‎SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays‎

‎, Lyon, Antoine Jullieron 1664, in-folio, plein-veau brun, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers et filets dorés, (rel. restaurée à de nb. endroits, trous de vers traversants sans atteintes au texte, des épidermures, mors fendus, qq. rousseurs et mouillures claires), [4ff.]-280p.-[2ff.].‎

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‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES AOUT 1669 A MARS 1673. ENSEMBLE SUR L'EDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES EPICES relie avec NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE du COMMERCE du mois de mars 1673‎

‎ A Paris Debeure 1756. In-8° relié (17 X 10 centimètres), pleine basane de l’epoque, dos orné à nerfs, XII-251-344 pages. Assez bon état, frottement au dos,aux coiffes et coins. ‎

‎texte bon etat,infimes mouillures en marge de qques feuillets et bord 1er plat- Les commentaires de Jousse ne sont plus à présenter : ils forment la meilleure explication des dispositions du droit ancien, et furent salués comme des classiques dès leur parution. Dupin (1832), 1138. Relié à la suite, du même auteur : Nouveau commentaire sur l"Ordonnance du commerce du mois de mars 1673. Par M***, Conseiller au Présidial d"Orléans. deuxième édition, après celles de 1755 . Dupin (1832), 2144. 146878 ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1755, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. jaune et brune sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur coupes, bandeaux et lettrines, (épidermures sur les plats, coiffes absentes, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], XII-251-345p.-[2ff.].‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, nouvelleéd. corrigée et augmentée‎

‎, Paris, Debure 1761, in-12, pl. veau raciné fauve, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, Ex-Libris manuscrit, bandeaux et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coupes & coins émoussés, qq. piqûres), intérieur frais, XII-240-[2ff.]-336p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelleéd. corrigée et augmentée‎

‎, Paris, Debure 1775, 2 t. en 1 vol. in-12, plein veau brun marbré, tit. doré sur pc. de maroquin noisette, dos à 5 nerfs orné de fleurons, nerfs surlignés de roulettes dorées, (épidermures, 2 trous de vers dont un non traversant et un traversant en marge, mq. la coiffe inf.), bon état, XII-444p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673; Nouvelleéd. corrigée et augmentée‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & doubles filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais, XII-230p.-[2ff.]-324p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. & tom. sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, (coiffes accidentées, dos marqué au t. I, coins lég. émoussés avec ptt. mq.), intérieur très frais, XLI-114-454/ à 850p. (pagination continue).‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune et bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées, coins et tranches frottés avec des épidermures, plats frottés, qq. rousseurs, qq. trous de vers traversant sans atteintes au texte), VIII-XXXVII-414 / 568 p.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelleéd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile‎

‎, Paris, Debure père 1767, 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc.bordeaux, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et doubles filets encadrants dorés, nerfs ornés de roulettes dorées à froid, chants de plat ornés d’un filet doré, tr. rouges, (coiffes accidentées, or passé, pc. de tit. du t.II manquante, nerfs et couv. frottés avec manques de cuir, coins et bords émoussés), int. assez frais, XXXVIII-302/ [2ff.]-[345-788]p. [pagination continue].‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-8, plein veau brun raciné, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les nerfs, tr. jaspées, (coiffes accidentées, coins et coupes émoussés avec de petits mq.), intérieur frais, XII-230 p. / 324p.‎

‎RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673; t. I (sur 3): Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1757, in-8, plein veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrant dorés, tr. rouges, (mors fendus, coiffes accidentées, coins émoussés avec des mq., dos et nerfs frottés avec de petites épidermures, qq. rousseurs marginales), XXX-656p.‎

‎RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673: t. I: Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement; t. II: Depuis 1687 jusqu’en 1714 inclusivement, (mq. t. III)‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1757, 2 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), bel exemplaire, XXX-656p. / XXXII-642p.‎

‎RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673: t. I: Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement; t. II: Depuis 1687 jusqu’en 1714 inclusivement, (mq. t. III)‎

‎, Paris, Debure l’aîné 1757, 2 vol. in-12, plein veau fauve moucheté, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et noires, dos à 5 nerfs ornés de fleurons, frises & filets encadrant dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (plats frottés avec qq. épidermures, coins lég. émoussés avec qq. petits mq.), intérieur frais, XXX-656p. / XXXII-642p.‎

‎Les prieur s de Saint-Victor de Paris (XIIe-premi re moiti du XVIe si cle). Implantation et fonctionnement d'un r seau canonial entre Senlis et Orl ans‎

‎, Brepols, 2023 Hardback, 1068 pages, Size:178 x 254 mm, Illustrations:1 col., 73 tables b/w., 17 maps b/w, 41 maps color, Language(s):French, Latin. ISBN 9782503607764.‎

