35 books for « douanes »Edit

1 2 Next Exact page number ? OK

‎[INDOCHINE] [DOUANES ET REGIES]‎

Reference : 7953

‎Administration des Douanes et Régies en Indochine‎

‎Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.‎


‎Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.‎

Phone number : 852 95539385

EUR60.00

‎[AGRICULTURE] - [DOUANES].-‎

Reference : 24772

‎Tarif général des Douanes. Traités de Commerce. DEPOSITIONS des DELEGUES de la SOCIETE des AGRICULTEURS de FRANCE devant la Commission Parlementaire du Tarif Général des Douanes.‎

‎ P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée. ‎


‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 04 77 32 63 69

EUR25.00

‎[VALENCE. - DOUANES]. ‎

Reference : 245570

‎[Circulaires du directeur des traites du Bas-Dauphiné].‎

‎Valence, 1760 - 1779 74 pièces en un vol. in-4, basane fauve modeste, dos muet (reliure de l'époque). Manques de cuir en haut du dos, plats salis, des pièces déreliées.‎


‎Important recueil de circulaires (généralement un bifeuillet imprimé sur la première page) émanant du directeur des traites du Bas-Dauphiné, concernant les droits perçus par la douane intérieure de Valence sur des produits de toute espèce (et ils sont vraiment nombreux et variés, comme on le constatera dans la liste ci-après ..). Ce genre de pièces, uniquement destinées aux administrations compétentes, ne se rencontre pas souvent, encore moins en abondance, comme dans notre ensemble.On a (dans l'ordre du recueil) :1. Huiles & savons (14 février 1760). - 2. Droits ci-devant perçus pour le compte du Roi (30 septembre 1760). - 3. Citrons de toute espèce (30 décembre 1760). - 4. Lettre instructive pour empêcher l'introduction de mousselines étrangères (2 juin 1761). - 5. Toiles de la manufacture de Saint-Quentin exemptes des droits (8 juin 1761). - 6. Cuirs (8 juin 1761). - 7. Toiles peintes doivent être revêtues de plomb (14 mai 1761). - 8. Suisse. Marchandises sortant en franchise (23 juillet 1761). - 9. Verdet distillé et cristallisé (23 juillet 1761). - 10. [Sur les acquits de paiement] (25 juin 1761). - 11. [Droits de vieilles hardes] (22 juin 1762). - 12. Manufacture de Sens (8 août 1762). - 13. Esprit, aigre, ou huile de vitriol (17 août 1762). - 14. Mine de plomb à Chasselay Lyonnois (30 août 1762). - 15. [Passeport d'un sieur Bictrix pour le transport des habillements] (8 septembre 1762). - 16. Soye à coudre, allant à l'étranger, sujette aux droits (26 novembre 1762). - 17. Bois de construction provenant du Royaume (8 août 1763). - 18. Manufacture de Sens (23 novembre 1763). - 19. Vins muscats originaires (21 février 1764). - 20. Céruses à la sortie (15 mars 1764). - 21. Savons à la destination de l'étranger (22 mars 1764). - 22. Rognures de peaux (23 mars 1763 [pour 1764]). - 23. Marchandises exemptes sortant par l'Espagne (20 mai 1764). - 24. [Nouveau passeport d'un sieur Bictrix pour le transport des munitions d'artillerie] (3 juillet 1764). - 25. Étoffes prohibées (29 août 1764). - 26. Tuile, brique & ardoise (10 octobre 1764). - 27. Fil à coudre (8 novembre 1764). - 28. Manufacture de vernis-mastic établie à Nantes (12 mars 1765). - 29. Vernis-mastic (28 mars 1765). - 30. [Établissement d'une manufacture royale à Brive] (5 novembre 1765). - 31. Manufacture d'Angoulême (27 novembre 1765). - 32. Égras ou crasse d'huile de poisson (22 janvier 1765). - 33. [Verd distillé provenant de la manufacture de Lamorlière & Bernard en Dauphiné] (3 novembre 1766). - 34. [Cessation du commerce entre le Dauphiné et la République de Genève] (14 janvier 1767). - 35. Traites (1er novembre 1768). - 36. [Envoi des étalons & juments pour le service des haras royaux] (6 avril 1768). - 37. [Toiles] (30 juin 1768). - 38. Bail de Julien Alaterre (15 juillet 1768). - 39. [Procédures des expéditions] (8 août 1768). - 40. [Droit des dentelles de fil] (20 août 1768). - 41. Retraite des employés (12 septembre 1768). - 42. [Bail de Prévost] (20 septembre 1768). - 43. Admission des seuls employés saississants à la répartition du produit des saisies (12 octobre 1768). - 44. Traites, gabelles & tabacs (20 octobre 1768). - 45. [Droit de douane de Valence sur les vins] (14 décembre 1768). - 46. [Exemption de l'Hôpital général de Lyon] (8 février 1769). - 47. Traites (26 juin 1769). - 48. Traites (10 septembre 1769). - 49. Traites (1er mars 1773). - 50. Traites (31 janvier 1774). - 51. Traites (22 février 1774). - 52. Actes de cautionnements (25 juillet 1774). - 53. [Manufacture de boutons dorés et vernis Hyde & Sauche à Amboise] (31 janvier 1775). - 54. Traites (1er mai 1775). - 55. Traites. Cordes & ustensiles pour l'apprêt des draperies. Sortie (10 décembre 1776). - 56. [Sur une édition bruxelloise contrefaite de l'Histoire de France de Velly] (1er mai 1770). - 57. [Cannes] (10 mai 1770). - 58. Traites (10 février 1771). - 59. [Manufacture d'huile de vitriol fondée à Rouen] (12 septembre 1771). - 60. [Matières destinées à la fabrication du papier & à la formation de la colle] (20 septembre 1771). - 61. Sous pour livre pour le compte du Roi (25 avril 1772). - 62. Gabelles (25 juillet 1776). - 63. [Marchandises provenant du commerce de la Compagnie des Indes] (5 février 1777). - 64. Douane de Valence au poids (11 juillet 1777). - 65. Traites. Manufacture royale de Brive (2 décembre 1777). - 66. Douane de Valence, des fers (13 décembre 1777). - 67. Brigades. Armes (27 janvier 1778). - 68. Douanes de Valence par assimiliation (25 août 1778, importante pièce de 8 pp.). - 69. Toiles peintes de Bourges (12 novembre 1778). - 70. Prises en mer (15 novembre 1778). - 71. Registre d'ordres (18 novembre 1778, 5 pp.). - 72. Acquits à caution (3 décembre 1778). - 73. [Surcharge des affaires] (1er février 1779,, 8 pp., manque la p. 9). - 74. Fers-blancs de bains, Moisvaux, Lachaudeau (4 mars 1779). Plusieurs pièces portent la mention manuscrite "Mr. Romieu, controlleur général". On peut penser qu'elles étaient destinées à Mathieu Romieu-Dessorgues, qui exerçait alors les fonctions de contrôleur général des fermes du Roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR500.00

