‎LYON ET SA RÉGION. Analyse et enquêtes pour l’aménagement du territoire par le Comité pour l’aménagement et l’expansion économique de la région lyonnaise‎

‎, Lyon, Bosc frères 1955, in-8, br., (lég. fané), 300p.‎

‎Le viol de la Dame de Carrouges. Histoire d'une erreur judiciaire ?‎

‎ Editions La Bruyère, 2008, in-8°, 229 pp, préface de Jean Derens, 15 pl. hors texte de gravures et photos en noir et en couleurs, sources, biblio, broché, couv. illustrée, bon état, envoi a.s.‎

‎L'auteur, avocat, fait revivre une affaire qui causa un scandale considérable dans les derniers temps du Moyen Age. L'affaire du viol présumé de Marguerite de Thibouville, deuxième femme de Jean de Carrouges, vassal et chambellan de Pierre, comte d’Alençon, par Jacques Le Gris, écuyer et protégé de celui-ci. Nous sommes en Basse-Normandie au XIVe siècle. Deux hobereaux, qui jadis furent amis, s’affrontent. Jean de Carrouges, aux mœurs rustiques, jalouse Jacques Le Gris, un séducteur de moindre noblesse mais favori du comte d’Alençon, le seigneur local. Tissée d’ambitions contrariées et de querelles foncières, la haine est déjà bien installée entre eux, lorsque la jeune épouse de Jean de Carrouges accuse publiquement Jacques Le Gris de l’avoir violée, alors qu’elle était seule dans le château de sa belle-mère ! Que s’est-il réellement passé au creux de cet hiver normand ? Il fallait du courage à cette jeune femme pour confesser publiquement ce viol. D’autant plus qu’elle tombe enceinte, alors que les assiduités de son mari étaient jusqu’alors restées infructueuses. La science médicale du temps, héritée de Gallien, blanchissait toutefois le violeur, car l’on croyait le plaisir féminin indispensable à la conception. L’affaire est portée sur la place publique. D’abord, à Argentan, où la justice locale donne tort aux Carrouges. Jean fait appel au roi, le jeune Charles VI. Il se rend au château de Vincennes et le souverain le reçoit en audience pour qu’il plaide sa cause. Carrouges réclame le « jugement de Dieu », c’est-à-dire un duel judiciaire. Le 29 décembre 1386, dans un champ clos spécialement aménagé derrière le prieuré de Saint Martin-des-Champs (près de l’actuel Conservatoire des Arts et Métiers) et devant une assistance nombreuse comprenant le roi Charles VI et ses oncles, Jacques Le Gris trouva la mort au terme d’un des derniers combats judiciaires du Moyen Âge, transpercé de l’épée de Jean de Carrouges... ‎

‎Tractatus de Matrimonio, ad usum seminariorum. Edition recentior et accuratior.‎

‎ Lyon et P., Pelagaud, 1860, in 12 broché, 370pp. ; qq. rousseurs ; couverture fanée avec petits manques. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LE CHANGEMENT DE FONCTION DE LA RÈGLE “NULLUM CRIMEN SINE LEGE”, extrait des Mélanges Joseph Hamel “Dix ans de conférences d’agrégation. Études de Droit Commercial”‎

‎, Paris, Dalloz 1961, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. LE DOYEN JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, 6p.‎

‎LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence‎

‎, Paris, L.G.D.J./ R.Pichon & R. Durand-Auzias 1930, in-8, br., (couv. légt fanée et insolée), int. frais, 30p.‎

‎LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence‎

‎, Paris, L.G.D.J./ R.Pichon & R. Durand-Auzias 1930, in-8, br., (couv. légt saloe et insolée), int. assez frais, 30p.‎

‎"Droit civil : les obligations. 16e édtion (Collection ""Mémentos : droit privé"")"‎

‎Dalloz. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 218 pages. Nombreuses passages surlignés et annotations à l'encre dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Mémentos : droit privé"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Droit civil, les obligations , 18ème édition‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages... . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil Les obligations 19è édition Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur...‎

‎Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: Les sources des obligations: l'acte juridique et le fait jurdique; Les règles communes au x obligations: Le rapport d'obligation, Les droits du crénacier non payé sur le patrimoine de son débiteur... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil les obligations - Mémentos droit privé - 16e édition.‎

‎Dalloz. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA LIBÉRALITÉ CONDITIONNELLE ENTRE VIFS EN DROIT ROMAIN, Extrait de Varia III‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, br., (couv. fanée), ENVOI DE L’AUTEUR, 84p.‎

