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TARDIT, Michel (direction) -ACHALME, Pierre - BARTIN, Etienne - BORY, Armand - CAVAILLON, Jules - FORESTIER, Raymond - GOMOT, Hyppolyte
Bulletin des Lois et Décrets
PARIS, S.A. des Publications Périodiques de l'imp. Paul Dupont - 7 volumes In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1927, 1929, 1930, 1931, 1932, 1933 & 1934 - Bons exemplaires
Reference : 19996
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5 book(s) with the same title
Bulletin des lois et décrets du Corps législatif, avec les arrêtés et proclamations du Directoire exécutif de la République Helvétique. II. Cahier.
Lausanne, impr. d’Henri Emanuel Vincent 1798, 185x120mm, 608pages, cartonnage. Etiquette de titre manuscrite au dos.
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Reference : 92535aaf
Bulletin des lois et décrets du corps législatif, avec les arretés et proclamations du directoire executif de la République Helvétique. 2 vols.
Lausanne, Henri Emanuel Vincent, 1798 -99, pt. in-8vo, 452 p., 608 p., cachet sur garde, cartonnages originales d’époque, qqs taches, dos usé (vol. 2).
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Bulletin des lois et décrets.
Paris, Société d imprimerie et librairie administratives et des chemin de fer , 1884 ; in-8, 310 pp., demi-percaline.
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Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079
11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079
Bonne série réunissant 11 tomes suivis du Bulletin des Lois (partie "Lois et décrets") publiés de juillet 1857 à décembre 1862, période charnière marqué par le passage de l'Empire autoritaire à l'Empire libéral, la Constitution de 1852 étant notamment réformée par le décret du 24 novembre 1860 rétablissant le droit d'adresse du Sénat et du Corps législatif. Etat très satisfaisant (qq. accrocs en coiffe et mors, bon état par ailleurs)
Bulletin des lois de la république française, concessions de chemin de fer, lois, ordonnances et décrets
Relié 1852 In-8 relié demi-basane, du n° 528, du 30 avril 1852, n°537, 25 mai 1852, n° 544 du 7 juin 1852, n°558 du 8 juillet 1852, n°565 du 9 juillet 1852, n° 573 du 24 juillet 1852, n° 591 30 novembre 1852, n° 45 du 24 mai 1853, n° 48 du 28 mai 1853, n° 59 du juin 1853, n° 63 du 10 juin 1853, n° 85 du 20 juillet 1853, n° 94 du 30 septembre 1853, n° 131 du 28 octobre 1853, n° 162 du 4 mars 1854, n° 177 du 24 mai 1854, n° 198 du 7 juin 1854, n° 208 du 15 juillet 1854, n° 223 du 19 août 1854, n° 230 du 17 octobre 1854, n° 237 du 28 octobre 1854, n° 242 du 19 décembre 1854, soit 22 bulletin traitant principalement des chemins de fer ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
