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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
Traités, manuels, thèses et monographies de droit ancien et moderne - revues et périodiques juridiques
5, rue Malebranche
75005 Paris
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Syndicate
ILAB (248)
SLAM (248)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de leurs gardiens, Préface de R. Demogue
, Paris, L. Chauny et L. Quinsac 1927, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse avec double filets encadrants, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, qq. légères épidermures sur la rel.), int. très frais, 324p.
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DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATURELLE, Thèse de IIIeCycle, juill. 1984, Université de Bordeaux, Président: JeanHauser; Suffragants: Jean-FrançoisOverstake, AndréSabatier
, Bordeaux, [non renseigné] 1984, A4, br., ENVOI DE L’AUTEUR et lettre de l’auteur, accompagnée du rapport sur la thèse de 1984, d’une recension de la thèse d’État de l’auteur Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de la paternité naturelle, ainsi qu’un courrier du Conseil régional des notaires du ressort de la Cour d’appel de Bordeaux du 15juin 1992 annonçant l’attribution d’un prix de thèse, (couv. fanée et lég. insolée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 322ff.
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LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]
, Paris, Cosse et Marchal 1868-1870, 2 vol. in-8, demi-chagr. brun, tit. & tom. dorés, dos à 5nerfs ornés de plaques dorées et soulignés de fers estampés à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, plats ornés de papier marbré et soulignés par fers verticaux estampés à froid, tr. haute dorée, (coins émoussés, plats lég. frottés, qq. rousseurs), rel. en bon état, VI-785/ [865]p.
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_1_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_2_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_3_thumb.jpg)
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DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MATIÈRE DE DIVORCE, Étude théorique et pratique
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 166p.
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LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30JUIN 1889) ET SON SYSTÈME PÉNAL, Examen du livre premier (articles 1 à 103)
, Paris, A.Durand et Pedone-Lauriel 1892, in-8, br., non coupé, (fané, nb. rousseurs, int. défraîchi), 148p.
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ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE
, Paris, Jouve & Cie 1936, in-8, br., non coupé, (lég. fané), ENVOI DE L’AUTEUR À M.NECTOUX, 136p.
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DE LA QUALIFICATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, Préface de M.J.-A. Roux
, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., non massicoté, sous jacquette plastique, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée et partiellement arrachée, coins et bords émoussés), int. assez frais, X-372p.
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ALCOOLISME, CRIMINALITÉ ET DÉLINQUANCE. L’alcoolique devant l’expert et devant le juge
, Elbeuf / Paris, Impr. Allain 1962, in-8, br., bon état, 180p.
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COURS D’INSTITUTIONS JUDICIAIRES, année 1973-1974, cours professé à l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris
, Paris, Les cours de droit 1974, br., bon état, 410-XIIp.
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L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen
, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.
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ÉTUDE SUR LA CONTUMACE, extrait de la Revue de Législation ancienne et moderne, française et étrangère, année 1876
, Paris, Ernest Thorin 1876, in-8, br., assez bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. JALABERE, 72p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XX-270p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., bon état, XX-270p.
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DROIT PÉNAL, Tome I: INTRODUCTION GÉNÉRALE, DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Préface de Raymond Legeais, coll. Initiation
, Paris, Éd.Cujas 1973, in-8, br., très bon état, 590p. + table.
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LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT CRIMINEL, t. 1: Les sources du droit pénal - L’infraction; t. 2: Le procès - La sanction
, Paris, Sirey 1984, 2 vol. in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 438 / 280p.
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DROIT PÉNAL, coll. Droit fondamental / Droit pénal
, Paris, P.U.F. 1987, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (dos lég. abîmé), intérieur frais, 684p.
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DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Infractions des et contre les particuliers, 4èmeéd., coll. Précis / Droit privé
, Paris, Dalloz 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, neuf, VI-702p.
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MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondamental / Manuels
, Paris, P.U.F. 2002, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 292p.
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L’EXPERTISE NEURO-PSYCHIATRIQUE DEVANT LES JURIDICTIONS CRIMINELLES (Procédure et techniques)
, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., bon état, 227p.
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LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE LA JUSTICE PÉNALE, coll. Justice humaine
, Paris, Le Centurion 1980, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 204p.
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LES FORCES CACHÉES DE LA JUSTICE. LA CRISE DE LA JUSTICE PÉNALE, coll. Justice humaine
, Paris, Le Centurion 1980, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 204p.
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ÉLÉMENTS DE PROCÉDURE CRIMINELLE, 1reet 2e livraison
, Paris / Toulouse, Joubert, Videcoq / Lebon, Delboy et Gimet 1844, in-8, débr., (accroc sur les dernières pages), 559p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., (couv. passée avec lég. déchirure en 1èrecouv.), bon état, XV-438 p.
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LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n°5
, Paris, Librairies Techniques 1978, in-8, br., bon état, XV-438p.
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LA FAILLITE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée n°3
, Paris, Litec 1974, in-8, br., neuf, XII-226p.
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