8 books for « droits reunis »Edit

‎Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome IV seul. Imprimé par ordre de Monsieur le Comte de l'Empire, conseiller d'Etat, directeur général des droits réunis.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage muet d'époque. 557 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. De l''imprimerie de J. H. Stone, Paris, 1812.‎

‎Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome V seul. Imprimé par ordre de Monsieur le Comte de l'Empire, conseiller d'Etat, directeur général des droits réunis.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage muet d'époque. 638 pages.‎

‎Livre. De l''imprimerie de J. H. Stone, Paris, 1811.‎

‎Recueil général des lois, arrêtés, décisions et instructions concernant la perception des droits réunis. Tome VI seul. Imprimé par ordre de Monsieur le Comte de l'Empire, conseiller d'Etat, directeur général des droits réunis.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage muet d'époque. 584 pages.‎

‎Livre. De l''imprimerie de J. Smith, Paris, 1813.‎

‎Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons. soumis à la Chambre des députés par des propriétaires et délégués de propriétaires de vignes de divers départemens, réunis à Paris‎

‎Paris, Dondey-Dupré père et fils, 1829 in-8, 80 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Rousseurs.‎

‎Très intéressant mémoire sur la situation du vignoble français au début du XIXe siècle et les multiples droits indirects frappant les boissons (à savoir : passavant, acquit-à-caution, droit de mouvement, droit de détail, licence, droit d'entrée, droit de navigation, décime de guerre, octrois). En résumé, "On voit qu'aucune occasion, aucun prétexte de frapper le vin n'a échappé à la prévoyance, à la sagacité de notre législation fiscale". On ne saurait mieux dire : en ce domaine, la continuité est un principe intangible de notre admirable goût pour le doux geste du prélèvement ...Ex-libris manuscrit de Joseph-Louis-Albin Michel de Saint-Albin (1784-1858), receveur général des finances des Landes, puis de la Moselle, et enfin député de l'arrondissement électoral de Sarreguemines (Moselle), depuis le 17 novembre 1827. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Ordonnance du Roi.‎

‎Tulle, Imprimerie de R. Chirac, s.d. (1814) in-folio (54 x 41 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Surcharges manuscrites au verso.‎

‎Regroupe la proclamation du 27 avril 1814 donnée par le comte d'Artois comme lieutenant-général du royaume, et une ordonnance royale proprement dite (10 mai 1814), les deux concernant la perception des droits-réunis (dont l'abolition avait été agitée au début du processus de la Restauration). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recueil general des lois, arretes, decisions et instructions concernant La Perception des Droits reunis, Tome I‎

‎146. Tome I uniquement. Edition de l’imprimerie de J.H. Stone 1806. Edition originale. Taches d’humidité sur la page d’avant titre et la page du titre. Interieur tres bon. Reliure plein veau marbré, coins émoussés. 624 pages. Les 2 pages d’avant garde sont plies mais sans manque! In-8 ( 13 cm X 20,5 cm) . Photos possibles ‎

‎Les frais de port sont calculés au plus juste , suivant le pays. Pour la France metropolitaine prévoir 10 € pour les frais d’envoi. ‎

‎Tableau présentant la comparaison des produits de 1812 à 1813.‎

‎Important renseignements pour le Vaucluse sous l'Empire. En feuille Très bon 1813 ‎

‎ISRAEL PALESTINE LE LIVRE NOIR‎

‎ 1352 Broché - 13,5 x 22 - 231 pp - année 2002 - éditions La Découverte - ‎

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