‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN DROIT DE TROISIÈME ANNÉE suivi d’un résumé en tableaux synoptiques et d’un Recueil méthodique des principales questions d’examen, 4eéd.‎

‎, Paris, Rousseau et Cie 1921, in-8, demi-chagrin vert olive, tit. doré sur dos lisse orné de filets à froid, tr. mouchetées, Ex-Libris manuscrit, (dos légt frotté), bon état, 384p.‎

‎"Droit administratif - 4e édition - Manuels, licence, master, concours - Collection ""Paradigme"""‎

‎Larcier. 2015. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, DEUG DROIT, AES‎

‎CPU. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 415 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Année universitaire 2000-2001. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit constitutionnel et institutions politiques: DEUG droit 1re année DEUG AES 1re année année universitaire 1999-2000‎

‎Paradigme Publications Universitaires 1999 1999. Broché.‎

‎Etat correct‎

‎Une Corporation parisienne pendant la Révolution. Les Notaires.. Préface de P. Viollet‎

‎Paris, Champion, 1912 gr. in-8, XII-493 pp., index, demi-veau violine, dos à nerfs orné de motifs révolutionnaires, couv. et dos cons. (Stroobants). Bel exemplaire‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noire avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (pc. de maroquin frottée avec léger mq., très rares soulignures au crayon), très bon état, VII-382p.‎

‎UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU, Étude de quelques incapacités de donner et de recevoir sous l’ancien régime, Préface de M.le professeur Regnault‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1941, in-8, débr., nou coupé, (dos brisé, ouvrage coupé en deux, mq. 4ede couv.), int. frais, VII-382p.‎

‎SOMMAIRE DU COURS DE CODE CIVIL (Premier examen), 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris- Douai, Marescq Aîné 1876, in-8, br., (couv. muette, ouvrage fané), int. frais, 109p.‎

‎Traité théorique et pratique de la naturalisation. études de droit international privé‎

‎A. Maresq Aîné, Libraire-éditeur 1880 . In-8 22 x 13 cm. Reliure de l’époque demi-basane bleu marine, dos à 4 nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, auteur et titre dorés, f + XVIII + 817 pp. Exemplaire de travail.. Poids sans emballage : 1000 grammes. Traité de la naturalisation divisé en quatre études : faisant acquérir, faisant perdre, effets généraux, législation comparée de la naturalisation française. Suivi d’annexes, de deux tables, alphabétique et analytique.‎

‎Traité de la naturalisation divisé en quatre études : faisant acquérir, faisant perdre, effets généraux, législation comparée de la naturalisation française. Suivi d’annexes, de deux tables, alphabétique et analytique. Bon état d’occasion ‎

‎TRAITÉ DE LA POSSESSION DES MEUBLES ET DES TITRES AU PORTEUR, 2eéd. revue, augmentée et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1875, in-8, demi-basane brune, dos à nerfs orné, tit. doré, (épidermures et frottements au dos, coupes et coins lég. usés), intérieur frais, LV-1056p.‎

‎PRATIQUE DU DROIT DES AFFAIRES AUX ÉTATS-UNIS, coll. Précis Dalloz / Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, br., neuf, X-418p.‎

‎RAPPORT ANNUEL 2008 : L'ETAT du MAL-LOGEMENT en FRANCE‎

‎Un document de 14 pages, format 210 x 295 mm, broché, publié en 2008‎

‎Document de synthèse publié par la Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés‎

‎Du gouvernement du Roi, et des limites constitutionnelles de la prérogative parlementaire. Dédié à la Chambre des députés de France.‎

‎ In-8, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos orné d'un motif romantique (lég. frotté), (2) f., 298 p. Paris, H. Delloye. 1839.‎