‎Summary Fond e en 1113 au pied de la montagne Sainte-Genevi ve, l'abbaye de Saint-Victor de Paris s'est rapidement dot e de petits tablissements, des prieur s simples et des prieur s-cures, pour g rer un patrimoine dispers et desservir des glises paroissiales entre Senlis et Orl ans. Le r seau prioral victorin, de taille r duite, reste tr s dynamique aux XIIe-XIIIe si cles, p riode d'intense essaimage et de d veloppement des domaines g r s par les chanoines forains. partir de 1330 et jusqu'au milieu du XVe si cle, ces petites d pendances directes subissent de plein fouet les crises. Mais d s 1460, le grand mouvement de reconstruction conomique donne l'occasion aux prieurs d' tre plus actifs dans l'administration de leurs tablissements et d'utiliser de nouvelles m thodes de gestion. En analysant les aspects institutionnels, conomiques, sociaux et spirituels de la vie des fr res dans les petites d pendances directes de l'abbaye, cette tude approfondie met en lumi re le fonctionnement des prieur s canoniaux du XIIe au XVIe si cle. Ce volume montre comment les relations m re-fils voluent au cours du temps en fonction des r formes abbatiales et r v le la foss qui s pare parfois la conception du r seau dict e par l'abb et le convent, et l'attitude des chanoines forains sur le terrain. TABLE OF CONTENTS Avant-propos Introduction Premi re partie : Les sources Chapitre premier : Pr sentation des archives victorines Chapitre II : tude des sources priorales et abbatiales Deuxi me partie : Cr ation et structuration du r seau prioral victorin (d but XIIe - milieu du XIVe si cle) Chapitre premier : Fondation et d veloppement du r seau prioral Chapitre II : Consolidation conomique et seigneuriale du r seau de d pendances victorines Chapitre III : Le contr l conomique des paroisses Chapitre IV : L'attractivit religieuse des prieur s Conclusion de deuxi me partie Troisi me partie : D t rioration et redressement des prieur s victorins (milieu du XIVe si cle - premi re moiti du XVIe si cle) Chapitre premier : Les prieur s face aux malheurs du temps (milieu du XIVe si cle - seconde moiti du XVe si cle) Chapitre II : Reconstruction priorale et reprise en main du r seau par Saint-Victor (v. 1370-1420) Chapitre III : Reconstruction mat rielle et reconqu te des biens et des droits (v. 1460-1540) Chapitre IV : De nouvelles dynamiques conomiques et judiciaires (v. 1460-1540) Chapitre V : Les nouvelles dynamiques religieuses et institutionnelles au sein du r seau (fin XVe - premi re moiti du XVIe si cle) Conclusion de troisi me partie Conclusion g n rale R pertoire des seize prieur s victorins Pr sentation de la base de donn es Ambert - Ambertus (Notre-Dame) Amponville - Amponvilla (Notre-Dame) Athis - Athiis (Saint-Denis) Bois-Saint-P re - Nemus Sancti Petri (Notre-Dame) Bray-sur-Aunette - Brayum (Saint-Victor) Bucy-le-Roi - Buciacum Regis (Saint-Pierre) Chanteau - Cantolium (Notre-Dame) Corbeil - Corbolium (Saint-Gu nault) Faronville - Farunvilla (Sainte-Madeleine/Saint- loi) Fleury-en-Bi re - Floriacum (Notre-Dame) Montb on - Montebeonis (Notre-Dame) Puiseaux - Puteolis (Notre-Dame) Saint-Donain - Sanctus Donnini Saint-Paul-des-Aulnois - Sanctus Pauli de Alnetis Vaujours - Vallegaii (Saint-Nicolas) Villiers-le-Bel - Villaribellum (Saint-Didier) Annexes Sources et bibliographie Index des noms de personnes Index des noms de lieux Cahier de planches en couleur‎

‎INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI, JANVIER-FÉVRIER 1740‎

‎, Paris, Sirey 1940, in-8, br., non rogné, très bon état, 268p.‎

‎LES DÉPUTÉS DU COMMERCE ET L’ORDONNANCE DE MARS 1673, Les juridictions consulaires: Principe et compétence, Préface de Jean Imbert‎

‎, Paris, Cujas 1979, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée), bon état, 153p.‎

‎Des progrès de la révolution et de la guerre contre l'église ‎

‎ Belin Paris, à la librairie de Belin-Mandar et Devaux, et à Bruxelles, même maison 1829. In-8 relié demi veau blond dos lisse à faux nerfs dorés, fleurons dorés, pièce de titre. Reliure de l'époque. Faux titre + titre + XI + 387 pages. Edition originale. Légères rousseurs sur les 2 premiers et 2 derniers feuillets. De l'époque actuelle. Du Libéralisme et du Gallicalisme. Conséquences de ce qui précède. Progrès de la révolution politique. Progrès de la persécution religieuse. Des ordonnacnes du 21 avril et du 16 juin 1828. Maximes officielles établies à l'occasion des ordonnances Portalis et Feutrier. Suites prochaines de la Persécution contre l'Eglise. Devoirs du Clergé dans les circonstances précédentes. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENEFICIALE, OU LE NOUVEAU PRATICIEN FRANÇOIS, réformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu M.LANGE. Avec un traité du DROIT D’INDULT, & un traité de la JURISDICTION ECCLÉSIASTIQUE, trouvez dans les manuscrits de l’auteur. Et un nouveau Stile des Lettres de la Chancellerie, suivant l’usage qui se pratique à présent: par M.PIMONT, Conseiller Rapporteur Référendaire en la même Chancellerie. Augmentée depuis la mort de l’Auteur en différents endroits. On a inséré à la fin differents Modèles de Requêtes & Écritures d’Avocats. Dédiée à M.TALON, Président en la cour de Parlement, 11èmeéd.‎

