‎Moniteur des communes. Année 1859. tome VIII. Huitième année.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. 504 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Nombreux textes officiels et non officiels sur le Second Empire: Agriculture - Algérie - Chine - Cochinchine - Armée d'Italie - Médailles d'honneur pour belles actions (par département et nominatif) - Inondations - Prince Napoléon - Sénégal - Télégraphe ... Paris. Imprimerie Impériale, 1859.‎

‎L'institution du cadastre vaudois au XIXe siècle‎

‎Tolochenaz, Imp. Chabloz 1989 243pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111944‎

‎DROIT DE L'UNION EUROPEENNE‎

‎DALLOZ. 2007. In-12. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3connaissance du droit3. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Ligne Droite de Louis Conventz ou l'Art d'Enregistrer Pratiquement et Scientifiquement les Ecritures d'une Maison de Commerce, d'Industrie et de Banque, augmentée d'Exercices comparés et de Notes Commerciales‎

‎1 vol. in-folio reliure demi-basane marron, dos à 5 nerfs, Par A. & N. Monloup-Robert, Bibliothèque du Comptable, Lyon, 1901, 347 pp.‎

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‎Bon état (dos frotté avec qq. épidermures en coiffes, bel état intérieur).‎

‎ETHIQUE DU GRAND AGE ET DE LA DEPENDANCE‎

‎PUF‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782130826675‎

‎Guillaume de Lamoignon et Colbert : essai sur la législation française au XVIIe siècle.‎

‎Paris Didier & Cie 1862 1 vol. relié in-8, demi-chagrin vert, dos à nerfs orné de fleurons dorés (reliure de l'époque), (4) + 175 pp. Edition originale extraite du "Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques", enrichie d'un envoi autographe signé de l'auteur à Sainte-Beuve. Francis Monnier (1824-1875), historien et professeur au collège Rollin à Paris, fut précepteur du prince impérial Louis-Napoléon entre 1864 et 1867. Bel exemplaire.‎

‎LE CHANCELIER D’AGUESSEAU, SA CONDUITE ET SES IDÉES POLITIQUES, Son influence sur le mouvement des esprits pendant la première moitié du XVIIIesiècle, Avec des documents nouveaux et plusieurs ouvrages inédits du chancelier, Réimpression de l’édition de Paris, 1863‎

‎, Genève [Paris], Slatkine-Megariotis 1975 [1863], in-8, pl. rel. éd. vert empire, tit. doré sur pc. de cuir grenat ornée de doubles filets dorés, (ors lég. passé), très bon état, 507p.‎

‎De l'esprit de la loi dans le Code civil‎

‎A. Cotillon et Cie. 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. Environ 130 pages. Ouvrage constitué de plusieurs titres : Examen doctrinal, régime yotal, quotité disponible ; Notice sur les travaux juridiques de M.Ch. Giraud ; Rappoort sur les divers concours ouverts en 1884 entre les étudiants de la faculkté de droit par M.H. Monnier ; Rapport sur les concours de l'année scolaire 1886-1887 par M.H. Monnier. Ouvrage accompagné de découpures de journaux collées dans l'ouvrage. Titr doré sur pièce de titre dorées noire en papier. Reliure dos et coins toilés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'HISTOIRE DU DROIT HONGROIS D'APRES LE LIVRE DE M.A.V. TIMON (PLAQUETTE).‎

‎IMP. F PICHON. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule 27 pages - annotation sur le 1er plat - hommage de l'auteur sur la première page du fascicule - couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES DE DROIT BYZANTIN, t. II: Médiation sur la constitution ‘EXATEPΩI et le JUS PŒNITENDI, (Extrait de la Nouvelle Revue Historique de Droit français et étranger)‎

‎, Paris, Lib. de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts 1900, in-8, br., (trous de vers sur la couv.), intérieur frais, VIII-186p.‎

‎La Novelle L de Léon le Sage et l'insinuation des Donations [ Edition originale - Avec une L.A.S. de l'Archevêque d'Athènes Louis Petit ] [ On joint : ] Epreuves corrigées de la notice nécrologique du professeur Frantz Despagnet‎

‎Extrait des Mélanges P. F. Girard, 1 vol. in-8 reliure bradel demi-percaline verte, Librairie Arthur Rousseau, Paris, 1912, 53 pp.‎

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‎Avec une belle lettre autographe signée de 3 pp., contrecollée en tête, de l'Archevêque d'Athènes Louis Petit, remerciant l'auteur pour son ouvrage et lui précisant une correction. Byzantiniste de renom, l'assomptionniste Mgr Louis Petit (1868-1927) fut nommé Archevêque latin d'Athènes et délégué apostolique pour la Frèce en 1912. L'ouvrage d'Henry Monnier est une étude juridique technique portant sur le droit byzantin, spécifiquement sur une constitution impériale (Novelle) de Léon VI le Sage concernant l'enregistrement des actes de donation. On joint les épreuves corrigées (vraisemblablement de la main de son confrère Henry Monnier) de la notice nécrologique du célèbre professeur et spécialiste de droit international, Frantz Despagnet (1857-1906).‎

