Hanoï, Imprimerie d'Extrême-Orient, 1930. 1 plaquette in-8, 87 pp., brochée, enrichie de tableaux, bon état.
Document publié pour l'Exposition Coloniale de Paris, en 1931. Indochine Française - Section Générale, Administration des Douanes et Régies en Indochine. Produits miniers, Alcools, Sel, Salines, Opium, etc.
P., Société des Agriculteurs de France, 1879, in 8° broché, 96 pages ; couverture fanée.
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Valence, 1760 - 1779 74 pièces en un vol. in-4, basane fauve modeste, dos muet (reliure de l'époque). Manques de cuir en haut du dos, plats salis, des pièces déreliées.
Important recueil de circulaires (généralement un bifeuillet imprimé sur la première page) émanant du directeur des traites du Bas-Dauphiné, concernant les droits perçus par la douane intérieure de Valence sur des produits de toute espèce (et ils sont vraiment nombreux et variés, comme on le constatera dans la liste ci-après ..). Ce genre de pièces, uniquement destinées aux administrations compétentes, ne se rencontre pas souvent, encore moins en abondance, comme dans notre ensemble.On a (dans l'ordre du recueil) :1. Huiles & savons (14 février 1760). - 2. Droits ci-devant perçus pour le compte du Roi (30 septembre 1760). - 3. Citrons de toute espèce (30 décembre 1760). - 4. Lettre instructive pour empêcher l'introduction de mousselines étrangères (2 juin 1761). - 5. Toiles de la manufacture de Saint-Quentin exemptes des droits (8 juin 1761). - 6. Cuirs (8 juin 1761). - 7. Toiles peintes doivent être revêtues de plomb (14 mai 1761). - 8. Suisse. Marchandises sortant en franchise (23 juillet 1761). - 9. Verdet distillé et cristallisé (23 juillet 1761). - 10. [Sur les acquits de paiement] (25 juin 1761). - 11. [Droits de vieilles hardes] (22 juin 1762). - 12. Manufacture de Sens (8 août 1762). - 13. Esprit, aigre, ou huile de vitriol (17 août 1762). - 14. Mine de plomb à Chasselay Lyonnois (30 août 1762). - 15. [Passeport d'un sieur Bictrix pour le transport des habillements] (8 septembre 1762). - 16. Soye à coudre, allant à l'étranger, sujette aux droits (26 novembre 1762). - 17. Bois de construction provenant du Royaume (8 août 1763). - 18. Manufacture de Sens (23 novembre 1763). - 19. Vins muscats originaires (21 février 1764). - 20. Céruses à la sortie (15 mars 1764). - 21. Savons à la destination de l'étranger (22 mars 1764). - 22. Rognures de peaux (23 mars 1763 [pour 1764]). - 23. Marchandises exemptes sortant par l'Espagne (20 mai 1764). - 24. [Nouveau passeport d'un sieur Bictrix pour le transport des munitions d'artillerie] (3 juillet 1764). - 25. Étoffes prohibées (29 août 1764). - 26. Tuile, brique & ardoise (10 octobre 1764). - 27. Fil à coudre (8 novembre 1764). - 28. Manufacture de vernis-mastic établie à Nantes (12 mars 1765). - 29. Vernis-mastic (28 mars 1765). - 30. [Établissement d'une manufacture royale à Brive] (5 novembre 1765). - 31. Manufacture d'Angoulême (27 novembre 1765). - 32. Égras ou crasse d'huile de poisson (22 janvier 1765). - 33. [Verd distillé provenant de la manufacture de Lamorlière & Bernard en Dauphiné] (3 novembre 1766). - 34. [Cessation du commerce entre le Dauphiné et la République de Genève] (14 