‎Provence - Côte d'Azur, plan régional de développement et d'aménagement n°1185‎

‎1961, Journaux officiels, in-8 broché de 339 pages, une carte dépliante en fin d'ouvrage, | Etat : Bon état général, couverture légèrement défraichie (Ref.: ref11472)‎

‎Journaux officiels‎

‎Recueil des textes relatifs au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.‎

‎Couverture souple. Broché. 35 pages. Couverture légèrement défraîchie. Marques de bibliothèque.‎

‎Livre. Edition des Journaux Officiels, 1976.‎

‎Recueil des textes relatifs au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.‎

‎Couverture souple. Broché. 35 pages. Couverture légèrement défraîchie. Marques de bibliothèque.‎

‎Livre. Edition des Journaux Officiels, 1976.‎

‎Sociétés immobilières et Régime de la copropriété.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages. Quelques passages dans le texte, soulignés au stylo bleu.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎N°1069 Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES - ORDONNANCE N° 59-244 DU 4 FEVRIER 1959, TEXTES D'APPLICATION ET INSTRUCTION - TEXTES COMPLEMENTAIRES - N° 1024‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. JUILLET 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXIII de sommaire analytique+404 pages.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎ Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎Accueil et Réinstallation Des Français D'outre-mer N° 1215 Édition Mise à Jour Au 27 Septembre 1962‎

‎Paris Journaux Officiels 1962 In 8 Au sommaire : Textes généraux - Prestations de retour - Prestations de subsistance - Aide au reclassement - Sécurité Sociale - Prestations familiales - logement - hébergement collectif - extension des mesures - Délégations régionales et commissions - Dispositions spéciales à certaines catégories de rapatriés : fonctionnaires , magistrats , greffiers et interprètes judiciaires , personnels de police , ouvriers de l'Etat , agents des services publics , agents départementaux et communaux , personnels de l'électricité et du gaz , agriculteurs , praticiens conseils de la Sécurité Sociale , conducteurs ou loueurs de taxis , pharmaciens , coiffeurs . - Mesures diverses - . Accompagné de son livret : Textes d'interêt général N° 62-244 . - 242 p. , 350 gr.‎

‎Broché Comme neuf 1ère Édition‎

‎Accueil et Réinstallation Des Français D'outre-mer N° 1215 Édition Mise à Jour Au 4 Décembre 1962‎

‎Paris Journaux Officiels 1962 In 8 Au sommaire : Textes généraux - Prestations de retour - Prestations de subsistance - Aide au reclassement - Prestations sociales - Sécurité Sociale - Prestations familiales - logement - hébergement collectif - extension des mesures - Délégations régionales et commissions - Dispositions spéciales à certaines catégories de rapatriés : fonctionnaires , magistrats , greffiers et interprètes judiciaires , personnels de police , ouvriers de l'Etat , agents des services publics , agents départementaux et communaux , personnels de l'électricité et du gaz , agriculteurs , praticiens conseils de la Sécurité Sociale , conducteurs ou loueurs de taxis , pharmaciens , coiffeurs - Auxiliaires de justice et commissairres de sociétés - Pilotes maritimes . - Mesures diverses - . Accompagné d'un additif à la brochure N° 1215 . - 342 p. , 450 gr.‎

‎Broché Comme neuf 1ère Édition‎

‎Brochures n° 1512-II, III et IV - 1982 - Décentralisation - Conventions type/ Contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales Circulaire du 5 mars 1982) / Pouvoirs des commissaires de la république...‎

‎Journal officiel de la république française. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 25 +19 + 13 pages. + 2 suppléments.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Code de la route - Tome 1 - Parties législatives et réglementaires -‎

‎Journal officiel de la république française. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Code des travaux administratifs - n°20020 - 1981 + 2 suplémments en feuillets perforés.‎

