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[PLACARD - DROITS-REUNIS] LOUIS XVIII
Ordonnance du Roi
Tulle, Imprimerie de R. Chirac, s.d. (1814) in-folio (54 x 41 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Surcharges manuscrites au verso.
Reference : 201998
Regroupe la proclamation du 27 avril 1814 donnée par le comte d'Artois comme lieutenant-général du royaume, et une ordonnance royale proprement dite (10 mai 1814), les deux concernant la perception des droits-réunis (dont l'abolition avait été agitée au début du processus de la Restauration).
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[ Recueil de 20 pièces sur Bordeaux, le Bordelais et la Guyenne: ] Bail à Claude Le Mire, fermier général de Guienne (1640) (Bail fait par le Roy à Maistre Claude Le Mire, de la Ferme des nouvelles Impositions & augmentations de droicts, Que Sa Majesté a ordonné estre livez sur aucunes danrées & marchandises, entrans & sortant par les Ports & Havres des Provinces de Guyenne, Poitou, Xaintonges & Aulnix [... ]) Chez Jacques Dugast, à l'Olivier de Robert Estienne, Paris, 1640, 15 pp. avec signature ms. par le Conseiller Secrétaire du Roy & de ses Finances (Fleuriau ?) [ Suivi de : ] Jugement de la Cour de la Bourse de Bordeaux (Extrait des Registres de la Cour de Bordeaux, avec nombreuses mentions ms., 1721), 1 f. [ Suivi de : ] Ordonnance du Conseil général des Landes concernant les prêtres réfractaires. Mont-de-Marsan (Extrait des Registres des Délibérations du Conseil Général d'Administration du Département des Landes, du 9 Janvier 1793, l'an second de la République Françoise, 1793), De l'Imprimerie d'Et.-Vincent Leclercq, Mont-de-Marsan, 8 pp. [ Suivi de : ] Édit du Roi pour la vente des greffes du Parlement de Bordeaux (Édict du Roy pour la vente & revente des Greffes du ressort du Parlement de Bourdeaus, donné à Paris au mois de Septembre 1616), 8 pp. [ Suivi de : ] Lettre pastorale de Mgr l'évêque de Lescar à l'occasion des ravages causés dans son diocèse par la mortalité des bestiaux (1776), Chez P. G. Simon, Paris, 26 pp. [ Suivi de : ] Enlèvement des boues et bourriers de Bordeaux (Qualifications pour l'enlèvement des Boues et Bourriers de la Ville et ses Fauxbourgs du 12 Février 1787, 1787), Chez Michel Racle, Bordeaux, 8 pp. [ Suivi de : ] Lettre patente du Roi à Monsieur de Tourny ( Lettres patentes du Roy, pour la confection en dernier ressort du Papier Terrier du Domaine du Roi de la Généralité de Guienne, du 15 Août 1752, 1752), Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 7 pp. [ Suivi de : ] Déclaration des immeubles par les propriétaires (Pièce remplie ms. adressée à Mestre, parfumeur, 1711), 2 ff. [ Suivi de : ] Édit concernant la Cour des aides de Bordeaux (Edit du Roy portant création de deux Offices de Présidens & six Conseillers en la Cour des Aydes de Guyenne séante à Bordeaux, donné à Versailles au mois de septembre 1708, 1708), 3 pp. [ Suivi de : ] Ordonnance du Roi à Mr de Tourny (Ordonnance en forme de Réglement pour la Confection du Terrier Général des Domaines du Roy dans la Généralité de Guienne du 27 Août 1753, 1753), Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 8 pp. [ Suivi de : ] Réflexions pour le Sire de Lesparre (Réflexions pour le Sire de Lespare, Défendeur, Contre les prétendus Syndics des paroisses de Grajan, Queyrac, Gaillan, Saint-Trélodi, Saint-Germain