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Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours)
Tome Unique, du 3 juin au 8 juillet 1815.La Chambre des représentants était une assemblée parlementaire française mise en place lors des Cent-Jours par Napoléon Ier dans l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Elle remplaçait la Chambre des députés des départements instituée par la charte de 1814, et n'exista qu'un peu plus d'un mois.Procès-verbaux des délibérations de l'éphémère Chambre des Cents-Jours.Napoléon est de retour en France le 1er mars 1815. Les Cent-Jours sont favorisés par le climat de mécontentement à l'égard de la 1ère restauration. Napoléon est aux tuileries le 20 mars. Waterloo le 18 juin. Napoléon abdique le 22 juin. Louis XVIII est de retour à Paris le 8 juillet. Pendant les Cent-Jours il s'était réfugié à Gand.Paris, Imprimerie de A. Henry - 1844 - 513 pages.Reliure demi chagrin bordeaux de l'époque. Dos à 4 nerfs au titre doré. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x14).
Recueil des Actes administratifs de la Préfecture du département de l'Oise. Année 1924.
Beauvais, Imprimerie Centrale Administrative 1925. 356 pages. Reliure demi-chagrin vert de l'époque. Dos lisse à faux nerfs filetés dorés. Dos insolé. Rares rousseurs. Format in-8° (23x14).
Code Ecclésiastique. 2 volumes.
Ou Questions importantes et Observations sur l'Édit du mois d'Avril 1695, concernant la Juridiction Ecclésiastique; sur l'Arrêt du Parlement du 26 Février 1768, concernant les Bulles et autres Expéditions de Cour de Rome; sur l'Édit de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux; sur l'Édit de Mai 1768, concernant les Portions Congrues; et sur plusieurs articles de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667, concernant les Procédures. Par M.J.B. Coudert de Clozol.A Paris, Chez Grangé - 1769.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré, avec pièces de titre rouge et de tomaison noire. Triple filet doré encadrant les plats. Filet sur les coupes. Tranches marbrées. Petite galerie de ver au premier plat du tome 1. Coins et mors frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13).
Recueil Hebdomadaire de Jurisprudence. Recueil périodique et critique de Jurisprudence, de Législation et de Doctrine. Année 1932.
de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et droit public. Recueil fondé par Dalloz ainé et continué par Edouard Dalloz, Charles Vergé, et Gaston Griolet. L'année 1932. Paris, Jurisprudence générale Dalloz 1932.Reliure demi-chagrin noir éditeur. Dos à nerfs. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-4° (28x23).
Coutumes générales du Païs et Duché de Bretagne. Tome III - Édition originale.
Et Usemens locaux de la mesme Province avec les Procez verbaux des deux reformations, les Notes de M. Pierre Hevin, Doïen des Avocats du Parlement. Les Arrests recueillis par le mesme Auteur sur les Articles de la Coutume, l'Aitiologie de Messire Bertrand d'Argentré, Sénéchal de Rennes. La Traduction abrégée de son commentaire sur l'ancienne Coutume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair, Doïen des Avocats du même Parlement, Et les Notes de M. Charles Du Moulin sur la même Coutume. Revû, corrigé et augmenté de la Conférence des trois Coutumes de la Province, des autres Coutumes du Roïaume, et des Ordonnances des Rois depuis le commencement de la Monarchie Françoise, avec des Notes par M.A.M. Poullain Du Parc, Avocat au même Parlement, et Professeur Roïal en Droit François des Facultés de Rennes. Tome III.Édition originale. A Rennes, chez Guillaume Vatar - 1748 - 848 pages + table des matières de 31 pages + table de la conférence.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Tranches rouges. Plats très frottés avec manque de cuir. Haut de page manquant de 7 cms sur le feuillet des pages 1 et 2. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Etat satisfaisant. Format in-4°(26x20).
Coutumes générales du Païs et Duché de Bretagne. Tome I - Édition originale.
