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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1erJANVIER 1900
, Paris, Marescq aîné 1897, in-8, chagrin brun avec une reliure à coller, l’autre en toile rouge enduite avec un premier plat dont la reliure tient grâce aux nerfs, XIII-792p.
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INCONTRO DI STUDIO SU IL FUTURO CODICE EUROPEO DEI CONTRATTI, Pavia, 20-21ottobre 1990, sous la direction de Peter Stein, Università di Pavia, Studi sulla fenomenologia negoziale nell’area europea, t.4
, Milano [Milan], dott. A. Giuffrè 1993, in-8, br., carte postale avec ENVOI D’AUTEURS et lettre du 20décembre 1993, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 267p.
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JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL; t. I: Le rayonnement du droit codifié (journée du25 novembre 2004); t. II: Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26novembre 2004)
, Paris, Journaux Officiels 2004, 2 vol. in-8, br., bon état, 224/ 382p.
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STUDIEN ZU EINER THÉORIE DER GESETZGEBUNG, éditeur Jürgen Rödig, rédacteurs scientifiques E. Altmann, E. Baden, H. Kindermann, R. Motsch, G. Thieler-Mevissen
, Berlin Heidelberg New York, Springer Verlag 1976, in-8, rel. éd. toile noire, tit. rouges et blancs, très bon état, XIX-764p.
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À PROPOS DE LA RÉVISION DU CODE CIVIL, Quelques changements de forme aux Titres III, IV, VI à XV du livre troisième à l’usage des étudiants en droit
, Bruxelles, Bruylant-Christophe &Cie 1886, in-8, br., (ouvrage fané), int. frais, 63p.
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PRÉPARATION À L’ÉTUDE DU DROIT. Études des principes
, Paris, Guillaumin & Cie 1887, in-8, br., non massicoté, (fané, déchirure sur la couv.), bon état, IX-489p.
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CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport à chaque article; Ou CONFÉRENCE DU CODE CIVIL AVEC LES LOIS ANCIENNES; 3eéd. Revue et augmentée de la concordance des articles du Code civil entre eux, du renvoi aux traité de Pothier, aux principaux ouvrages de jurisprudence moderne qui ont expliqué le Code, et aux répertoires de jurisprudence de MM.Merlin et Favart; Suivie d’une TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE des matières contenues dans le Code civil.
, Paris, B.Warée 1827, in-8, demi-basane olive, tit. doré sur dos lisse orné de dentelles et filets dorés et de fleurons à froid, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit, (mors fendillés, épidermures sur les coiffes, coupes légt frottées, coins émoussés, qq. légères mouillures et rousseurs à l’int.), int. frais, XXII-528p.
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PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2eéd. considérablement augmentée. Tome III [seul]: Livre III: Des différentes manières dont on acquiert la propriété; titre 5e Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux; titre 6e De la vente; titre 7e De l’échange; titre 8e Du contrat de louage; titre 9e Du contrat de société; titre 10e Du prêt; titre 11e Du dépôt et du séquestre; titre 12e Des contrats aléatoires; titre 13e Du mandat; titre 14e Du cautionnement; titre 15e Des transactions; titre 16e De la contrainte par corps en matière civile; titre 17e Du nantissement; titre 18e Des privilèges et hypothèques; titre 19e De l’expropriation forcée et des ordres entre les créanciers; titre 20e De la prescription
, Paris, Alex-Gobelet /Thorel 1835, in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés sur pc. noires, quadruple filets dorés et petits motifs floraux stylisés, (plats frottés, pc. épidermurés, coupes et coins frottés avec ptt mq, rares annotations en marge au crayon, qq. mouillures), 608p.
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COURS DE CODE NAPOLÉON, 2eéd. (sauf les 8 derniers volumes de la 1reéd.)
, Paris, Durand/ Hachette/ Durand & Pedone Lauriel / Hachette / Cosse Marchal & Billard / Lahure / Marescq Ainé 1860 et s., 31 vol. in-8, demi-chagrin vert sombre, tit.& tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec simples filets dorés et à froid soulignant, (reliure légèrement frottée pour l’époque, rares mq. de papier aux coupes, qq. épidermures, des rousseurs et piqûres principalement en marge et sur les pages premières et dernières pages), bon état général surtout pour l’épqoue.
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COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.
, Paris, Auguste Durand. - A. Lahure- G. Pedone-Lauriel- Hachette et Cie 1845 -1882, 31 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir vert vert empire, dos lisse orné de filets dorés soulignants et de frises dorées, tr. mouchetées, (mq. de papier sur certains plats, qq. épidermures, certaines pc. de cuir frottées avec légers mq., rousseurs dans certains vol., quelques rares p. dont le papier est acidifié), int. lég. jauni mais assez frais.
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COURS DE CODE NAPOLÉON, t.I à X: 6eéd., t.XII et XIII: 7eéd, t.XIII à XVII: 6eéd., t. XVIII à XXIII: 4eet 6eéd., t.XXIV à XXX: 1re et 5eéd, t. XXXI: 6eéd, [31vol.] ; TRAITÉS (…), (art. 1387 à 2281), t.XXXII à XXXV: 2e et 3eéd., t.XXXVI et XXXVII: 2eéd., t.XXXVIII et XXXIX: 3eéd., t.XL: 1reéd., t.XLI àXLVIII: 2eéd., t.XLIX et L: 4eéd.,[19 vol.]
