‎Les Plaies sociales : Les Bandes noires. Etude sur l'exploitation des vendeurs, producteurs, négociants etc.‎

‎Paris, En vente chez l'auteur, 1909. In-12 de 335 pages. Excellent état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Nature technique et juridique de la réassurance.‎

‎ Brive, Chartrusse, sans date (vers 1930), in 8° relié demi chagrin marron, dos à nerfs, 184 pages ; couverture conservée ; dos insolé. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE CHASSE‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1937, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. très frais, 224p.‎

‎Arrêts - Edits - Jugements‎

‎ Paris Sn 1629 à 1787 Importante réunion de 142 pièces touchant aux vins, eaux-de-vie et boissons, de petit in-4 à in-4, en ff. ou brochées, certaines manuscrites, conservées dans 3 boîtes modernes de toile écrue. Réunion de pièces officielles touchant aux questions liées au vin, aux eaux-de-vie, cidre, et autre boissons : nouvelles impositions, suppression de droits, vins frelatés ou mixtionnés, congés de remuage, droits de jauge et de courtage, etc.‎

‎Annotations au crayon décrivant succinctement le contenu du document, les impressions sont souvent postérieures à la date de l'édit. Liste sur demande.‎

‎Le Livre des Droits de l'Homme. Histoire et Texte. De la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux.‎

‎LAFFONT Robert - ARCHIMBAUD Michel. 28 août 1985. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE DES DROITS DE L'HOMME. HISTOIRE ET TEXTES DE LA GRANDE CHARTE 1215 AUX PLUS R2CENTS PACTES INTERNATIONAUX.‎

‎ROBERT LAFFONT .. 1985.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le livre des droits de l'homme, Histoire et textes de la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux‎

‎Robert Laffont/Michel Archimbaud. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Hausse illicite et ses sanctions : Commentaire pratique de la nouvelle législation sur les prix‎

‎ (Montpellier) : Causse Graille et Castelnau, [1940],Collection du "Moniteur judiciaire;grand In-8.broché,VIII-79 p. ; ‎

‎rare,bon etat Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎La justice et ses institutions - 4e édition - Précis, Droit privé‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 867 pages. Pages légèrement gondolées par l'humidité.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., toile bleue, premier plat de couverture conservé (reliure moderne). Papier taché et piqué par endroits.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., broché. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL - BOLOGNE (Italie) AVEC ARMOIRIES EN COULEUR - 1789 - ‎

‎ 1789 DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL : sur parchemin, format : 24 x 18,5 cm de 4 feuillet (8 pages), manuscrit à l'encre brune et rouge, daté de 1789, accordé à Séraphin MARINELLI, texte encadré d'un filet rouge et bleu à chaque page, 1ère Page peinte en couleurs aux "ARMES" : écu Italien couronné avec deux canons de part et d'autre : "un lion rampant sur fond azur avec une bande transversale rouge et 3 hermine d'or en chef sur fond azur", tampon gravé "IMMOTA MANET I.B.P.C.M.N"., noté en bas du dernier feuillet : "Jacobine à flumine scripsit", ‎

‎DOCUMENT ORIGINAL SUPERBE.....Rare....En PARFAIT Etat (good condition). ‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LA RECONSTRUCTION, (Deuxième édition refondue et mise à jour)‎

‎, Villiers-le-Bel, Impr. spéciale de l’édition 1946, in-8, br., non massicoté, (dos insolé), 325p.‎

‎Réplique pour le tiers estat de Daulphiné, aux defences des deux premiers ordres.‎

‎Très rare édition originale (et unique) de cette plaidoierie du grand avocat dauphinois.Notre exemplaire provient de la bibliothèque de Mermet aîné, avec son ex-libris. Plein velin souple, titre manuscrit au dos. Reliure de l'époque en parfait état. Très bon Paris Jamet et Pierre Mettayer 1600 1 volume in-8°. ( 341pp.;1f. bl.)‎

‎Procédure civile - 22e édition.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - 22e édition - Collection précis dalloz.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection précis dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - Précis Dalloz - 21e édition.‎

‎Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLV + 1132 pages - tampons sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La justice et ses institutions.‎

‎Dalloz. 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LIII + 952 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE DROIT CIVIL. TOME IV. LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITE: CONDITIONS‎

‎L. G. D. J.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 1080 pages. Un nom de particulier et une date sur la page de faux titre. Traces de crayon à papier en marges et dans le texte n'empêchant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la direction de JACQUES GHESTIN Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ: EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux de la réparation, Assurance de responsabilité), TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques Ghestin, t.V‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1988, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 592p.‎

‎Traité de droit civil - Les obligations, T1 : La responsabilité : effets‎

‎L.G.D.J.. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 592 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, t.I: Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit (5eéd., 2018); – LES EFFETS DU CONTRAT, (3eéd., 2001); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2019); – LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2013); – LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LE RÉGIME DES CRÉANCES ET DES DETTES, (2005); – LES RÉGIMES SPÉCIAUX ET L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LES BIENS, (3eéd., 2019); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (3eéd.,2012)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989 à 2019, 11 vol. in-8, rel. éd. et br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR MALIVAUD ET AU PROFESSEUR WALINE, (rares et légères tâches sur la tr. d’un vol.), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud].‎

‎La réparation du dommage corporel - Essai de comparaison des droits anglais et français‎

‎Economica. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de André Tunc. Classification Dewey : 340-Droit‎