‎[DOUANES]. ‎

Reference : 243552

‎Recueil des tarifs des droits d'entrées et sorties. qui se perçoivent présentement sur toutes sortes de marchandises & denrées, dans toutes les doüanes, romaines & autres bureaux du Roïaume. Nouvelle et dernière édition, remplie d'un grand nombre de notes très-nécessaires dans les tarifs : et augmentée des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts & règlemens sur le fait desdits droits des marchandises, rendus jusqu'à présent‎

‎Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1725 2 tomes en un fort vol. in-12, [14] ff. n. ch. (faux-titre & titre, table), 436 pp., titre de relais, pp. 437-964 (avec saut de chiffrage de 768 à 789), basane fauve à l'imitation, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise et verte, tranches mouchetées (reliure moderne). ‎


‎Ce grand tarif douanier commença d'être publié au début du XVIIIe siècle, si on suit l'avertissement en regard du titre ; mais on ne rencontre généralement que notre édition de 1725. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR350.00

‎[AFFICHE - DOUANES] ‎

Reference : 167465

‎Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française. Du 14 octobre 1792‎

‎A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm, ‎


‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR120.00

‎[DOUANES] ‎

Reference : 177752

‎LoI relative aux moyens de protéger les douanes nationales. Donnée à Paris, le 16 octobre 1791‎

‎Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, (1791) in-4, 4 pp. Mouillure marginale.‎


‎Certifié conforme avec la signature autographe. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR30.00

