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[DOUANES]
Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.. Donnée à Paris, le 15 mars 1791
À Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de La Roche, 1791 in-4, 35 pp., cartonnage marbré, pièce de titre rouge en long (rel. moderne).
Reference : 115330
Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
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Loi Contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Transcrite sur les Registres du Département de la Meurthe, le 18 avril suivant
Nancy C.S. Lamort s.d. [1791] in-4 en feuilles, cousu, petite trace de mouillure marginale au 2 derniers ff
44 pp.Imposante liste alphabétique de plus de 1200 produits ou marchandises avec, en regard, le montant de la taxe appliquée à l'entrée et à la sortie, en fonction du nombre ou du poids.En fin de volume sont donnés le Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce François au-delà du Cap de Bonne-Espérance, et un État des marchandises prohibées à l'entrée [et à la sortie] du Royaume.Passionnant panorama des marchandises en circulation à l'aube de de la RévolutionInscription manuscrite à la dernière page: Nancy 7 may 1791 et signature
Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791
Paris Imprimerie royale 1791 in-4 en feuilles, cousu
44 pp.Édition originale (il y eut de nombreuses impressions départementales). Imposante liste alphabétique de plus de 1200 produits ou marchandises avec, en regard, le montant de la taxe appliquée à l'entrée et à la sortie, en fonction du nombre ou du poids.En fin de volume sont donnés le Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce François au-delà du Cap de Bonne-Espérance, et un État des marchandises prohibées à l'entrée [et à la sortie] du Royaume.Passionnant panorama des marchandises en circulation à l'aube de de la Révolution