‎Journal officiel de la république française. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 73 pages. + 2 suplémments en feuillets perforés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎(COMMUNE DE PARIS) Réimpression du Journal officiel de la République française sous la Commune du 19 mars au 24 mai 1871 - Première édition‎

‎ Paris , Victor Bunel, 1871, un volume in-quarto demi basane rouge, dos lisse orné de filets et du titre dorés (reliure de l'époque), 655 pages imprimées en deux colonnes . Reliure légèrement frottée par endroits, pas de rousseurs. Bon à tres bon état. Photos sur demande / pictures on request. ‎

‎Recueil des 66 numéros du Journal officiel de la Commune publié par Victor Bunel en juillet 1871. Sous le contrôle du gouvernement versaillais, Bunel se conforme aux ordres, notamment en faisant disparaître de sa publication les comptes rendus de l'Assemblée de Versailles. En présentation, l'éditeur se place du côté des vainqueurs à l'encontre de "ceux que la justice du pays va appeler à sa barre." Reste que si cette réimpression loin d'être in-extenso contient des omissions, elle constitue le document que les Français et notamment ceux de la province auront eu à leur disposition durant les procès des Communards. ‎

‎Cour des comptes et cour de discipline budgétaire et financière - n°1357‎

‎Journal officiel de la république française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Indemnisation des Français dépossédés en Algérie. Détermination et évaluation des biens (Décret n° 70-720 du 5 août 1970).‎

‎ P., Journaux Officiels, août 1970, in-8°, (2)-46 pp, broché, bon état‎

‎Journal Officiel de la République française‎

‎Bien complet du n° 79 (20 mars 1871) au n° 144 (24 mai). Une des sources les plus importantes pour l'histoire de la Commune. Après la victoire des Versaillais, Victor Bunel réédita l'ensemble des numéros. COLLECTION COMPLÈTE sous coffret en 1/2 chagrin rouge. COLLECTION COMPLÈTE sous coffret en 1/2 chagrin rouge. Très bon Paris Bunel 1871 ‎

‎LE JOURNAL OFFICIEL DE LA FRANCE LIBRE‎

‎état neuf , 1995 , 230 pages‎

‎Le bulletin officiel des forces françaises libres du 15 Aout 1940 . Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943‎

‎Mesures destinées à faciliter le logement des fonctionnaires‎

‎Journaux Officiels. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur bon état. 241p; Manque le 2e plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1249 - Fonctionnaires - Adjoints administratifs commis, secrétaires sténodactylographes.Agents techniques de bureau, agents de bureau. Conducteurs d'automobile et chefs de garage - Agents de service, huissiers et chefs de service intérieur.‎

‎Journal officiel de la République Française. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 101 pages. N°1249 -. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1294 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎n°1512-1 Décentralisation - Droits et libertés des communes des départements et régions -‎

‎Journal officiel de la république française. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎N°1924 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-n°1294 directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 42 pages. + 8 suppléments en feuillets.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Regroupement des communes - n°1381 - 1975‎

‎Journaux officiels. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 361 pages.. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Région du Languedoc. Programme d'action régionale‎

‎Journaux Officiels. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur bon état. 229 pages. Carte annexe du Languedoc in fine (en noir et dépliante).. . . . Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon‎

‎ Classification Dewey : 908.448-Régionalisme : Languedoc-Roussillon‎

‎Régions Création et organisation - n°1404 - 1979‎

‎Journal officiel de la république française. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 342 pages. n°1404 - 1979. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Répression des fraudes et contrôle de la qualité : Lait et produit laitiers.‎

‎Journaux officiels. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 33 p.. . . . Classification Dewey : 637-Industrie laitière‎

‎Décrets du 25 mars 1924 et textes complémentaires. Classification Dewey : 637-Industrie laitière‎

‎Sociétés immobilières et régime de la copropriété‎

‎Journaux Officiels. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 127 p. - Agraffe rouillée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎

‎ Classification Dewey : 346.04-Propriétés‎