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- Droit pénal
La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (260)
SLAM (260)
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE
, Paris, Litec 1990, in-8, br., portrait photographique hors texte du récipiendaire, bon état, XXII-328p.
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DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE
, Paris, Litec 1990, in-8, br., portrait photographique hors texte du récipiendaire, très bon état, XXII-328p.
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MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN
, Paris, Litec 1992, in-8, br., très bon état, XXVIII-488p.
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MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN
, Paris, Litec 1992, in-8, br., (couv. fanée), XXVIII-488p.
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MÉLANGES OFFERTS À GEORGES LEVASSEUR, DROIT PÉNAL, DROIT EUROPÉEN
, Paris, Litec 1992, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, XXVIII-488p.
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DROIT PÉNAL CONTEMPORAIN, Mélanges en l’honneur d’André Vitu, avant-propos de Wilfrid Jeandidier et Philippe Merle
, Paris, Éd.Cujas 1989, in-8, br., bon état, 470p.
![DROIT PÉNAL CONTEMPORAIN, Mélanges en l’honneur d’André Vitu, avant-propos de Wilfrid Jeandidier et Philippe Merle. [Mélanges Vitu]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/54586_1_thumb.jpg)
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE, Étude sur la responsabilité des aliénés et de leurs gardiens, Préface de R. Demogue
, Paris, L. Chauny et L. Quinsac 1927, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse avec double filets encadrants, tr. mouchetées, (coupes frottées, coins émoussés, qq. légères épidermures sur la rel.), int. très frais, 324p.
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DE LA PREUVE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ NATURELLE, Thèse de IIIeCycle, juill. 1984, Université de Bordeaux, Président: JeanHauser; Suffragants: Jean-FrançoisOverstake, AndréSabatier
, Bordeaux, [non renseigné] 1984, A4, br., ENVOI DE L’AUTEUR et lettre de l’auteur, accompagnée du rapport sur la thèse de 1984, d’une recension de la thèse d’État de l’auteur Le rôle de la faute dans la preuve judiciaire de la paternité naturelle, ainsi qu’un courrier du Conseil régional des notaires du ressort de la Cour d’appel de Bordeaux du 15juin 1992 annonçant l’attribution d’un prix de thèse, (couv. fanée et lég. insolée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 322ff.
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LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]
, Paris, Cosse et Marchal 1868-1870, 2 vol. in-8, demi-chagr. brun, tit. & tom. dorés, dos à 5nerfs ornés de plaques dorées et soulignés de fers estampés à froid, caissons ornés de fleurons centraux dorés, plats ornés de papier marbré et soulignés par fers verticaux estampés à froid, tr. haute dorée, (coins émoussés, plats lég. frottés, qq. rousseurs), rel. en bon état, VI-785/ [865]p.
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_1_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_2_thumb.jpg)
![LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t.3 et 4, [seconde partie uniquement/ mq. les t.1& 2]. NOUGUIER (Charles)](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48666_3_thumb.jpg)
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MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICITES, Avec en annexe le recueil des textes en vigueur, un Formulaire et des tables, Mise à jour de la législation, de la jurisprudence au 10janvier 1948, Préface de Paul-Boncour
, Paris, Éd. techniques 1948, in-8, br., bon état, 321p.
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DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MATIÈRE DE DIVORCE, Étude théorique et pratique
, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 166p.
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LE CODE PÉNAL D’ITALIE (30JUIN 1889) ET SON SYSTÈME PÉNAL, Examen du livre premier (articles 1 à 103)
, Paris, A.Durand et Pedone-Lauriel 1892, in-8, br., non coupé, (fané, nb. rousseurs, int. défraîchi), 148p.
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LE TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE, Son ancienne et sa nouvelle compétence, Étude théorique et pratique
, Marseille, Imp. méridionale 1927, in-8, br., bon état, 267p.
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ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE
, Paris, Jouve & Cie 1936, in-8, br., non coupé, (lég. fané), ENVOI DE L’AUTEUR À M.NECTOUX, 136p.
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DE LA QUALIFICATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, Préface de M.J.-A. Roux
, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., non massicoté, sous jacquette plastique, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée et partiellement arrachée, coins et bords émoussés), int. assez frais, X-372p.
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ALCOOLISME, CRIMINALITÉ ET DÉLINQUANCE. L’alcoolique devant l’expert et devant le juge
, Elbeuf / Paris, Impr. Allain 1962, in-8, br., bon état, 180p.
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COURS D’INSTITUTIONS JUDICIAIRES, année 1973-1974, cours professé à l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris
, Paris, Les cours de droit 1974, br., bon état, 410-XIIp.
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LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ÉQUITABLE, Actes du colloque du 15novembre 2002, coll. Droit et justice, t.44
, Bruxelles, Bruylant 2003, in-8, br., bon état, 271p.
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L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen
, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.
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ÉTUDE SUR LA CONTUMACE, extrait de la Revue de Législation ancienne et moderne, française et étrangère, année 1876
, Paris, Ernest Thorin 1876, in-8, br., assez bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. JALABERE, 72p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XX-270p.
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LA PROTECTION DE L’ACCUSÉ PAR LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME. Étude de droit comparé, coll. Mémoires publiés par la Faculté de droit de Genève n°52
, Genève, Georg et Cie SA 1977, in-8, br., bon état, XX-270p.
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DROIT PÉNAL, Tome I: INTRODUCTION GÉNÉRALE, DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, Préface de Raymond Legeais, coll. Initiation
, Paris, Éd.Cujas 1973, in-8, br., très bon état, 590p. + table.
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LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT CRIMINEL, t. 1: Les sources du droit pénal - L’infraction; t. 2: Le procès - La sanction
, Paris, Sirey 1984, 2 vol. in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 438 / 280p.
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DROIT PÉNAL, coll. Droit fondamental / Droit pénal
, Paris, P.U.F. 1987, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (dos lég. abîmé), intérieur frais, 684p.
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