Et Usemens locaux de la mesme Province avec les Procez verbaux des deux reformations, les Notes de M. Pierre Hevin, Doïen des Avocats du Parlement. Les Arrests recueillis par le mesme Auteur sur les Articles de la Coutume, l'Aitiologie de Messire Bertrand d'Argentré, Sénéchal de Rennes. La Traduction abrégée de son commentaire sur l'ancienne Coutume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair, Doïen des Avocats du même Parlement, Et les Notes de M. Charles Du Moulin sur la même Coutume. Revû, corrigé et augmenté de la Conférence des trois Coutumes de la Province, des autres Coutumes du Roïaume, et des Ordonnances des Rois depuis le commencement de la Monarchie Françoise, avec des Notes par M.A.M. Poullain Du Parc, Avocat au même Parlement, et Professeur Roïal en Droit François des Facultés de Rennes. Tome I.Édition originale. A Rennes, chez Guillaume Vatar - 1745 - 16 pages + CLIII + 700 pages + table des matières de 24 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre. Tranches rouges. Plats très frottés avec manque de cuir. Mouillures marginales. Haut de page manquant de 7 cms sur le feuillet des pages 1 et 2. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Etat satisfaisant. Format in-4°(26x20).
Arrets Notables de la Cour du Parlement de Provence, Recueillis par feu Messire Balthasar Debezieux.
Recueillis par feu Messire Balthasar Debezieux, Seigneur de Valmousse, Conseiller du Roi, et Président en la Chambre des Enquêtes du même Parlement.Sur diverses Matières Ecclésiastiques, Civiles et Criminelles; avec les motifs des Juges qui les ont rendus.Ouvrage divisé en neuf Livres, qui serviront de continuation aux deux Compilations de Boniface.Avec une Table des Livres, Titres, Chapitres et Paragraphes, et une dernière fort ample des table des matières par ordre alphabétique.Le tout par les soins de Maître Sauveur Eirie's, Avocat au même Parlement.A Paris, chez Le P.G. Mercier, Desaint et Saillant et Jean-Thomas Herissant - 1750 - xlj et 671 pages. Imprimé sur 2 colonne. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein veau brun de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. tranches rouges. Titre en rouge et noir. Imprimé sur 2 colonnes. Quelques mouillures angulaires sans gravité. Une charnière fendue avec manques aux 2 extrémités. Rares rousseurs. Bon état. Format in-folio (40x27).
Causes célèbres curieuses et intéressantes, de toutes les cours souveraines du royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. 16 volumes.
Par Nicolas-Toussaint des Essarts. (1744-1810).32 tomes en 16 volumes. Tomes 97-98, 99-100, 101-102, 151-152, 153-154, 157-158, 159-160, 161-162, 163-164, 165-166, 167-168, 169-170, 171-172, 173-174, 175-176, 177-178.Paris, de l'imprimerie N.H. Nyon, imprimeur du parlement. - De l'imprimerie P. G. Simon - 1783-1789.Reliure plein-veau de l'époque. Dos lisse orné de fleurons dorés, avec titre en maroquin rouge et date en maroquin vert. Roulette dorée encadrant les plats. Accident à 2 coiffes sup. et 2 coiffes inf. 1 plat taché. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-12°(17x10).
De l'organisation judiciaire en Prusse.
Discours prononcé le jeudi 23 Novembre 1871, à la séance d'ouverture de la Conférence Paillet.Envoi dédicacé de l'auteur sur la page de titre. "A Mr. Augustin Cabat, souvenir affectueux".Paris, Ernest Thorin 1872.Broché. Couverture partiellement déchirée. Dos restauré. Rares rousseurs. Intérieur en bon état. Format in-4° (25x17).
Le Secrétaire de Mairie.
