Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.
P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée.
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Magnien Clinquart Jean Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes Et Des Droits Indirects
Reference : 502892
(1978)
ISBN : 2902691017
Association pour l'histoire de l'administration des douanes 1978 310 pages in8. 1978. Broché. 310 pages. tâches de colle au dos
Bon Etat
Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes
Reference : 505861
(1976)
Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.
Bon Etat
Marseille, Jean Mossy, an II in-4, 16 pp. Qqs notes manuscrites de l'époque, à la plume.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, (1791) in-4, 4 pp. Mouillure marginale.
Certifié conforme avec la signature autographe. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre.
Réunit deux décrets sur des matières douanières. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-4, titre, 40 pp., [2] pp. n. ch. [État des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie], broché, couv. papier marbré postérieur
Édition originale du premier tarif douanier dû aux assemblées révolutionnaires, applicable à partir du 15 avril 1791 : il se montre modérément protectionniste et précède de peu la transformation de la Ferme Générale, nationalisée pour donner naissance le 23 avril 1791 à un nouveau service, la Régie nationale des Douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
5 vol. in-4 sous reliure spirale, 1987 à 1990, circa 25 pp. par volume
Bon ensemble. Prix du lot, non séparable
[Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes] - Collectif ; Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes
Reference : 51206
(1984)
1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984
Bon exemplaire (très bon état)
du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
Les noms de ces régisseurs ne sont pas donnés dans ce décret.
[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1816) in-4, 4 pp., dérelié.
"Personne ne contestera l'importance du commerce des vins et des eaux-de-vie ; ce sont les premiers articles d'échange que la France peut offrir en compensation." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[Paris], Imprimerie de Hocquet, mars 1816 in-4, 16 pp., dérelié.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
À Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de La Roche, 1791 in-4, 35 pp., cartonnage marbré, pièce de titre rouge en long (rel. moderne).
Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[Paris], Imprimerie de L.-G. Michaud, s.d. (1816) in-4, 22 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose. Mouillure claire supra-paginale en début de plaquette.
Cette curieuse disposition avait été inspirée par ce que l'on appellerait aujourd'hui le "lobby" des filateurs, au détriment des détaillants qui possédaient naturellement dans leurs stocks des marchandises antérieures à la prohibition. D'où une fronde, qui concerna la plupart des commerces de cotonnades ; ici, ce sont ceux de Paris qui réagissent, et l'on trouvera la liste des établissements signataires aux pp. 15-18 (sur 3 colonnes ..). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rouen Imprimerie de P. Periaux 1818 in-4 dérelié
Titre (tête-bêche par rapport au texte), 16 pp.Un seul exemplaire au CCF. Sur l'insuffisance de la législation des Douanes pour la répression de la fraude concernant les cotonnades
"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5535
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5536
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5537
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5538
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5539
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Paris. Imprimerie Royale. 1791. In-4 (195 x 248mm) broché, sans couverture (tel que paru), 44 pages, bandeau gravé sur bois. Impressionnante et surprenante liste de produits classés par ordre alphabétique, tarif des droits d'entrée, des droits de sortie; état des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie du Royaume. Qq. pages brunies sinon bon état.
Un extraordinaire inventaire.
Nancy C.S. Lamort s.d. [1791] in-4 en feuilles, cousu, petite trace de mouillure marginale au 2 derniers ff
44 pp.Imposante liste alphabétique de plus de 1200 produits ou marchandises avec, en regard, le montant de la taxe appliquée à l'entrée et à la sortie, en fonction du nombre ou du poids.En fin de volume sont donnés le Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce François au-delà du Cap de Bonne-Espérance, et un État des marchandises prohibées à l'entrée [et à la sortie] du Royaume.Passionnant panorama des marchandises en circulation à l'aube de de la RévolutionInscription manuscrite à la dernière page: Nancy 7 may 1791 et signature
Jean-Louis DAUVIN , ancien avoué, ex-Asseseur du tribunal des douanes de Brest (1771-1818)
Reference : 48746
(1816)
1816 BREST, P. Anner & Chez l'auteur - 1816 - In-8 - broché - couverture muette - 160 pages - pages cornées - Ex-libris Raymond DELAPORTE - Rare - Réf. 48746
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