‎Edition originale. Journaliste bordelais, publiciste et économiste proche des doctrinaires, l'auteur devint célèbre à partir de 1830 comme l'un des principaux économistes libéral de la monarchie de juillet. Il publia cet ouvrage au moment des attaques contre le deuxième ministère Molé, pour répliquer à la brochure de Duvergier de Hauranne 'Des principes du gouvernement représentatif'. Bon exemplaire. Ex-dono de l'époque "A M. Nothomb...". ‎

‎Procès et Condamnation à Mort de Pierre-Ignace Méthé de Fonrémis de La Mothe, Conseiller du Roi, Lieutenant particulier du Sénéchal au Siège Présidial de Saintes Guillotiné à Rochefort le 13 Germinal (2 Avril) 1794.‎

‎Collationné et mis en ordre par son arrière-petit-fils Marcel de Fonrémis, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Nouvelle A. Bellier et Cie, Bordeaux, 1888 (1889 sur couv.), 84 pp.‎

10 Images

‎Etat satisfaisant (couv. abîmée et dos partiellement fendu, bon état par ailleurs pour cet exemplaire imprimé sur beau vergé et méritant reliure). Peu courant.‎

‎O artigo 1236.° do codico civil. Sua Historia, interpretaçao e aplicaçao.‎

‎ Coimbra, 1944, 265x180mm, 91páginas, livro brochado. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Mariage et union libre.‎

‎Couverture souple. Broché. 392 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Librairie Plon, 1914.‎

‎Mariage et union libre.‎

‎Couverture souple. Broché. 392 pages.‎

‎Livre. Librairie Plon, 1904.‎

‎"MANUEL DE DROIT RURAL / COLLECTION ""BIBLIOTHEQUE DES CONNAISSANCES UTILES""."‎

‎"BAILLIERE J.B ET FILS. 1923. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 44 pages + 1 coupure de ""La Dépeche du 26 octobre 1931"" "" Le Droit pratique"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES TARIFS EN MATIÈRE CIVILE ANNOTÉS; 1èrepartie: Des frais et dépens devant les justices de paix; 2e partie: Des frais (...) devant les tribunaux de 1reInstance et devant les Cours royales; revus par M.Niel‎

‎, Paris, Videcoq / Lebon 1842, in-8, demi-veau vert, tit. sur dos lisse avec triple filets dorés, tr. mouchetées, (plats lég. frottés, dos insolé, 1 mors fendu sur 6,5 cm, coupes et coins frottés, rares piqûres), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 392p.‎

‎USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE, RECUEILLIS PAR M. VICTOR FONS, JUGE AU TRIBUNAL CIVIL DE MURET. ‎

‎A PARIS. CHEZ VIDECOQ ET FILS, EDITEURS. A TOULOUSE, CHEZ HENRI LEBON, LIBRAIRE. 1845. IN-12 (11 X 16 X 1,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXIV + 228 PAGES, RELIURE D’EPOQUE 1/2 VEAU NOIR, DOS LISSE ORNE DE FILETS DORES, TITRE DORE. EDITION ORIGINALE. PETIT MANQUE DE CUIR SUR UN MORS, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

‎LA GUERRE CIVILE FROIDE, coll. Les grandes études contemporaines‎

‎, Paris, Fayard 1969, in-8, br., neuf, 194p.‎

‎Bts 1 Droit - Collection Tertiaire - Nouveau référentiel 1995.‎

‎Foucher. 1995. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit - BTS 2 - collection tertiaire‎

‎Foucher. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 350 pages - coiffe en tête légèrement déchirée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎collection tertiaire Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DES GENS MARIES DANS LA COUTUME DE LA MARCHE- THESE POUR LE DOCTORAT...JEUDI 22 FEVRIER 1900‎

‎IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE. 1900. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 85 pages- dernier plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA LIBERTE DE TESTER- EXTRAIT DE LA REVUE PRATIQUE DE DROIT FRANCAIS TOME XXI- NUMEROS DES 15 FEVRIER- 1 MARS 1866‎

‎MARESCQ. 1866. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 23 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