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USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain); DES OBLIGATIONS DE L’USUFRUITIER (Droit civil français)
, Paris, Charles Noblet 1870, in-8, br., (exemplaire fané, mouill. claires et qq. rousseurs,), ENVOI DE L’AUTEUR, 62p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Que sais-je? N° 951 Sociologie du droit
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 3ème trimestre 1961. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET DE SES AGENTS EN ANGLETERRE, Préface de Charles Eisenmann, Université de Paris, Faculté de Droit, Thèse pour le doctorat
, Paris, L.G.D.J. 1957, in-8, demi-basane à coins, tr. sup. dorée, tit. doré sur dos à cinq nerfs, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 432p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA POPULATION DE LA FRANCE DES ANNÉES 80 (la baisse de la mortalité - le remplacement des générations - crise du mariage ? - les nouveaux rôles des femmes, coll. Profil Société
, Paris, Hatier 1982, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PRÉSIDENT LAROQUE. On y joint 1 plaquette “Les chiffres du travail, octobre 1981” éditée par le Ministère du travail et 1 plaquette “…des caisses d’allocations familiales et des chiffres, année 1980”, éditée par la C.N.A.F., 80p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le désir de punir. Essai sur privilège pénal
Fayard 1991 336 pages 15x23x4cm. 1991. Broché. 336 pages.
Bon état tranche un peu ternie intérieur propre jauni bonne tenue
LES DIFFICULTÉS DU MARIAGE À L’USAGE DE CEUX QUI MARIENT ET DE CEUX QUI SE MARIENT, Préface M.le Docteur Ph.Maréchal, Maire du 8e arr. de Paris
, Paris, Sirey 1923, in-8, br., (couv. légt insolée, dos frotté, rel. lâche), int. assez frais, 224p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La souveraineté pontificale selon le droit catholique et le droit européen
1860 1860 in8. 1860. Broché.
couverture défraîchie réparation antérieure du dos tranches fânées intérieur assez propre malgré des rousseurs
La souveraineté pontificale selon le droit catholique et le droit européen
Paris, Lecoffre, Didier & Devarenne 1860 xxviii + 643pp., 23cm., br.orig. (dos restauré), rousseurs dans le texte, bon état
L'ëleu Andr Universit de Paris. Facult de droit
Reference : 007308VPJB
ISBN : B001C5SKOK
Universit de Paris. Facult de droit. Des Communauts rurales dans l'ancienne France jusqu'á la fin du XIIIe si¿cle. Th¿se pour le doctorat... par Andr L'ëleu
A. Rousseau Broch D'occasion tat correct 01/01/1896 169 pages
Schadenersatz im Vertragsrecht. Grundlagen und Einzelfragen der Schadensberechnung und Schadenersatzbemessung. ‘Arbeiten aus dem iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz. Herausgegeben von Peter Gauch.‘
Freiburg, Universitätsverlag Freiburg Schweiz, 1999, gr. in-8vo, XXIV +416 , + 4 Bl., Namensausschnitt aus weissem Vorsatzblatt. Ansonsten wie neu. Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Ein einfaches Berner "Mandat" über Hochobrigkeitliche Berner Mandate. Faksimilierte Ausgabe von Berner Mandaten aus dem 17. & 18. Jahrhundert.
Bern, Selbsverlag, (Privatdruck), 1937, in-4to, ca. 270 S., Original-Pappband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Das Kriminalgerichtswesen der Helvetischen Republik im Jahre 1798. ‘Abhandlungen zum Schweizerischen Recht’, neue Folge, 61. Heft.
Bern, Stämpfli, 1931, gr. in-8vo, 2 Bl. + 130 S., unbeschnitten, Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Das Stadtrechten von Solothurn.
Solothurn, Ludwig Vogelsang 1817. 8°. XII S., 299 S. Mit einer mehrfach gefalteten in Holz geschnittenen Erbtafel. Halblederband der Zeit mit rotem goldgeprägtem Rückenschild und wenig Rückenvergoldung.
