Write to the booksellers35 books for « douanes »Edit
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Administration des Douanes et Régies en Indochine
Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
![Administration des Douanes et Régies en Indochine. [INDOCHINE] [DOUANES ET REGIES]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/AHK/7953_1_thumb.jpg)
Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.
Tarif général des Douanes. Traités de Commerce. DEPOSITIONS des DELEGUES de la SOCIETE des AGRICULTEURS de FRANCE devant la Commission Parlementaire du Tarif Général des Douanes.
P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française. Du 14 octobre 1792
A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
LoI relative aux moyens de protéger les douanes nationales. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791
Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, (1791) in-4, 4 pp. Mouillure marginale.
Certifié conforme avec la signature autographe. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l'étranger, et sur celles exportées du Royaume à l'étranger. Décrété par l'Assemblée nationale les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791. Et imprimé par son ordre, conformément au procès-verbal du premier février, sous l'inspection des commissaires de ses comités réunis, d'agriculture, de commerce et des contributions publiques
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-4, titre, 40 pp., [2] pp. n. ch. [État des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie], broché, couv. papier marbré postérieur
Édition originale du premier tarif douanier dû aux assemblées révolutionnaires, applicable à partir du 15 avril 1791 : il se montre modérément protectionniste et précède de peu la transformation de la Ferme Générale, nationalisée pour donner naissance le 23 avril 1791 à un nouveau service, la Régie nationale des Douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Recueil des tarifs des droits d'entrées et sorties,. qui se perçoivent présentement sur toutes sortes de marchandises & denrées, dans toutes les doüanes, romaines & autres bureaux du Roïaume. Nouvelle et dernière édition, remplie d'un grand nombre de notes très-nécessaires dans les tarifs : et augmentée des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts & règlemens sur le fait desdits droits des marchandises, rendus jusqu'à présent.
Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1725, 2 tomes en un fort vol. in-12, [14] ff. n. ch. (faux-titre & titre, table), 436 pp., titre de relais, pp. 437-964 (avec saut de chiffrage de 768 à 789), basane fauve à l'imitation, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise et verte, tranches mouchetées (reliure moderne).
Ce grand tarif douanier commença d'être publié au début du XVIIIe siècle, si on suit l'avertissement en regard du titre ; mais on ne rencontre généralement que notre édition de 1725. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Enquête sur les tarifs de douane. Compte rendu de l'entrevue de M. Klotz, député de la Somme, président de la commission des douanes avec les délégations de l'Agriculture, de l'Industrie et du Commerce du département de la Loire le 10 janvier 1908.
1908 Saint-Etienne, Théolier, 1908, grand in 8° relié demi-basane brune, dos lisse orné de filets dorés, 135 pages.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
[Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes] - Collectif ; Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes
Reference : 51206
(1984)
La Douane de 1900. Cartes Postales
1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984
Bon exemplaire (très bon état)
Jean Clinquart & Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes
Reference : 6570
L'administration des douanes en France sous la révolution
Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes 1978
Bon état Ouvrage broché , illustré de documents . histoire france douane révolution - largeur/hauteur : 15x21 cm - poids : 470 g - nombre de pages : 310 p. - langue : Français
Magnien Clinquart Jean Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes Et Des Droits Indirects
Reference : 502892
(1978)
ISBN : 2902691017
L'Administration des douanes en France sous la Révolution
Association pour l'histoire de l'administration des douanes 1978 310 pages in8. 1978. Broché. 310 pages. tâches de colle au dos
Bon Etat
Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes
Reference : 505861
(1976)
L'administration des douanes en France sous l'ancien régime
Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.
Bon Etat
Décret de la Convention Nationale. du 4e jour de Germinal, an second de la République Française une et indivisible, relatif au Commerce maritime et aux douanes de la République
Marseille, Jean Mossy, an II in-4, 16 pp. Qqs notes manuscrites de l'époque, à la plume.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Décret de la Convention nationale. du 5e jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible. Concernant le renchérissement du prix des plombs apposés dans les bureaux des douanes, & l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton & étoffes de soie
Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre.
