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Traité historique et chronologique des dixmes.
Suivant les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances, et Coutumes du Royaume conformément aux Arrêts.A Paris, au Palais chez, Damien Beugnie 1720. (10ff.+530pp.+7ff.)Reliure pleine basane de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Coiffes manquantes. Plats frottés. Pas de rousseur. Format in-12° (17x10).
Principes Généraux du Droit Civil Privé.
Ex-Tribum, Inspecteur-général des Écoles de Droit.A Paris, Chez Hacquart - An XIII. - 1805 - xij et 322 pages.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Filet à froid encadrant les plats. Coins émoussés. Coiffes manquantes. Intérieur sain. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).Jean André Perreau (1748-1813), journaliste, professeur de droit et homme politique, Homme de lettres, rédacteur du "Vrai citoyen" (1791), membre puis secrétaire et président du Tribunat (1803), Inspecteur général des écoles de droit.
Régime hypothécaire. Tome 2.
Ou commentaire sur le XVIIIè. Titre du livre IIIé. du Code civil, relatif aux Privilèges et Hypothèques contenant les Décisions Ministérielles, la Jurisprudence de la Cour de Cassation, et les Arrêts et Jugements des Cours et Tribunaux du Royaume; suivi des Formules des Bordereaux nécessaires pour les Inscriptions. Par J. C. Persil.A Paris, B. Warée 1820.Reliure demi basane de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre et de tomaison. Quelques rousseurs. Format in-8°(21x14).
Des pouvoirs et des obligations des jurys - Édition originale.
Par sir Richard Phillips (1767-1840), ex-sheriff de Londres et de Middlesex, traduit de l'anglais par M. Comte.Édition originale. A Paris, chez Eymery et chez Brissot-Thivars. 1819. cxxvi et 334 pages.Reliure pleine basane marbrée de l'époque. Dos lisse orné et doré avec titre. Tranches jaunes. Quelques rousseurs sur les premières pages. Très bon état. Format in-8°(21x13).
Traité des économats avec un recueil complet des règlements. Tome 4.
Concernant les économats de France. Partie quatrième. Par M. Piales Avocat au parlement. Tome quatrième.A Paris, chez Briasson et chez Desaint & Saillant 1762.Reliure pleine basane marbrée de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre rouge "Traité des réparations". Tranches rouges. Coiffe supérieure accidentées. Charnières frottées. Coins émoussés. 1er plat fragile. Rares rousseurs. Intérieur en bon état. Format in-12° (17x10).
La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par Principes, et mise en Action par des Formules. 2 volumes - Édition originale.
Par M. Pigeau, Ancien Avocat, et Professeur de l'École de Droit de Paris.Édition originale. A Paris, chez Garnery et chez H. Nicolle. De l'Imprimerie des Frères Mame, 1807-1808. T1° xxxiv, 690 et 22 (Table des Titres) pages. T2° 782 et 94 (Code de Procédure Civile) pages.Reliure plein veau écaille de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre et de tomaison maroquin rouge. Tranches rouges. Glose. Mors fendillés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-4°(26x21).
Propriété littéraire et artistique.
Editions J. Delmas et cie 1985. Ouvrage broché. Annotations manuscrites sur la page de garde. Très bon état. Format in-4° (27x21).
ANONYME
Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 3. Régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités.
Revu et complété par Georges Ripert, Membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. Avec le concours de Jean Boulanger, Professeur à la Faculté de Droit de Lille.Troisième édition. Tome troisième. Régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités.Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias - 1948 - XV et 1298 pages.Reliure demi chagrin noir à coins de l'époque. Dos à nerfs aux titre, auteur et tomaison en lettres dorées. Tranches oranges. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(23x16).Marcel Ferdinand Planiol est jurisconsulte et professeur de droit français et d'histoire du droit à l'université de Rennes. Avec Raymond Saleilles (1855-1912) et François Gény, il est l'un des trois rénovateurs du droit civil français à la Belle Époque.
Traité de la Communauté. 2 volumes.
Auquel on a ajouté une Observation sur le Contrat de Nantissement. Par l'Auteur du Traité des Obligations.A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1770.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et dorés avec pièces de titre et de tomaison. Tranches rouges. Coiffes du T2 manquantes. Coins émoussés. Pas de rousseur. Bon état intérieur. Format in-12° (17x10).
