‎TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX RELATIVEMENT À LEURS BIENS, 2èmeéd., t. III (sur 3 au total)‎

‎, Paris, Delamotte 1869, in-8, demi-basane noire, dos lisse orné de triples filets dorés, tit. et tom. dorés, (rel. lég. frottée, coupes et coins élimés, rousseurs), 836p.‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens. Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales. ‎

‎Paris Delamotte 1865-1869,3 volumes in-8,VII-608+(2)-588+(2)836 pages. Demi veau blond époque, des rousseurs.‎

‎Seconde édition augmentée dans la proportion d'un tiers. La première édition de 1847 est en 2 volumes.‎

‎Droit social de l'Union Européenne. 2e édition‎

‎L.G.D.J.. 2002. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 668 pages. Exemplaire de bibliothèque. Un tampon sur chaque tranche et un sur la gouttière. 2 tampons sur la page titre. Une étiquette au dos.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎"Droit civil - 1re année - ""Travaux pratiques"""‎

‎Sirey. 1956. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 263 pages. Quelques passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT COMMERCIAL, 3eannée, 2eéd., coll. Travaux pratiques‎

‎, Paris, Sirey 1962, in-16, br., (couv. très lég. fanée, papier jauni), intérieur frais, 212p.‎

‎"Droit commercial - Effets de commerce, contrats commerciaux, faillites (8e édition) - ""Précis Dalloz"""‎

‎Dalloz. 1978. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 444 pages. Légères traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. 2e plat taché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL: Effets de commerce - Contrats commerciaux - Faillites, 5ème éd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1970, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 384 p.‎

‎Droit Maritime - Précis Dalloz - 7e édition.‎

‎Dalloz. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 589 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre - tampon + annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎INTRODUCTION AU DROIT COMPARÉ, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1979, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN LOUSSOUARN, bon état, 161p.‎

‎LA RESPONSABILITA’ DELLE AGENZIE DI VIAGGIO, estratto dalla Rivista del diritto commerciale, annoLVII (1959), n.3-4, parteI‎

‎, Milano [Milan], Casa editrice Dr.FrancescoVallardi 1959, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, impression en italien, (couv. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-[81-94]p.‎

‎Législation de l'Afrique du Nord en guerre. 8 novembre 1942 - 8 novembre 1943. (Droit privé et droit criminel).‎

‎In-8 broché, La maison des livres, Alger, sans date, 188 pp. Un peu frotté, piqué et écorné, quatrième plat un peu taché, usure d'usage, exemplaire de lecture. Tampon du Consulat britannique à Alger sur la page de garde. Rare. Poids 160 g. Frais d'envoi 3,40 euros sur la France, 5,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

‎LES TRANSPORTS DES PERSONNES DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°1‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1973, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], X-164p.‎

‎les corporations ouvrieres a Rome depuis la chute de l'empire romain Tome premier uniquement‎

‎MJ. tome 1 uniquement, edition Picard et fils 1894, reliure cartonee, frontispice couleur, non coupe, en francais, format : 35,5 cm X 27 cm, 478 pages, queques taches de rousseur sur les pages d avant garde, photos possibles Agriculture, alimentation, commerce du vin, fourniture ménagères, industrie du batiment, commerce et transport, fabrication des tissus et habillement, industries de luxe, arts libéraux....''''‎

‎Les frais de port suivant le pays, livraison possible sur Paris‎

‎Instituciones de derecho privado romano - historia y sistema‎

‎Madrid 1927 in8. 1927. Relié.‎

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‎cuir frotté s'effrite intérieur propre charnière du premier plat fragilisée‎

‎TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIETES COMMERCIALES FRANCAISES ET ETRANGERES - EN 2 VOLUMES : TOME 1 + TOME 2 / CONTENANT UNE ETUDE DU REGIME FISCAL ET SUIVI DE FORMULES ANNOTEES REPONDANT A TOUS LES ACTES DE LA VIE SOCIALE / CINQUIEME EDITION.‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1921. In-4. Relié toilé. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 871 + 1014 pages - Auteur, titre, tomaison, Editeur et filets dorés / Tome I : Coiffes en tete et pied abimées / Tome II : Quelques tachess d'encre sur la tranche inférieure.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Dictionnaire theorique et pratique de procedure civile, commerciale, criminelle et administrative avec formules de tous les actes - 8 volumes : du Tome 1 au Tome 7 + tome 1 du supplément alphabetique formant le repertoire complet de la legislation ...‎

