‎La Guerre des fonctionnaires‎

‎ PARIS, E. Flammarion - Sans date 1914 - Broché - In-8 - XI-303 pages + Table - exemplaire non coupé, PropreEnvoi manuscrit de l'auteur: "A Monsieur Locard, à l'officier, au fonctionnaire et à l'ami, Octobre 1914".‎

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‎La Force Nationale (La Race, l'Armée, la Marine)‎

‎LIBRAIRIE UNIVERSELLE. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 334 pages. Etiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons de bibliothèque sur la page de titre et dans quelques marges. Légères épidermures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Verwaltung, Kassaführung & Kontrole im Staatshaushalte des Kantons Bern.‎

‎Bern, Alex. Fischer, 1874, in-8°, VII + 227 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎LES GAITÉS DE L'ADMINISTRATION DANS LE MONDE‎

‎HACHETTE. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 233 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Bulletin des lois n° 329. Décret impérial relatif à l'organisation et au régime des douanes dans les provinces Illyriennes.. Au Palais des Tuileries, le 27 novembre 1810‎

‎A Paris, Chez Rondonneau, s.d. (1810) in-4, 4 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Administration et Eglise - Du Concordat à la séparation de l'Eglise et de l'Etat ‎

‎Librairie Droz, 1987,in-8 br. (15,5 x 22,5), 165 p., "Ecole Pratique des Hautes Etudes, V", coll. "Hautes Etudes Médiévales et Modernes, 58", bon état. ‎

‎Introduction de Jean Imbert. Articles de J. Tulard, J.-M. Leniaud, J. Gaudemet, B. Neveu, J.-P. Machelon, C. Goyard, B. Plongeron. Conclusion de Guy Thullier et Jean Tulard. Voir le sommaire complet sur photos jointes. ‎

‎A Management Approach to Project Appraisal and Evaluation: With Special Reference to Non-Directly Productive Projects (Development Centre Studies)‎

‎Organization for Economic Co-operation and Development (OECD) 1978 172 pages in8. 1978. Broché. 172 pages.‎

‎Bon état bonne tenue intérieur propre‎

‎Problème de l'impôt résolu mathématiquement.-‎

‎Par un économiste. Paris. Appert. 1846. In-8 (132 x 210mm) broché, couverture imprimée, 16 pages. Exemplaire entièrement bruni. Joli et rare cachet du Messager Parisien. Maison A. Juin. Rue Gît-le-Coeur. 11. Distributions d'imprimés. sur le 1°plat.‎

‎Loi relative à l'Adresse aux François sur les Contributions publiques. Donnée à Paris le 28 juillet 1791.-‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale, du 24 Juin 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (199 x 251mm) broché, sans couverture, tel que paru, 32 pages et grand tableau dépliant. Bords de 1re feuille poussiéreux, dos renforcé avec du papier ancien, bon exemplaire. Il s'agit d'une plaidoirie en faveur des nouveaux impôts et comparaison avec les anciens.‎

‎Instruction pour les maires, adjoints municipaux, gardes-champêtres forestiers.‎

‎ Privas, chez Charles-Antoine Guiremand, an II (1803), 1 br., couverture muette tachée. in-8 de 47 pp., exemplaire à pleines marges ; ‎

‎En fin d'ouvrage: Arrété du préfet de l'Ardèche.[...] Formule d'un procés-verbal contre les particuliers qui ne conduisent ou ne tiennent pas leurs chêvres à l'attache. - Modèle d'un procés-verbal de délit commis par des chêvres. - Pour glanage dans les javelles de grains. - Pour un feu allumé dans les champs. - Pour délit de chasse. Etc.... ‎

‎Instruction pour servir de guide aux adjoints municipaux, gardes-champêtres et forestiers, dans l'exercice de leurs fonctions.‎

‎ Privas, imprimerie de Charles-Antoine Guiremand, 1803, 1 br., couverture muettre in-8 de 46 pp., exempalire à pleines marges ; ‎

‎En fin d'ouvrage: Arrété du préfet de l'Ardèche. ‎

‎Décret de la Convention Nationale du 2 sept.1793‎

‎Portant que tous les Imprimeurs de Paris sont en état de réquisition pour le Service public. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. 1793. 2pp.in-4 sans couverture, rousseurs et menus défauts.‎

‎Observations sur l'injustice et l'immoralité des droits d'entrée dans les villes.. Indication des moyens propres à compenser le produit de ces droits par de nouvelles taxes ou contributions proportionnelles aux facultés. Par une société de citoyens‎

‎Paris, Potier de Lille, 1791 in-8, 46 pp., broché. Des brunissures sur les premières pages.‎

