‎DROIT CIVIL: LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS, 2eéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, XXVIII-1066p.‎

‎DROIT CIVIL: LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS, 2eéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., ENVOI D’UN DES AUTEURS, (couv. passée), intérieur frais, XXVIII-1066-[6ff.]p.‎

‎Droit civil - Les successions les libéralités - Précis Dalloz.‎

‎Dalloz. 1983. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXX + 986 pages - tampons sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil, Les biens - 4e édition‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 636 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL, LES RÉGIMES MATRIMONIAUX‎

‎, Dalloz 2001, br., bon état, 712p.‎

‎DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS, 5eéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1993, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS, XXIX-1070p.‎

‎"Droit civil, les obligations - ""Droit prive/Précis"" 9e édition"‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1474 pages. Page de faux titre et tranche de tête légèrement tachées. Mors légèrement fendus en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ORIGINE ET EVOLUTION DU MINISTÈRE DE L'INTERIEUR ‎

‎Montpellier imprimerie Firmin et Montane 1913 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée, 184 pages. Thèse pour le doctorat ès sciences politique et économique. Université de Montpellier, Faculté de Droit. Terson Henri, Avocat. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Apologeticus, Ad Codices MStos & Editiones Veteres summâ curâ recognitus, castigatus, emendatus ut et perpetuo commentario, in quo non mondo variorum auctorum...studio & industria Sigeberti Havercampi.ANGEBUNDEN:MOSHEIM, Jo. Laur.: Disquisitio chronologico-critica de vera aetate apologetici a Tertulliano conscripti; initioque persecutionis Severi: Incripta viro clarissimo Sigeberto Havercampo.‎

‎Luduni Batavorum, apud Isaacum Severinum, 1718 - 1720, in-8vo, 1) Front. mit gest. Portr.-Medaillon (Tertullian) + 19 Bl. + 443 S. mit 16 Münzkupfern + 26 Bl. +1 gefalt. Kupfertaf. (biblische Darstellung mit Römern und Christen), Titelblatt in rot und schwarz mit einer gest. Vignette. 2) 64 S., Titelblatt mit Holzschnittvignette, Prgt. d. Zeit (Italienisch). Rücken reich vergoldet. /Orig. vellum, spine richly gilt (italian style binding).‎

‎Erste, um 2 neue Manuskripte und 2 Variantensammlungen erweiterte Ausgabe, die vom Leidener Gelehrten Sigebert Havercamp (1684-1742) herausgegeben wurde. Enthält die an Havercamp gewidmete und meist fehlende 'Disquisitio' von Mosheim. - 'Apologeticus' ist die bekannteste Schrift des "neben Minucius Felix ältesten lateinischen Kirchenschriftstellers". Tertullian, der die Grundbegfriffe der späteren abendländischen Theologie vorprägte, war juristisch geschulter und stoisch gebildeter Denker. Ob neben ihm gleichzeitig sein Namensvetter als römischer Jurist existierte, ist bis heute eine Streitfrage der Kirchenrechtsgeschichte (vgl. Kunkel). Graesse VII, 70. - Brunet V, 730. - Kunkel 236 ff. - Brockhaus XI, 461 f. Image disp.‎

‎DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIVERSALIS‎

‎, Rome, D.Ercole 1831, in-folio, plein vélin ivoire, dos lisse orné de fleurons, nom de l’auteur manuscrit, pièces en maroquin brun et noir, très bon état malgré une légère usure de la reliure, 2ff.-524p.‎