Nicht bei Barth. - HBLS 4, 722, 3. - Von Urs Joseph Lüthy (1765-1837) herausgegebene Sammlung von Solothurner Rechtsquellen, auf der Sammlung von Hans Jakob von Stall aus dem 16. Jahrhundert aufbauend. - Gedruckt auf starkem blauem Büttenpapier. - Einbandecken leicht bestossen. Fliegender Vorsatz mit Besitzerstempel des "Cantons-Physicus Dr. Kottmann, Solothurn). - Fleckenlos.
LE PARTI LIBÉRAL DANS LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL BRITANNIQUE, coll. Cahiers de la Fond. nat. des sc. po., Partis et élections, Préface de J.-J. Chevallier
, Paris, Armand Colin 1953, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, 354p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE PARTI LIBÉRAL DANS LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL BRITANNIQUE, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques, Partis et élections, Préface de Jean-Jacques Chevallier
, Paris, Armand Colin 1953, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 354p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le Valais malade de la "savrose". “L’Affaire Savro” ses origines ses implications politiques, la mise au jour de pratiques surprenantes.
Genève, Tribune Editions 1978, 215x150mm, 94pages, broché. Bel exemplaire.
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Des droits et des devoirs du citoyen
Bibliothèque nationale/L. Berthier. 1893. In-12. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Papier jauni. 184 pages - ouvrage désolidarisé - 1er plat désolidarisé - 2e plat absent -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Le Droit Public de L'Europe, fondé sur les Traités. Nouvelle Edition. 3 Vols.
Genève, Barde, Manget & Compagnie, 1789. 12mo. 3 contemp. hcalf. Spines gilt, titlelabels with gilt lettering. Stamp on title-page. (2),XII,525(2),IV,563(2),IV,507 pp. Clean and fine.
Le Droit public de l’Europe, fondé sur les traités. Nouvelle édition revue et augmentée.
Genève, Compagnie des libraires 1748, 1 volumes in-12 plein veau glacé et marbré, dos à nerfs, caissons ornés, filets et roulettes, pièces de titre et de tomaison, roulette sur les coupes, (6)- 432 - 331 pp. Seconde édition de cette intéressante sériation des traités internationaux, depuis Westphalie (1648), pour servir à l’art de négocier. uniquement le tome 1 dans un etat parfait , superbe reliure
RAY J4
Le Droit public de l’Europe, fondé sur les traités. Nouvelle édition revue et augmentée.
Genève, Compagnie des libraires 1748 2 volumes in-12 plein veau glacé et marbré, dos à nerfs, caissons ornés, filets et roulettes, pièces de titre et de tomaison, roulette sur les coupes, 6- 432 - 331 pp. Une coiffe sup. rognée, un mors fendillé en pied, coins lég. émoussés.
Seconde édition de cette intéressante sériation des traités internationaux, depuis Westphalie (1648), pour servir à l’art de négocier. Bon état d’occasion Livres anciens
De la Législation ou Principe des Loix.
1776 basane mouchetée, dos à n. (petit mq. à la coiffe inf. , tache marginale inférieure au 10 premiers ff.). 2 tomes en un vol. in-12, VIII-264pp. et (2ff.), 264pp. Amsterdam 1776
E. O.Camus " Cet ouvrage est sous la forme d'un dialogue entre un Suédois et un Anglais. Le Suédois avait certainement bien lu son Platon".
De la Législation ou Principe des Loix.
1792 basane mouchetée, dos lisse, étiquette rouge, filets sur les plats.. 2 tomes en un vol. in-12,1 portrait, VIII-256-262pp., P. Desray 1792
Camus " Cet ouvrage est sous la forme d'un dialogue entre un Suédois et un Anglais. Le Suédois avait certainement bien lu son Platon".
Des principes des Negociations, pour servir d'introduction au Droit Public de l'Europe, fondé sur les Traités. Nouvelle éd. revue et corrigée.
1767 bas. mouchetée, dos lisse. in-12, VIII-291pp., La Haie (sic) 1767
Seconde édition. Bon exemplaire.
Des principes des négociations pou servir d'introduction au droit public de l'Europe fondé sur les traités.
A la Haie 1767 291p 1 volume In12 en plein veau marbré d'époque. Dos lisse orné, pièce de titre en maroquin cerise. Tranches marbrées. Bel exemplaire de ce très interessant traité de diplomatie.
