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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. Année 1841.
Caen , Le Roy , 1840 , in8 reliure papier marbré d' origine , pièce de titre , 176 pp Langue: Français
Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.
Texte de la Coutume générale de Normandie , des placités et duréglement des tutelles mis en ordre par M Ducastel .
1783 Couverture rigide 1783 Rouen , L Oursel , 1783 , in12 plein veau , XXXII - 411pp . Signature sur la page de titre . Coiffes et 2 coins émoussés . Bon étât. Langue: Français
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ANALYSE HISTORIQUE DES PRINCIPES DU DROIT FRANCOIS
Couverture rigide P , Prault , 1757 , in12 plein veau , dos orné , 372 pp . Un mors faible restauré , dos légèrement frotté. Langue: Français
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LES INSTITUTIONS ONT CORROMPU LES HOMMES
P , Conquistador , 1953 , in8 br , 157p . Couverture défraichie Langue: Français
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LOIS SUR LOIS . Ou Recueil des dispositions législatives concernant : 1° . La date , l' intitulé , le préambule , la sanction , le sceau , le contreseing , l' impression , l' envoi , la promulgation , la rétroactivité , l' interprétation , l' abrogation e
P , Guillaume , 1817 ; in12 1/2 chagrin vert , dos lisse , CL , 305pp Langue: Français
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Usages locaux de la ville d' Aurillac et de ses deux cantons ruraux( nord et sud)
Aurillac, Imprimerie Bonnet Picut , 1874, in12br, 48pp Langue: Français
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Les Masuirs. Recherches historiques et juridiques sur quelques vestiges des formes anciennes de la propriété en Belgique. Thèse d' agrégation .
Bruxelles, Weissenbruch, 1891 , gr et fort in8 1/2 chagrin rouge à nerfs, XV - 542 - 320 pp. La seconde partie est constituée par les " Preuves ". Forte trace d' humidité au haut du 2 ème plat, traces beaucouplus légères sur les toutes dernières pages Langue: Français
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Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel. Revue, corrigée et considérablement augmentée.
Couverture rigide P , Celot, 1775 , in8 plein veau , dos orné , 408pp. Complet en soi. Tome cinquième des Oeuvres complètes . Une mouillure claire sur qqes pages. Langue: Français
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La chartre des coutumes d ' Aucamville.
Montauban , 1886 , in8 br , 19pp , couverture légèrement défraichie Langue: Français
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Précis de législation maritime. III ème partie . Droit civil , droit commercial maritime , droit maritime international , droit criminel et législation sociale . A l'usage des Candidats au diplôme d'Eleve-Oficier de la Marine marchande. 3 ème édition ,rev
Paris, Gauthier-Villars, 1950 , in8 br , XVI - 220 pp Langue: Français
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COUTUMES DU COMTE ET BAILLAGE DE MANTE ET MEULANT.
1739 Saugrain Fils Couverture rigide 1739 Paris, Saugrain fils , 1739 , in12 plein chagrin maroquiné ouge , filets sur les lats et les coupes, dentelles intérieures , IX-506pp . Quelques notes et cachets sur les pages de garde et faux titre.
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LA JURISPRUDENCE CRIMINELLE DE LA SENECHAUSSEE PRESIDIALE DE NANTES 1551 - 1750. Tome 1
Couverture souple Rennes , 1996 , in4° broché , 268 pp . Thèse tapuscrite. Langue: Français
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HISTOIRES CRIMINELLES DE BRETAGNE.
1980 Presses De La Renaissance Couverture rigide 1980 In8 cartonnage illustré éditeur, 378 pp .
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Institutiones Juris Publici Ecclesiastici. Ouvrage honoré des lettres d' éloges des souverains pontifes Grégoire XVI et Pie IX
P, Courcier , sd ( v 1860) , in8 1/2 chagrin vert, XVI-403pp Langue: Français
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COUTUME DE BRETAGNE
1694 COUTUME DE BRETAGNE.Seconde édition.Rennes, Mathurin Denys , 1694 , in16 relié plein veau ,555pp.Une note sur la garde,un manque,restauré,au bas du dos,légers frottements sur les mors.Rare édition rennaise qui semble manquer à la BNF.