‎DECISIONES DUORUM PRAESTANTISSIMORUM JURISCONSULTORUM, VIDELICET; I. ANTONINI TESSAURI FOSSANENSIS, SERMATORIS DOMINI, SENATORIS PEDEMONTANI PRIMARII, ASTENSISQ., COMITATUS, & MARCHIAE CEUAE PRAESIDIS, SERENISSIMORUMQUE DUCUM SABAUDIAE CONSILIARII, QUAS NOVAS SACRI SENATUS PEDEMONTANI INSCRIPSIT, CUM ADDITIONIBUS EJUSDEM, AC FILII GASPARIS ANTONII TESAURI. II. FRANCISCI MILANENSIS, REGII CONSILIARII, ET REGNI SICILIAE FISCI PATRONI. AUREAE LEGIAE CURIAE REGNI SICILIAE INSCRIPTAE. CUM INDICE GEMINO UTRIQ. OPERI ADIECTO; ALTERO ARGUMENTORUM SINGULARUM DECISIONUM IN INITIO; ALTERO MATERIARUM, & RERUM NOTABILIUM, IN FINE OPERIS POSITO. CUM PRIVILEGIO S, CAES. MAIEST.‎

‎HAMBURGI. APUD M. GEORGIUM LUDOVICUM FROBENIUM. 1608. 2 TOMES EN UN FORT VOLUME PETIT IN-FOLIO (21 X 31,5 X 6 CENTIMETRES ENVIRON) DE (16) + 500 + (26) ET 364 + (23) PAGES SEPAREES PAR UN FEUILLET BLANC, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. ILLUSTRE DE 2 GRANDES ET BELLES VIGNETTES A LA MARQUE DE L'IMPRIMEUR SUR LE FEUILLET DE TITRE ET IN-FINE. AVEC 2 EX-LIBRIS MANUSCRITS D'EPOQUE SUR LE FEUILLET DE TITRE : "CLAUDE GRIVEL A PERRIGNY. 1625" ET "ANTOINE-DESIRE L'INGLOIS, CONSEILLER AU PARLEMENT DE BESANCON, JUIN 1677". QUELQUES AUREOLES ANCIENNES, QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

12 Images

‎Histoire chronologique de la Grande Chancellerie de France. contenant son origine, l'état de ses officiers, un recueil exact de leurs noms depuis le commencement de la monarchie jusques à présent, leurs fonctions, privilèges, prérogatives, droits et réglemens. Ensemble l'établissement et les reglemens des Chanceleries près les cours de Parlement, autres cours et sièges présidiaux du Royaume. Le tout tiré des Chartes, Edits, Déclarations, Arrests, Reglemens, Registres & autres Actes authentiques. Revue et augmentée de plusieurs pièces‎

‎A Paris, Chez Pierre Emery, 1710 2 vol. in-folio, [3]-787-[110] pp. et [1]-553-[58] pp., basane brune, dos à nerfs orné, tranches rouges (rel. de l'époque). Reliure défectueuse comprenant de nombreux défauts : mors en partie fendus, coiffes arrasées, coins et coupes usés. ‎

‎Seconde édition, la plus complète, de cet ouvrage.La première édition de cet ouvrage fut publiée en 1676 en un volume. "Né à La Rochelle, secrétaire du roi, obligé à vendre sa charge parce qu'il était protestant, retiré à Londres dès 1683, Tessereau écrivit cette histoire jusqu'en 1679 : le chancelier ordonna au syndic des secrétaires du roi, René Le Conte, de la continuer jusqu'en 1706. La documentation de l'auteur est sérieuse : il a consulté les titres, les ouvrages, insére de nombreux textes, lettres patentes, édits, règlements et donne des chiffres. Il traite des chanceliers, des secrétaires du roi et autres officiers de justice". (André)Dédiée à Colbert, cette nouvelle édition est considérablement augmentée puisque le second volume est entièrement inédit et reprend l'histoire de l'institution de 1676 à 1705. Cette dernière partie est rédigée par René Le Conte.Ex-libris manuscrit Delargentière et F.L. de Bavuille.André, Sources, 6125. Franklin, Sources, 431. Saffroy, I, 13856. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Situation de La Femme dans le Pays Basque et à Bayonne avant la Révolution [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imp. de Montligeon, Bayonne, 1918, XXIX-176 pp.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale de la version publiée de la thèse de droit de l'auteur. Bon état (couv. lég. frottée avec très petits mq. en dos, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎De la conversion des Rentes.‎

