‎MANUEL DROIT COMMERCIAL - ALFRED JAUFFRET‎

‎L.G.D.J. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 748 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎21e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Documents linguistiques de la France : Haute Marne ‎

‎C N R S, 1974. Format : 25/16. CXVII + 516 pages + & carte dépliante. Bon état.‎

‎CHARTES EN LANGUE FRANCAISE antérieures à 1271 conservées dans le département de la Haute Marne. Volume préparé par Jean Gabriel Bigot‎

‎REFLEXION SUR UN PROJET: JUSTICE ET VIE QUOTIDIENNE‎

‎Chez l'auteur. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur page de titre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RELFEXION SUR UN PROJET: JUSTICE ET VIE QUOTIDIENNE‎

‎Chez l'auteur. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages; couverture bords frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mon Dieu, pardonnez-leur ...‎

‎ Michel Lafon, 1995. Format 14x23 cm, broche, 217 pages.Bon etat.‎

‎Crime d'État et comédie judiciaire‎

‎Le grand livre du mois 2004 460 pages in8. 2004. Cartonné. 460 pages.‎

‎très bon état de conservation quelques rousseurs sur tranche bonne tenue intérieur propre‎

‎Le droit et la colère‎

‎Les Editions de Minuit | Paris 1960 | 12 x 19 cm | broché‎

‎Edition originale, un des 20 exemplaires numérotés sur vélin, le nôtre non numéroté mais bien justifié "édition originale"en pied du second plat, seuls grands papiers. Bel exemplaire en dépit d'infimes piqûres sur le second plat. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LES LICENCIEMENTS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS‎

‎DELMAS ET CIE. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages environ. Couverture autocollante et tampon de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Justices de seigneur, et des droits en dépendants, conformément à la Jurisprudence actuelle des differens Tribunaux du Royaume…‎

‎ 1764 basane marbrée, dos à n. in-4, titre, XVI-448pp., LXXVIII-XXXpp., Lyon J.B. Reguilliat et L. Cellot 1764‎

‎Dédié au duc d'Orléans. ‎

‎Traité des Etats Hypothécaires.‎

‎IMP. DU PATRONAGE SAINT-PIERRE. 1938. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 292 pages. Dos légèrement usé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine ‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, filets sur coupes, Chez Samson Libraire, Paris, 1764, Tome I : liv pp. ; pp.17-775 ; Tome II : 1 f. (faux-titre "Abrégé du Commentaire de La Coutume de Touraine"), liv-783 pp. Rappel du Titre : Abrégé du Commentaire général de Toutes les Coutumes et des autres Loix Municipales en Usage dans les différentes Provinces du Royaume (2 Tomes - Complet) [Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] Abrégé du commentaire général de toutes les coutumes et des autres loix municipales, en usage dans les différentes provinces du roïaume, contenant, au commencement de chacun des trente-six titres qui le divisent, le précis des principes généraux qui servent de droit commun dans les provinces régies par le droit romain : de ceux adoptés dans les païs coutumiers, & les principes particuliers à la coutume de Touraine, relatifs aux matieres qui y sont traitées ; les articles de cette coutume qui, comme celle qui tient le milieu entre toutes les autres, sert de point d'appui au commentaire général ; la conférence par classes des articles des autres coutumes, des loix & des ordonnances du roïaume, avec les articles de la même coutume ; & enfin le commentaire de la coutume de Touraine ; une explication précise des dispositions y contenues ; une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuïée des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des premiers tribunaux de France, & du sentiment des auteurs les plus accrédités, pour donner une juste idée du commentaire des autres coutumes. Donné d'abord sous le faux titre d'Abrégé de la coutume de Touraine ‎

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‎Camus & Dupin, 1287 : "P. Jacquet est mort en 1766. Il avait mis, en 1764, un nouveau frontispice à son ouvrage [ l'Abrégé du Commentaire de la Coutume de Touraine ] ; il l'avait intitulé : Abrégé du Commentaire Général de toutes les Coutumes". Agréable exemplaire de la version complétée de corrections et augmentations (54 pp. au début de chaque volume), dont on a supprimé l'avant-propos d'origine (cahiers A et B du premier tome). Bon état (une coiffe arasée, rel. lég. frottée)‎