‎LA LIBÉRALITÉ CONDITIONNELLE ENTRE VIFS EN DROIT ROMAIN, Extrait de Varia III‎

‎, Paris, Sirey 1958, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, plat sup. lég. fendu, feuilles jaunies), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 84p.‎

‎Panorama de la fonction publique territoriale. Jurisprudence 2005 panorama commenté.‎

‎ WEKA, 2006, in-8, 367pp, malgré un tampon sur une page, très bon état.‎

‎DROIT DES DÉFAILLANCES BANCAIRES, coll. Pratique du droit‎

‎, Paris, Économica 2002, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, 656p.‎

‎Université de Paris. Faculté de droit. Des Communautés rurales dans l'ancienne France jusqu'à la fin du XIIIe siècle. Thèse pour le doctorat... par André L'Éleu‎

‎A. Rousseau Broché D'occasion état correct 01/01/1896 169 pages‎

‎Le droit du seigneur et la Rosière de Salency‎

‎Paris Rouveyre 1878 In8 - demi basane au dos finement orné - couvertures consevées - 253 pages - édition non justifiée sur papier Whatmann .- léger frottement sur un mors .‎

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‎Bon ‎

‎Les conflits de juridiction entre Erard de la Mark et le chapitre cathédral de Chartres - université de Liège fasc. LII‎

‎E. Droz / faculté de philosophie et lettres Liège 1933 in8. 1933. Broché.‎

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‎couverture défraîchie étiquette collée sur le bas du premier plat sous papier de soie intérieur propre par ailleurs‎

‎Justice et argumentation - essais à la mémoire de Chaïm Perelman‎

‎Université de bruxelles 1986 in8. 1986. Broché.‎

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‎Etat correct couverture défraîchie rousseurs sur tranche intérieur propre‎

‎LE DROIT EN MATIERE DE SEPULTURE précédé d'une étude sur le matérialisme contemporain et les funérailles dans l'antiquité et chez les peuples modernes.‎

‎1875 / 408 pages. Broché Editions lecoffre fils et Cie.‎

‎Couverture d'usage avec rousseurs et coupure au bas droit, dos en état moyen avec déchirures en haut et bas. Intérieur avec des pages non coupées et des rousseurs éparses. Etat moyen‎

‎Traité théorique et pratique de la Possession et des actions possessoires - TOME PREMIER‎

‎Bruylant-Christophe et compagnie 1866 in8. 1866. Relié.‎

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‎bords frottés coins émoussés intérieur propre reliure en bon état de fonctionnement‎

‎Provence - Comtat-Venaissin - Réunion de 4 plaquettes -Statuts des drapiers d'Avignon au XVe siècle - Statuts de l'Université d'Orange - Les Etats Provinciaux du Comtat-Venaissin au XV è Siècle -Bibliographie des Annuaires de Vaucluse.‎

‎ 1892 Paris, A. Picard , 1892, Sans page de titre - In-12 - 1/2 basane fauve - Dos à 4 nerfs avec titre doré - 136 pages - Très bel exemplaire - Réf. 16712‎

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‎Les Etats Provinciaux du Comtat-Venaissin au XV è Siècle: Cette étude tient plus que ne promet son titre. C'est l'histoire non seulement des libertés provinciales du comtat Venaissin, mais aussi des franchises municipales d'Avignon au quinzième siècle. Elle s'adresse aux érudits et à tous ceux qui s'intéressent soit aux annales de la France méridionale, soit aux destinées du .régime communal et provincial. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain); DES OBLIGATIONS DE L’USUFRUITIER (Droit civil français)‎

‎, Paris, Charles Noblet 1870, in-8, br., (exemplaire fané, mouill. claires et qq. rousseurs,), ENVOI DE L’AUTEUR, 62p.‎

‎Que sais-je? N° 951 Sociologie du droit‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 3ème trimestre 1961. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE ET DE SES AGENTS EN ANGLETERRE, Préface de Charles Eisenmann, Université de Paris, Faculté de Droit, Thèse pour le doctorat‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1957, in-8, demi-basane à coins, tr. sup. dorée, tit. doré sur dos à cinq nerfs, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 432p.‎

‎LA POPULATION DE LA FRANCE DES ANNÉES 80 (la baisse de la mortalité - le remplacement des générations - crise du mariage ? - les nouveaux rôles des femmes, coll. Profil Société‎

‎, Paris, Hatier 1982, in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PRÉSIDENT LAROQUE. On y joint 1 plaquette “Les chiffres du travail, octobre 1981” éditée par le Ministère du travail et 1 plaquette “…des caisses d’allocations familiales et des chiffres, année 1980”, éditée par la C.N.A.F., 80p.‎