Ouvrage pratique à l'usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, secrétaires etc... Quatorzième édition, mise au courant de la législation et de la jurisprudence.Paris, Ernest Thobin et au bureau de la Jurisprudence municipale 1892. 800 pages. Reliure demi-basane marron de l'époque. Dos lisse à faux nerfs filetés dorés. Rares rousseurs. Reliure frottée. Format in-8° (22x14).
Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome I
Nouvelle Édition, revue, corrigée et augmentée de plusieurs Questions et Règlemens, placez selon l'ordre des temps.T1. Par Me. Jean Du Fresne, Avocat au Parlement. Depuis l'Année 1622, jusqu'en 1661.A Paris, chez Jacques Clousier - 1733 - xxviij, et 951 pages, plus Tables. Ex-libris ancien manuscrit. Vignettes et lettrines.Reliure plein veau de l'époque. Dos à 6 nerfs, ornés et dorés, avec pièces de titre et de tomaison fauves. Imprimé sur 2 colonnes avec glose. Plats frottés. Coiffe sup accidentée. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Format in-folio (40x26).
Observations sur les Titres des Droits de Justice, des Fiefs, des Cens, des Gens Mariés et des Successions, de la Coutume du Comté de Bourgogne - Édition originale.
Avec des Traités à l'usage de la même Province sur les Institutions contractuelles, la Puissance paternelle, les Sociétés tacites, les Baux à chepteil, et une Dissertation sur les incendies. Par M.F.I. Dunod de Charnage, Écuyer, ancien Avocat au Parlement, et Professeur Royal en Droits Canonique et Civil dans l'Université de Besançon.Édition originale. A Besançon, Chez Cl. Jos. Daclin - 1756 - Avertissement (4pp), Table des Matières (2pp), 708 pages et Table Alphabétique (xx.pp) - Approbation et Privilège (signatures : Moreau, Sainson et Coignard). Ex-libris ancien manuscrit sur le premier contreplat. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe, glose.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre fauve. Roulette dorée sur les coupes. Tranches rouges. Pales mouillures sur un vingtaine de feuillets. Très bon état. Format in-4°(26x19).
Nouvelle Introduction à la Pratique ou Dictionnaire des Termes de Pratique, de Droit, d'Ordonnances, et de Coutumes. Avec les Juridictions de France. 2 volumes.
A Paris, chez Claude Prudhomme 1734 - xxxij, 904 et 955 pages. Imprimé sur 2 colonnes. Vignettes de titre, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièces de titre et de tomaison fauves. Tranches rouges. Titre rouge et noir. Pas de rousseur. Coiffe supérieure du tome 1 accidentée. Bon état. Format in-4°(26x21).Docteur en droit de l'université de Paris, il fut professeur de jurisprudence à Reims, puis à Paris, et avocat au Parlement de Paris, doyen des docteurs régents de la Faculté des droits de Paris.
Le Droit Rural, revue mensuelle des Associations Agricoles.
contenant lois, décrets, décisions, documents officiels, et la juridiction du conseil d'état, des cours, des tribunaux et des justices de paix relatifs à l'agriculture publiés pour l'année 1900.Paris, Lamulle et Poisson 1900.Reliure demi-chagrin de l'époque. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (23x16).
Arrests du Parlement de Bretagne. 2 volumes.
Pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien Avocat audit Parlement. Avec quelques Remarques du même Auteur sur des matières de Droit et de pratique.Troisième et dernière édition. Revûe, corrigée et augmentée de nouvelles Annotations, Plaidoyers et Arrests. Par Me Pierre HEVIN Ancien Avocat au mesme Parlement. Avec deux Tables, l'une des Chapitres au commencement de chaque tome, l'autre des Matières à la fin du II.T1 : Avertissements + table des chapitres + 496 pages + additions de xxxix pages. Haut de page manquant de 5 cms sur le feuillet des pages 1 et 2.T2 : table des chapitres + de la page 497 à 932 + additions de LXXXIV pages + de la page 933 à 968. Déchirures marginales sur la page de titre et la table des chapitres. Mouillures en haut des pages. 2 coiffes accidentées.A Rennes, chez Pierre Garnier, 1684.Reliure plein veau de l'époque usagée. Plats très frottés avec manque de cuir sur les 2 volumes. Dos à nerfs avec titre et tomaisons. Rares rousseurs et piqures. Etat moyen. Format in-4° (26x21).