‎D'après les auteurs de cette brochure, le Comité des Contributions publiques estimait les droits d'entrées à 24 ou 25 millions de Livres. Ce système est "révoltant" car il restreint les consommations, nuit à l'agriculture et à l'industrie. Il est injuste car il frappe d'abord les citadins en les forçant à l'économie, surtout sur les boissons. Pour accroître les finances des villes, les auteurs proposent une augmentation progressive de la taxe sur les droits d'enregistrement lorsqu'il s'agit des successions collatérales, autorisation pour les rentiers viagers d'utiliser le produit de leurs rentes pour l'acquisition de domaines nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 11157. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opinion sur le projet de loi relatif au mode de statuer sur les réclamations des receveurs, percepteurs et contribuables pour objets antérieurs à l'An 9.. Séance en date du 25 Pluviôse an 9‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (An IX) in-8, 10 pp., en feuilles. ‎

‎Labrouste, membre du Tribunat jusqu'en 1807, réfléchit sur le projet du gouvernement visant à collecter les arriérés de plusieurs millions de Livres dûs par les contribuables. L'auteur fait preuve d'une attitude modérée et lucide. L'autorité des conseils de préfecture est la plus compétente pour recueillir les preuves matérielles et morales.Martin & Walter, II, 17941. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Plan de suppression des Fermes et régies royales, des bureaux du despotisme ministériel, de la Cour des aides, de la Chambre des comptes. précédé de la création d'un impôt territorial, et d'un projet de l'administration générale des revenus de la Nation française‎

‎Paris, Chez Nyon, le jeune, 1789 in-8, 8 pp., broché. ‎

‎Suppression des taxes et remplacement par un impôt unique sur le revenu territorial (on percevra le cinquième en argent et non en nature).Martin & Walter, III, 24696 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LE SECRETAIRE POUR TOUS.‎

‎GUYOT. NON DATE. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 184 pages - Manque 2ème plat (dos).. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Loi relative à l'envoi de Commissaires civils dans les établissements français de Coromandel et du Bengale. Paris, le 15 janvier 1792‎

‎Paris, Impr. Royale, 1792 in-4, 3 pp., en feuille. Bandeau typographique sur la page de titre.‎

‎Quatre commissaires civils sont nommés pour visiter tous les comptoirs français de l'Inde. Un rapport sera établi sur ces concessions, accompagné de projets de réformes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Budgets Annexes du Budget Général de l'Indochine‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 39 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.‎

‎Plaquette publiée pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section d'Administration Générale, Direction des Finances.‎

‎La Justice en Indochine, Organisation Générale, La Justice Indigène‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1931. 1 volume in-8, 219 pp., broché, bon état.‎

‎Plaquette publiée pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française, Section d'Administration Générale, Direction de L'Administration de la Justice. ‎

‎Le préfet du département de l'Ardèche, chevalier de la légion d'Honneur, à MM. Les sous-préfets, maires, employés de la Direction des Contributions, Receveurs général et particuliers, Receveurs et Percepteurs des villes et communes du département.A la suite: Journal des recouvremens faits par le percepteur [...]‎

‎ A Privas, chez Guiremand, 1815, 1 broché, couverture muette, déchirures et manques, exemplaire à laver et restaurer. in-4 de 30 pages + 4 pages (tableau), mouillures et manques sur les marges hautes ; ‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que l'Infanterie de la République sera organisée en demi-brigades.-‎

‎Du 19e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 31 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎Important décret contenant 1°une Instruction donnée aux Représentans du peuple à envoyer aux armées pour y établir l'embrigadement des corps d'infanterie, régler les comptes d'administration de chacun de ces corps & fixer ces bases d'administration pour l'avenir, par demi-brigades (8 pages) 2°: Résumé général de la revue (Infanterie) (15 pages) et 3°: Décompte de chaque bataillon à faire pour le transmettre au comité militaire de la Convention nationale) (6 pages). ‎

‎Décret de la Convention Nationale qui ordonne la formation d'un Conseil d'administration dans chacun des bataillons d'Infanterie & d'Infanterie légère à la solde de la République.-‎

‎Du 19e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 7 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎20 articles définissant l'organisation et le fonctionnement de ce Conseil d'Administration. ‎

‎Lettres Patentes du Roi Concernant l'Inhumation.-‎

‎Du 15 Mai 1776. Aix. Esprit David. 1776. Petit in-4 de 4pp.sans couverture, sans doute dérelié d'un recueil.‎

‎Décret de la Convention Nationale relative aux Militaires possesseurs de Brevets ou Commissions portant des signes de royauté ou de féodalité.‎

‎Du 25e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎...Tout militaire possesseur de brevets,...expédiés avec les signes odieux de la royauté & de la féodalité, sera tenu de les faire passer dans le délai de deux mois au ministre qui lui adressera une nouvelle expédition du brevet ou de la commission de son grade. ‎

‎Introduction à la Gestion des Communes‎

‎CLUB SOCIALISTE DU LIVRE. 1 oct. 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 225 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Préface de Gérard DELFAU. Classification Dewey : 350-Administration publique‎