‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics.‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Bibliothèque de l'Entreprise des Travaux Publics, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal & Billard, Paris, 1892 et 1893, 244-94 pp.‎

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‎Bon état (mors lég. frotté). Peu commun.‎

‎Le droit au repos‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1929. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de la législation de la durée de travail dans l'industrie en général et dans les établissements militaires en particulier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit au Repos. Supplément.‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES DROITS ELECTORAUX‎

‎A CATELNAUDARY. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 281 pages. Témoins conservés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Collège-Séminaire de Nicolet 1803-1903, Avec les listes complètes des directeurs, professeurs et élèves de l'Institution‎

‎Montréal Beauchemin 1903 ‎

‎In-8 illustré de planches hors-texte, 2 tomes : xii, 459p. et 2f.; xiii, 180, 126p. et Listes tête-bêche non paginée. Cartonnage postérieur, percaline rouge. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. Cote en queue. ‎

‎Enquetes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630)‎

‎Bruxelles, Miistère de la Justice 1972 xxi + 340pp., 30cm., brochure originale, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome IV, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 1.3kg., B115596‎

‎Enquetes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630)‎

‎Bruxelles, Miistère de la Justice 1972 xxi + 340pp., 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome IV, jolie reliure solide avec titre doré au dos, 2 cachets au verso de la page de titre, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 1.6kg., B116566‎

‎Inventaire analytique des enquêtes judiciaires du Conseil de Namur ; tome I: 1488-1600 & tome II: 1601-1633 [2 volumes]‎

‎, Bruxelles, Ministère de l'Education Nationale et de la Culture-Archives Générales du Royaume-Archives de l'Etat à Namur, 1966-1967, 440 + 460pp.‎

‎Thèse pour la licence. Faculté de droit d'Aix. L'acte public, sur les matières ci-aprés, sera soutenu dans les salles de la faculté, le ... Avril 1859, à ... Heure du ....‎

‎ Valréas, imp. Jabert, 1859, 1 b., petit manque sur un coin de la 1ère de couverture. in-4 de 32 pp., petits manques sur un coin des 4 premiers feuillets, quelques roussseurs ; ‎

‎Doux, de Montbrison (Drome). Dédicace: "A mes oncles et à mes tantes de Montfort, Espérandieu, de Speyr". Sujet traité: De l'ouverture des successions. - De la saisine. - Des qualités requises pour succéder. - De la requète civile. - Du billet à ordre. - De la juridiction contentieuse des ministres. ‎

‎Ueber den Einfluss der Drehung der Erde auf die Strömungen ihrer Atmosphäre.‎

‎Leipzig, Johann Ambrosius Barth, 1835. Without wrappers as issued in ""Annalen der Physik und Chemie. Hrsg.von Poggendorff"", Bd. 36, No 11. Pp. (321-) 504. (Entire issue offered). Dove's paper: pp. 321-351.‎

‎First apperance of an importent meteorological paper in which Dove sets forth his ""Drehungsgesetzt"", the turning of the wind: the direction on northern hemisphere is opposite as on the southern hemisphere.Darmstaedter 1835.‎

‎La loi communale du 30 mars 1836, lois modificatives et complémentaires, commentaire pratique.‎

‎Frameries (Belgique), Union des Imprimeries, 1933. 18 x 27, 662 pp., reliure pleine toile, avec pièce de titre, mauvais état (mors fendus, tache sur la couverture, papier légèrement jauni)‎

‎5e édition, amplifiée et mise en rapport avec la législation et la jurisprudence du commentaire pratique de C. Wiliquet 1900.‎

‎CASES ON CONSTITUTIONAL LAW, 4théd.‎

‎, Brooklyn, Foundation Press Inc. 1950, in-8, rel. éd., bon état, (qq. soulignures), XXXV-1273p.‎

‎Sherlock holmes 2 : jeu d'ombres [Blu-ray] [FR Import]‎

‎Warner Bros 13 76x1 48x18 03cm. Sans date. blu_ray.‎

‎Neuf‎

‎Dispvtatio Ivridica De Frvctibvs‎

‎Basileae : Joh. Jac. Genathius, 1621, in-4to, 6 Bl., Mod. Pappband‎

‎ Momsem 1263 ‎

‎Le crime de PANTIN.‎

‎Denoel Paris 1985 In-8 ( 230 X 150 mm ) de 196 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Contentieux constitutionnel français‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1998 608 pages 22x15x2cm. 1998. Broché. 608 pages.‎

