‎LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, Un exemple d’administration économique internationale, Préface de Paul Guggenheim, coll. Rech. européennes du Collège d’Europe (Bruges)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, 196 p.‎

‎Cinq-Mars ou une conjuration sous Louis XIII. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Tomes premier, second, troisième et quatrième.‎

‎ Paris, Le Normant Père 1826 150x100mm, reliure demi-maroquin. Plats papier marbré. Titre, tomaison et filets dorés au dos. ‎

‎ 283 + 381 + 327 + 490 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Grandes Enigmes Criminelles de France‎

‎De Boree 2012 384 pages 17x25x4cm. 2012. Relié. 384 pages.‎

‎Comme neuf‎

‎LES DROITS DES ACTIONNAIRES DANS LES SOCIÉTÉS ANONYMES, Théorie et Réalité‎

‎, Paris, R. Pichon et R.Durand-Auzias 1953, in-8, br., non rogné, Ex-Libris manuscrit, bon état, 256p.‎

‎TRACTATUS de Usuris Circa Contractum mutui, pignorationis, Fideiussionis, & assecurationis, & de obligatione, ac modo restitutionis earundem, ritè faciendae tam ab usurario, (eiusque haeredibus) quam quocunq ; restitutioni cuiuscunque rei ob quamcunque causam obnoxio. Divisus in Quaestiones XXXV. Scitu Necessarias, Examinatas, ad Decisas iuxta Sanctiones iuris Divini, Pontisicij, atque Imperatorij : decratq ; sacrorum Theologorum, Canonistarum, ac Iurisperitorum orthodoxorum tam antiquorum, quam recentiorum. Cum Triplici Locupletissimo Repertorio. Primum quorum est omnium Quaestionum : Secundum Conclusionum omnium allatarum pro ipsis Quaestionibus decidendis, ac absoluensis : Tertium Index materiarum erit. Auctore D. Alphonso Vilagut A Neapoli Iuris Canonissi Professore. Ad laudem, & Decus Dei Optimi Maximi (omnium honorum benignissimi largitoris) salutem animarum, commodum Iudicum, Advocatoumq' Ecclesiasticorum, Confessorum, atque Praelectorum laudabiliter fungi exopantium. Cum Privilegiis.‎

‎ Venetiis, Apud Franciscum de Franciscis Senesem, 1589, 1 volume in-folio de 300x205x40 mm environ, 2ff.blancs, 30ff. (titre avec vignette, dédié au cardinal Ascanio Colonna , praefatio, Index Conclusionum, Index Materiarum), 482 pages, 1f.blanc, pleine basane blonde, dos à 4 nerfs portant titres dorés, orné de fleurons dorés aux entrenerfs, décor et encadrement à froid sur les plats. Des rousseurs et pages brunies, une déchirure sans manque p. 167, mouillures claires et cernes dans les marges, reliure postérieure, ouvrage restauré.‎

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‎Alfonso Villagut ( Naples , 1566 - 1623 ) était un théologien et juriste italien. D'origine espagnole, bénédictin, professeur de droit canonique à Naples,Son ouvrage le plus célèbre est le Tractatus de usuris, dans lequel l'auteur écrit que le droit canon est supérieur au droit civil , puisqu'il renvoie directement au droit naturel. L'ouvrage, dédié au cardinal Ascanio Colonna , fut imprimé à Venise en 1589. Un exemplaire de cette édition est conservé à la Fondation Mansutti à Milan. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Les codes criminels. Cinquième édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence.Tome premier comprenant les codes d’instruction criminelle et pénal interprétés par la jurisprudence et la doctrine suivis du formulaire de la chambre des mises en accusation et de la cour d’assises.Tome deuxième comprenant les lois pénales spéciales annotées de toutes les décisions de la cour de cassation- Le code de la presse interprété par la doctrine et la jurisprudence.- Code de l’organisation judiciaire annoté de toutes les décisions et instructions ministérielles, avis au conseil d’Etat, arrêts de la cour de cassation suivi des tarifs des frais en matière civile et criminelle également annotés.‎

‎ Paris, A. Marescq Ainé 1877, 260x170mm, VIII - III - VI - 1079 + 887pages, reliure demi-chagrin. Cachet du possesseur. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Faux nerfs. Bel exemplaire.‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine. Suivis d’un formulaire contenant les qualifications légales des crimes et des délits adoptées par la chambre des mises en accusation de la cour impériale de Paris.‎

‎ Paris, Henri Plon - Marescq Ainé 1861, 250x170mm, 890 + 27pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les Codes criminels. Tome 1er comprenant les codes d'instruction criminelle et pénal interprétés par la jurisprudence et la doctrine suivis du Formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'Assises ‎

‎A. Marescq Ainé, 1877, III-984 p.-39 p., grand in-8 rel. 1/2 chag., 5ème édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, dos à 5 nerfs, couvrure des plats récente, bel exemplaire ‎

‎Jurisprudence de la Cour Royale de Grenoble ou Recueil général des Arrêts rendus depuis l'an VIII, époque de l'institution des Tribunaux d'appel, jusqu'en 1821.‎

‎ 1823 basane claire, p. de titre rouge. in-4, (2ff.), IV-755pp., Grenoble Falcon 1823‎

‎Géographie de la liberté. Les droits de l'homme dans le monde (1953-1964)‎

‎Robert Laffont Broché 1965 In-8 (15.7 x 24 cm), broché avec rabats, 404 pages, cartes et schémas en noir in fine ; plis au dos, coiffes et bords frottés, des marques d'usage aux plats défraîchis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Henri deBarbarin, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille‎

‎, Aix-Marseille, PUAM 1998, in-8, br., bon état, 195p.‎

‎L'incapacità psicologica come causa di nullità del matrimonio in diritto canonico‎

