‎REVOLUTIE EN NOTARIAAT. ANTWERPEN 1794 - 1814.‎

‎Leuven, Universitaire Pers, 1994 Gebrocheerd, originele uitgeversomslag in kleur, 24x15.5 cm., 341 pp., binnentekst illustraties in z/w. ISBN 97890232296508.‎

‎Brabantse Rechtshistorische Reeks 8. Diepgravend archiefonderzoek.‎

‎Houd voet bij stuk - Xenia iuris historiae G.Van Dievoet oblata‎

‎Leuven, K.U.Leuven 1990 626pp. + frontispice (portret), linnen band, 25cm., mooie staat, J42407‎

‎La parole est a la defense‎

‎Michelet Marseille 1947 Grand in-12 broché ( 15 X 140 mm ).Couverture illustrée en couleurs.269 pages.Exemplaire non coupé.Envoi autographe signé de l'auteur à pleine page.‎

‎La parole est à la défense.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 270 pages. Jaquette défraichie et usée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les avocats révèlent ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FIVE CHIEFS, A supreme court memoir‎

‎, New York, Little, Brown and Company 2011, in-8, rel. éd. sous jaquette, ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, bon état, 292p.‎

‎Une édition de la loi Gombette, reproduction complète et intégrale de tous les manuscrits connus par J.E. Valentin-Smith.‎

‎Lyon, Imprimerie du Salut Public, 1890 ; in-12, broché ; 16 pp., couverture gris-bleu imprimée.‎

‎Présentation par A. Steyert, de l'ouvrage de Valentin-Smith, en cours de publication ; il y donne une bonne définition de la loi Gombette : elle "tient son nom de son principal auteur, le roi burgonde Gondebaud [...] code édicté à Lyon, à la fin du Ve siècle, et par lequel ont été gouverné les Burgondes, qui ont dominé, à une certaine époque, dans nos régions".Valentin-Smith est l'auteur d'ouvrages importants sur l'Ain (Bibliotheca Dubensis ; Des insubres des bords de Saône ; Fouilles dans la vallée de Formans ; etc.).Bel exemplaire. ‎

‎Gerechtigkeit im Strafrecht‎

‎Diessenhofen, 1976 xiv + 372 + 8 pp., 23cm., [Doctoral dissertation, Universität Zürich]‎

‎Der kirchliche Rechtsbegriff. Elemente und Phasen seiner Erkenntnisgeschichte‎

‎München-Zürich, Schnell & Steiner 1958 xvi + 171pp., 24cm., softcover, good condition, J102655‎

‎DE JURE SVEONUM ET GOTHORUM VETUSTO 1672 - reproduction phototypique 1962 précédée d’une notice par STURE PETRÉN, publications de la Fondation Gustav et Carin Olin pour les recherches d’histoire du droit, série 1, Bibl. d’histoire du droit, premier volume‎

‎, Stockholm, A.-B. Nordiska Bokhandeln 1962, in-8, rel. pl. toile argentée, sous jaquette, armoiries de S. sur le premier plat, tr. jaspées, très bon état, XVII-436p.‎

‎La fonction publique hospitaliere‎

‎QUE SAIS JE 2006 128 pages 11 6x1 8x17 4cm. 2006. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎"Les sources constitutionnelles du droit administratif - Introduction au droit public (Collection ""Systèmes - Droit"")"‎

‎L.G.D.J. - Lextenso. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Systèmes - Droit"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Den nya Svenska Strafflagstiftningen angående minderåriga Förbrytare tillika ett Bidrag till Spörsmålen angående vilkorlig Straffskyldighet.‎

‎Uppsala, Almqvist & Wiksell, (1905). Med orig. foromslag i et pænt samtidigt hldrbd. VIII,207 pp.‎

‎Commentaire populaire et pratique sur le code fédéral des obligations et la loi sur la capacité civile.‎

‎ Neuchâtel - Paris, J. Sandoz - Sandoz et Thuillier 1883, 220x155mm, 734pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Bel exemplaire.‎

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‎Die katholischen Missionsgesellschaften. Historische Entwicklung und konziliare Erneuerung in kanonischer Sicht‎

