‎Die Gerichtsverfassung von Freiburg i. Ue. von der Mitte des 13. bis Ende des 15. Jahrhunderts / F. Hauptmann: Das Wappen von Freiburg / A. Büchi: Urkunden zur Geschichte des Collegiums in Freiburg / K. Holder: Das kirchliche Vermögensrecht des Kantons Freiburg in seiner historischen Entwickelung und heutigen Geltung / A. Büchi: Joh. Gremaud / K. Holder: Bibliographie für 1896/87. Freiburger Geschichtsblätter. Band IV (04.) Jahrgang.‎

‎Freiburg, Universitäts-Buchhandlung, 1897, gr. in-8°, XV + 175 S. + 34 Tafeln, Lwd. Gebunden‎

‎Combating Child Labour‎

‎International Labour Office 1988 240 pages 15 8x1 6x23 6cm. 1988. Broché. 240 pages.‎

‎Bon état‎

‎Bulletin annote des lois, decrets - recueil complet de legislation francaise - tome XLII annee 1889‎

‎PAUL DUPONT / SOCIETE D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET DES CHEMINS DE FER. 1889. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. 337 pages - texte pleine page ou sur deux colonnes. Quelques pages non coupées. Dos fendus en plusieurs livrets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BULLETIN ANNOTE DES LOIS ET DECRETS - RECUEIL COMPLET DE LEGISLATION FRANCAISE / TOME XXXVII - ANNEE 1884.‎

‎DUPONT PAUL. 1884. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 310 pages - Texte sur 2 colonnes - Plats et contre-plats jaspés - Dos à 4 nerfs - Titre, année et fleurons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin annoté des lois, décrets, recueil complet de législation française‎

‎Paul Dupont. 1861 à 1885. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 17 tomes d'envion 500 pp. chacun. Texte sur deux colonnes. 1 tome par année. Coiffes de pied légèrement frottées, parfois dos légèrement plié. Manquent les années 1870, 1871, 1872, 1877, 11878, 1879, 1880 et 1883.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA CONTREBANDE : LEGISLATION, JURISPRUDENCE, USAGES ET PRATIQUE DE LA DOUANE - PREFACE DE G. LEVASSEUR.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 309 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Ouvrage honoré d'une subvention du Ministère de l'Education Nationale et couronné par la Faculté de Droit de Paris. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'infraction de contrebande terrestre. Etude de droit pénal spécial douanier.‎

‎ P., Librairies Techniques, 1959, in 8° broché, 309 pages, non coupé. ‎

‎Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 20 mai 1957 à l'Université de Paris. Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux titre. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎La contrebande. Législation, jurisprudence, usages et pratique de la douane‎

‎ 1959 A Paris, Librairies techniques - 1959 - In-8, broché - 309 p.‎

‎Bon état - Couverture légèrement défraîchie (voir photos) - Dos légèrement voilé ‎

‎De recidivis et occasionariis et de praxi confessariorum [2 vols. in 1]. Vol. I continens tractatum de recidivis. Vol. II continens tractatum de occasionariis‎

‎Faventiae [Faenza], Ex typographia novelli 1877 2 vols. in 1: 287+ 344pp., 22cm., 2nd edition, bound in cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering and decorations, marbled endpapers, corners bit bumped), very few foxing, stamps on title page, good condition, [text in Latin], R75292‎

‎DIVERS TRAITTEZ DU DROIT, contenant plusieurs nouvelles questions, tres-curieuses & utiles: ou la décision de plusieurs autres qui sont le plus contestées entre sçavans du siècle.‎

‎ A Grenoble, chez Edouard Dumon, 1676, 1 plein veau janséniste., ex-libris: "Gauduel, greffier de la cour... à Grenoble", mouillures sur les gardes, mors fendus sur 2 cm. in-4, 2 ff. blancs, titre, 14 ff.n.c., 395 pp., 38 ff.n.c., 2 ff. blancs, ex-dono manuscrit, mouillures sur les premiers et derniers feuillets blancs, la page de titre, les 14 premiers feuillets et les 8 derniers ; ‎

‎André Beraud était avocat à Nimes. ‎

‎SOUVENIRS PARLEMENTAIRES ‎

‎Moulins Imprimerie de P.-A. Desrosiers 1841 in 8 (24x15) 1 volume broché, couverture imprimée, 474 pages [1], quelques rousseurs éparses. Envoi autographe (au crayon à papier) signé par l'auteur: a Mr le Général Comte de Bourbon-Busset, puisse l'hommage respectueux rendu à une noble et haute position, acquérir quelque valeur des souvenirs du collège. Pierre Béraud des Rondards dit Pierre Béraud, Moulins (Allier), 1783-1850, ancien député de l'Allier. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur Ed. numérotée ‎

‎Contrats relatifs à l'automobile.‎

‎SIREY. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 196 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Collection ""Contrats ou le droit pratique"". Avec modèles de conventions, formules d'actes, barêmes et tarifs. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎SERVITUDES , BORNAGE, MITOYENNETE, CLOTURE, VOISINAGE. 4em EDITION.‎