Plaidoyer contre Naundorf.
Avant-propos - Audience du 19 mai 1954 - Audience du 24 mai 1954.Paris, Librairie Arthème Fayard - 1955 - 188 pages.Reliure demi chagrin vert à coins de l'époque. Dos à nerfs aux titre et auteur dorés (très insolé). Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(18x12).Karl-Wilhelm Naundorf, mort le 10 août 1845 à Delft, est un horloger prussien. Il fut le plus célèbre de ceux qui au XIXe siècle déclarèrent être l'ancien dauphin Louis XVII, censé avoir survécu à sa détention à la prison du Temple. De 1810 à 1845, Karl-Wilhelm Naundorf essaya en vain de se faire reconnaitre par la famille royale comme le fils de Louis XVI et Marie-Antoinette. Il se constitua une cour, nomma des aides de camp, des officiers d'ordonnance, un ministère, etc. Expulsé par les gendarmes de Louis-Philippe Ier, il trouva refuge en Angleterre, puis en Hollande, où il mit au point la « bombe Bourbon » et devint directeur des ateliers de pyrotechnie de Delft.
Précis de procédure civile.
contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, revu et corrigé par Cezar-Bru.4ème édition. Paris, Larose 1901. 531 pages.Reliure demi basane de l'époque. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8° (22x15).
Traité du Droit Musulman - Édition originale.
Par Ch. Gillotte, Avocat à Bône.Édition originale. Bône (Annaba - Algérie), Imprimerie de Dagand - 1854 - VII et 190 pages.Ex-libris aux Armes du général Cousin de Montauban, comte de Palikao.Reliure demi-chagrin rouge de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8°(22x14).
Manuel des Contributions Indirectes et des Octrois. Suivi du : Premier Supplément.
Formé des dispositions sur la perception et le contentieux en vigueur le 1er janvier 1826, annotées des Arrêts de la Cour de Cassation, ainsi que des Décisions ministérielles et administratives.Deuxième édition. 5e tirage. Paris, A la Librairie du Commerce, chez Renard - 1836 - XVI, 442 pages.Suivi du : Premier Supplément par J.-B. Fromage, chef du Bureau du Contentieux de l'Administration Centrale. Paris, A la Librairie du Commerce, chez Renard - 1833 - vi, 2 ff. (Table chronologique), et 78 pages.Reliure demi basane de l'époque. Dos lisse orné de filets et fers dorés. Tranches marbrées. Quelques pages légèrement roussies. Petits frottements légers au dos. Bon état. Format in-8°(21x13).
Code Municipal (Parlement du Dauphiné 1760). 2 volumes.
Ou le Recueil des principaux Edits, Règlemens et Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux et de Police des Villes et Communautés, avec leurs privilèges et prérogatives. Ensemble les Arrests d'Enregistrements et le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles.A Grenoble, chez André Giroud - 1760 - lvj, 356 et xv, 442 pages.Reliure plein-veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Menus frottements. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(17x10).
GODEFROY Denis - LAIMARIE Guillaume - THEOPHILUS (Antecessore)
Reference : 17163
(1587)
[Institouta Theophilou antikensoros]. Institutiones Theophilo antecessore, Graeco interprete. Libri IIII.
