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conformes aux conditions de la profession. Port du. Expédition à reception du règlement
.
Ministère de la Marine Marchande - Etablissement national des invalides de la marine.
Reference : M12634
Recueil de textes réglementaires concernant le service de la Caisse générale de prévoyance des marins français contre le risque d' accident , de maladie et d' invalidité.
P, Imprimerie nationale , 1949 , gr in8 br , 184 pp Langue: Français
Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.
FRANZINI . LE CRIME DE LA RUE MONTAIGNE . Avec reproductions de documents authentiques.
Couverture souple P , Emile Paul , 1933 , in8 broché , 466 pp , 30 planches. Langue: Français
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Institutiones imperiales erotematibus distinctae, arque ex ipsis principis regulisque Juris, passim insertis, explicatae.
Couverture rigide P, Guillemum de Luyne, 1683, in12 plein veau, 519pp Mouillures sur les premières pages, travail de ver sur un plat, dos correct. Langue: Français
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L ' ESPRIT PUBLIC DANS LE DEPARTEMENT DES COTES DU NORD - 1789 - 1799 . Essai d' Histoire politique d' un département breton . BIBLIOGRAPHIE CRITIQUE
Gen9eve , Megariotis , 1979 , fort in8 reliure vert sombre éditeur , XXIII - 523 - XVI - 27 pp Reédition à l' identique de l' édition de St Brieuc 1921 . Langue: Français
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Oeuvres posthumes. Tome huitième contenant la suite du Traité de la Procédure Civile & la Procédure Criminelle .
Couverture rigide Orléans - Massot , paris - Barrois, 1777, in12 plein veau dos à nerfs, caissons richement ornés, 496pp Langue: Français
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Plan général de Régie . Ferme des Domaines et Droits y joints ; et Instructionssur les Droits de Controlle des Exploits , Greffes & droits réservés - Avril 1751
Couverture rigide Paris , Lamesle , 1751 , in8 plein veau , 200 -43 - 206 pp Une mouillure claire au bas . Dos frotté . Langue: Français
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COURS DE DROIT FRANCAIS. Première partie, sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code Napoléon - Tome second.
Couverture rigide Dijon , Bernard Defay , 1809 , plein veau , dos lisse orné , 376 pp . Reliure épidermée. Langue: Français
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CODES ET LOIS USUELLES.
1911 Garnier 1911 A Roger / A Sorel. CODES ET LOIS USUELLES. Suivi d'une "Table chronologique des lois"...et d'un "Supplément 1901 -1911." Garnier, 1911, 2 vols in16 1/2 chagrin rouge, XXXIX-1524 -132-864pp. Texte sur 2 colonnes. Très bon état. France et pays limitrophes :Les envois de moins de 0,500 kg sont expédiés par voie postale. Les autres par Mondial relay ou équivalent. Si vous désirez néanmoins la Poste, merci de nous contacter . Reste du monde : par envoi postal "livres" sans suivi( sous votre responsabilité) . Pour un envoi suivi, merci de nous contacter.
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RAFFINERIE DE SUCRE . Société en commandite par actions . STATUTS.
P , Paul Dupont, 1878 , in8 br , 22 pp Langue: Français
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LA REGLEMENTATION DES SUBSTANCES VENENEUSES . LES TOXICOMANIES .
Couverture souple P , Creuset , 1957 , in8 broché , 356 pp . Moillure claire en haut des toutes dernières pages Langue: Français
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