janvier 1767). - 35. Traites (1er novembre 1768). - 36. [Envoi des étalons & juments pour le service des haras royaux] (6 avril 1768). - 37. [Toiles] (30 juin 1768). - 38. Bail de Julien Alaterre (15 juillet 1768). - 39. [Procédures des expéditions] (8 août 1768). - 40. [Droit des dentelles de fil] (20 août 1768). - 41. Retraite des employés (12 septembre 1768). - 42. [Bail de Prévost] (20 septembre 1768). - 43. Admission des seuls employés saississants à la répartition du produit des saisies (12 octobre 1768). - 44. Traites, gabelles & tabacs (20 octobre 1768). - 45. [Droit de douane de Valence sur les vins] (14 décembre 1768). - 46. [Exemption de l'Hôpital général de Lyon] (8 février 1769). - 47. Traites (26 juin 1769). - 48. Traites (10 septembre 1769). - 49. Traites (1er mars 1773). - 50. Traites (31 janvier 1774). - 51. Traites (22 février 1774). - 52. Actes de cautionnements (25 juillet 1774). - 53. [Manufacture de boutons dorés et vernis Hyde & Sauche à Amboise] (31 janvier 1775). - 54. Traites (1er mai 1775). - 55. Traites. Cordes & ustensiles pour l'apprêt des draperies. Sortie (10 décembre 1776). - 56. [Sur une édition bruxelloise contrefaite de l'Histoire de France de Velly] (1er mai 1770). - 57. [Cannes] (10 mai 1770). - 58. Traites (10 février 1771). - 59. [Manufacture d'huile de vitriol fondée à Rouen] (12 septembre 1771). - 60. [Matières destinées à la fabrication du papier & à la formation de la colle] (20 septembre 1771). - 61. Sous pour livre pour le compte du Roi (25 avril 1772). - 62. Gabelles (25 juillet 1776). - 63. [Marchandises provenant du commerce de la Compagnie des Indes] (5 février 1777). - 64. Douane de Valence au poids (11 juillet 1777). - 65. Traites. Manufacture royale de Brive (2 décembre 1777). - 66. Douane de Valence, des fers (13 décembre 1777). - 67. Brigades. Armes (27 janvier 1778). - 68. Douanes de Valence par assimiliation (25 août 1778, importante pièce de 8 pp.). - 69. Toiles peintes de Bourges (12 novembre 1778). - 70. Prises en mer (15 novembre 1778). - 71. Registre d'ordres (18 novembre 1778, 5 pp.). - 72. Acquits à caution (3 décembre 1778). - 73. [Surcharge des affaires] (1er février 1779,, 8 pp., manque la p. 9). - 74. Fers-blancs de bains, Moisvaux, Lachaudeau (4 mars 1779). Plusieurs pièces portent la mention manuscrite "Mr. Romieu, controlleur général". On peut penser qu'elles étaient destinées à Mathieu Romieu-Dessorgues, qui exerçait alors les fonctions de contrôleur général des fermes du Roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1725 2 tomes en un fort vol. in-12, [14] ff. n. ch. (faux-titre & titre, table), 436 pp., titre de relais, pp. 437-964 (avec saut de chiffrage de 768 à 789), basane fauve à l'imitation, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise et verte, tranches mouchetées (reliure moderne).
Ce grand tarif douanier commença d'être publié au début du XVIIIe siècle, si on suit l'avertissement en regard du titre ; mais on ne rencontre généralement que notre édition de 1725. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,
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Auxerre, de l'Imprimerie de L. Fournier, (1791) in-4, 4 pp. Mouillure marginale.
