5 books for « loi contenant le tarif... »Edit

‎Loi contenant le tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume… ‎

‎Chalons, Collignon, (1791). In 4° de 66 pp. (bandeau gravé) classés par ordre alphabétique de Absynthe à Zoodaire. Avec les droits sur les marchandises provenant du commerce français au-delà du Cap de Bonne-Espérance, les Droits de Sortie et l’Etat des Marchandises prohibées à l’entrée du Royaume.‎

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‎Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791‎

‎À Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de La Roche, 1791 in-4, 35 pp., cartonnage marbré, pièce de titre rouge en long (rel. moderne).‎

‎Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits. ‎

‎Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1791 in-4 en feuilles, cousu ‎

‎44 pp.Édition originale (il y eut de nombreuses impressions départementales). Imposante liste alphabétique de plus de 1200 produits ou marchandises avec, en regard, le montant de la taxe appliquée à l'entrée et à la sortie, en fonction du nombre ou du poids.En fin de volume sont donnés le Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce François au-delà du Cap de Bonne-Espérance, et un État des marchandises prohibées à l'entrée [et à la sortie] du Royaume.Passionnant panorama des marchandises en circulation à l'aube de de la Révolution ‎

‎Loi contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume.-‎

‎Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.‎

‎ Un extraordinaire inventaire.‎

‎Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume. _Paris. 15 mars 1791. Douai. Imprimerie de Derbaix.‎

‎1 fascicule petit in-4° broché. Couverture spéciale avec étiquette d'époque contrecollée sur le plat supérieur. 44 p. Très bon état. ‎