31 books for « douanes »Edit

‎Administration des Douanes et Régies en Indochine‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.‎

‎Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.‎

‎Administration des Douanes et Régies en Indochine‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.‎

‎Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.‎

‎Tarif général des Douanes. Traités de Commerce. DEPOSITIONS des DELEGUES de la SOCIETE des AGRICULTEURS de FRANCE devant la Commission Parlementaire du Tarif Général des Douanes.‎

‎ P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'Administration des douanes en France sous la Révolution‎

‎Association pour l'histoire de l'administration des douanes 1978 310 pages in8. 1978. Broché. 310 pages. tâches de colle au dos‎

‎Bon Etat‎

‎L'administration des douanes en France sous l'ancien régime‎

‎Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Décret de la Convention Nationale. du 4e jour de Germinal, an second de la République Française une et indivisible, relatif au Commerce maritime et aux douanes de la République‎

‎Marseille, Jean Mossy, an II in-4, 16 pp. Qqs notes manuscrites de l'époque, à la plume.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française.. Du 14 octobre 1792‎

‎A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm, ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LoI relative aux moyens de protéger les douanes nationales.. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791‎

‎Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, (1791) in-4, 4 pp. Mouillure marginale.‎

‎Certifié conforme avec la signature autographe. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret de la Convention nationale. du 5e jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible. Concernant le renchérissement du prix des plombs apposés dans les bureaux des douanes, & l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton & étoffes de soie‎

‎Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre. ‎

‎Réunit deux décrets sur des matières douanières. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l'étranger, et sur celles exportées du Royaume à l'étranger.. Décrété par l'Assemblée nationale les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791. Et imprimé par son ordre, conformément au procès-verbal du premier février, sous l'inspection des commissaires de ses comités réunis, d'agriculture, de commerce et des contributions publiques‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-4, titre, 40 pp., [2] pp. n. ch. [État des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie], broché, couv. papier marbré postérieur ‎

‎Édition originale du premier tarif douanier dû aux assemblées révolutionnaires, applicable à partir du 15 avril 1791 : il se montre modérément protectionniste et précède de peu la transformation de la Ferme Générale, nationalisée pour donner naissance le 23 avril 1791 à un nouveau service, la Régie nationale des Douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lot de 5 Catalogues d'exposition du Musée des Douanes de Bordeaux [ 1987-1990 ] : Charles Desmoulins 1798-1875 Artiste, savant et douanier ; Halte ! Frontière. Les variations des frontières françaises de 1791 à 1959 ; Douane et protection de la faune sauvage ; La douane et la drogue ,; Hippolyte Bayard et Louis Ducos du Hauron, Pionniers méconnus de la photographie.‎

‎5 vol. in-4 sous reliure spirale, 1987 à 1990, circa 25 pp. par volume‎

11 Images

‎Bon ensemble. Prix du lot, non séparable‎

‎La Douane de 1900. Cartes Postales‎

‎1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984‎

8 Images

‎Bon exemplaire (très bon état)‎

‎Tarif des droits d'entrée et de sortie. sur toutes les marchandises importées dans la Grande-Bretagne, et des drawbacks ou remises accordés sur l'exportation, etc‎

‎Paris, Rosa, 1822 in-8, xi pp., 80 pp., dérelié. Mouillures claires angulaires.‎

‎Unique édition, peu commune, de ces imposants tableaux (par ordre alphabétique de marchandises). Un seul exemplaire au CCF (BnF), et un seul au Worldcat - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations sur l'importance de supprimer l'article 4 du titre Ier. du projet de loi sur les douanes, qui permet l'introduction en France des eaux-de-vie de grains‎

‎[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1816) in-4, 4 pp., dérelié. ‎

‎"Personne ne contestera l'importance du commerce des vins et des eaux-de-vie ; ce sont les premiers articles d'échange que la France peut offrir en compensation." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations sur le projet de loi sur les douanes. amendé par la commission de la Chambre des Députés‎

‎[Paris], Imprimerie de Hocquet, mars 1816 in-4, 16 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.. Donnée à Paris, le 15 mars 1791‎

‎À Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de La Roche, 1791 in-4, 35 pp., cartonnage marbré, pièce de titre rouge en long (rel. moderne). ‎

‎Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoire au Roi et aux deux Chambres. sur les modifications nécessaires à la loi des finances du 28 avril 1816, dont le titre 6 (chapitre des douanes) aurait un effet rétroactif, en ce qu'il prescrit dans l'intérieur les visites domiciliaires pour la recherche des tissus de coton étrangers, existant en France avant la promulgation de la loi‎

‎[Paris], Imprimerie de L.-G. Michaud, s.d. (1816) in-4, 22 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose. Mouillure claire supra-paginale en début de plaquette.‎

‎Cette curieuse disposition avait été inspirée par ce que l'on appellerait aujourd'hui le "lobby" des filateurs, au détriment des détaillants qui possédaient naturellement dans leurs stocks des marchandises antérieures à la prohibition. D'où une fronde, qui concerna la plupart des commerces de cotonnades ; ici, ce sont ceux de Paris qui réagissent, et l'on trouvera la liste des établissements signataires aux pp. 15-18 (sur 3 colonnes ..). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Pétition des manufacturiers en coton, filateurs, fabricants, imprimeurs en indienne et teinturiers, à Messieurs les membres composant la Chambre des députés ‎

‎Rouen Imprimerie de P. Periaux 1818 in-4 dérelié ‎

‎Titre (tête-bêche par rapport au texte), 16 pp.Un seul exemplaire au CCF. Sur l'insuffisance de la législation des Douanes pour la répression de la fraude concernant les cotonnades ‎

‎A. Des Pays-Bas. Fascicule in 4° broché, 19 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎B. Du Danemark. Fascicule in 4° broché, 25 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎C. Des Deux Siciles. Fascicule in 4° broché, 47 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎D. Du Royaume de Sardaigne. Fascicule in 4° broché, 67 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎E. De la Colombie. Fascicule in 4° broché, 21 pp. ‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎

‎****‎

‎Loi Contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume Donnée à Paris, le 15 Mars 1791. Transcrite sur les Registres du Département de la Meurthe, le 18 avril suivant ‎

‎Nancy C.S. Lamort s.d. [1791] in-4 en feuilles, cousu, petite trace de mouillure marginale au 2 derniers ff ‎

‎44 pp.Imposante liste alphabétique de plus de 1200 produits ou marchandises avec, en regard, le montant de la taxe appliquée à l'entrée et à la sortie, en fonction du nombre ou du poids.En fin de volume sont donnés le Tarif des droits sur les marchandises provenant du commerce François au-delà du Cap de Bonne-Espérance, et un État des marchandises prohibées à l'entrée [et à la sortie] du Royaume.Passionnant panorama des marchandises en circulation à l'aube de de la RévolutionInscription manuscrite à la dernière page: Nancy 7 may 1791 et signature ‎

‎Essais topographiques statistiques et historiques sur la ville, le château, le port et la rade de Brest (Bretagne) par DAUVIN ‎

‎ 1816 BREST, P. Anner & Chez l'auteur - 1816 - In-8 - broché - couverture muette - 160 pages - pages cornées - Ex-libris Raymond DELAPORTE - Rare - Réf. 48746‎