‎LE DÉLIT D’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE‎

‎, Paris, Domat - Montchrestien 1938, in-8, br., (couv. passée, légt tachée et partiellement arrachée, coins et bords émoussés, dos frotté), 298p.‎

‎La Coutume de Paris, mise en vers, avec le texte à côté.‎

‎ 1768 basane mouchetée, dos lisse (faiblesse à un mors) in-12, 444pp., P. Saugrain 1768‎

‎Première édition. Œuvre de jeunesse d'un apprenti notaire, futur député à l'Assemblée Nationale, qui a bien fait de renoncer à la poésie.Camus l'intégre néanmoins à sa Bibliothèque choisie des livres de Droit. ‎

‎TRAITE ELEMENTAIRE DU NOTARIAT DEDIE A SA MAJESTE L'EMPEREUR DES FRANCAIS ET ROI D'ITALIE - SECONDE EDITION‎

‎IMPRIMERIE DE LA COMPAGNIE DES NOTAIRES. 1808. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. VIJ + 580 pages - fortes mouillures dans le texte en debut d'ouvrage sans consequence pour la lecture - tranches abimées - manque en coin sur les dernieres pages de 563 à 580 - 1 tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE BARREAU DE BORDEAUX EN 1830. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats de Bordeaux ‎

‎Bordeaux J. DELMAS 1874 in 8 (23,5x15) 1 fascicule broché, 31 pages. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats de Bordeaux, le 5 janvier 1874. Envoi autographe signé de l'auteur à son confrère Bordenave. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES‎

‎, Paris, Garnier 1833, in-8, demi-veau vert sombre, tit. doré sur dos lisse orné de frises et fers dorés, (dos frotté, coiffes émoussées, qq. piqûres), VII-408p.‎

‎TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2eéd. avec Supplément‎

‎, Paris, Garnier 1835-1839, in-8, demi-veau ocre, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés et à froid, (dos très lég. frotté, coiffe inf. abimée), intérieur frais, VII-408-48p.‎

‎Traité des chemins de toute espèce,... suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances, ‎

‎ Paris : l'éditeur, 1834 ,4e édition ,In-8 ,1/2 basane,dos lisse, défraichi,, VIII-572 p., + supplement 1839,153p. ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Traité des Chemins de toute espèce‎

‎Comprenant les Grandes Routes, Chemins de Halage, Vicinaux et Particuliers, Arbres et Fossés qui les bordent, les Rues et Places publiques; suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4°éd. Paris. Chez l'Editeur. 1834. In-8 dos plat veau fauve orné, tranches marbrées, jolie reliure de l'époque, VIII, 572pp., à la suite Supplément à la 4°éd; du Traité des Chemins. 1836., XVI, 104pp. Rousseurs claires parfois importantes mais belle apparence.‎

‎L'auteur a créé avec M. Roger, en 1824, les Annales universelles de législation et de jurisprudence commerciales. Ses ouvrages sont très estimés (Larousse XIX°, VIII, 1043). ‎

‎RÉGIME OU TRAITÉ DES RIVIÈRES, et cours d'eau de toute espèce. Salines et manufactures insalubres. Première et seconde parties ‎

‎Paris Chez l'Editeur 1825 in 8 (21x12,5) 2 volumes reliures demi veau fauve de l'époque, dos lisses ornés, faux-nerfs et fleurons dorés, tranches marbrées, III et 293 pages [1], et 386 pages, quelques rares rousseurs éparses, et quelques traits de soulignement à la plume de l'époque. Régime ou traité des rivières, et cours d'eau de toute espèce; Salines et manufactures insalubres; Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers, et de la compétence des autorités administratives et judiciaires, même des juges-de-paix, en matière possessoire suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation. Bon exemplaire, reliures décoratives ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Régime ou Traité des Rivières et Cours d'eau de toute espèce, salines et manufactures insalubres... Seconde édition.‎

‎ Paris,chez l' Editeur, 1825; 3 parties en 2 volumes in-8°, demi-basane fauve de l' époque, dos lisse très orné de jeux de filets dorés, fleurons dorés, palette dorée en pied, titre et tomaison dorés ; 2ff.nch., 4pp.(annonces),(2)+4pp.(annonces), IIIpp.,293pp.,(2),216pp.;2ff.nch.,386pp.On trouve relié en fin de Tome 1, du même auteur: Supplément au Régime des Eaux. Paris, Janet 1832.Rares piqûres, intérieur du 1er plat de chaque volume jauni ( trace d'étiquette, ex-libris), quelques apssages soulignés à l'encre anciennement. Cachet aux titres " Bibliothèque des Chapelles".Signature autographe de l' auteur à chaque partie. Bon exemplaire.‎

‎La 1ère édition de cet ouvrage était parue sous le titre de Régime des eaux ou des rivières navigables... en 1822.L'auteur , né à Brest en 1793, était avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation. (-Reu-Bur) ‎

