‎MANUEL D'EXAMEN AUX GREFFES DE JUSTICE DE PAIX ET DE SIMPLE POLICE - 2e EDITION‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1957. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎préface de Me Noël Lammens Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Cours de droit des personnes et de la famille - Licence 1 - ""Amphi LMD"" 3e édition 2017-2018"‎

‎Gualino. 2017. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 558 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réflexions sur la Loi de 1838 concernant le Régime des Aliénés.-‎

‎Les Services Ouverts dans les hôpitaux psychiatriques. Thèse. Bordeaux. Delmas. 1939. In-8 br.36pp. (2).‎

‎L'auteur est né à Arveyres en 1912.|Notre thèse s'efforcera de montrer l'intérêt qu'il y aurait, pour la majorité des psychopathies prises à leur début, à organiser des services ouverts dans les asiles, services où les malades seraient admis aussi facilement qu'à l'hôpital. ‎

‎Liber Amicorum Yvette Merchiers‎

‎Brugge, Die Keure 2001 xvi + 1030pp., 25cm., linnen uitgeversband, met leeslint, goede staat (lijkt ongelezen), ISBN 90-5751-464-8, gewicht: 1.9kg., J115317‎

‎DROIT DE LA PHARMACIE - LEGISLATION JURISPRUDENCE DOCTRINE‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 423 pages - nombreuses annotations et soulignements à l'encre et au crayon dans le texte, sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎préface de Jean Hourticq Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Consuls sur mer et d'outre-mer de Montpellier au Moyen-Age. (XIIIe et XIVe siècles)‎

‎Carcassonne, Gabelle, 1904 in-8, 198 pp., broché. Couverture défraîchie avec manques de papier et pliures. Piqûres dans tout l'ouvrage. Envoi dont le nom du destinataire a été raturé.‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la procédure suivie en Suisse pour l’extradition des malfaiteurs aux pays étrangers.Exposé critique en vue de l’élaboration d’une loi fédérale.‎

‎ Bâle, C. Detloff 1889, 225x140mm, 160pages, broché. Couverture abîmée, la quatrième menace de se détacher! Nom de possesseur sur la couverture. ‎

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‎Réflexions sur quelques principes de droit public. et particulièrement sur l'illégalité de la Constitution de l'An VIII, et des sénatus-consultes subséquens ; soumises à Messieurs les députés à l'Assemblée nationale du Champ de Mai‎

‎Paris, L. Foucault, 1815 in-8, 16 pp., en feuilles. ‎

‎L'opuscule ne correspond pas véritablement à l'annonce du titre : paru en plein coeur des Cent-Jours, il s'agit plus d'une dissertation sur la nécessité d'établir solidement une monarchie constitutionnelle sur des bases vraiment libérales qu'une discussion de la validité de la Constitution de l'an VIII. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Handwörterbuch zum Bürgerlichen Gesetzbuch. 2., durch Bezugnahme auf die Nebengesetze und die Literatur vermehrte Aufl.‎

‎Berlin, Vahlen, 1899, kl. in-8vo, V + 1 Bl. + 403 S., Stempel a.T., O.-Lwd., geflickt, Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎GRUNDRIFS DER RÖMISCHEN LITTERATUR, Vierte Bearbeitung‎

‎, Braunschweig, C.A. Schwetschke und Sohn 1865, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs, caissons ornés de filets encadrants estampés à froid, tr. mouchetées, bon état, XXIV-927p.‎

‎Nouveau guide juridique et social.‎

‎REVEIL DES COMBATTANTS. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎A l'usage des Anciesn Combattants et Victimes de Guerre. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Finansieringsret.‎

‎København, 1977. Orig. papbd. 471 pp.‎

‎La Clause d'inaliénabilité ou "Restraint on Anticipation" dans le régime des biens entre époux en droit anglais‎

‎Librairie Arthur Rousseau In-8 Couverture souple Paris 1934 ‎

‎Bon 144 pages. Publications de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. Coll. d'études théoriques et pratiques. No XLI-XII. Exemplaire non coupé. Petit manque à la couverture, petits cachets de service de presse.‎

‎LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSITION, Préface de GeorgesVedel, Bibl. de droit public, t.CIX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1972, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IV-198p.‎

‎Personengesellschaften auf mangelhafter Vertragsgrundlage im deutschen, italienischen und amerikanischen Recht eine rechtsvergleichende Untersuchung‎

‎Hamburg, 1968 xix + 186pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]‎

‎Kommunalrett. 4. utgave.‎

‎(Oslo, 2002). Orig. papbd. 792 pp.‎

‎Systematisches Handbuch der gerichtlichen Arzneykunde. 2., verm. u. verb. Auflage.‎

‎Wien u. Triest, Geistinger, 1818, in-8°, XII + 420 S., etwas wasserfleckig, letztes Blatt oben ausgebessert, Stempel auf Titelbl. ‘L. Fiala’, Original-Halblederband.‎

‎Eine seiner “sehr zahlreichen u. geschätzten Schriften u. Aufsätze, J. Bernt, ein um die Förderung der gerichtl. Medicin und ihrer Lehre auf die Univ. (Prag u. Wien) hochverdienter Mann”. Hirsch I/494-6. ‎

‎"Guide pratique des P.M.E.; succession, cession et association."‎

‎Diegem (Belgique), Kluwer, Editions Juridiques, 1994. 16 x 25, 339 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état.‎

‎DROIT DES ASSURANCES, 6eéd.., coll. Mementos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS À JEAN BIGOT, bon état, 131p.‎

‎LE DROIT DOUANIER, Régime des opérations de commerce international en France et dans la C.E.E., 2èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1981, rel..‎

‎Droit des assurances‎

‎Mémentos Dalloz Broché 1993 In-8 (16 x 24 cm), broché, 122 pages ; couverture légèrement jaunie, étiquette au premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le droit douanier, Régime des opérations de commerce international en France et dans la C.E.E., préface de F.X. Ortoli, 2e édition revue et augmentée‎

‎Paris, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981 - in-8, 526 pp. - rel. carton orange‎

‎très bel ex.‎

‎Cours de procédure civile fait à la faculté de droit de Paris.‎

‎ P., Nêve, 1825. 2 vol. in-8 rel. demi-veau bleu nuit de l'ép., dos lisse orné, tranches marbrées, 834 pp., tableau dépliant, tables. ‎

‎ Tome I, faux-titre froissé avec petit manque sans gravité. Petits frott. aux chanières. Très bel exemplaire relié à l'époque. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Manuel de Police judiciaire, à l'usage des juges de paix, officiers de gendarmerie, commissaires de police, et surtout des maires et adjoints.‎

‎Paris, Paul Dupont, 1841. In-12, demi basane époque, dos lisse orné d'un décor romantique doré, titre doré, toutes tranches jaspées. VII, 295 pp. Deuxième édition corrigée et augmentée. Dos insolé, petits trous de ver sur les mors (sans gravité), papier jauni en fin de volume, rousseurs en fin de volume.‎

5 Images

‎Manuel de Police judiciaire à l'usage des maires et adjoints, commissaires de police, juges de paix, officiers de gendarmerie, procureurs impériaux, juges d'instruction et préfets. 4ème édition revue et complétée.‎

‎ 1862 P., Dupont, 1862, in 12 relié demi basane olive, dos lisse orné, VIII-380 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