‎Bon Etat annotation sur le faux titre intérieur propre‎

‎Traité des Vertus et des Récompenses [ Edition originale de la traduction ]‎

‎Traduit en françois par un Capitaine de l'artillerie du Roi & de la République de Pologne, Cy-devant attaché à l'Ecole Royale & Militaire établie à Paris, 1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, filet doré en mors, Aux dépens de Jean Gravier, 1767, 231 pp. ‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale de la traduction française, contenant l'intégralité du texte italien du "Trattato delle Virtu et de' Premi", avec sa traduction française en regard. Il s'agit de la première édition portant le nom de l'auteur, Giacinto Dragonetti (1738-1818), l'édition originale ayant paru en 1766 sans nom d'auteur. L'ouvrage est paru deux ans après celui de Beccaria sur les Délits et les Peines, et il reçut un accueil presque aussi enthousiaste. Etat très satisfaisant (inversion dans les premiers feuillets, petite piqûre de vers en dos et petite galerie de vers en marge inférieure n'affectant pas le texte, petit choc à une coupe, très petit mq. en coiffe sup., bon exemplaire par ailleurs, ex-libris en garde). Rare copy of the first edition of the French translation, containing the entire Italian text of the "Trattato delle Virtu et de' Premi", with its French translation facing. This is the first edition bearing the name of the author, Giacinto Dragonetti (1738-1818), the original edition having appeared in 1766 without the author's name. The work appeared two years after Beccaria's "Dei delitti e delle pene", and it received an almost equally enthusiastic reception.‎

‎Outside the EU Procurement Directives - Inside the Treaty? European Procurement Law Series vol. 4.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 424 pp.‎

‎Straffuldbyrdelsesloven. Med kommentarer. 2. udgave.‎

‎København, 2017. Originalt papbind. 612 pp.‎

‎2. udgave. ‎

‎Traité du régime forestier. ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, règlemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers, et la partie administrative de leurs fonctions ; suivie des modèles d'états, procès-verbaux et autres actes. Ouvrage servant d'introduction au Traité des délits et des peines et des procédures en matière d'eaux et forêts, et faisant le complément du Code général des bois et forêts, de la chasse et de la pêche‎

‎Paris, Arthus Bertrand, 1812 2 tomes en un fort volume in-8, [4]-IV-317-[9]-276 pp., un f. n. ch. d'errata, demi-basane bouteille, dos lisse orné de triples filets dorés, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Edition originale.Etienne-François Dralet (1757-1844) était avant la Révolution régisseur de la seigneurie de Marsan appartenant aux Montesquiou-Fezensac. Bien que favorable aux idées, il administra avec exactitude et zèle les biens des Montesquiou, y compris pendant la tourmente révolutionnaire. En février 1801, il entra dans l'administration des eaux et forêts comme conservateur de la 13e division (Toulouse). Il se montra, jusqu'à sa retraite (août 1833) un remarquable forestier, réussissant à reconstituer le domaine de l'Etat, à obtenir la restitution des parcelles usurpées, à protéger et ensemencer de nouveau celles qui avaient été défrichées en fraude ou dévastées. Tous les ouvrages qu'il eut l'occasion d'écrire sur la matière des forêts reflètent une expérience et une sagesse concrètes.Dupin (1832), 2401. Relié à la suite, du même auteur : Considérations sur l'histoire naturelle des poissons, sur la pêche et les lois qui la régissent. Toulouse, J.-M. Douladoure, 1821,116 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La justice intérieure - Collection Ixtlan.‎

‎Editions du Piranha. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Papier jauni. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Ixtlan. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel des droits et devoirs du personnel sanitaire lors des conflits armés‎

‎Comité International de la Croix-Rouge et la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge 1982 77 pages in8. 1982. broché. 77 pages. Ce manuel rédigé par Alma Baccino-Astrada et publié par le Comité international de la Croix-Rouge et la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge en 1982 expose les droits et devoirs du personnel sanitaire en période de conflit armé. Il constitue une référence concise (77 pages) sur les règles du droit international humanitaire applicables à la protection des soignants‎

‎Bibliographie raisonnée du droit civil, comprenant les matières du code civil et des lois postérieures qui en forment le complément, accompagnée dune table alphabétique des noms d'auteurs‎

‎Paris FIRMIN DIDOT, A. COTILLON 1879 un volume grand in-8°, (6) ,XIV 371 pp. Reliure époque en demi-chagrin, dos à nerfs, soulignés de pointillé dorés, orné de l'auteur et du titre dorés, caissons estampés. (quelques rousseurs sur les tranches et sur la gouttière). Bel exemplaire.‎

‎MANUEL DES JUGES-COMMISSAIRES AUX ORDRES ET CONTRIBUTIONS‎

‎ 1881 reliure demi velin blanc in-octavo, dos long décoré ( motif bleu ) - pièce de titre sur fond bleu-marine + titre frappé or, tranches jaspées, très rares et légères rousseurs, 335 pages, 1881 Paris Arthur Rousseau Editeur, ‎

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