‎La PROPRIETE LITTERAIRE et les droits des auteurs dramatiques a Geneve.‎

‎Geneve, J.-G. FICK, 1867. In-4o, 46 p., reliure 1/2 toile 19e, couvertures conservees. Avec une dedicasse de l'auteur au president Raisin et amples commentaires -manuscrits- de celui-ci, d'apres la note de son fils F. Raisin avec son ex-libris grave.‎

‎Droit de la culture - Master pro‎

‎Gualino. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes français collationnés sur les textes officiels‎

‎F. pichon 1894 in12. 1894. Broché.‎

‎couverture défraîchie tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue‎

‎Trois sermons de Noël. ‎

‎Paris, Ch. Meyrueis, 1863, in-8vo, 111 p., qqs rousseurs, reliure en d.-cuir, dos à cinq nerfs, titre or au dos, bel exemplaire.‎

‎Ces 3 sermons sont: Que seriez-vous sans Jésus-Christ? / Le nom de Jésus / L'incarnation du fils de Dieu. Image disp.‎

‎LES BARJOTS. Essai d'ethnologie des bandes de jeunes.‎

‎Julliard Paris 1968 In-8 ( 200 X 135 mm ) de 476 pages, pleine toile crème sous jaquette illustrée. Bel exemplaire.‎

‎DROITS ET LIBERTES DU COOPERATEUR‎

‎EDITIONS FERET ET FILS. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages augmentées d une planche photo en noir et blanc hors texte en fin d ouvrage .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et libertés du Coopérateur.‎

‎Féret et fils. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉPARTEMENTALES, 2eéd. entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, Direction des publications administratives et Bibl. municipale et rurale 1934, in-8, demi-basane marron, tit. doré sur dos lisse souligné par fers estampés à froid, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, plats frottés, coupes frottées et coins lég. émoussés), intérieur très frais, XXXI-615p.‎

‎Les chemins ruraux publics et privés. 3e édition.‎

‎Couverture souple. Broché. 374 pages. 2e plat factice.‎

‎Livre. Publications administratives, 1935.‎

‎HISTOIRE ANECDOTIQUE DU TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE 17 août – 29 novembre 1792.‎

‎Edition originale, In-8 demi cuir blanc, dos à nerfs, titre et filets dans les caissons dorés, intérieur jauni dans ses marges extérieures, quelques rousseurs (l'ancien propriétaire reliait des coupures de journaux, en lien avec la thématique du livre), 319 pp+ table. Giraud et Dagneau libraire-éditeur. Paris.‎

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‎Giraud et Dagneau était une maison d’édition parisienne active dans les années 1850–1860, spécialisée dans les livres historiques, littéraires et populaires. Ils publiaient beaucoup d’ouvrages sur la Révolution (mémoires, histoires anecdotiques, biographies), souvent à destination d’un public bourgeois cultivé. Édition 1853 : première et seule édition connue de cet ouvrage précis sous ce titre. C’est donc l’originale.‎

‎DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS -‎

‎TEXTENSO EDITIONS. 2009. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 747 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MONTCHRESTIEN / COURS - EDITION 2009 / COLLECTION DIRIGEE PAR BERANARD BEIGNIER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edit du roi. portant que la charge d'intendant des écuries, sera désunie de celle d'intendant des menus de Monsieur. Donné à Versailles au mois de juillet 1784‎

‎Paris, Simon & Nyon, 1785 in-4, 4 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT COMMERCIAL ET FISCALITE DES ENTREPRISES‎

‎CNED. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎F. 931-1 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire signifié, Pour Philippe-Charles-Joseph, Vicomte de Berghes, Prince de Râche, Intimé. Contre les Prévot, Doyen, Chanoines & Chapitre de S. Amé de la Ville de Douai, Appellans.‎

‎Paris: de l'Imprimerie de P. Prault, 1759 in folio, 35 x 23 cm, 25 pages. Broché, couverture d'attente avec manques, non rogné, bords poussiéreux coins cornés, état d'usage. Mémoire relatif au procès devant le Conseil d'Artois sur l'usurpation du droit de Planty (droit de planter des arbres) par les habitants de Saint Amé de la Ville de Douai, sur le domaine appartenant à Philippe-Charles-Joseph, Vicomte de Berghes, Prince de Râche.‎

‎Mémoire signifié, Pour Philippe-Charles-Joseph, Vicomte de Berghes, Prince de Râche, Intimé. Contre les Prévot, Doyen, Chanoines & Chapitre de S. Amé de la Ville de Douai, Appellans. (Paris: de l'Imprimerie de P. Prault, 1759) [M.C.: histoire, droit, 18e siècle, Artois, Douai]‎