‎Traité des actions possessoires. Deuxième édition.‎

‎ 1835 Paris, Chez l'Auteur, 1835, in 8° relié demi-veau blond, dos lisse très orné, VIII-408 pages ; infime mouillure en tête des derniers feuillets ; cachet-ex-libris sur le titre. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cadre judiciaire, diagnostic• conseil au repreneur• aspects juridiques, fiscaux et financiers• aide des pouvoirs publics• expertise comptable, Préface de Paul Paclot, coll. Technique & Documentation‎

‎, Paris, Lavoisier 1982, in-8, pl. toile bleue, tit. doré sur dos lisse, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rares annotations au crayon, marques de bibl.), bon état, VII-203p.‎

‎Traité de l'origine du gouvernement françois; où l'on examine ce qui est resté en France sous la première Race de nos Rois, de la forme du gouvernement qui subsistoit dans les Gaules sous la domination romaine.‎

‎A Paris, Chez Vente, 1765. (2), vi, 236, (4) pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt in compartments, gilt lettering. Dictionnaire de Biographie Française, XV, pp. 503-505; Conlon 65:814; Camus, 879. First edition. Price winning work which was written in answer to the following question, posed by the Académie des Inscriptions: Examen de ce qui est resté en France sous la première race de nos rois de la forme de gouvernement qui subsistait dans les Gaules sous la domination des Romains in 1761. The text was not published before 1765. - With partly erased bookplate on front paste-down, and small library stamp on title-page. ‎

‎ELEMENTS DE L'ECONOMIE POLITIQUE. Exposé des notions fondamentales de cette science. 2e édition considérablement augmentée.‎

‎Paris Guillaumin et Cie 1848. In-12 2 feuillets non chiffrés VI-XII 2-420pp. Plein chagrin rouge, dos à 4 nerfs orné de cadres de filets dorés, cadres de filets à froid et dorés avec fleurons d'angles sur les plats, filet perlé sur les coupe et continu sur bordure intérieure, tranches dorées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. Bel exemplaire bien complet dans une reliure élégante en très bon état. ‎

‎Exemplaire offert en 1852 par la Faculté de Droit de Toulouse, en récompense d'un concours de composition de Droit Romain.‎

‎Jurisprudence des Conseils de Préfecture. Recueil périodique publié sous les auspices du Conseil de Préfecture de la Seine. Année 1888.‎

‎ 1888 Paris, Bureau de la Jurisprudence, 1888, volume in-8 relié demi basane beige, 348 pages, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, pièces de titre brunes, très bon état‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES - NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TRANSCRIPTION, DE TIMBRE, DE GREFFE, D'HYPOTHEQUES - TOME 1 : ABANDON / AYANT DROIT - A-Ay 1892.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 536 pages + 814 pages de Répertoire Général et raisonné de l'enregistrement. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7° édition, revue, corrigée et augmentée en toutes ses parties. Deuxième tirage 1901. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES. TOME 3: DATE - EXTRAIT. NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION.. 1891. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Rousseurs. 1194 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - Recueil mensuel des décisions administratives et judiciaires comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général - Année 1900 - Tome 47‎

‎ PARIS, Le Bertre-Garnier - 1900 - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 772 pages - Très propre, bon exemplaire‎

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‎Lettre à M. Faure, député, à propos de son discours d'ouverture de la session du Conseil général des Hautes-Alpes pour 1862.‎

‎Grenoble, Imprimerie Éd. Allier, 1862 in-8, 16 pp., broché sous couverture grise imprimée. Manque de papier à la seconde couverture.‎

‎Sur le projet de Canal du Drac.Maurice-Désiré Garnier (1814-1896) était conseiller général du canton de Chorges, puis député des Hautes-Alpes de 1863 à 1869, siégeant comme indépendant.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎2 TOMES. REPERTOIRE GENERAL. NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TRANSCRIPTION DE TIMBRE DE GREFFE ET DES CONTRAVENTION DONT LA REPRESSION EST CONFIEE A L ADMINISTRATION DE L ENREGISTREMENT. 4em EDITION.‎

‎LEFRANC.. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, etc.. Tome 1 - 4e édition‎

‎M. Delamotte. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. III + 1172 pages. Texte sur deux colonnes. Titre et filets dorés passés sur le dos. Plats jaspés. Coin supérieur 1er plat rongé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général- La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence- Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe Tome II‎

‎E. Lefranc/Auguste Durand. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1175 pages. Texte sur deux colonnes. Coins émoussés. Titre, auteur, tomaison, fleurons, roulettes en doré au dos. Deux pièces de titre noires. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire Périodique de l'Enregistrement. Année 1876, TOME 23‎

‎DELAMOTTE et FILS. 1876. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 777 pages. Quelques légères mouillures en mrge du texte. Coins et tranches des plats frottés. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Articles 4270 à 4538. Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparée avec le droit civil faisant suite au répertoire général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Justicia y civilization‎

‎La Espana Moderna in8. Sans date. Broché.‎

‎couverture ternie tranche frottée intérieur propre pages non-coupées circa 1950‎

‎MEMENTO DES PRINCIPALES FORMES JURIDIQUES FRANCAISES‎

‎AGENCE NATIONALE POUR LA CREATION D'ENTREPRISES. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages. 1 annottaion à l'encre sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