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Ordonnance de Police de Très-Haut & Très-Puissant Seigneur Sancho Pança, Gouverneur de l'Isle Barataria.
Paris, Garnery et Volland, 1789. Brochure in-8 de 15 pp.
Pamphlet révolutionnaire anonyme et fantaisiste prônant une nouvelle règlementation des églises, de la liberté de la presse, du luxe, et des Filles. Signé Parafaragaranus.Conlon, Le Siècle des Lumières, bibliographie chronologique, 89:10834.
Ordonnance de sa majesté, portant institution d'un prix public, en faveur des nouveaux établissements de Commerce & d'Industrie. Du 28 décembre 1777.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 broché de 3 pp.
Ordonnance de voierie, qui enjoint à tous propriétaires de maisons, tant dans cette ville & ses fauxbourgs, que dans les autres villes & bourgs de la généralité, de poser des tuyaux de descente, aux forjets de leurs maisons, dans les délais y prescrits, à peine de l'amende. Du vingt & un octobre mil sept cent soixante & dix-huit.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, concernant la Cavalerie. Du 25 mars 1776.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 10 pp.
Ordonnance du roi, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux de la cavalerie, des dragons & des hussards. Du 9 mars 1778.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, concernant les capitaines de Grenadiers, pour augmenter les appointements de quelques officiers de ses troupes, & la paye des fourriers des régimens, & supprimer les trésoriers. Du 10 août 1764.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1764. In-4 broché de 8 pp.
Ordonnance du Roi concernant les crimes & délits militaires. Du 1er juillet 1727.
1 plaquette in-12 (16pp). Broché Très bon Versailles s.n. 1727 1 plaquette in-12
Ordonnance du roi, concernant les Dragons. Du 21 décembre 1762.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1763. In-4 broché de 32 pp.
Ordonnance du roi, concernant les dragons. Du 25 mars 1776.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 11 pp.
Ordonnance du roi, concernant les messageries. Du 12 août 1775.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1775. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, concernant les régimens des Hussards. Du 21 décembre 1762.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1763. In-4 broché de 18 pp.
Ordonnance du roi, concernant les spectacles. Du 2 avril 1780.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1780. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs. Du premier juillet 1761.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1761. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, portant création de cadets-gentilshommes dans les troupes de sa majesté. Du 25 mars 1776.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 7 pp.
Ordonnance du roi, portant création d'un corps de soldats-pionniers. Du 2 juillet 1776.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, portant règlement sur la solde fixée, à compter du 1er mai 1790, à chaque sous-officier & soldat des différentes armes qui composent l'Armée. Du 5 juillet 1790.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 16 (4) pp.
Ordonnance du roi, portant établissement d'un corps de cadets & d'un cours d'instruction à l'hôtel de l'école royale-militaire. Du 17 juillet 1777.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi pour régler l'uniforme des officiers réformés d'Infanterie, Cavalerie & dragons. Du 3 mai 1769
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1769. In-4 broché de 4 pp.
Ordonnance du roi, qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travai, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 2 pp.
Ordonnance du roi, qui regle l'âge auquel il sera expédié des lettres de sous-lieutenants aux cadets-gentilshommes de la compagnie établie à l'école royale militaire.
A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 de 2 pp.
Ordonnance du Roy
1738, Imprimerie François Antoine, in-12 sous forme de feuillets reliés par un simple fil, (47 pages) couverture crème, titrage et blason noir, Ordonnance du Roy concernant les évocations et les règlements de juges, soit en matière civile, ou en matière criminelle, donnée à Versailles au mois d'août 1737, vérifiée en Parlement le 13 mars 1738 | Etat : Bon état, couverture légèrement usée et défraîchie, légère déchirure sur les deux dernières pages (Ref.: Ref87818)
Imprimerie François Antoine
Ordonnance du Roy concernant les Gouverneurs et Lieutenans Généraux des Provinces, les Gouverneurs et Etat majors des places, et le Service dans lesdites places Du 25 Juin 1750. Avec la Lettre du Ministre de la Guerre du 22 Mars 1751, contenant la décision de sa majesté sur plusieurs Articles concernant le logement des Gens de Guerre.
Paris, Prault père, 1756. In-16 de 280 pp., veau havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches jaspées (reliure de l'époque).
Ordonnance de Compiègne contresignée le 25 juin 1750 par M. P. de Voyer d'Argenson, en 696 articles relatifs aux Gouverneurs, Lieutenants généraux et Lieutenants du Roi dans les provinces. Suivie de la Copie de la Lettre du Ministre de la Guerre, adressée à Messieurs les Intendants… concernant le logement des gens de guerre. Du 22 mars 1751. Pâle mouillure dans la marge inférieure et sur les derniers feuillets mais bon exemplaire.
Ordonnance du roy, qui fixe à vingt-cinq sols le prix de chaque cheval de poste attelé à une chaise à une personne, à commencer du premier juin de la presente année. Du 26 may 1739.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1739. In-4 broché de 3 pp.
Ordonnance qui enjoint à tous marchands, colporteurs & autres, fréquentans les foires accoûtumées de se tenir dans les terres dépendantes du comté de Lyon, de payer les droits de Leyde. Du 18 janvier 1764.
A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1764. In-4 broché de 3 pp.
