‎Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et des greffiers.25 tomes‎

‎Marchal et Billard. 1880-1908. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. Environ 550 pages par volume. Titres, roulettes et filets dorés.Complet de 1880 à 1904, les années 1905,1906,1907 et 1908 sont à relier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue pratique de la juridiction cantonale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES LOIS SOCIALES EN AGRICULTURE - BIBLIOTHEQUE DU PEUPLE‎

‎PUF. 1942. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DU RÉARMEMENT ALLEMAND DEPUIS 1950, coll. L’histoire que nous vivons‎

‎, Paris, Robert Laffont 1965, in-8, br., bon état, 411p.‎

‎Handboek voor het Romeinsch recht. Vervolgd door H.L. Drucker en P.A. Tichelaar. 3e herziene druk door P.A. Tichelaar. 3e deel. ‎

‎Groningen, J.B. Wolters, 1901. ‎

‎352 p. Half calf. 24 cm (Third volume only, on 'Verbintenissenrecht & erfrecht') (Interleaved copy. Binding worn, and scuffed at the extremes. Pencil on the endpapers) ‎

‎LE DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE FINLANDAISE.‎

‎ABO.. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. De la page 546 à 567.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRÔLE ADMINISTRATIF DES LICENCIEMENTS ÉCONOMIQUES‎

‎, Paris, Sirey 1983, in-8, br., (tr. légt jaunie), bon état, 488p.‎

‎Les procès célèbres de l'Italie : Marin Falerio, Jérôme Savonarole, Béatrice Cenci, Les héros de la révolution napolitaine, Les martyrs de Belfiore.‎

‎Paris, Payot, 1936. 13 x 19, 239 pp., broché, bon état.‎

‎ASPECTS JURIDIQUES DE LA REPRÉSENTATION OUVRIÈRE DANS LES ENTREPRISES EN POLOGNE, Académie Polonaise des Sciences, Centre scientifique à Paris, Fascicule33‎

‎, Warszawa [Varsovie], Pa stwowe Wydawnictwo Naukowe 1962, in-8, br., (couv. fanée, rares soulignures au crayon en marge), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 128-[1ff.]p.‎

‎Miljøret. 6.udg.‎

‎2007. 463 pp.‎

‎Chasseur d'ombres‎

‎Prestel, Jeu de Paume 2011 In-4 relié 28,8 cm sur 24,5. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Lovsamling 2004. Erhvervsret. 11.udg.‎

‎2004. 276 pp.‎

‎Manuel-formulaire des juges de paix et de leur greffiers pour l'application des lois des 9 avril 1898 - 30 juin 1899 - 22 mars 1902 sur les accidents du travail - précédé d'un avant propos de M.R. Fachot- 2eme edition‎

‎Vouziers. 1904. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 193 +19 pages. Quelques annotations à l'encre, sans conséquence sur la lectue. Contreplats illustrés. Plats tachés/fottés. Pièce de titre au dos. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit du travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Geordnete Gesetzes-Sammlung und grundsätzliche Uebersichten der Achtzehn Erbrechte des Eidgenössischen Standes Graubünden Nebst einem Entwurf zu einem allgemeinen Erbrechte für den ganzen Canton ; Mit e. kurzen Anleitung, wie die Grade der Verwandtschaft angegeben werden, nebst Stammbaum; u. e. deutschen Uebersetzung der romanschen Statuten.‎

‎Chur, Simeon Benedict, 1831, gr. in-8vo, XI (+1) + 356 S., + 1 gef. Tafel ‘ Blutverwandschafts-grade u. Erbfolge Original-Pappband. Rücken fehlt.‎

‎ Barth 24991. ‎

‎Les Tribunaux comiques.‎

‎Paris, Chevalier-Marescq, 1881. In-12, 383 pp., quelques rousseurs, nombreuses illustrations de Stop. Toile beige, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France.‎

‎Jules Moinaux - le père de Courteline - était rédacteur de la Gazette des Tribunaux où furent publiées ces pièces satiriques. ‎

‎LES TRIBUNAUX COMIQUES, Illustrés par Stop, Préface de Jules Noriac, 1reSérie, 27eéd.‎

‎, Paris, Chevalier Marescq & Cie 1887, in-8, débr., (couv. salie, mq. à la 2ème de couv., trace de restauration du dos par du ruban adhésif, rares piqures), 384p.‎

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‎Les Tribunaux comiques. Illustrés par Stop. [Troisième série]‎