‎[DOUANES] ‎

Reference : 230806

‎Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l'étranger, et sur celles exportées du Royaume à l'étranger. Décrété par l'Assemblée nationale les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791. Et imprimé par son ordre, conformément au procès-verbal du premier février, sous l'inspection des commissaires de ses comités réunis, d'agriculture, de commerce et des contributions publiques‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-4, titre, 40 pp., [2] pp. n. ch. [État des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie], broché, couv. papier marbré postérieur ‎


‎Édition originale du premier tarif douanier dû aux assemblées révolutionnaires, applicable à partir du 15 avril 1791 : il se montre modérément protectionniste et précède de peu la transformation de la Ferme Générale, nationalisée pour donner naissance le 23 avril 1791 à un nouveau service, la Régie nationale des Douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR150.00

‎[DOUANES] - [KLOTZ].-‎

Reference : 87974

(1908)

‎Enquête sur les tarifs de douane. Compte rendu de l'entrevue de M. Klotz, député de la Somme, président de la commission des douanes avec les délégations de l'Agriculture, de l'Industrie et du Commerce du département de la Loire le 10 janvier 1908.‎

‎ 1908 Saint-Etienne, Théolier, 1908, grand in 8° relié demi-basane brune, dos lisse orné de filets dorés, 135 pages. ‎


‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 04 77 32 63 69

EUR35.00

‎[Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes] - ‎ ‎Collectif ; Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes‎

Reference : 51206

(1984)

‎La Douane de 1900. Cartes Postales‎

‎1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984‎


‎Bon exemplaire (très bon état)‎

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR80.00

‎Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes‎

Reference : 505861

(1976)

‎L'administration des douanes en France sous l'ancien régime‎

‎Association pour l'histoire de l'administration des douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.‎


‎Bon Etat‎

Un Autre Monde - Val Couoesnon

Phone number : 07.69.73.87.31

EUR19.00

‎[COMMERCE MARITIME & DOUANES] ‎

Reference : 9521

‎Décret de la Convention Nationale. du 4e jour de Germinal, an second de la République Française une et indivisible, relatif au Commerce maritime et aux douanes de la République‎

‎Marseille, Jean Mossy, an II in-4, 16 pp. Qqs notes manuscrites de l'époque, à la plume.‎


‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR50.00

‎[PLACARD - DOUANES] ‎

Reference : 207029

‎Décret de la Convention nationale. du 5e jour du 2e mois de l'an second de la République française, une & indivisible. Concernant le renchérissement du prix des plombs apposés dans les bureaux des douanes, & l'augmentation du nombre des bureaux désignés par la loi du 22 août 1791, pour l'introduction des toiles de coton & étoffes de soie‎

‎Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre. ‎


‎Réunit deux décrets sur des matières douanières. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR120.00

‎[Musée des Douanes] - ‎ ‎Musée des Douanes‎

Reference : 62339

(1987)

Phone number : 09 82 20 86 11

EUR115.00

‎[DOUANES].-‎

Reference : ORD-3232

‎Décret de la Convention Nationale: Réduction du nombre des Régisseurs des Douanes de la République Française.-‎

‎du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.‎


‎Les noms de ces régisseurs ne sont pas donnés dans ce décret. ‎

Phone number : 0494895924

EUR38.00

‎Léon Leducq (1896-1985), membre de l'Académie d'Histoire, docteur en droit, directeur régional des douanes. ‎

Reference : 021837

‎Lettre autographe signée‎

‎Léon Leducq (1896-1985), membre de l'Académie d'Histoire, docteur en droit, directeur régional des douanes. L.A.S., Nancy, 11 juin 1955, 1p in-4. Vraisemblablement à Jules Supervielle (1884-1960) pour le féliciter d'avoir obtenir le grand prix de littérature de l'Académie française. [530] ‎


Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : +33 6 30 94 80 72

EUR15.00
Free shipping

‎[DOUANES] ‎

Reference : 115330

‎Loi contenant le tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. Donnée à Paris, le 15 mars 1791‎

‎S.l., de l'Imprimerie de Ballard, 1791 in-4, 41 pp., en feuilles sous ficelle. ‎


‎Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits.Exemplaire certifié conforme pour le département du Var. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR120.00