‎ARTHUR ROUSSEAU / LIBRAIRIE NOUVELLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1896. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 812 + 648 + 648 + 622 + 651 + 747 + 744 + 787 pages - contreplats et gardes jaspés - titre, auteur, tomaison et roulettes dorés au dos - coins frottés - 3 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1, A-AR + tome 2, AS-COM + tome 3, COM-DES + tome 4, DES-EXT + tome 5, FAIL-JUS + tome 6, LEG-ORG + tome 7, PAIE-SUR + tome 1er du supplément alphabétique A-E (tome neuvieme du dictionnaire) - supplément alphabetique formant le repertoire complet de la legislation , de la doctrine et de la jusrisprudence des dix dernieres annees en matiere de procedure et la table generale du recueil periodique de 1885 a 1895 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Esthétique dans la Plaidoirie.‎

‎IMP. CADORET Ve.. 1885. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 119 pages. Manques sur les plats de couverture et sur le dos. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur. Barreau de Bordeaux. Discours prononcé à la Séance de rentrée de la Conférence des Avocats le 12 janvier 1885. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit marocain (Zone espagnole).‎

‎ 1954 in-8, 158pp., demi-rel. P. 1954,‎

‎Institut des Htes etudes marocaines. Tome XL. ‎

‎LOS BRONCES DE OSUNA.‎

‎Malaga 1873. In-8 4 feuillets non chiffrés 2-256pp. Pleine basane blonde mouchetée, dos à nerfs rehaussés d'un filet perlé, pièce (auteur) rouge et (titre) verte, reliure de l'époque. Orné d'une figure dans le texte et 8 planches dépliantes: 3 de stèles gravées en latin et 5 reproductions en fac simile sous serpente des stèles en bronze découverte à Osuna. Bel exemplaire frais et complet dans une reliure postérieure en bon état et décorative. Remarquable étude en langue espagnole sans traduction française.‎

‎Etude à la fois archéologique, épigraphique et juridique d'un ensemble de stèles en bronze relatives aux lois coloniales romaines, découvertes à Osuna (province de Seville). Manuel Rodriguez de Berlanga y Rosado (1825-190) est aujourd'hui considéré comme le plus grand spécialiste de l'histoire antique andalouse, il était archéologue, épigraphiste et juriste. Il s'est principalement intéressé à l'archéologie à Malaga et en Andalousie.‎

‎Examen comparativo de las legislaciones de Francia e Inglaterra sobre sucesion hereditaria. Discurso leido en el ejercito del grado de doctor en derecho civil y canonico.‎

‎ Valencia, Domenech 1886, 210x140mm, 80 páginas, semi percalina. Dedicado. Platos papel jaspeado. Etiqueta blanca pegada sobre la altura de la espalda. Buen estado. Envoi de l’auteur. ‎

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‎"Les droits des pêcheurs espagnols dans l'Europe bleue - ""Maison des pays ibériques"" n°40"‎

‎Presses universitaires de Bordeaux. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 317 pages - quelques cartes en noir et blanc dans et hors texte. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Roman Arbitration‎

‎The Arbitration Press 2004 400 pages 14x3 2x21 4cm. 2004. Cartonné jaquette. 400 pages.‎

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‎proche du neuf avec sa jaquette‎

‎MANUEL DE LA LÉGISLATION DU TRAVAIL EN ALLEMAGNE FÉDÉRALE, Préface de Édouard Lambert, Haut Commissariat de la République française en Allemagne, Dir. Gal des Affaires Politiques‎

‎, [Baden-Baden], Impr. Nationale [1952], in-8, br., (dos insolé), bon état, 180p.+ erratum.‎

‎"La jurisprudence de la Cour de Cassation, concernant la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail; Cour du travail de Bruxelles : audience solennelle de rentrée du 3 septembre, 1985."‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1985. 16 x 24, 59 pp., broché, très bon état.‎

‎"discours prononcé par M. l'Avocat Général Roger Roels; administration de la justice et dans le ressort de la Court du travail de Bruxelles : exposé de M. le Procureur général Victor Van Honste."‎

‎Mot d’ordre intégration? La Suisse et l’AELE 1967-1969. Préparation à un grand marché intégré en Europe. ‘Histoire et Société d’Aujourd’hui’.‎

‎Neuchâtel, Editions de la Baconnière, 1970, in-8vo, 201 p., envoi sur 8 lignes pour Monsieur l’Ambassadeur Pierre Languetin signé par l’auteur, brochure originale.‎