et Saint-Seurin-de-Cadourne, Demandeurs (s.d.) De l'Imprimerie de Simon de La Court, Bordeaux, 15 pp. avec mention manuscrite in fine : "Imprimé fourni par M. le Comte de Guiche Responsif au Mémoire ci-avant produit", signé "Guignet", "produit pour justifier de la requête de M. de Verthamon" [ Suivi de : ] Délibération prise pour le marais de Lesparre (an VIII [ 1798]), De l'Imprimerie de Pellier-Lawalle, 9 pp. avec qq. annotations ms. marginales [ Suivi de : ] Déclaration de guerre de la France à l'Angleterre (Ordonnance du Roy, Portant Déclaration de Guerre contre le Roy d'Angleterre, du 9 juin 1756), De l'Imprimerie de Simon de La Court, Bordeaux, 7 pp. [ Suivi de : ] Arrêt maintenant des privilèges au Duc de Richelieu (Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui maintient le sieur Duc de Richelieu dans un droit de bac ou passage sur la rivière de l'Isle au port de Laubardemont, dans la Seigneurie de Coutras, generalité de Bordeaux, pour en percevoir les droits suivant le tarif inséré, du 28 Juin 1735 1735) [ Suivi de : ] Mandement de l'évêque d'Acqs à la mort de Louis XV ( Mandement de Monseigneur l'évêque d'Acqs, qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'Ame du feu Roi, 1774), De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, 6 pp. [ Suivi de : ] Arrêt du Roi au sujet des vins de Langon (Arresy du Conseil d'Estat du Roy, Portant Reglement au sujet des Vins de Langon & Paroisse circonvoisines, du 14 juin 1612), Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 8 pp. [ Suivi de : ] Plaidoyer de Curzay contre Brun, maire de Bordeaux, au sujet du pillage de son hôtel en 1830 (Plaidoyer prononcé pour Mr. François-Boleslas -Casimir Duval de Curzay, Ancien Préfet du département de la Gironde, Contre Mr. Joseph Brun, 1834), Chez Pierre Beaume, A Bordeaux, 36 pp. [ Suivi de : ] Édit du Roi (Portant Réunion au Corps de la Cour des Aydes de Bordeaux, des deux Offices de Presidens, & des six Offices de Conseiller..., 1711), De l'Imprimerie de N. de La Court, 7 pp. [ Suivi de : ] Renouvellement de la Chambre de Commerce de Bordeaux ( Extrait des Registres des Délibérations de la Chambre de Commerce de Bordeaux. Séances des 30 Mai, 27 Juin et 18 Juillet 1821), De l'Imprimerie d'André Brossier, 11 pp. [ Suivi de : ] Incitation au défrichement des terres incultes (Déclaration du Roi, Qui accorde des encouragements à ceux qui défricheront les Landes & autres Terres incultes, 1767), Chez Jean Chappuis, à Bordeaux, 6 pp. et 1 f. blanc
1 vol. in-4 reliure début XXe demi-basane rouge, dos à 4 nerfs orné : Bail à Claude Le Mire, fermier général de Guienne (1640) Bail fait par le Roy à Maistre Claude Le Mire, de la Ferme des nouvelles Impositions & augmentations de droicts, Que Sa Majesté a ordonné estre livez sur aucunes danrées & marchandises, entrans & sortant par les Ports & Havres des Provinces de Guyenne, Poitou, Xaintonges & Aulnix [... ] Chez Jacques Dugast, à l'Olivier de Robert Estienne, Paris, 1640, 15 pp. avec signature ms. par le Conseiller Secrétaire du Roy & de ses Finances (Fleuriau ?) [ Suivi de : ] Jugement de la Cour de la Bourse de Bordeaux [Extrait des Registres de la Cour de Bordeaux, avec nombreuses mentions ms., 1721), 1 f. [ Suivi de : ] Ordonnance du Conseil général des Landes concernant les prêtres réfractaires. Mont-de-Marsan (Extrait des Registres des Délibérations du Conseil Général d'Administration du Département des Landes, du 9 Janvier 1793, l'an second de la République Françoise, 1793), De l'Imprimerie d'Et.