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Traité théorique et pratique de la Cour d'assises. Extrait du Répertoire général alphabétique du Droit français.
Paris, Larose, 1896, in-4, 306pp., demi basane époque, dos à nerfs avec titre, frottements et épidermures.
Ouvrage de référence consacré à l’organisation, aux compétences et aux procédures de la cour d’assises en France. L’auteur y expose à la fois les principes théoriques qui régissent cette juridiction criminelle et les aspects pratiques de son fonctionnement, depuis l’instruction jusqu’au jugement, en passant par le rôle des jurés, les droits de la défense et les modalités de l’audience. Il s’appuie sur la législation en vigueur, la jurisprudence et la doctrine, offrant ainsi un outil précieux pour les magistrats, avocats, étudiants et praticiens du droit pénal. G. Frérejouan du Saint fut juriste et collaborateur au Répertoire général alphabétique du Droit français, vaste entreprise de codification doctrinale publiée au XIXᵉ siècle. Il s’est spécialisé dans l’étude et la vulgarisation des matières pénales et procédurales, contribuant à rendre accessible au plus grand nombre les subtilités du droit criminel français. SSZ273
Traité théorique et pratique de la Cour d'assises.
P., L. Larose, 1896. In-8 demi-chagrin bleu nuit époque, dos à 5 faux nerfs, titre et fleurons dorés, 306 pp. sur deux colonnes.
Ouvrage réalisé avec la collaboration d'un ancien président de la Cour d'assises de la Seine. Nerfs, mors inf. et coins frottés, mors sup. fendu, intérieur frais. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
[Société du Recueil général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, L. Larose et Forcel ] - FUZIER-HERMAN, Ed. ; CARPENTIER, A. ; FREREJOUAN DU SAINT, G. ; Collectif
Reference : 60659
(1886)
Répertoire général alphabétique du Droit Français (37 Tomes - Complet) [ Avec :] Supplément. Répertoire général alphabétique du Droit Français (Tomes 1 à 12)
Ensemble de 49 volumes à savoir : Répertoire : 37 vol. in-4 reliure éditeur demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Société du Recueil général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, L. Larose et Forcel [ puis : ] Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts, L. Larose & L. Tenin, 1886-1906 (tome 37 : Table chronologique) ; Supplément au Répertoire : 12 vol. in-4 reliure éditeur demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Librairie de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts, L. Larose & L. Tenin et Librairie du Recueil Sirey, 1912-1934. Titre complet : Titre complet : Répertoire général alphabétique du Droit Français contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de Droit international privé (37 Tomes - Complet) et Répertoire général alphabétique du Droit Français. Supplément (Tomes 1 à 12).
![Répertoire général alphabétique du Droit Français (37 Tomes - Complet) [ Avec :] Supplément. Répertoire général alphabétique du Droit Français (Tomes ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/60659_thumb.jpg)
![Répertoire général alphabétique du Droit Français (37 Tomes - Complet) [ Avec :] Supplément. Répertoire général alphabétique du Droit Français (Tomes ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/60659_2_thumb.jpg)
![Répertoire général alphabétique du Droit Français (37 Tomes - Complet) [ Avec :] Supplément. Répertoire général alphabétique du Droit Français (Tomes ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/60659_3_thumb.jpg)
Rare et monumental ensemble réunissant les 37 tomes du "Répertoire général alphabétique du Droit Français" et les 12 premiers tomes (sur 14) du supplément. Bon ensemble (dos et coupes lég. frottés, bon exemplaire par ailleurs). Une somme impressionnante sur le droit français au tournant du XIXe et du XXe siècle.
RECUEIL GENERAL DES TROIS LOIS & DES ARRETS ET JOURNAL DU PALAIS - REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANCAIS - CHARLES GUYOT - FORETS
L. LAROSE. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Non coupé. 100 pages - Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 80-Recueils généraux
Classification Dewey : 80-Recueils généraux
