27 books for « douanes »Edit

‎Administration des Douanes et Régies en Indochine‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.‎

‎Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.‎

‎Tarif général des Douanes. Traités de Commerce. DEPOSITIONS des DELEGUES de la SOCIETE des AGRICULTEURS de FRANCE devant la Commission Parlementaire du Tarif Général des Douanes.‎

‎ P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l'étranger, et sur celles exportées du Royaume à l'étranger. Décrété par l'Assemblée nationale les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791. Et imprimé par son ordre, conformément au procès-verbal du premier février, sous l'inspection des commissaires de ses comités réunis, d'agriculture, de commerce et des contributions publiques‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-4, titre, 40 pp., [2] pp. n. ch. [État des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie], broché, couv. papier marbré postérieur ‎

‎Édition originale du premier tarif douanier dû aux assemblées révolutionnaires, applicable à partir du 15 avril 1791 : il se montre modérément protectionniste et précède de peu la transformation de la Ferme Générale, nationalisée pour donner naissance le 23 avril 1791 à un nouveau service, la Régie nationale des Douanes. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de la Convention Nationale du 4e jour de Germinal, an second de la République Française une et indivisible, relatif au Commerce maritime et aux douanes de la République‎

‎Marseille, Jean Mossy, an II in-4, 16 pp. Qqs notes manuscrites de l'époque, à la plume. ‎

‎Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française. Du 14 octobre 1792‎

‎A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm, ‎

‎LoI relative aux moyens de protéger les douanes nationales. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791‎

‎Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, (1791) in-4, 4 pp. Mouillure marginale. ‎

‎Certifié conforme avec la signature autographe. ‎

‎Décret de la Convention nationale du 5e jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible. Concernant le renchérissement du prix des plombs apposés dans les bureaux des douanes, & l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton & étoffes de soie‎

‎Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre. ‎

‎Réunit deux décrets sur des matières douanières. ‎

‎Lot de 5 Catalogues d'exposition du Musée des Douanes de Bordeaux [ 1987-1990 ] : Charles Desmoulins 1798-1875 Artiste, savant et douanier ; Halte ! Frontière. Les variations des frontières françaises de 1791 à 1959 ; Douane et protection de la faune sauvage ; La douane et la drogue ,; Hippolyte Bayard et Louis Ducos du Hauron, Pionniers méconnus de la photographie.‎

‎5 vol. in-4 sous reliure spirale, 1987 à 1990, circa 25 pp. par volume‎

11 Images

‎Bon ensemble. Prix du lot, non séparable‎

‎La Douane de 1900. Cartes Postales‎

‎1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984‎

8 Images

‎Bon exemplaire (très bon état)‎

‎Décret de la Convention Nationale: Réduction du nombre des Régisseurs des Douanes de la République Française.-‎

‎du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.‎

‎Les noms de ces régisseurs ne sont pas donnés dans ce décret. ‎

‎Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791‎

‎À Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de La Roche, 1791 in-4, 35 pp., cartonnage marbré, pièce de titre rouge en long (rel. moderne).‎

‎Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits. ‎

‎Observations sur le projet de loi sur les douanes amendé par la commission de la Chambre des Députés‎

‎[Paris], Imprimerie de Hocquet, mars 1816 in-4, 16 pp., dérelié. ‎

‎Mémoire au Roi et aux deux Chambres sur les modifications nécessaires à la loi des finances du 28 avril 1816, dont le titre 6 (chapitre des douanes) aurait un effet rétroactif, en ce qu'il prescrit dans l'intérieur les visites domiciliaires pour la recherche des tissus de coton étrangers, existant en France avant la promulgation de la loi‎

‎[Paris], Imprimerie de L.-G. Michaud, s.d. (1816) in-4, 22 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose. Mouillure claire supra-paginale en début de plaquette. ‎

‎Cette curieuse disposition avait été inspirée par ce que l'on appellerait aujourd'hui le "lobby" des filateurs, au détriment des détaillants qui possédaient naturellement dans leurs stocks des marchandises antérieures à la prohibition. D'où une fronde, qui concerna la plupart des commerces de cotonnades ; ici, ce sont ceux de Paris qui réagissent, et l'on trouvera la liste des établissements signataires aux pp. 15-18 (sur 3 colonnes ..). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations sur l'importance de supprimer l'article 4 du titre Ier, du projet de loi sur les douanes, qui permet l'introduction en France des eaux-de-vie de grains.‎

‎[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1816); in-4, 4 pp., dérelié. ‎

‎"Personne ne contestera l'importance du commerce des vins et des eaux-de-vie ; ce sont les premiers articles d'échange que la France peut offrir en compensation." ‎

‎Pétition des manufacturiers en coton, filateurs, fabricants, imprimeurs en indienne et teinturiers, à Messieurs les membres composant la Chambre des députés ‎

‎Rouen Imprimerie de P. Periaux 1818 in-4 dérelié ‎

‎Titre (tête-bêche par rapport au texte), 16 pp.Un seul exemplaire au CCF. Sur l'insuffisance de la législation des Douanes pour la répression de la fraude concernant les cotonnades ‎

‎A. Des Pays-Bas. Fascicule in 4° broché, 19 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

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‎B. Du Danemark. Fascicule in 4° broché, 25 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎C. Des Deux Siciles. Fascicule in 4° broché, 47 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎D. Du Royaume de Sardaigne. Fascicule in 4° broché, 67 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

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‎E. De la Colombie. Fascicule in 4° broché, 21 pp. ‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

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‎Loi contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume.-‎

‎Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.‎

‎ Un extraordinaire inventaire.‎

‎Note remise aux Etats de Brabant par la Commission des Douanes.‎

‎ S.l.(Bruxelles), 1790, 22,5 x 13,5cm, 8 pp, no wrapper. Text in French.‎

‎Europe 1918.‎

‎ Strasbourg, 1968 244 p., 98 reproductions N/B hors-texte, broché. 14,5 x 22‎

‎Occasion‎

‎Décret de la Convention nationale, du 11 septembre 1793 (...). Portant suppression des droits sur les denrées & productions des colonies françoises ‎

‎Grasse Imprimerie de Guichard fils s.d. [1793] in-4 en feuille ‎

‎3 pp.Roquincourt, 4898. Concerne les droits d'octroi et de sortie perçus aux Antilles, à l'Île de France [Maurice], à l'Île Bourbon [Réunion], au Mozambique ‎

‎Essais topographiques statistiques et historiques sur la ville, le château, le port et la rade de Brest par DAUVIN‎

‎ BREST, P. Anner & Chez l'auteur - 1816 - In-8 - broché - couverture muette - 160 pages - pages cornées - Ex-libris Raymond DELAPORTE - Rare ‎

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