-Vincent Leclercq, Mont-de-Marsan, 8 pp. [ Suivi de : ] Édit du Roi pour la vente des greffes du Parlement de Bordeaux (Édict du Roy pour la vente & revente des Greffes du ressort du Parlement de Bourdeaus, donné à Paris au mois de Septembre 1616), 8 pp. [ Suivi de : ] Lettre pastorale de Mgr l'évêque de Lescar à l'occasion des ravages causés dans son diocèse par la mortalité des bestiaux (1776), Chez P. G. Simon, Paris, 26 pp. [ Suivi de : ] Enlèvement des boues et bourriers de Bordeaux (Qualifications pour l'enlèvement des Boues et Bourriers de la Ville et ses Fauxbourgs du 12 Février 1787, 1787), Chez Michel Racle, Bordeaux, 8 pp. [ Suivi de : ] Lettre patente du Roi à Monsieur de Tourny ( Lettres patentes du Roy, pour la confection en dernier ressort du Papier Terrier du Domaine du Roi de la Généralité de Guienne, du 15 Août 1752, 1752), Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 7 pp. [ Suivi de : ] Déclaration des immeubles par les propriétaires (Pièce remplie ms. adressée à Mestre, parfumeur, 1711), 2 ff. [ Suivi de : ] Édit concernant la Cour des aides de Bordeaux (Edit du Roy portant création de deux Offices de Présidens & six Conseillers en la Cour des Aydes de Guyenne séante à Bordeaux, donné à Versailles au mois de septembre 1708, 1708), 3 pp. [ Suivi de : ] Ordonnance du Roi à Mr de Tourny (Ordonnance en forme de Réglement pour la Confection du Terrier Général des Domaines du Roy dans la Généralité de Guienne du 27 Août 1753, 1753), Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 8 pp. [ Suivi de : ] Réflexions pour le Sire de Lesparre (Réflexions pour le Sire de Lespare, Défendeur, Contre les prétendus Syndics des paroisses de Grajan, Queyrac, Gaillan, Saint-Trélodi, Saint-Germain et Saint-Seurin-de-Cadourne, Demandeurs (s.d.) De l'Imprimerie de Simon de La Court, Bordeaux, 15 pp. avec mention manuscrite in fine : "Imprimé fourni par M. le Comte de Guiche Responsif au Mémoire ci-avant produit", signé "Guignet", "produit pour justifier de la requête de M. de Verthamon" [ Suivi de : ] Délibération prise pour le marais de Lesparre (an VIII [ 1798]), De l'Imprimerie de Pellier-Lawalle, 9 pp. avec qq. annotations ms. marginales [ Suivi de : ] Déclaration de guerre de la France à l'Angleterre (Ordonnance du Roy, Portant Déclaration de Guerre contre le Roy d'Angleterre, du 9 juin 1756), De l'Imprimerie de Simon de La Court, Bordeaux, 7 pp. [ Suivi de : ] Arrêt maintenant des privilèges au Duc de Richelieu (Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui maintient le sieur Duc de Richelieu dans un droit de bac ou passage sur la rivière de l'Isle au port de Laubardemont, dans la Seigneurie de Coutras, generalité de Bordeaux, pour en percevoir les droits suivant le tarif inséré, du 28 Juin 1735 1735) [ Suivi de : ] Mandement de l'évêque d'Acqs à la mort de Louis XV ( Mandement de Monseigneur l'évêque d'Acqs, qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'Ame du feu Roi, 1774), De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, 6 pp. [ Suivi de : ] Arrêt du Roi au sujet des vins de Langon (Arresy du Conseil d'Estat du Roy, Portant Reglement au sujet des Vins de Langon & Paroisse circonvoisines, du 14 juin 1612), Chez Jean-Baptiste Lacornée, Bordeaux, 8 pp. [ Suivi de : ] Plaidoyer de Curzay contre Brun, maire de Bordeaux, au sujet du pillage de son hôtel en 1830 (Plaidoyer prononcé pour Mr. François-Boleslas -Casimir Duval de Curzay, Ancien Préfet du département de la Gironde, Contre Mr. Joseph Brun, 1834), Chez Pierre Beaume, A Bordeaux, 36 pp. [ Suivi de : ] Édit du Roi (Portant Réunion au Corps de la Cour des Aydes de Bordeaux, des deux Offices de Presidens, & des six Offices de Conseiller..., 1711), De l'Imprimerie de N. de La Court, 7 pp. [ Suivi de : ] Renouvellement de la Chambre de Commerce de Bordeaux ( Extrait des Registres des Délibérations de la Chambre de Commerce de Bordeaux. Séances des 30 Mai, 27 Juin et 18 Juillet 1821), De l'Imprimerie d'André Brossier, 11 pp. [ Suivi de : ] Incitation au défrichement des terres incultes (Déclaration du Roi, Qui accorde des encouragements à ceux qui défricheront les Landes & autres Terres incultes, 1767), Chez Jean Chappuis, à Bordeaux, 6 pp. et 1 f. blanc
Remarquable recueil réunissant 20 documents, très souvent du plus grand intérêt pour l'histoire de Bordeaux et de la Gironde, et datés de 1612 à 1834. Nous indiquons pour chacun des titres son nom simplifié tel qu'indiqué dans la table dactylographiée reliée en début de recueil, puis, entre parenthèses, son titre exact et complet. Bon exemplaire en très bon état.
[Militaria] Ordonnance du Roy sur le service et le rang des ingénieurs. Manuscrit in-8 de 15 pp. Copie manuscrite de l'ordonnance royale du 7 février 1744 rédigée par Voyer d'Argenson. Ordonnance du Roy, concernant les Gouverneurs & Lieutenans généraux des provinces, les Gouverneurs & État-majors des Places, & le service dans lesdites places. Du 25 Juin 1750. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1750. In-4 de (4)-118 pp. Signé A.R. de Voyer. Rédigée par P. de Voyer d'Argenson. Règlement concernant la réserve de la Chasse dans les gouvernemens des Places d'Artois. Du 25 décembre 1752. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1753. In-4 de 6 pp. Ordonnance du Roi, pour unir l'Artillerie avec le Génie, sou l'autorité immédiate de Sa Majesté. Du 8 décembre 1755. A Paris, de l'Imprimerie Royale. 1755. In-4 de 6 pp. Rédigé par P. de Voyer d'Argenson. Ordonnance du Roy du 10 mars 1759 concernant le corps du génie, les compagnies de sapeurs et de mineurs. Manuscrit in-4 de 28 pp. Copie manuscrite de l'ordonnance rédigée par le maréchal duc de Bellile. Réglement arrêté par le Roi, pour l'Habillement & l'Équipement de ses Troupes. Du 25 Avril 1767. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1767. In-4 de VII-118 pp. Ordonnance du Roi, pour régler le service dans les Places & dans les Quartiers. Du I.er Mars 1768. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1758. In-4 de (4)-220-IX pp., table. Règlement arrêté par le Roi, sur l'uniforme des officiers généraux & autres Employés dans ses Armées & dans ses Places. Du 2 Septembre 1775. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1775. In-4 de 16 pp. 5 planches numérotées. Mouillure sur la 4e planche.
, , 1744-1775. 8 pièces reliées en 1 volume in-4, demi-vélin, dos à nerfs (reliure de l'époque). Inscription manuscrite ancienne sur le premier plat : Inventaire (…) (1843 ) 11me section n° et sur le dos : St Venant.