‎TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière‎

‎, Lyon / Paris, J.-B. Reguilliat / Louis Cellot 1764, in-4, pl. veau blond moucheté de l’époque, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes, culs-de-lampe, (éraflures et épidermures sur les plats, piqûre à un mors, manques aux coins, qq. rousseurs et mouill. claire en fin de vol.), XVI-448-XXXIIp.‎

‎TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la jurisprudence actuelle des diff. tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière‎

‎, Lyon / Paris, J.-B. Reguilliat / Louis Cellot 1764, in-4, pl. veau blond moucheté de l’époque, dos à nerfs richement orné, tit. doré sur pc. bordeaux, roulette sur les coupes, tr. rouges, vignettes, culs-de-lampe, (épidermures sur les plats, lég. accroc à la coiffe inf., lég. mq. aux coins, rares rousseurs), XVI-448-XXXIIp.‎

‎LE DROIT DE L’URBANISME, Cités actuelles et villes nouvelles (VIe plan 1971-1975); Préface de G. Liet-Veaux, 5eéd. mise à jour et augmentée; coll. Bibl. de l’Institut de Topométrie du Conservatoire National des Arts et Métiers‎

‎, Paris, Eyrolles 1975, in-8, br., assez bon état, XXII-290p.‎

‎L’INTRODUCTION EN BOURSE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1989, br..‎

‎LES BAUX COMMERCIAUX, coll. Les guides‎

‎, Paris, Montchrestien 1987, in-8, br., 189p.‎

‎LES BAUX COMMERCIAUX, coll. Les guides‎

‎, Paris, Montchrestien 1987, in-8, br., bon état, 189p.‎

‎Ensemble d'une quarantaine de lettres manuscrites concernant son activité de procureur général notamment, la plupart sont datées de 1826.-‎

‎Lettres manuscrites autour de 1826. Feuilles de dimensions diverses couvertes d'une écriture difficilement lisible mais déchiffrable.‎

‎Procureur général à La Haye sous l'Empire, Jacquinot Pampelune y organisa la justice, devint à la Restauration Procureur du Roi à Paris, remplaça en 1826, le vertueux Bellart comme Procureur général près la Cour Royale et fut destitué après la Révolution de 1830. Maître des Requêtes, puis Conseiller d'État en service extraordinaire de 1815 à 1830. Député de 1815 à 1831, puis en 1834, il prit une part active à toutes les discussions du temps. Magistrat considérable et considéré, il organisa le Parquet du tribunal sur le pied où il a été maintenu jusqu'à nos jours. (Notes d'un précédent collectionneur). ‎

‎Incendies en forêt. Evaluation des dommages.‎

‎Contentieux, Mesures préservatrices, Constatations, Principes des Expertises, Taux, Estimation en fonds et superficie, Trouble d'aménagement, Préjudices accessoires et indirects, Spécimens de rapport, tarifs, etc.., Deuxième édition, 1 vol. petit in-4 reliure demi-basane verte, Berger-Levrault & Cie, Paris, Nancy, 1904, 400 pp. ‎

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‎Rare exemplaire de cet ouvrage détaillant avec une extrême précision l'évaluation des dommages causés par les incendies forestiers. Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée)‎

‎Droit de l'urbanisme. Deuxième édition.‎

‎Couverture souple. Broché. 720 pages.‎

‎Livre. Editions Dalloz, 1989.‎

‎DROIT DE L’URBANISME, 3èmeéd., coll. Précis Droit Public Science politique‎

‎, Paris, Dalloz 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. très lég. fanée), intérieur très frais, 772p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME, 5èmeéd., coll. Précis Droit Public Science politique‎

‎, Paris, Dalloz 2004, in-8, br., bon état, 772p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME, 6èmeéd., coll. Précis Droit Public Science politique‎

‎, Paris, Dalloz 2008, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (des soulignures au marqueur, un feuillet détaché), 772p.‎

‎Droit constitutionnel et institutions politiques‎

‎Editions Dalloz 1994 15 6x1 2x23 8cm. 1994. Broché.‎

‎Bon état‎