‎Chevalier-Maresq 1884 In-8 demi-maroquin cerise à coins, dos à nerfs, filets à froid, tête dorée, couverture illustrée et dos conservés Semet et Plumelle, XII- 383 pp. Frontispice et nombreux dessins dans le texte. Non rogné. Bel exemplaire.‎

‎Préface d’Armand Silvestre. Edition originale collective tirée sur Hollande (10 exemplaires selon Talvart). Jules Moinaux - le père de Courteline - était rédacteur de la Gazette des Tribunaux où furent publiées ces pièces satiriques. Bon état d’occasion Edition originale‎

‎Les Tribunaux comiques (Première et seconde série).‎

‎Paris A. Chevalier-Marescq 1881-1882 2 vol. relié 2 vol. in-12, demi-maroquin rouge, dos lisses ornés de filets dorés, à froid et en pointillé formant faux nerfs, têtes dorées, non rognés, couverture illustrée et dos conservés pour le premier volume et couverture illustrée conservée pour le second, XL + 383 et XXX + 395 pp. Édition originale sur papier vergé de ces chroniques judiciaires du tribunal correctionnel, rédigées avec verve pour La Gazette des tribunaux ou encore Le Charivari et illustrées de nombreux dessins par Stop, avec une préface par Jules Noriac. Le fils de Jules Moinaux, en la personne de Georges Courteline, y piocha l'inspiration pour quelques-unes de ses pièces... Le premier volume est enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur et le second est numéroté (n° 22). Bel ensemble, bien relié.‎

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‎Les Tribunaux comiques illustrés.‎

‎ 1881 Paris, A. Chevalier-Marescq, sous couverture de C. Marpon et E. Flammarion, 1881. Édition originale. Préface de Jules Noriac. In-12 de XL - 383 pp., comprenant de dessins de caricatures, par Stop. Jules Moinaux, nom de plume de Joseph-Désiré Moineaux ou Moineau, né en 1815 à Tours, mort en 1895 à Saint-Mandé, est un écrivain et humoriste français, dramaturge et chroniqueur, rédacteur de la Gazette des Tribunaux. Il est le père de Georges Courteline. Reliure demi basane bordeaux à coins, tranche supérieure dorée, couvertures d'origine conservées. Bon état d'usage, coiffe supérieure usagée, charnières marquées, couvertures d'origine salies, des rousseurs. ‎

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‎"Les choses hors commerce - Une approche de la personne humaine juridique (Préface de Eric Loquin. Collection ""Bibliothèque de droit privé"", n°271)"‎

‎L.G.D.J.. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 438 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Préface de Eric Loquin. Collection ""Bibliothèque de droit privé"", n°271. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎LES CONFLITS DE PROCÉDURES ET DE DÉCISIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Thèse sous la dir. de Bertrand Ancel, Université Paris I - Panthéon Sorbonne‎

‎, Paris 2002, A4, thèse dactylographiée thermo-reliée avec couverture papier, (trace d’humidité sur une cinquantaine de page en fin de vol.), 473p.‎

‎La Mairie pratique, à l'usage de MM. Les Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, Membres des commissions administratives, des établissements de charité, Conseillers de fabriques [...]. ‎

‎ Moulins, P. A. Desrosiers, 1840 ; in-8. 4ff.-658pp.-2ff. 1 planche et 3 tableaux dépliants. Demi-chagrin vert, dos lisse orné de roulettes et petits fers dorés. Rousseurs et traces de manipulations aux premiers feuillets, si non bon exemplaire.‎

‎Le vade-mecum du premier magistrat de la ville, avec les texte de lois commentés, les formules et formulaires à suivre et à utiliser, utiles à toutes les instances municipales, aux électeurs, garde municipaux, fabriciens... ‎

‎"Le droit japonais. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 2421."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1988. 11 x 18, 125 pp., broché, très bon état.‎

‎Que sais-je? N° 2421 Le droit japonais‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Septembre 1988. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La prévention ou la réduction d’un préjudice : les mesures prises par un tiers, l'État ou la victime. AISUF 146 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 146, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1995, 225x155mm, LIX - 494pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎Traité pratique des fonctions de Procureur du Roi. Suivi d'une discussion sur la question de duel‎

‎Paris, Delamotte, 1843 2 vol. in-8, XXXII-448 et 584 pp., index, demi-veau havane, dos lisses ornés de filets, pointillés et doubles caissons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎Unique édition.L'auteur est le père de l'écrivain militaire Paul de Molènes.Absent de Thimm et de la collection Garcia Donnell. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