, Paris, Auguste Durand. - A. Lahure- G. Pedone-Lauriel- Hachette et Cie 1876-1887/ 1887-1900, 31 + 19 vol. in-8, demi-basane vert sombre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets estampés à froid, (des épidermures sur les rel., plus importantes sur les t.26, 31 et 34, des rousseurs et piqûres à l’int., très rares soulignures et annotations au crayon dans certains vol.).
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LE CODE CIVIL FACE À SON DESTIN
, Paris, La Documentation Française 2006, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS À PHILIPPE MALINVAUD, bon état, 262p.
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NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P.A.Fenet, Extraits choisis et présentés sous la direction et avec la Préface de FrançoisEswald, par FlorenceBellivier, LaurenceBoudouard, HuguesFulchiron, JosephGoy, MichelGuenaire, Jean-ClaudeMonier, Marie-FranceRenoux-Zagamé, IrèneThéry, Brigitte Trillat
, Paris, Flammarion 1989, in-8, br., bon état, 409p.
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ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, Livre III, Titre I DES SUCCESSIONS
, Paris, ss nom 1838, in-8, demi-veau bleu d’époque, tit. doré sur dos à faux nerfs orné de filets et frises dorés, (dorure en 1ère de couv. absente), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3ff.]-724p.
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L’IMPOSSIBLE CODE CIVIL, Préface de PierreChaunu, coll. Histoires
, Paris, P.U.F. 1992, in-8, br., avec rabats, bon état, 312p.
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ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le Texte des Lois; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L’Indication de la Conformité ou de l’Opposition de ces Articles aux lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres; J. de M.Second Président de la dite Cour, et l’un des Rédacteurs de ce Code; (mq. le t. I)
, Paris, Garnery, Laporte An XIII/XIV - 1805, 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. sur pc. oranges et vertes avec doubles filets dorés, tr. mouchetées rouge et vert, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 542 / 500 / 495p.-[4ff.].
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ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT contenant Le texte des Lois; Le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil; L’Indication de la Conformité et de l’Opposition de ces Articles aux Lois anciennes; Les Arrêts rendus par la Cour de Cassation pour en fixer le sens; Et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres, J. de M., L’un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la Section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur, 2eéd.
, Paris, Garnery/Laporte 1807, 4 t. en 3 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos à quatre nerfs orné de frises et filets dorés soulignants et de fleurons estampés à froid, (plats, coupes et coins lég. frottés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), assez bon état, XIX-446/480/424-519p. [pagination continue].
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EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. VI [seul]
, Paris, Delamotte 1868, in-8, rel. éd., vert bronze, tit., tom. et fleurons dorés sur dos à 4 faux nerfs, en bas du dos en lettres dorées “concours de 1871, 1ère année droit romain 1er prix M. Henri Mengin”, plats décorés de plusieurs fers à froids, sur le premier plat couronne dorée de lauriers contenant l’inscription dorée “Donné à titre de prix par la faculté de droit de Nancy”, (coiffe inférieure accidentée, 1 mors fragile), intérieur très frais, [3ff.]-612p.
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EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6eéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)[uniquement]
, Paris, Delamotte 1869, in-8, demi-veau marron, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, (papier des couv. décollé et lég. déchiré, coupes et coins émoussés avec ptt mq. aux coins, mouillures claires en marges), texte frais, [2ff.]-672p.
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EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE, 4eéd. corrigée, augmentée et notablement améliorée, - t. VII (1872) et VIIbis (1880): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES continué par P. Pont, 1reéd.; - t. VIII (1863) et IX (1867): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, 1reéd.; - t. X en 2vol. (1856): COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ET DE L’EXPROPRIATION FORCÉE MIS EN RAPPORT AVEC LA LOI SUR LA TRANSCRIPTION, 1reéd.; - t. XI (1854): COMMENTAIRE-TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION, 1reéd.
, Paris, Delamotte/ Cotillon 1854à 1880, 13 vol. in-8, demi-basane vert empire, tit. et tom. dorés, dos lisse orné de triple filets dorés soulignants, rel. au nom de l’«Ordre des avocats de Riom», tr. mouchetées, (rel. usée avec de lég. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, qq. rousseurs et piqûres à l’int.), bon état hors défauts mentionnés.
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EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 5èmeéd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, pour les t. 6 (2ème tirage) et Explication théorique et pratique (…) et de la jurisprudence t. 7, t. 8, t. 10 et t. XI par Paul PONT et t. XII, nouvelleéd. par MARCADÉ (t. 1 à 5 et t. 9 manquants)
, Paris, Cotillon / Delamotte 1859-1872-1863-1959-1859-1861, 6 vol. in-8, demi-basane havane, tit. et tom. dorés sur pc. rouges et vertes, (frottements aux dos, petit manque à la coiffe de pied du t. 11, rousseurs).
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LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II: Formules d’application
, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., bon état, 240p.
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LA RÉFORME DU DIVORCE, t.II: Formules d’application
, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 240p.
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L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL
, Paris, Jouve & Cie 1919, in-8, br., (4ede couv. manquante, 1ede couv. désolidarisée), int. frais, 249p.
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CODE CIVIL PAR DEMANDES ET RÉPONSES, 3èmeéd. pour le t. 1, 2èmeéd. pour le t. 2
, Paris, A. David 1875-1872, 3 t. en 1 vol. in-8, rel. postérieure demi-chagrin bordeaux, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. doré, (papier jauni, nombreuses soulignures et annotations, qq. piqûres), IV-378 / 389 / 524p.
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