‎Case studies on human rights and fundamental freedoms - A world survey ; Volume 1‎

‎, The Hague, M.Nijhoff (for the Foundation for the study of Plural Societies) 1975, xxi + 582pp., cloth, orig.dustwrapper, VG‎

‎ÉCRITS FRANÇAIS, I.Écrits Juridiques‎

‎, Grèce, Éd.Dione 1993, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos lég. insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 551p.‎

‎La prostitution. Etude critique de droit comparé.‎

‎Nyon, Cherix, 1918, in-8vo, 4 ff. + XI + 158 p., brochure originale.‎

‎Une Politique D'ideal Au XXe Siècle Mahatma Gandhi - Discours prononcé a L'ouverture De La Conference Des Avocats , Le 4 Décembre 1926‎

‎Mesnil Sur L'estrée Firmin Didot 1927 In8 37 pages - envoi de l'auteur - bon etat‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎Ordonnance de Louis XI sanctionnant des articles arrêtés entre les consuls et les habitants du Puy en Velay, pour l'administration de cette ville (Montils les Tours, novembre 1469).‎

‎ 1884 Paris, Larose et Forcel, 1884, plaquette in 8° brochée, 15 pages ; ouverture imprimée (légèrement effrangée). ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé, à Vincent Durand. Extrait de la Nouvelle Revue Historique du Droit Français et Etranger. Imprimé sur vergé. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recopilacion legislativa vigente en la zona de influencia de Espana en Marruecos. Organzacion del protectorado‎

‎Madrid, Patronato de Huierfanos de Intendencia e Intervencion Militares 1917 xvi + 475pp., 24cm., text in Spanish, original softcover (spine repaired), pages still uncut, vague spot of humidity at some pages (text always well readable), C91418‎

‎Les tribunaux pour enfants. Précis de législation, de doctrine et de jurisprudence belges sur la matière‎

‎Bruxelles, Bruylant 1941 242pp., bel état‎

‎L'organisation professionnelle - Projet de réalisation en Belgique‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1937 151pp., 2e éd., br.orig. (dos peu restauré), 24cm., estampe, bon état‎

‎La Présidence Eisenhower, magistrature d'influence?‎

‎ PARIS, Extrait de la revue Pol. & Par. - 1954 - In-8 - broché - manque en haut à droite sur 14 pages, sans influence sur le texte - 28 pages ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎C. VELLEIUS PATERCULUS ex emendatione & recensione JUSTI LIPSIJ.‎

‎Apud Sebastianum Cramoisy Parisiis 1658 In-16 ( 115 X 65 mm ) de 229 pages et 26 ffnch. d'index, plein veau fauve, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, riche décor doré sur les plats, tranches dorées ( Reliure de l'époque ). Petit manque sur la page de titre, bel exemplaire dans une reliure très décorative.‎

‎Droit administratif - 2020-2021/ 17e édition‎

‎Vuibert. 2020. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎VIE D'ARTUS PRUNIER DE SAINT-ANDRÉ conseiller du roy en ses conseils d'estat et privé, premier président aux Parlements de Provence et de Dauphiné (1548-1616). D'aprés un manuscrit inédit de Nicolas Chorier (archives de M. Le marquis de Virieu). Publié avec une introduction, notes, appendices et la correspondance inédite de Saint-André.‎

‎Paris Alphonse Picard 1880 un volume in-8° (16 x 24,5cm), LXV (3) 390 pp. Reliure d'époque en demi-chagrin vert, dos à nerfs orné du titre et de fers dorés, signet. (dos décoloré et légèrement frotté, IL MANQUE LE FEUILLET DE FAUX-TITRE, présence de quelques faibles rousseurs sur les tranches, la gouttière et parfois dans le texte mais à la marge). Titre en rouge et noir. Portrait en frontispice. Ex-libris au verso du premier plat (" FORTI FIDE PUGNAT VIGILAT "). ‎

‎Les effets directs des instruments internationaux en matière de droits de l'homme‎

‎Bruxelles, Swinnen 1981 190pp., 20cm., br.orig., dans la série "Prolegomena" volume 2, bon état, J115299‎

‎Le droit au respect de la vie privée (Conférences données à la Faculté de Droit de Namur Chaire René Cassin)‎