Institutiones Theophilo antecessore, Graeco interprete. Imper. Iustiniani Institutionum libri IIII. Paratitla & notae ad eundem Theophilum Graecum, Latinumque ipsis Institutionibus Latinis hek parallelou coniunctum commissumque. Graeca titulorum de verborum significatione, et de regvlis iuris fragmenta hinc & inde collecta.S. l. (Genève), Apud Guillelmum Laemarium - 1587. 2 parties en 1 volume. 308 et 329 pages suivi d'un Index. Grec ancien et latin. Bandeaux, lettrines ornés. Ex-libris aux armes.Reliure hollandaise plein vélin souple à débordement. Dos muet. Impression grecque et latine sur 3 colonnes et glose. Titre sur la tranche de tête. Petites attaques de vers sans gravité. Mouillures. Pas de rousseur. Bon état. Format in-4°(25x17).Théophile dit "Le Professeur" (Antecessor) vivait au VIe siècle. Il enseignait le droit à Constantinople et fut chargé par Justinien de rédiger un ouvrage élémentaire de droit romain ou institutes dont il donna également une paraphrase grecque. Redécouvert au début du XVIe siècle, cet ouvrage connut la faveur des commentateurs. Une des plus importante de ses éditions fut celle de Denis Godefroy, dont la présente édition qui se singularise par la présence de deux finales sur le vocabulaire (De verborum significatione) et les règles de droit (De regulis juris).Empereur d'Orient (de Byzance) de 527 à 565. - Neveu et principal collaborateur de Justin Ier, il fut associé à l'Empire en 527 avant d'accéder au trône la même année. - Originaire d'une famille grecque romanisée d'Illyrie, ou d'une famille illyrienne romanisée et hellénisée, il était doté d'une vaste culture classique appuyée sur une solide formation gréco-latine.
![[Institouta Theophilou antikensoros]. Institutiones Theophilo antecessore, Graeco interprete. Libri IIII.. GODEFROY Denis - LAIMARIE Guillaume - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/OLL/17163_thumb.jpg)
![[Institouta Theophilou antikensoros]. Institutiones Theophilo antecessore, Graeco interprete. Libri IIII.. GODEFROY Denis - LAIMARIE Guillaume - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/OLL/17163_1_thumb.jpg)
![[Institouta Theophilou antikensoros]. Institutiones Theophilo antecessore, Graeco interprete. Libri IIII.. GODEFROY Denis - LAIMARIE Guillaume - ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/OLL/17163_2_thumb.jpg)
La Protection de la Santé publique - Les Pouvoirs des Maires et la loi du 15 février 1902.
Caen, Henri Delesques 1903. 220 pages. Broché, non coupé. Couverture salie. Très rares rousseurs. Format in-8° (25x17).
Jurisprudence Hypothécaire. 3 volumes.
Ou Recueil Alphabétique de Questions et Décisions sur les points les plus importants de la matière des Hypothèques, Privilèges, Nantissements, Inscriptions, Ventes, Transcriptions, Saisies, Expropriations, Ordres, Contributions, etc. Fait suite à la Législation Hypothécaire du même auteur. Tomes 2, 3 et 4 d'un ensemble en 4 volumes. Manque le Tome 1.Paris, Garnery 1811.Reliure basane fauve de l'époque. Dos lisse avec étiquettes de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Quelques épidermures. Bon état. Format in-8° (20x13).
Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs - Procès-verbal des séances des députés des communes - Édition originale.
1/ Procès verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs, tenues par MM. les commissaires du clergé, de la noblesse et des communes, tant en la salle du comité des états-généraux, qu'en présence de MM. les commissaires du roi, conformément au désir de sa majesté. Par M. Hébert, (1757-1794) secrétaire de conférence.2/Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 juin 1789 jusqu'au 17 juin, jour de la constitution en assemblée nationale.Édition originale. A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'assemblée nationale, - 1789. - 216 et 104 pages.Reliure demi-basane à coins de l'époque. Dos lisse avec titre en maroquin rouge. Accident à la coiffe inférieure. Quelques rousseur homogènes. Bon état. Format in-8° (20x13).