‎Roma, 1974 72pp., br., signé avec dédicace par l'auteur, [texte en italien]‎

‎La Revue Fiduciaire N°609 : Les cadres dans l'entreprise.‎

‎SIPNOR. Nov. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Encars publicitaires illustrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les voitures automobiles et la TVA. Les stagiaires dans l'entreprise. Droit de travail ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA TRANSMISSION D’HÉRÉDITÉ EN DROIT BRÉSILIEN ET EN DROIT FRANÇAIS, Préface de RenéDavid‎

‎, Paris, Librairies techniques 1971, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée, coin inf. du plat sup. plié), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXIII-102p.‎

‎La France, l'Empire et la papauté. Question de droit public.‎

‎Couverture souple. Brochure de 32 pages. Rousseurs. 16 x 24 cm.‎

‎Livre. Editions Charles Douniol, 1860.‎

‎Judicial Errors in Lunacy‎

‎New York American Medico-Psychological Association 1899 ‎

‎in-8, 13p. Couverture imprimée. :: Tiré-à-part des comptes-rendus de l'Association. Manque à Brochures québécoises qui ne répertorie que celui du Montréal Medical Journal (no 4838). :: Texte d'une lecture faite à New York devant l'American Medico-Psychological Association le 25 mai 1899. :: G. Villeneuve était à ce moment professeur associé de Jurisprudence médicale à Laval et directeur à l'asile de St-Jean de Dieu; Chagon était médecin au même asile ainsi qu'à l'hopital Notre-Dame. :: Broché. Bel état. ‎

‎Judicial Errors in Lunacy‎

‎[Baltimore] American Journal of Insanity 1899 ‎

‎in-8, pp. [243]-255. Couverture grise imprimée. :: Tiré-à-part du Vol. LVI, No 2. de American Journal of Insanity. Manque à Brochures québécoises qui ne répertorie que celui du Montréal Medical Journal (no 4838). :: Texte d'une lecture faite à New York devant l'American Medico-Psychological Association le 25 mai 1899. :: G. Villeneuve était à ce moment professeur associé de Jurisprudence médicale à Laval et directeur à l'asile de St-Jean de Dieu; Chagon était médecin au même asile ainsi qu'à l'hopital Notre-Dame. :: Broché. Bon état, mais couverture détachée. ‎

‎JURISPRUDENCE DU XIXÈME SIÈCLE ou TABLE TRICENNALE DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC PAR MM.SIREY ET DE VILLENEUVE (…) mise en ordre alphabétique et méthodique‎

‎, Paris, Adm. du Recueil général des lois et des arrêts 1834, in-folio, pl. veau raciné, dos lisse orné, pc. de tit. en maroquin bordeaux et fauve, tr. marbrée, roulette sur les coupes, (éraflures sur le 2ème plat, petit manque et épidermure sur le premier, coupes lég. usées, deux coins émoussés), VII-1110-53p.‎

‎Du droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre.‎

‎ Paris, Librairie de L. Hachette et Cie, 1864. Un vol. au format in-12 (188 x 123 mm) de 2 ff. n.fol., xiii - 315 pp. Reliure de l'époque de demi-basane glacée carmin, dos à nerfs orné de filets gras à froid, titre doré, tranches mouchetées.‎

‎ Exemplaire agréablement relié. ''Nos pères ne traitaient pas la chasse légèrement, et nos anciens jurisconsultes mettaient un soin tout particulier à l'étude des questions de Droit qu'elle faisait naïtre. C'est à eux qu'il faut demander et que nous demanderons ici des leçons''. Thiébaud, Bibliographie des ouvrages français sur la chasse, 937 - Souhart, Bibliographie générale des ouvrages sur la chasse, la vénerie et la fauconnerie, 484 (citant une édition de 1862). Coupes légèrement élimées. Quelques claires rousseurs dans le corps d'ouvrage. Du reste, bonne condition. ‎

‎De la garantie du vendeur ,These pour la licence :Faculte de Droit de Nancy ‎

‎ Nancy : Imp. Berger-Levrault, Th. licence : Droit : Nancy : 1877 -08-0872 p. ; in-8 ° broche,‎

‎non coupe,bon etat Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Manuel de l’irrigateur suivi du Code des Irrigations par Bertin.‎

‎ Paris, Dusacq - Librairie Agricole de la Maison Rustique sans date, vers 1850, 220x135mm, 380pages, reliure demi-basane. Titre et ornementations dorés au dos, dorure passée, tranches marbrées, cachet sur page de titre. Bon état. ‎

‎ 121 figures in texte, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Précis d'un cours de droit criminel, comprenant l'explication du code pénal (partie générale), du code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1879 - 2e édition‎

‎G. Pedone-Lauriel. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. VII + 539 pages - plan du cours dépliant. Quelques rares traces de mouillures en fin d'ouvrage. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, passé. Léger manque en coiffe de pied. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Traité Elémentaire d'économie politique et de législation économique. ‎

‎ Paris, Guillaumin, 1885. Un volume in-8 demi basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, 586 pages, un tableau dépliant. Epidermures, coins émoussés, intérieur frais. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎MÉMENTO PRATIQUE DES ÉTRANGERS, Recueil des principales dispositions applicables aux étrangers en France‎

‎, Paris, Éd. de la Présidence du Conseil 1952, in-8, br., bon état, 124p.‎

‎Critique de la pensee juridique moderne : douze autres essais (Philosophie du Droit)‎

‎Sirey 1900 in8. 1900. Broché.‎

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‎bon état de conservation couverture défraîchie bords frottés petit accroc en haut du premier plat au niveau du dos intérieur propre ex-libris sur la page titre‎