Marchal et Billard, 1902, fort in 8 br, VIII-580 pages ; couverture fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎LE MOUVEMENT DE CONCENTRATION DANS LES BANQUES ALLEMANDES - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 13 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1905.. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 260 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - plats desolidarisés - 3 tampons sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 1 tampon sur la page 1 (introduction) - 2 tampons sur la page 260 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAISSES DE LIQUIDATION DES OPERATIONS A TERME SUR MARCHANDISES - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTEE ET SOUTENUE LE 18 JUIN 1907 - UNIVERISITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 212 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1er plat, page de faux-titre et titre desolidarisés - 2 tampons sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 212 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ECLAIRCISSEMENS EN REPONSE, ET REFUTATION DU SOUTENEMENT DE M.J.B. DUBLAN DELAHET FILS, RENANT EN COMPTE EN PRESENCE DE M. GUILHEM-DUCLEON OU EXAMEN DES CHIFFES ET DES IRREGULARITES DE SA REPONSE A MES DEBATS PAR MmE DE PONTET, NEE DUBLAN.‎

‎LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1832. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 181 pages augmentées d'un grand tableau depliant en début d'ouvrage - Petite annotation sur le 1er plat - Dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COUR ROYALE DE BORDEAUX, 2e CHAMBRE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎OBSERVATIONS PAR MADAME DE PONTET, NEE M.A. DUBLAN CONTRE M. J.B. DUBLAN-DELAHET, SON PERE ET MON ONCLE CCONSANGUIN EN PRESENCE DE M. GUILHEM-DUCLEON.‎

‎LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. VERS1931. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 20 pages - TRanches salis et partiellement abimées - Taches jaunatres sur les tranches (en gouttiere) et en au niveau de la reliure.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUELQUES CHIFFRES ET OBSERVATIONS PAR MmE DE PONTET, NEE MARTHE-ADELAIDE DUBLAN INTIMEE CONTRE M. JEAN-BAPTISTE DUBLAN-DELAHET, SON ONCLE CONSANGUIN, CESSIONNAIRE DE MADEMOISELLE DE LAVIE....‎

‎LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. VERS1829. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Rousseurs. 18 pages - Taches au niveau de la reliure de l'ouvrage et en 1ere et derniere pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DEVELOPPEMENT DES DEBATS, REDRESSEMENTS, RECTIFICATIONS ET OBSERVATIONS SUR LES DATES, QUANTITES, PRIX ET SOMMES, TANT EN RECETTE QU'EN DEPENSE DU COMPTE DE FRUITS ET JOUISSANCES / Mme DEPONTET CONTRE DUBLAN DELAHAET JEAN-BAPTISTE.‎

‎LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1830. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 132 pages - Petite annotation en pied de page dur 1er plat - Dos quasi-manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COUR ROYALE DE BORDEAUX. / CONSULTATION DE MM. JAUBERT (DE LA GIRONDE), DESEZE, SIMEON et BELLARD, ANCIENS AVOCATS, à PARIS CONCERANT LA NULLITE DU TESTAMENT DE PONS RAYET AINE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les tribunaux pour enfants. Le droit désirable en application du titre V du code pénal vaudois du 17 octobre 1931. Diss.‎

‎Lausanne, H. Held, 1934, gr. in-8°, 223 p., non coupé, envoi de l’auteur, brochure originale.‎

‎De l'affaire de la loi des élections (faisant suite au Petit catéchisme du même auteur)‎

‎Paris/ Rouen, Béchet 1820 lxxviii,307pp., 1e édition, br.muet d'époque, 21cm., qqs.rousseurs, bon état‎

‎DES REPORTS UTILITE NATURE JURIDIQUE FORME TAUX ET EFFETS‎

‎LIBRAIRIE NOUEVLLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE ARTHUR ROUSSEAU. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 97 pages - contreplats jaspés - usures en coiffe de tête et de pied - traces de mouillures sur les premières pages sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE MUNICIPAL ANNOTE DU NOUVEAU MANUEL DES MAIRES - N°2 / 3e EDITION.‎

‎DUPONT PAUL ET CIE. 1843. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 320 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ la constitution de la Libre Belgique. Les hommes, les faits, les problèmes de ce temps.‎

‎Bruxelles, Les Editions Libres, 1944 14 x 22, 223 pp., broché, bon état (couverture défraîchie, papier jauni).‎

‎La rééducation de l'enfant du peuple, la loi belge du 15 mai 1912.‎

‎Bruxelles, Les Editions Libres, 1946 14 x 22, 263 pp., broché, bon état (soulignages peu importants).‎

‎DE LA RAISON SOCIALE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 23 MAI 1902 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 137 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur le 1er plat - 1 manque en tete sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la table des matieres - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Analyse raisonnée des ouvrages de MM. l’abbé Gaillard, Terme et Monfacon, Remacle et De Gérando, sur la question des enfants trouvés [accompagnée de 5 ouvrages]‎

‎Bordeaux, Deliège Aîné, Imprimeur de la Préfecture 1841 6 ouvrages en 1 volume. In-8. Reliure demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et de petits fers à froid, 16-56-112-132-36-VI-122-76-3 pp. Charnières fragilisée,s reliure sensiblement frottée, intérieur assez frais. En l’état.‎

‎Notice sur la Société d’Encouragement des Arts unis (1841) - Analyse de 80 mémoires sur l’encouragement royal, à l’Agriculture, aux Manufactures et au Commerce (1841) - Choix des plaidoyers de M. Charrié. (Extrait des annales du barreau français), (1837) - Procès du journal “La France” - Analyse raisonnée des ouvrages sur la question des enfants trouvés (1840) - De l’amélioration de la race chevaline dans le département de l’Aisne (1841). Etat correct d’occasion ‎

‎Droit - Arrets de Reglement rendus par le Parlement de Provence, avec des notes & Arrêts notables rendus par le parlement de Provence, Par un Président au Mortier du même Parlement - 2 volumes, Par de Regusse‎

‎ 1744 A AIX, chez la Vve de J.David & Esprit David - 1744 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée, coiffes usées, épidermures - dos à nerfs à caissons fleuronnés - toutes tranches rouges - [1,1bl.],iv, 445, [1] pages - petites mouillures en tête du T. I sur 13 pages. A AIX, chez la Vve de J.David & Esprit David - 1746 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée, coiffes usées, épidermures - dos à nerfs à caissons fleuronnés - toutes tranches rouges - [1,1bl.],xii, 412 pages - Réf. 49796‎

‎Arrêts de règlements rendus par le parlement de Provence (1744) et Arrêts notables rendus par le parlement de Provence (1746). Ces deux ouvrages sont mentionnés par Camus et Dupin dans leur Bibliothèque choisie des livres de droit aux côtés, entre autres, des uvres de Boniface, Duvair, Debézieux, ou encore la Touloubre. Dans son introduction des Arrêts notables il atteste de lutilité des compilations effectuées par les arrêtistes qui lont précédé. Il nomme expressément Estienne de Saint Jean, Duvair, Clapiers de Vauvenargue, Boniface et Dupérier. Il sagit dune continuation des Arrêts notables de la Cour de Parlement de Provence de Hyacinthe de Boniface.Le tome II se présente sous la forme de Questions/Réponses et consiste en une monographie dont lorganisation des matières est choisie. Ouvrages de référence Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