Certifié conforme avec la signature autographe. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-4, titre, 40 pp., [2] pp. n. ch. [État des marchandises prohibées à l'entrée et à la sortie], broché, couv. papier marbré postérieur
Édition originale du premier tarif douanier dû aux assemblées révolutionnaires, applicable à partir du 15 avril 1791 : il se montre modérément protectionniste et précède de peu la transformation de la Ferme Générale, nationalisée pour donner naissance le 23 avril 1791 à un nouveau service, la Régie nationale des Douanes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
1908 Saint-Etienne, Théolier, 1908, grand in 8° relié demi-basane brune, dos lisse orné de filets dorés, 135 pages.
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[Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes] - Collectif ; Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes
Reference : 51206
(1984)
1 vol. in-8 oblong br., Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes, 1984
Bon exemplaire (très bon état)
Association Pour L'histoire De L'administration Des Douanes
Reference : 505861
(1976)
Association pour l'histoire de l'administration des douanes 1976 212 pages in8. 1976. Broché. 212 pages.
Bon Etat
Marseille, Jean Mossy, an II in-4, 16 pp. Qqs notes manuscrites de l'époque, à la plume.
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Tarbes, Imprimerie du citoyen Delaloy, s.d. (1793) placard in-folio (43 x 30 cm), texte sur deux colonnes, verso couvert d'annotations manuscrites à l'encre.
Réunit deux décrets sur des matières douanières. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
5 vol. in-4 sous reliure spirale, 1987 à 1990, circa 25 pp. par volume
Bon ensemble. Prix du lot, non séparable
du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
Les noms de ces régisseurs ne sont pas donnés dans ce décret.
Léon Leducq (1896-1985), membre de l'Académie d'Histoire, docteur en droit, directeur régional des douanes.
Reference : 021837
Léon Leducq (1896-1985), membre de l'Académie d'Histoire, docteur en droit, directeur régional des douanes. L.A.S., Nancy, 11 juin 1955, 1p in-4. Vraisemblablement à Jules Supervielle (1884-1960) pour le féliciter d'avoir obtenir le grand prix de littérature de l'Académie française. [530]
S.l., de l'Imprimerie de Ballard, 1791 in-4, 41 pp., en feuilles sous ficelle.
Tarifs des droits d'importation et d'exportation décrété par l'Assemblée Nationale les 31 janvier, 1er février, 1er et 2 mars 1791, classés dans l'ordre alphabétique des produits.Exemplaire certifié conforme pour le département du Var. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Paris, Rosa, 1822 in-8, xi pp., 80 pp., dérelié. Mouillures claires angulaires.
Unique édition, peu commune, de ces imposants tableaux (par ordre alphabétique de marchandises). Un seul exemplaire au CCF (BnF), et un seul au Worldcat - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
[Paris], Imprimerie d'Everat, s.d. (1816) in-4, 4 pp., dérelié.
"Personne ne contestera l'importance du commerce des vins et des eaux-de-vie ; ce sont les premiers articles d'échange que la France peut offrir en compensation." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
[Paris], Imprimerie de Hocquet, mars 1816 in-4, 16 pp., dérelié.
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[Paris], Imprimerie de L.-G. Michaud, s.d. (1816) in-4, 22 pp., broché sous couverture d'attente de papier rose. Mouillure claire supra-paginale en début de plaquette.
Cette curieuse disposition avait été inspirée par ce que l'on appellerait aujourd'hui le "lobby" des filateurs, au détriment des détaillants qui possédaient naturellement dans leurs stocks des marchandises antérieures à la prohibition. D'où une fronde, qui concerna la plupart des commerces de cotonnades ; ici, ce sont ceux de Paris qui réagissent, et l'on trouvera la liste des établissements signataires aux pp. 15-18 (sur 3 colonnes ..). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rouen Imprimerie de P. Periaux 1818 in-4 dérelié
Titre (tête-bêche par rapport au texte), 16 pp.Un seul exemplaire au CCF. Sur l'insuffisance de la législation des Douanes pour la répression de la fraude concernant les cotonnades
"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5535
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5536
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5537
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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"Tarif des Douanes. (Tableau des droits à percevoir sur les marchandises importées et en transit ; tableau des droits à percevoir sur les marchandises exportées ; tableau des tares légales admises pour la perception des droits."
Reference : 5538
P., Bureau du Commerce et des Colonies, 1827.
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