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Technique systematique de l ' inspection des viandes de boucherie. Deuxième édition .
Couverture souple P , Vigot , 1946 , in8 broché , 450 pp . Illustrations . Langue: Français
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DICTIONNAIRE OU TRAITE DE LA POLICE GENERALE DES VILLES , BOURGS , PAROISSES ET SEIGNEURERIES DE LA CAMPAGNE.
1989 Couverture souple 1989 Praxis - Lacour , 1989 , in4° broché . Couverture écornée . Reedition fac similé de l' édition de 1771 . Langue: Français
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L'ABORDAGE EN DROIT MARITIME ET EN DROIT FLUVIAL.
1955 Picon et Durand Auzias ,1955, in8 broché, 304pp.Cachet exlibris.Couverture recollée. Bon état général.
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La constitution de l'Angleterre considérée dans ses rapports avec la loi de dieu et les coutumes de la paix sociale précédée d'aperçus sommaire sur la nature du sol et l'histoire de la race
Tours , Mame , Paris , Dentu , 1875 , 2 vols in12 1/2 chagrin vert , dos ornés , LXIII - 340 - 437 pp .Quelques rousseurs. Langue: Français
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MANUEL DES LOIS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE .Commentaires, applications et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des minicimpalités, des écoles et des pères de famille
P, Gaume , 1889 , in16 br , 657pp, dos cassé . Langue: Français
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Plaidoyers et mémoires contenant des questions interessantes, tant en matières Civiles, Canoniques, & Crimineles, que de Police , & de Comerce , avec les Jugements , & leurs motifs fomaires , & plufieurs discours fur diférentes matières foit de droit publ
Couverture rigide P, Hérissant , 1759 - 1766 , 16 vols in12 plein veau dos lisses ornés. Ouvrage fort interessant , les procès sont étudiés minutieusent avec leur génèse , les differents plaidoyers et l' arret . Mariage forcé , mariage prétendu fait, de la réunion du Dauphiné à la couronne , sur une vente faite, après une abjuration de la Religion prétendue reformée, sur un prétendu Secret pour bonifier le vin , .Louis Mannory , juriste ( 1696 - 1777 ) , après avoir été grand ami de Voltaire en fut ennemi avec autant de zèle. On lui doit Voltairiana. Manque 2 vols ( 1 - 6 ). Quelques épidermures ,ainsi que qqes coiffes émoussées . Néanmoins agréable série. Langue: Français
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UTILISATION & SECURITE DES PETITS NAVIRES. Petit cabotage - pêche - plaisance.
1949 Segmc Couverture souple 1949 UTILISATION & SECURITE DES PETITS NAVIRES. Petit cabotage - pêche - plaisance. Paris, Société d' éditions géographiques, maritimes et coloniales , 1949. In8 broché, 336 pp.Non coupé . 36 planches de plans à pleine page .
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CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL . Loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée . Textes mis en ordre , annotés et mis à jour de la loi du 4 aout 1962 par P R Schmitz .
P , E M O M , 1962 , in8 br , 78 pp Langue: Français
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CODE DU TRAVAIL MARITIME -CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL .
P , E M O M , 1949 , in8 br , 56 pp . Cachet Langue: Français
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Sauvegarde de la vie humaine en mer. Décret 54 - 502 du 10 mai 1954 relatif aux engins de sauvetage des navires de commerce , de pêche et de plaisance d' une jauge brute égale ou supérieure à 500 tonneaux.
P, EMOM , 1954 , in8 br , 79 pp . Impression recto . Passages soulignés , notes au verson , petit manque de papier sue la page de titre. Langue: Français
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