Recueil d'ordonnances et règlements relatifs à l'armée sous le règne de Louis XV, qui vit les guerres de Succession d'Autriche (1741-1748), et de Sept ans (1756-1763). Ces textes de lois émanent des ministres de la Guerre successifs Marc-Pierre Voyer d'Argenson, le maréchal de Belle-Isle et le duc de Choiseul : ils sont le reflet de la « rationalisation de l'armée » (Colson) qui progresse durant tout le XVIIIe siècle : importance des ingénieurs, rôle des gouverneurs, fusion de l'artillerie et du génie, renouvellement des uniformes et de l'équipement. Recueil établi au XVIIIe siècle resté dans sa première reliure dont la présence d'une ordonnance relative à l'Artois et la mention (XIXe) de la commune de St. Venant sur le dos inclinent à penser qu'il s'agit de l'exemplaire d'un officier ou employé de l'armée d'ancien régime stationné en Artois. A signaler les 5 planches de modèles de broderie, galons et boutons pour les uniformes en 1775.
Ordonnance du roi, concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce & la Navigation des Sujets du Roi, dans les Échelles du Levant & de Barbarie
Paris, Imprimerie royale, 3 mars 1781, in-8, [4]-83 pp, broché, Édition originale ornée d'une jolie vignette gravée au titre, d'un bandeau et d'une lettrine. Ordonnance faite à Versailles le 3 mars 1781. "Signé Louis. Et plus bas, La Croix Castries. Le Duc de Penthièvre, Amiral de France." L'exécution de la présente ordonnance s'est faite à Paris, le 5 avril 1781. "Signé L.J.M. de Bourbon. Et plus bas (...) Signé Ducoudray." Ordonnance relative aux déplacements, à l'administration et à la vie des français sous le règne de Louis XVI dans les comptoirs commerciaux des "Échelles du Levant & de Barbarie" (désigne l'Afrique du Nord ou les territoires méditerranéens dominés par les Turcs ottomans du XVe au XXe siècle). Table: I. "Des consuls & autres Officiers" (157 articles) - II. "De la Résidence et du Commerce" (88 articles) - III. "De la navigation des Sujets du Roi" (57 articles) - IV. De la Relâche des Bâtimens du Roi (31 articles). On y trouve, notamment, les uniformes et les retraites des consuls & vice-consuls, auxquels "il ne sera accordé aucune retraite avant quinze ans de service, excepté dans les cas d'accident ou d'infirmité" (feuillet 17) , les cérémonies, le mariage, les costumes, la police, les naufrages, salaires des équipages, précautions en cas de peste: "Lorsque l'avis, (...), sera relatif à quelqu'accident ou soupçon de peste, le bateau aura au bout de son mât ou au bâton de pavillon, une flamme rouge; dans ce cas le bateau se placera à pouvoir jeter ses dépêches dans un seau rempli de vinaigre..." (feuillet 76). Quelques minuscules déchirures marginales, fine galerie de vers marginale sur sept ff. affectant à peine le texte d'un article. Couverture rigide
Bon [4]-83 pp.
Ordonnance du Roi portant organisation du corps du contrôle de la Marine 21 decembre 1844
1844 IMPRIMERIE ROYALE decembre 1844 In-8°, 16+4 p
tres rare;exemplaire defraichi,marges tachées,dans l’etat
Reference : 110108
Ordonnance du Roi sur le Service des Officiers, des Elèves et des Maîtres à bord des batimens (Bâtiments) de la Marine Royale.
A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1827, 1 volume in-4 de 275x225 mm environ, 2ff.blancs, viij-1f.(Ordonnance du Roi-1831)-423 pages, 2ff.blancs, reliure moderne ent toile vert amande avec titres noirs sur le dos. Complet des 37 tableaux et modèles divers (devis, registres... ) en fin de volume. Feuillets non rognés. Dos insolé, quelques rousseurs, sinon bon état. Un feuillet en plus : Ordonnance du Roi, 1er juillet 1831.
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