‎Ordonnance du roi, concernant les capitaines de Grenadiers, pour augmenter les appointements de quelques officiers de ses troupes, & la paye des fourriers des régimens, & supprimer les trésoriers. Du 10 août 1764.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1764. In-4 broché de 8 pp. ‎

‎Ordonnance du Roi concernant les crimes & délits militaires. Du 1er juillet 1727.‎

‎1 plaquette in-12 (16pp). Broché Très bon Versailles s.n. 1727 1 plaquette in-12‎

‎Ordonnance du roi, concernant les Dragons. Du 21 décembre 1762.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1763. In-4 broché de 32 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les dragons. Du 25 mars 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 11 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les messageries. Du 12 août 1775.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1775. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les régimens des Hussards. Du 21 décembre 1762.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1763. In-4 broché de 18 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, concernant les spectacles. Du 2 avril 1780.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1780. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs. Du premier juillet 1761.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1761. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant création de cadets-gentilshommes dans les troupes de sa majesté. Du 25 mars 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 7 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant création d'un corps de soldats-pionniers. Du 2 juillet 1776.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1776. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant règlement sur la solde fixée, à compter du 1er mai 1790, à chaque sous-officier & soldat des différentes armes qui composent l'Armée. Du 5 juillet 1790.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790. In-4 broché de 16 (4) pp. ‎

‎Ordonnance du roi, portant établissement d'un corps de cadets & d'un cours d'instruction à l'hôtel de l'école royale-militaire. Du 17 juillet 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi pour régler l'uniforme des officiers réformés d'Infanterie, Cavalerie & dragons. Du 3 mai 1769‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1769. In-4 broché de 4 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travai, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1777. In-4 broché de 2 pp. ‎

‎Ordonnance du roi, qui regle l'âge auquel il sera expédié des lettres de sous-lieutenants aux cadets-gentilshommes de la compagnie établie à l'école royale militaire.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie du Roi, 1778. In-4 de 2 pp. ‎

‎Ordonnance du Roy‎

‎1738, Imprimerie François Antoine, in-12 sous forme de feuillets reliés par un simple fil, (47 pages) couverture crème, titrage et blason noir, Ordonnance du Roy concernant les évocations et les règlements de juges, soit en matière civile, ou en matière criminelle, donnée à Versailles au mois d'août 1737, vérifiée en Parlement le 13 mars 1738 | Etat : Bon état, couverture légèrement usée et défraîchie, légère déchirure sur les deux dernières pages (Ref.: Ref87818)‎

‎Imprimerie François Antoine‎

‎Ordonnance du Roy concernant les Gouverneurs et Lieutenans Généraux des Provinces, les Gouverneurs et Etat majors des places, et le Service dans lesdites places Du 25 Juin 1750. Avec la Lettre du Ministre de la Guerre du 22 Mars 1751, contenant la décision de sa majesté sur plusieurs Articles concernant le logement des Gens de Guerre.‎

‎Paris, Prault père, 1756. In-16 de 280 pp., veau havane, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches jaspées (reliure de l'époque). ‎

‎Ordonnance de Compiègne contresignée le 25 juin 1750 par M. P. de Voyer d'Argenson, en 696 articles relatifs aux Gouverneurs, Lieutenants généraux et Lieutenants du Roi dans les provinces. Suivie de la Copie de la Lettre du Ministre de la Guerre, adressée à Messieurs les Intendants… concernant le logement des gens de guerre. Du 22 mars 1751. Pâle mouillure dans la marge inférieure et sur les derniers feuillets mais bon exemplaire. ‎

‎Ordonnance du Roy, portant défenses à tous officiers comptables et autres interessés dans les traités et sous traités de finance &c. de désemparer de leurs maisons d'habitation, et des lieux de leur résidence sans congé exprès et par écrit de Sa Majesté, à peine de punition corporelle même de la vie. Du 7 mars 1716.‎

‎Paris, , 1716. In-4 de 3 pp. ‎

‎Ordonnance du roy, qui fixe à vingt-cinq sols le prix de chaque cheval de poste attelé à une chaise à une personne, à commencer du premier juin de la presente année. Du 26 may 1739.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1739. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Ordonnance qui enjoint à tous marchands, colporteurs & autres, fréquentans les foires accoûtumées de se tenir dans les terres dépendantes du comté de Lyon, de payer les droits de Leyde. Du 18 janvier 1764.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1764. In-4 broché de 3 pp. ‎

‎Ordonnance relative aux grossesses et naissances illégitimes. (Loi fribourgeoise du 4 juillet 1821).‎

‎ Fribourg, F.L. Piller 1821, 180x110mm, 18pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎Ordonnance rendue par Monsieur le Lieutenant-général de la Sénéchaussée & Présidial de Lyon. Concernant les droits & amendes accordés & prononcés en faveur des pauvres des deux hôpitaux-généraux de cette ville ; & qui en autorise la perception par le sieur Claude Martin, commissaire de Police, fondé de la procuration de MM. les recteurs & administrateurs des deux hôpitaux. Du 3 novembre 1769.‎

‎A Lyon, de l'Imprimerie de P. Valfray, 1769. In-4 broché de 2 pp. ‎

‎Ordonnances royaux sur le faict de la justice et authorité d'icelles. Faites par les rois, François I du nom, Henry II, François II. Charles IX. Henri III. Henri IV. & Louis XIII‎

‎Chez Claude Chastellard | à Lyon 1625 | 7.20 x 11 cm | 2 parties reliées en un volume‎

‎Nouvelle édition à laquelle on a ajouté les ordonnances de Louis XIII, la première édition de 1606 s'arrêtait à Henri IV. La seconde partie est à la date de 1624 et porte un fleuron en place des armes royales à la première partie à l'instar de l'exemplaire détenu à Lyon.. Reliure en plein vélin d'époque. Dos lisse muet. Manque la page de garde avant la page de titre, et celle couvrant le plat. Ouvrage en partie désolidarisé de sa reliure. Une galerie de vers au milieu de l'ouvrage sans atteinte au texte de la p. 212 à 242, seconde partie. Trace de mouillure pâle en fin de la seconde partie. Une source sans commune mesure pour l'histoire de France, la justice touchant toutes les couches de la société, ainsi trouve-t-on des ordonnances sur les jeux de hasard, les pauvres, les hôpitaux... et les ordonnances de Moulin, Blois, Orléans...Avec l'évolution des lois et de la société française de François 1er à Louis XIII. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Ordre de la sceance du Roy, tenüe en Parlement le mardy douziesme jour de mars 1619.‎

‎Paris, Isaac Mesnier, 1619. Petit in-8 broché de 8 pp. ‎

‎Séance du 12 mars 1619 consacrée aux édits de la revente du Domaine, aux Officiers de Gruyers et à l'imposition de deux sols tournois sur les petits sceaux de France. ‎

‎Ordre de travail du Comité des Pensions. ‎

‎P., Imprimerie Nationale, sans date (1790 ?). 8 pp. in 8 (auréoles pâles).‎

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