Réunit deux décrets sur des matières douanières. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Lot de 5 Catalogues d'exposition du Musée des Douanes de Bordeaux [ 1987-1990 ] : Charles Desmoulins 1798-1875 Artiste, savant et douanier ; Halte ! Frontière. Les variations des frontières françaises de 1791 à 1959 ; Douane et protection de la faune sauvage ; La douane et la drogue ,; Hippolyte Bayard et Louis Ducos du Hauron, Pionniers méconnus de la photographie.
5 vol. in-4 sous reliure spirale, 1987 à 1990, circa 25 pp. par volume
![Lot de 5 Catalogues d'exposition du Musée des Douanes de Bordeaux [ 1987-1990 ] : Charles Desmoulins 1798-1875 Artiste, savant et douanier ; Halte ! ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/62339_thumb.jpg)
![Lot de 5 Catalogues d'exposition du Musée des Douanes de Bordeaux [ 1987-1990 ] : Charles Desmoulins 1798-1875 Artiste, savant et douanier ; Halte ! ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/62339_2_thumb.jpg)
![Lot de 5 Catalogues d'exposition du Musée des Douanes de Bordeaux [ 1987-1990 ] : Charles Desmoulins 1798-1875 Artiste, savant et douanier ; Halte ! ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/62339_3_thumb.jpg)
Bon ensemble. Prix du lot, non séparable
Décret de la Convention Nationale: Réduction du nombre des Régisseurs des Douanes de la République Française.-
du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
Les noms de ces régisseurs ne sont pas donnés dans ce décret.
Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791
À Lyon, de l'Imprimerie d'Aimé de La Roche, 1791 in-4, 35 pp., cartonnage marbré, pièce de titre rouge en long (rel. moderne).
![Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791. [DOUANES]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/115330_1_thumb.jpg)
Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Tarif des droits d'entrée et de sortie. sur toutes les marchandises importées dans la Grande-Bretagne, et des drawbacks ou remises accordés sur l'exportation, etc
Paris, Rosa, 1822 in-8, xi pp., 80 pp., dérelié. Mouillures claires angulaires.
Unique édition, peu commune, de ces imposants tableaux (par ordre alphabétique de marchandises). Un seul exemplaire au CCF (BnF), et un seul au Worldcat - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Observations sur l'importance de supprimer l'article 4 du titre Ier. du projet de loi sur les douanes, qui permet l'introduction en France des eaux-de-vie de grains
[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1816) in-4, 4 pp., dérelié.
"Personne ne contestera l'importance du commerce des vins et des eaux-de-vie ; ce sont les premiers articles d'échange que la France peut offrir en compensation." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Observations sur le projet de loi sur les douanes. amendé par la commission de la Chambre des Députés
[Paris], Imprimerie de Hocquet, mars 1816 in-4, 16 pp., dérelié.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Mémoire au Roi et aux deux Chambres. sur les modifications nécessaires à la loi des finances du 28 avril 1816, dont le titre 6 (chapitre des douanes) aurait un effet rétroactif, en ce qu'il prescrit dans l'intérieur les visites domiciliaires pour la recherche des tissus de coton étrangers, existant en France avant la promulgation de la loi
[Paris], Imprimerie de L.-G. Michaud, s.d. (1816) in-4, 22 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose. Mouillure claire supra-paginale en début de plaquette.
Cette curieuse disposition avait été inspirée par ce que l'on appellerait aujourd'hui le "lobby" des filateurs, au détriment des détaillants qui possédaient naturellement dans leurs stocks des marchandises antérieures à la prohibition. D'où une fronde, qui concerna la plupart des commerces de cotonnades ; ici, ce sont ceux de Paris qui réagissent, et l'on trouvera la liste des établissements signataires aux pp. 15-18 (sur 3 colonnes ..). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Pétition des manufacturiers en coton, filateurs, fabricants, imprimeurs en indienne et teinturiers, à Messieurs les membres composant la Chambre des députés
Rouen Imprimerie de P. Periaux 1818 in-4 dérelié
Titre (tête-bêche par rapport au texte), 16 pp.Un seul exemplaire au CCF. Sur l'insuffisance de la législation des Douanes pour la répression de la fraude concernant les cotonnades
"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5535
A. Des Pays-Bas. Fascicule in 4° broché, 19 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5536
B. Du Danemark. Fascicule in 4° broché, 25 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5537
C. Des Deux Siciles. Fascicule in 4° broché, 47 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5538
D. Du Royaume de Sardaigne. Fascicule in 4° broché, 67 pp.
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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