‎SIREY.. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 192 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Tampon sur le premier plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie.‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Édits, Déclarations, Arrêts et Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, corrigée de nouveau et augmentés jusqu'en Mars 1760.Avec une Table des Matières, tant de la Coutume, Articles Placités, que du Règlement des Tutelles; une Table des Usages Locaux à la suite, et à la fin une autre Table des Édits, Déclarations & Arrêts.A Rouen, chez Richard Lallemant 1760. 535 pages et 2 Tables.Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse à filets et fleurons dorés. Filets et pointillés dorés encadrant les plats. Tranches jaunes. Bords et coins frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-16°(12x6).Josias Barault D'une famille convertie au protestantisme au XVIe siècle. - Juriste. - Conseiller aux Eaux et forêts au siège de la Table de marbre du Palais de Rouen (1606). - Avocat au Parlement de Rouen. - Commentateur de la Coutume de Normandie.‎

6 Images

‎Commentaires sur la Coutume de Normandie (2 Tomes - Complet). ‎

‎Nouvelle édition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, 2 vol. in- folio reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 6 nerfs ornés, Chez Louis le Boucher, A Rouen, 1776, 5 ff., iv-762-lxxxiij pp. ; 2 ff., 806-xcix pp.‎

14 Images

‎Rare exemplaire des Commentaires de Bérault et Godefroy. Etat moyen (rel. frottée avec mq. de cuir en plats, deux coins abîmés avec mouillures colorées aux angles supérieurs des premiers et derniers ff.). Prix en l'état. Frère, I, 96‎

‎Le droit et l'entreprise, 2 tomes‎

‎Vuibert. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205p environ chaque tome.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Envoi de l'auteur.Collection : Educapole et gestion. Les pouvoirs économiques, institutions judicaires, les contrats, la responsabilité délictuelle, sociétés commerciales. Tome ,1 : Droit civil, et droit des sociétés, tome 2 : droit du travil et droit commercial. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎APPROCHE SYSTÉMATIQUE DE L’ANCIEN DROIT PRIVÉ VAUDOIS (888-1250), Travaux de droit d’économie et de sociologie, N°6‎

‎, Genève, Librairie Droz 1963, in-8, br., (couv. et dos insolés, couv. passée), int. frais, 304p.‎

‎Approche systématique de l’ancien droit privé vaudois. 888 - 1250. Travaux de Droit d’Economie et de Sociologie, n.° 6.‎

‎ Genève, Librairie Droz 1963, 245x160mm, 304pages, broché. ‎

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‎Le vocabulaire de l'ancien droit privé vaudois jusqu'à la renaissance du droit romain (888-1250)‎

‎Genève, 1963 xix + 291pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111948‎

‎Fribourg et Genève ou précis des relations de ces deux états jusqu'à la rupture de leur alliance. / Daguet, A.: Études biographiques pour servir à l'histoire littéraire de la Suisse et à celle du canton de Fribourg en particulier, aux XVe et XVIe siècles (Cornélius Agrippa). / Coup d'oeil général sur le mouvement intellectuel de Fribourg au XVIe siècle. Archives de la Société d'histoire du canton de Fribourg. Tome 2, Cinquième (5ème) cahier.‎

‎Fribourg, Joseph-Louis Piller, 1856, gr. in-8°, VI + 202 p., non coupé, qqs. rousseurs, brochure originale, plat devant et dos partiellement déchirés.‎

‎Guide des droits de l'homme. La conquête des libertés‎

‎Hachette education. 1993. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages. Exemplaire de bibliothèque. Etiquette au dos.Annotations et tampon en page de garde et page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LIBERER LES DROITS DE L'HOMME‎

‎ATELIER 2000 1x22x15cm. 2000. Broché.‎

‎Très bon état - L'ouvrage qui n'a jamais été lu peut présenter de légères traces de stockage mais est du reste en très bon état. envoi rapide et soigné dans un emballage adapté depuis France‎

‎POUR DE NOUVEAUX DROITS DE L'HOMME‎

‎JC LATTES. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de LEOPOLD SEDAR SENGHOR Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du Projet de loi sur la responsabilité des Ministres et des agens du gouvernement et sur la juridiction de la Cour des Pairs.In: "Procés-verbaux de la Chambre des députés, session 1832. (N° 220)".‎

‎ Paris, s.n., 1833, 1 br., sans couverture. in-8 de 48 pages non coupées, paginées 559 à 606 + 48 pages non coupées, paginées 607 à 654 (liste des projets de lois présentés à la session 1832) ; ‎

‎Alphonse Bérenger, dit Berenger de Valence, député de la Drome né à Valence. ‎

‎De la Répression pénale. de ses formes et de ses effets. Rapports faits à l'Académie des sciences morales et politiques‎

‎Paris, Cosse, 1855 2 vol. in-8, VIII-[2]-447 pp., [4]-385 pp., demi-chagrin fauve, dos à nerfs ornés de filets, pointillés et doubles caissons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos un peu insolés, mais bon exemplaire.‎

‎C'est le dernier titre important de Bérenger de la Drôme (1785-1866), déjà un des promoteurs de la réforme du Code pénal de 1832, et qui doutait fortement du caractère exemplaire des sanctions pénales, au rebours de la philosophie juridique générale de son siècle. Il se compose de deux rapports complémentaires, l'un sur la justice pénale en Angleterre, l'autre, beaucoup plus développé, sur les pénalités françaises. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