‎Immensee, Neue Zeitschrift für Missionswissenschaft 1984 xxxvi + 283pp., 23cm., in the periodical "Neue Zeitschrift für Missionswissenschaft" Supplementa vol.33, softcover, few stamps, else VG, R69329‎

‎Die Amtsbauern des Herzogtums Sachsen-Lauenburg bis 1689. Ein Beitrag zur Rechts- und Sozialgeschichte‎

‎Hamburg, 1963 231pp. + 4 maps, 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophischen Fakultät der Universität Hamburg), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110672‎

‎Internet Ret.‎

‎København, 2001. 330 pp.‎

‎REGULATION AND ITS ALTERNATIVES‎

‎, Washington D.C., Congressional Quarterly Inc. 1982, in-8, br., assez bon état, XIV-290p.‎

‎Le procès Socrate. Traduit de l’américain par Ghislain Sartoris.‎

‎ Paris, Editions Odile Jacob 1990, 220x145mm, 318pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Kommentar zu der Militärstrafgerichtsordnung vom 28. Juni 1889.‎

‎Bern, Stämpfli, 1915, in-8vo, XLVIII + 268 S., Name a.T., Stempel a.V., Interimshlwd., mit kleinen Gebrauchsspuren.‎

‎ HBLS VI/565. ‎

‎Die Schweizerischen Strafgesetzbücher zur Vergleichung zusammengestellt und im Auftrage des Bundesrathes herausgegeben.Les Codes Pénaux Suisses. Rangés par ordre de matières et publiés à la demande du Conseil Fédéral.‎

‎ Bâle et Genève, H. Georg 1890, 235x160mm, XXXI- 867Seiten, Basil-Halbledereinband. Handgeschriebener Rückentitel. Deckel aus marmoriertes Papier. Stockflecken am Rand. Gut im Stande. ‎

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‎Recht en Macht, Acta van het Colloquium Brussel, 1988‎

‎ Palais des Académies, 24 x 16 Cm Couverture souple Bruxelles 1990 Acta van het Colloquium Brussel, 16 december 1988 - Bruxelles, Palais des Académies, 1990, 278 p. A l'état neuf.(Home34) Livre ‎

‎Très bon ‎

‎Commentaire sur la constitution des États-Unis.‎

‎Paris Joubert 1845, in-8, IX pages-(1 page blanche)-LXXI-(1 page blanche)-390 pages+(2)-498 pages-(1 page d'errata). Demi chagrin violet foncé époque, dos éclaircis, frises dorées et à froid en place des coiffes et soulignant les faux-nerfs. Étiquettes papier avec un numéro manuscrit collées sur le caisson central. Quelques rousseurs mais très bon état général.‎

‎1ère édition de la traduction française par Paul Odent. Traduit du commentaire de J. Story professeur de droit à l'université de Harvard, et augmenté des observations de MM. Jefferson, Rawle, De Tocqueville, etc., et de notes sur la jurisprudence et l'organisation judiciaire.‎

‎DEUX CHARTES DE FRANCHISE EN DAUPHINE, Bressieux 1288, La Cote Saint André 1301.‎

‎Paris Larose 1895. In-8 broché 52pp. Envoi de l'auteur.‎

‎Le texte en latin de ces deux chartes (p32 à 52) est précédé d'une étude sur les relations avec leurs sujets du Seigneur de Bressieux et du Comte de Savoie.‎

‎Deux chartes de franchises en Dauphiné. Bressieux, 1288. La côté-saint-André, 1301.‎

‎In-8 broché, L. Larose, 1895, 52 pp. Un peu frotté, écorné et jauni, intérieur propre et non coupé, papier un peu cassant. Bon exemplaire de cette plaquette peu courante, tiré à part de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger. Poids 100 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 4,30 euros sur la France, 9,85 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n’hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06. ‎

‎LES COMTES DE BOURGOGNE ET LEURS VILLES DOMANIALES, Étude sur le régime communal, forme de l’exploitation seigneuriale d’après le CARTULAIRE DE LA VILLE D’ARBOIS, Suivie du texte de ce Cartulaire, de pièces annexes, de notes et de tables, XIIIe, XIVesiècles.‎

‎, Paris, L.Larose & Forcel 1899, in-8, br., non coupé, (mq. 4ede couv., ouvrage fané), int. frais, 219p.‎