‎[DOUANES]. ‎

Reference : 239931

‎Tarif des droits d'entrée et de sortie. sur toutes les marchandises importées dans la Grande-Bretagne, et des drawbacks ou remises accordés sur l'exportation, etc‎

‎Paris, Rosa, 1822 in-8, xi pp., 80 pp., dérelié. Mouillures claires angulaires.‎


‎Unique édition, peu commune, de ces imposants tableaux (par ordre alphabétique de marchandises). Un seul exemplaire au CCF (BnF), et un seul au Worldcat - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR70.00

‎[DOUANES] ‎

Reference : 197677

‎Observations sur l'importance de supprimer l'article 4 du titre Ier. du projet de loi sur les douanes, qui permet l'introduction en France des eaux-de-vie de grains‎

‎[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1816) in-4, 4 pp., dérelié. ‎


‎"Personne ne contestera l'importance du commerce des vins et des eaux-de-vie ; ce sont les premiers articles d'échange que la France peut offrir en compensation." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR20.00

‎[DOUANES] ‎

Reference : 197680

‎Observations sur le projet de loi sur les douanes. amendé par la commission de la Chambre des Députés‎

‎[Paris], Imprimerie de Hocquet, mars 1816 in-4, 16 pp., dérelié. ‎


‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR40.00

‎[DOUANES] ‎

Reference : 201652

‎Mémoire au Roi et aux deux Chambres. sur les modifications nécessaires à la loi des finances du 28 avril 1816, dont le titre 6 (chapitre des douanes) aurait un effet rétroactif, en ce qu'il prescrit dans l'intérieur les visites domiciliaires pour la recherche des tissus de coton étrangers, existant en France avant la promulgation de la loi‎

‎[Paris], Imprimerie de L.-G. Michaud, s.d. (1816) in-4, 22 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose. Mouillure claire supra-paginale en début de plaquette.‎


‎Cette curieuse disposition avait été inspirée par ce que l'on appellerait aujourd'hui le "lobby" des filateurs, au détriment des détaillants qui possédaient naturellement dans leurs stocks des marchandises antérieures à la prohibition. D'où une fronde, qui concerna la plupart des commerces de cotonnades ; ici, ce sont ceux de Paris qui réagissent, et l'on trouvera la liste des établissements signataires aux pp. 15-18 (sur 3 colonnes ..). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 06 46 54 64 48

EUR60.00

‎DOUANES ‎

Reference : 35985

(1818)

‎Pétition des manufacturiers en coton, filateurs, fabricants, imprimeurs en indienne et teinturiers, à Messieurs les membres composant la Chambre des députés ‎

‎Rouen Imprimerie de P. Periaux 1818 in-4 dérelié ‎


‎Titre (tête-bêche par rapport au texte), 16 pp.Un seul exemplaire au CCF. Sur l'insuffisance de la législation des Douanes pour la répression de la fraude concernant les cotonnades ‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR300.00

‎"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."‎

Reference : 5535

‎A. Des Pays-Bas. Fascicule in 4° broché, 19 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎


‎****‎

Phone number : 0616976289

EUR100.00

‎"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."‎

Reference : 5536

‎B. Du Danemark. Fascicule in 4° broché, 25 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎


‎****‎

Phone number : 0616976289

EUR100.00

‎"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."‎

Reference : 5537

‎C. Des Deux Siciles. Fascicule in 4° broché, 47 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎


‎****‎

Phone number : 0616976289

EUR100.00

‎"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."‎

Reference : 5538

‎D. Du Royaume de Sardaigne. Fascicule in 4° broché, 67 pp.‎

‎P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827. ‎


‎****‎

Phone number : 0616976289

EUR100.00
1 2 Next Exact page number ? OK
Get it on Google Play Get it on AppStore
Search - douanes
The item was added to your cart
You have just added :

-

There are/is 0 item(s) in your cart.
Total : €0.00
(without shipping fees)
What can I do with a user account ?

What can I do with a user account ?

  • All your searches are memorised in your history which allows you to find and redo anterior searches.
  • You may manage a list of your favourite, regular searches.
  • Your preferences (language, search parameters, etc.) are memorised.
  • You may send your search results on your e-mail address without having to fill in each time you need it.
  • Get in touch with booksellers, order books and see previous orders.
  • Publish Events related to books.

And much more that you will discover browsing Livre Rare Book !