Traité des Contrats de Bienfaisance. Tome 2.
Selon les règles, tant du for de la Conscience, que du for Extérieur.Nouvelle édition. A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1775.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Coiffes sup. accidentées. Coins émoussés. Pas de rousseur. Format in-12° (17x10).
Traité des Contrats de Louage maritimes.
Supplément au traité du Contrat de Louage. Suivi du contrat de société (1764), et du traité des cheptels (1765). Par l'Auteur du Traité des Obligations.A Paris, chez Debure l'aîné et A Orléans, chez J. Rouzeau-Montaut 1765.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. 1 coin émoussé. Pas de rousseur. Quelques mouillures marginales. Bon état. Format in-12° (17x10).
Traité du Contrat de Constitution de Rente. Traité du Contrat de Change.
2 tomes en 1 volume.Tome 1. Traité du Contrat de Constitution de Rente.Tome 2. Traité du Contrat de Change. De la négociation qui se fait par la lettre de change, des billets de change, et autres billets de commerce.A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1773-1774.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Coiffes sup. manquantes. Coins émoussés. Rousseurs sur 20 pages. Format in-12° (17x10).
Traité du Contrat de Louage.
Selon les règles, tant du for de la Conscience, que du for Extérieur.A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1771.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Dos frotté. Coins émoussés. Rares rousseurs. Quelques mouillures marginales. Format in-12° (17x10).
Traité du Contrat de Vente.
2 tomes en 1 volume.Selon les règles, tant du for de la Conscience, que du for Extérieur.Nouvelle édition revue et corrigée. A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1772-1773.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Coiffes manquantes. Coins émoussés. Plusieurs cahiers en partie détachés. Pas de rousseur. Format in-12° (17x10).
Traité du Douaire.
Par l'auteur du traité des Obligations.Robert-Joseph Pothier (1699-1772). C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une oeuvre majeure. En effet, au delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français qu'il nous offre. Son oeuvre fondatrice inspira les rédacteurs du Code civil appelé code Napoléon.Paris, chez Debure pére et Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut. 1770. 509 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12° (17x10).
Traité du Droit d'Habitation, pour servir d'Appendice au Traité du Douaire; Traité des Donations entre mari et femme et du Don mutuel.
Robert-Joseph Pothier (1699-1772). C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une oeuvre majeure. En effet, au delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français qu'il nous offre. Son oeuvre fondatrice inspira les rédacteurs du Code civil appelé code Napoléon.A Paris, chez les Frères Debure. A Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1776.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerf orné et doré. Tranche rouges. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).
Journal des Audiences et Arrests du Parlement de Bretagne. Tome 1.
Rendus sur les Questions les plus importantes de Droit Civil, de Coutumes, de Matières Criminelles, Bénéficiales et de Droit Public.Tome premier, contenant les Arrêts rendus avant la St Martin 1735. Par M. Poullain du Parc.A Rennes, chez Guillaume Vatar, 1737 - Préface + table des chapitres + 604 pages + table des matières de 23 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Plats très frottés avec manque de cuir. Coiffe inférieure accidentée. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Etat satisfaisant. Format in-4° (25x21).
De la justice dans la révolution et dans l'église - 3 volumes - Édition originale.
Nouveaux principes de philosophie pratique adressés à son éminence Monseigneur Mathieu. Par P. J. Proudhon (1809-1865). Polémiste, Journaliste, Économiste, Philosophe, Politique, Sociologue. Il est précurseur de l'Anarchisme.Edition originale. Paris, librairie de Garnier frères - 1858 - 520 pp, 544 pp, 612 pp.Reliure demi-basane fauve de l'époque. Dos lisse orné de filets dorés, avec auteur, titre, et tomaison. Quelques rousseurs sur le T2 et au début du T1. Bon état. Format in-12°(19x12).Anticlérical, c'est un pamphlet contre l'Église de son temps, dans lequel il prône l'abolition de toutes les formes de pensée et d'organisation ecclésiales au profit des formes égalitaires, anti-hiérarchiques.
Recueil de 5 ouvrages (droit, économie).