‎Namur/Bruxelles, Société d'études morales, sociales et juridiques - Presses Universitaires de Namur/Larcier 1974 162pp., dans la série "Travaux de la Faculté de Droit de Namur" nrs.10, bel état, (épuisé)‎

‎La Convention européenne des droits de l'homme‎

‎Bruxelles, Bruylant 1990 1185pp., 21cm., br.orig., texte et intérieur sont très frais, extrait du "Répertoire pratique du droit belge Complément, tome VII, 1990", bon état, poids: 1.3kg., ISBN 2-8027-0528-8, J115298‎

‎"Le droit au respect de la vie privée; conférences données à la Faculté de Droit de Namur, Chair René Cassin. Travaux de la Faculté de Droit de Namur, N° 10."‎

‎Namur, Presses Universtaires de Namur, 1974. 16 x 24, 162 pp., broché, très bon état.‎

‎Code civil 2021 annoté. Édition limitée - 120e ed‎

‎DALLOZ 2020 3270 pages 13 2x19 3x6 2cm. 2020. Broché. 3270 pages.‎

‎Bon état‎

‎Le droit électoral pendant la révolution française‎

‎Poitiers, Imprimerie du Courrier de la Vienne, 1912. 600 g In-8 broché, 314 pp.. Complet du feuillet volant d'errata. Très rare. Petites déchirures en bordure de la couverture. . (Catégories : Droit, Révolution française, )‎

‎L’EMPEREUR S’AMUSE, LES PASSE-TEMPS SECRETS DE NAPOLÉONIII‎

‎, Londres- Bruxelles, Lib. internationales 1871, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de cuir olive, dos lisse orné de filets dorés, (léger accroc sur la coiffe sup., rares rousseurs), bon état, 256p.‎

‎Le Directoire exécutif aux généraux employés dans les armées des côtes de l'Océan.. Le 7 ventôse, an 4e‎

‎S.l.n.d. in-4, 3 pp., en feuille. la pliure du document est légèrement jaunie.‎

‎La Vendée doit être traitée avec rigueur. Toutefois, dans les communes désarmées les généraux agiront avec modération en respectant les propriétés : amitié, fraternité, persuasion, repentir guideront leur action vis-à-vis de "ces frères égarés". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Quaestiones iuris controversi.‎

‎Basileae, Conradi Waldkirch, 1601, in-4to, 4 Bl., Mod. Pappband‎

‎Collection de jurisprudence sur les matieres féodales et les droits seigneuriaux ; utile aux différentes cours & jurisdictions du royaume, & en usage principalement en Provence & en Languedoc‎

‎Avignon, chez François Seguin 1773 Complet en 2 parties, reliées en 1 volume: + xi,295,xxi + 338,xvi pp., Nouvelle édition revue et corrigée, reliure plein-cuir d'époque (titre et décorations dorées au dos, quelques petits manques aux coins et aux bouts du dos), 20cm., bon exemplaire, J79966‎

‎Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux ; utiles aux différentes Cours et Jurisdictions du Royaume, et en usage principalement en Provence et en Languedoc (2 volumes)‎

‎A Avignon, chez François Seguin, imprimeur-libraire, près la place S. Didier Relié 1773 Deux volumes in-8 (13 x 20,5 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés et de pièces de titre, tranches marbrées, xj-295-xxj et 338-xvj pages ; quelques épidermures sur le cuir, pièces de tomaison manquantes, manque de cuir à la coiffe supérieure du tome 1, petits trous de vers aux coiffes du tome 2, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La competencia del principe en el matrimonio de los infieles (Estudio monografico-historico de la controversia del S. XIX)‎

‎Rome, Pontificia Universitas Gregoriana 1990 82pp., 24cm., text in Spanish, excerpt of a doctoral dissertation (Excerpta ex dissertatione ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112308‎

‎Freud e la giuridicità della coesistenza. Per un ritorno filosofico alla psicologia del profondo. Vol. 1: La psicoanalisi individuale. ‘Publ. dell'inst. di fil. del diritto’.‎

‎Milano, A. Giuffré, 1979, in-8°, XVI + 420 p., brochure originale.‎