‎, Paris, Jean & Michel Guignard 1717, 2 t. en 1 vol. in-4, basane brune, dos à nerfs orné, tr. jaspées, vignettes et lettrines, Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés, épissures sur 2ème plat, mors sup. fendus, ors passés, mq. la coiffe de tête et de queue, coins fortement émoussés avec mq. sur 6 cm2, qq. piqures), exemplaire fatigué, (5 f.)- 464/ 396p.‎

‎DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, MISES PAR LETTRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES autorisées par l’Usage et la Jurisprudence des Arrêts‎

‎, Bordeaux, Simon Boudé/ Charles Labottière / Raymond Labottière (?) 1725 (?), in-folio, rel. pl. veau brun, dos à nerfs orné, lettrines, vignettes et culs-de-lampe, (reliure en très mauvais état avec manques et épidermures, p. de tit. et début de la première Table alphabétique manquants jusqu’à la lettre “P”, gardes tachées et abîmées, mouillures et taches d’encre), 6 f.-539p. + table alphabétique.‎

‎DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BORDEAUX, dernièreéd. revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre de Décisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement‎

‎, Bordeaux, Nicolas de la Court / Guillaume Boudé-Boé 1717, in-folio, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré au dos, tr. mouchetées, lettrines, vignettes et culs-de-lampes, Ex-Libris manuscrits anciens, (éraflures, épidermures, manques sur les plats, au dos, aux coupes et aux coins, contre plats tachés, p. de tit. détachée, fanée avec manques et taches, rousseurs et mouillures, déchir. à la p. 209-210, restaurée, dernier ff. partiellement détaché), (5 f.) -540p.- 3 f.‎

‎DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BORDEAUX, 6eéd. Revue, corrigée & augmentée d’un grand nombre de Décisions & d’Arrêts recueillis des Mémoires de plusieurs Illustres Sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux Arrêts notables & une Table très ample de Mots & des Matières y contenues.‎

‎, Bordeaux, Jean-Baptiste Lacornée 1749, in-folio, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc de maroquin bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de fers dorés et de caissons avec triple filets encadrant et fleurons dorés, tr. rouge, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en plusieurs polices et souvent en double colonne, (fortes épidermures, ors passés sur plusieurs caissons, coiffe sup. accidentée), intérieur très frais, [4ff.]-600p.‎

‎DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BOURDEAUX, Nouvelle éd. revue, corrigée & corrigée‎

‎, Toulouse, J. Antoine Colomiez 1689, in-4, pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné de dentelles dorées, (rel. très abîmée, de forts mq. aux coins et aux coiffes, plats frottés avec des épidermures, nb. annotations sur les p. de garde), [3ff.]-310p.‎

‎Code Pénal ou recueil des principales ordonnances ,édits et déclarations sur les Crimes et Délits‎

‎Desaint & Saillant.1752.In-12 relié.En 2 parties de 136 et 400 pages.Très bel état.Veau marbré d'époque avec dos à 4 nerfs.Caissons ornés.Pièce de titre.Tranches rouges.très léger manque de cuir en coiffe supérieure.Intérieur très frais.‎

‎TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES INSÉRÉES DANS LES SEIZE PREMIERS VOLUMES DU JOURNAL DU PALAIS, ET DANS LES SIX PREMIERS VOLUMES DE LA COLLECTION DES ARRÊTS QUI Y FAIT SUITE, JUSQU’AU PREMIER JANVIER MIL HUIT CENT NEUF (…)‎

‎, Paris, Bureau du Journal du Palais 1809, in-4, veau moucheté, dos à nerfs orné, tit. dorés sur pc. brune et noire, tr. rouges, roulette sur les coupes, (petites érafl. sur les plats, 2 petites piqûres au dos, lég. travail de vers sur les 4 premiers f. sans conséquence sur le texte), 6 f.-408p.‎

‎RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle, nouvelle et dernière édition, revue et corrigée en quantité de fautes notables qui s’estoient glissées dans les premières éditions, & augmentée de plusieurs excellens Arrests intervenus depuis les impressions précédentes, & d’autres notables Décisions, par Me. Julien Brodeau, Advocat en Parlement, enrichies d’annotations adioustées en marge (…)‎

‎, Bruxelles, François Foppens 1665-1666, 2 t. en 1 vol. in-6, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. rouge et noir, tr. jaspées, (reliure en mauvais état avec manques sur les plats et au dos, coupes élimées, gardes partiellement manquantes, accrocs et piqûres sur les premiers f., 2ème p. de titre déboîtée, qq. piqûres affectant légèrement le texte), 6 f.-550/ 3 f.-480p. + tables.‎

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