1° De la Concurrence entre les Chemins de Fer et les Voies navigables.Paris, Garnier 1848 - xii et 77 pages. deuxième édition de cet ouvrage paru en 1845.2° Banque du Peuple suivi de Rapport de la Commission des Délégués du Luxembourg.Paris, Garnier - 1849 - 52 pages. Édition originale rare.3° Résumé de la Question sociale; Banque d'Echange. Paris Garnier - 1849 - XIX et 116 pages et Catalogue.4° Le Droit au Travail et le Droit de Propriété. Paris, Garnier - 1848 - 60 pages.5° De la Célébration du dimanche, considérée sous les Rapports de l'Hygiène publique, de la Morale, des Relations de Famille et de Cité. Paris, Prévot - 1845 - 92 pages. Troisième édition de cet ouvrage paru en 1839.Reliure demi-basane fauve de l'époque. Dos lisse orné et doré. Quelques rousseurs essentiellement sur le 1er ouvrage. Dos et coins frottés. Bon état. Format in-12°(18x11).
Si les Traités de 1815 ont cessé d'exister ? Actes du futur Congrès.
Deuxième édition. Paris, E. Dentu 1863. 108 pages.Table des Matières. Gravité de la question... Théorie générale des traités de paix... Rapport entre le droit public des États et le droit international... Des modifications faites aux traités de 1815...Continuation du même sujet... Question polonaise... Conclusion...Reliure demi chagrin marron de l'époque. Dos à nerfs orné de fleurons dorés. Quelques rousseurs. Dos frotté. Timbre Impérial. Bon état. Format in-12°(18x12).
Traité des Donations entre-vifs et testamentaires. 2 volumes.
T1. Traité des Donations entre-vifs et testamentaires.Dernière édition augmentée de nouvelles Remarques et de nouveaux Arrests rendus au parlement de Paris, & autres Cours Souveraines de ce Royaume, & corrigée de plusieurs fautes & omissions qui s'étoient glissées dans les précédentes.T2. Traité des Donations. Contenant les traités,1° Du Don mutuel fait par Testament ou par Contrats.2° Des Dispositions conditionnelles, onéreuses, &c.3° Des Substitutions directes, & Fideicommissaires.4° De la représentation et du rappel, en matière de Successions.Nouvelle édition augmentée de plusieurs traités, additions, et remarques, trouvées dans les manuscrits de l'auteur. Ensemble la coutume de Senlis commentée par le même auteur. (1701)Dernière édition. A Paris, chez Nicolas Gosselin - 1701-1707.Reliure plein veau de l'époque. Légères mouillures dans le haut du T2. Dernier feuillet de texte du T1 roussi. Accident à la coiffe supérieure du T2. Plats et bords légèrement frottés. Rares rousseurs. Bon état. Format in-folio (40x26).Jean-Marie Ricard (1622-1678) est un jurisconsulte français du XVIIe siècle. Il fut l'un des plus célèbres avocats consultants du Parlement de Paris, sa modestie et son désintéressement égalaient son profond savoir.
lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état et législation coloniale.
Dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles avec une table alphabétique de concordance.Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. Pichon et Durand-Auzias 1911.Reliure demi-chagrin brun de l'époque. Dos à nerfs. Quelques rousseurs marginales. Imprimé sur 2 colonnes. Bon état. Format in-4° (27x18).
Annaei Roberti Aurelii Rerum Judicatarum, libri IIII. Renovata Editio
Cui praeter antea editam Capitum synopsin, accessit novus Rerum & Verborum Index per utilis & copiosus nec hactenus promulgatus, qui locorum communisium instar esse poterit, in eosdem Roberti Libros.Apud Haeredes Eustathii Vignon - 1604. Huit feuillets, 886 pages et Index des 4 livres.Ornementé de bandeaux, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein vélin de l'époque. Dos au titre manuscrit. Quelques pages roussies et mouillures sur une quarantaine de feuillets. Bon état. Format in-12°(17x10).
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'Avril 1667.
Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse.Toulouse, Dupleix, Laporte et compagnie, libraires, 1777.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs ornés. Un mors fendu. Coiffe supérieure accidentée. Coins frottés. Pas de rousseur. Bon état intérieur. Format in-4° (26x21).
Drogues de police - Édition originale.
Edition originale tirée à 60 exemplaires sur papier d'alfa, celui-ci n°38.Paris, Plon 1950.Ouvrage broché, non coupé. Rares rousseurs. Bon état. Format in-12° (19x12).
