‎Code de la route - Tome 1 - Parties législatives et réglementaires -‎

‎Journal officiel de la république française. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Code des travaux administratifs - n°20020 - 1981 + 2 suplémments en feuillets perforés.‎

‎Journal officiel de la république française. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 73 pages. + 2 suplémments en feuillets perforés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎(COMMUNE DE PARIS) Réimpression du Journal officiel de la République française sous la Commune du 19 mars au 24 mai 1871 - Première édition‎

‎ Paris , Victor Bunel, 1871, un volume in-quarto demi basane rouge, dos lisse orné de filets et du titre dorés (reliure de l'époque), 655 pages imprimées en deux colonnes . Reliure légèrement frottée par endroits, pas de rousseurs. Bon à tres bon état. Photos sur demande / pictures on request. ‎

‎Recueil des 66 numéros du Journal officiel de la Commune publié par Victor Bunel en juillet 1871. Sous le contrôle du gouvernement versaillais, Bunel se conforme aux ordres, notamment en faisant disparaître de sa publication les comptes rendus de l'Assemblée de Versailles. En présentation, l'éditeur se place du côté des vainqueurs à l'encontre de "ceux que la justice du pays va appeler à sa barre." Reste que si cette réimpression loin d'être in-extenso contient des omissions, elle constitue le document que les Français et notamment ceux de la province auront eu à leur disposition durant les procès des Communards. ‎

‎Cour des comptes et cour de discipline budgétaire et financière - n°1357‎

‎Journal officiel de la république française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Indemnisation des Français dépossédés en Algérie. Détermination et évaluation des biens (Décret n° 70-720 du 5 août 1970).‎

‎ P., Journaux Officiels, août 1970, in-8°, (2)-46 pp, broché, bon état‎

‎Journal Officiel de la République française‎

‎Bien complet du n° 79 (20 mars 1871) au n° 144 (24 mai). Une des sources les plus importantes pour l'histoire de la Commune. Après la victoire des Versaillais, Victor Bunel réédita l'ensemble des numéros. COLLECTION COMPLÈTE sous coffret en 1/2 chagrin rouge. COLLECTION COMPLÈTE sous coffret en 1/2 chagrin rouge. Très bon Paris Bunel 1871 ‎

‎LE JOURNAL OFFICIEL DE LA FRANCE LIBRE‎

‎état neuf , 1995 , 230 pages‎

‎Le bulletin officiel des forces françaises libres du 15 Aout 1940 . Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943‎

‎Mesures destinées à faciliter le logement des fonctionnaires‎

‎Journaux Officiels. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur bon état. 241p; Manque le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1249 - Fonctionnaires - Adjoints administratifs commis, secrétaires sténodactylographes.Agents techniques de bureau, agents de bureau. Conducteurs d'automobile et chefs de garage - Agents de service, huissiers et chefs de service intérieur.‎

‎Journal officiel de la République Française. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 101 pages. N°1249 -. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1294 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎n°1512-1 Décentralisation - Droits et libertés des communes des départements et régions -‎

‎Journal officiel de la république française. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎N°1924 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-n°1294 directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 42 pages. + 8 suppléments en feuillets.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Regroupement des communes - n°1381 - 1975‎

‎Journaux officiels. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 361 pages.. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Région du Languedoc. Programme d'action régionale‎

‎Journaux Officiels. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 229 pages. Carte annexe du Languedoc in fine (en noir et dépliante).. . . . Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon‎

‎ Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon‎

‎Régions Création et organisation - n°1404 - 1979‎

‎Journal officiel de la république française. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 342 pages. n°1404 - 1979. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Répression des fraudes et contrôle de la qualité : Lait et produit laitiers.‎

‎Journaux officiels. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 33 p.. . . . Classification Dewey : 637-Industrie laitière‎

‎Décrets du 25 mars 1924 et textes complémentaires. Classification Dewey : 637-Industrie laitière‎

‎Sociétés immobilières et régime de la copropriété‎

‎Journaux Officiels. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 127 p. - Agraffe rouillée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎ Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎Spectacles : Réglementation - Soutine - Fiscalité‎

‎Journaux officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 p.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎J.O. N° 1256 Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Substances vénéneuses, tableaux et exonérations‎

‎Journaux Officiels. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 99 pages. n°1209. . . . Classification Dewey : 615.9-Poison‎

‎ Classification Dewey : 615.9-Poison‎

‎Brochure n°1493 - 1981 - Transports publics d'intérêt local - Loi du 19 juin 1979 et textes d'application‎

‎Journal officiel de la Républlique Française. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 133 pages.. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES‎

‎ Classification Dewey : 0-GENERALITES‎

‎Brochure n° 1512-XI - Décentralisation - Compétences - Répartition entre les communes, les départements, les régions et l'état.‎

‎Journal officiel de la Républlique Française. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 45 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Brochure n°1531 - Comités économiques et sociaux régionaux - Composition - Fonctionnement - Mode de désignation -‎

‎Journal officiel de la Républlique Française. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 94 pages avec perforation.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Code des tribunaux administratifs‎

‎Journal officiel de la Républlique Française. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Journal officiel de l'Instruction publique [du Spécimen, n°1 du 3 nov. 1831 au n°104 du 28 oct.1832]).‎

‎ 1831 104 livraisons in-folio réunies en un volume demi-basane de l'époque dos lisse orné (dos abimé), (2), 445 p. (pagination continue). Paris, (Guyot, imprimeur du Roi), 1831-1832.‎

‎Tête de collection de ce périodique paraissant 2 fois par semaine, fondé par Paul Dupont. Organe officiel de la rue de Grenelle, il constitue l'une des sources principales sur l'instruction publique durant la période : rapports, enquêtes et statistiques, correspondance, histoire, articles de presse, lois et décrets, projets, nominations, récompenses, programmes, les institution, discours, etc., etc."La législation qui régit linstruction publique va être renouvelée ; cest une des promesses de la Charte, cest un vu, un besoin du pays. La loi nouvelle consacrera pour lenseignement le principe dune liberté à laquelle luniversité et le pays applaudiront, pourvu quil ny ait danger ni pour les intelligences, ni pour les esprits, ni pour les curs [...]. La publicité sera donc la garantie naturelle de la liberté de lenseignement, elle la défendra de toute atteinte arbitraire et de ses propres excès. Telle est la loyauté des intentions du Ministre quil a lui-même provoqué cette publicité ; il a senti que, pour être efficaces, toutes les mesures qui sadresseront, non plus à une soumission forcée, mais au concours volontaire des citoyens, devront être soumises à lépreuve de la discussion. Le Journal officiel [...] tiendra ainsi à luniversité, non pas seulement pour la défense de ce qui est, mais surtout pour la défense de ce qui sera et de ce qui doit être" (prospectus, 1831).Dos abimé.Parfait état intérieur. ‎

‎Journal Officiel de l'État Français. Mardi 12 août 1941.‎

‎Un journal de 6 f. in-4° Contient la liste des officiers et dignitaires, membres des suprême conseil, grand collège ou conseil fédéral des sociétés secrètes dissoutes. Bon état. ‎