‎Considérée sous le rapport des intérêts particuliers, de l'amortissement et du crédit public.Paris, Pelicier et Chatet 1826. Broché sous couverture bleue muette. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(21x13).‎

‎Un progrès social : la journée de huit heures.‎

‎Couverture souple. Broché. 92 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions Spes (Collection : Action populaire), Vers 1920.‎

‎EXTREME PREMATURITE. LES ENJEUX PARENTAUX ETHIQUES‎

‎PU QUEBEC 2005 22 4x0 8x16 4cm. 2005. Broché.‎

4 Images

‎Bon état‎

‎Factum pour demoiselles Marie de Monbrison veüve, & Marguerite Perès.. Contre Demoiselle Françoise de Perès sa soeur‎

‎S.l.n.d. in-4, 7 pp., en feuilles. ‎

‎Le litige porte sur une double succession : celle de Louis Perès, conseiller au sénéchal de Lectoure, et de François Perès, chanoine de la cathédrale de Lectoure.Absent de Corda. Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Second mémoire pour le Président Daspe, intervenant.. Contre le sieur de Meun de Sarlaboux, défendeur. En présence de la demoiselle de Vivent, opposante. Sur l'opposition formée à l'arrêt du Conseil du 20 décembre 1756‎

‎[Paris], Imprimerie de Le Breton, 1757 in-4, 29 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Litige portant sur l'authenticité des cachets apposés sur le testament du marquis de Bonas-Gondrin déposé chez un notaire de Toulouse le 18 avril 1723. Le marquis mourut sans alliance en 1751 et ses ayants droits se disputèrent naturellement autour de la succession.Corda II, 15. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES, OUVRAGE Renfermant le Traité des abus introduits dans le Commerce, de leurs causes & effets, avec les moyens de les faire cesser‎

‎, Paris, Nyon l’Aîné 1787, in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur dos lisse orné de fleurons et filets dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, 1 Ex-Libris manuscrit en p. de faux-tit., (1 épidermure en 2ème de plat sur 8 x 3 mm, coiffe de tête absente avec 2 mors fendillés sur 1 cm, coiffe de queue lég. accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur frais, 282p.-[3ff.].‎

‎DES RAPPORTS DES PUISSANTS ET DES PETITS PROPRIÉTAIRES RURAUX DANS L’EMPIRE BYZANTIN AU XÈME SIÈCLE‎

‎, Bordeaux, Impr. Y. Cadoret 1898, in-8, br., (couv. partiellement manquante, sale, broch. cassée, ENVOI DE L’AUTEUR, 170p.‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence... soutenue le 19 mars 1874, à 9 heures.‎

‎ P., Imprimerie Donnaud, 1874, in 8° broché, 90pp. ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LA RÉTROACTIVITÉ DES LOIS EN MATIÈRE D’ÉTAT ET DE CAPACITÉ DES PERSONNES‎

‎, Paris, Dalloz 1928, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et dos frottés), intérieur frais, VIII-160p.‎

‎CAS PRATIQUE DE FISCALITÉ FRANÇAISE, 2ème éd. à jour au 15 septembre 1982‎

‎, Paris, Francis Lefebvre 1982, in-8, br., (couv pliée à plusieurs endroits), intérieur frais, 268p.‎

‎CONTRATS D’AFFAIRE, coll. Dalloz référence‎

‎, Paris, Dalloz 2010, in-8, rel. éd. cartonnée, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt salie), int. frais, 715p.‎

‎L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEUR TRANSMISSION SUCCESSORALE (ESSAI SUR LA FONCTION DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS)‎

‎, Nanterre 1983, 2 tomes en 1 vol. A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, bon état, [2ff.]-667-XXXIIIff.‎