‎[VALENCE. - DOUANES]. ‎
‎[Circulaires du directeur des traites du Bas-Dauphiné].‎

‎Valence, 1760 - 1779, 74 pièces en un vol. in-4, basane fauve modeste, dos muet (reliure de l'époque). Manques de cuir en haut du dos, plats salis, des pièces déreliées.‎

Reference : 245570

‎Important recueil de circulaires (généralement un bifeuillet imprimé sur la première page) émanant du directeur des traites du Bas-Dauphiné, concernant les droits perçus par la douane intérieure de Valence sur des produits de toute espèce (et ils sont vraiment nombreux et variés, comme on le constatera dans la liste ci-après ..). Ce genre de pièces, uniquement destinées aux administrations compétentes, ne se rencontre pas souvent, encore moins en abondance, comme dans notre ensemble.On a (dans l'ordre du recueil) :1. Huiles & savons (14 février 1760). - 2. Droits ci-devant perçus pour le compte du Roi (30 septembre 1760). - 3. Citrons de toute espèce (30 décembre 1760). - 4. Lettre instructive pour empêcher l'introduction de mousselines étrangères (2 juin 1761). - 5. Toiles de la manufacture de Saint-Quentin exemptes des droits (8 juin 1761). - 6. Cuirs (8 juin 1761). - 7. Toiles peintes doivent être revêtues de plomb (14 mai 1761). - 8. Suisse. Marchandises sortant en franchise (23 juillet 1761). - 9. Verdet distillé et cristallisé (23 juillet 1761). - 10. [Sur les acquits de paiement] (25 juin 1761). - 11. [Droits de vieilles hardes] (22 juin 1762). - 12. Manufacture de Sens (8 août 1762). - 13. Esprit, aigre, ou huile de vitriol (17 août 1762). - 14. Mine de plomb à Chasselay Lyonnois (30 août 1762). - 15. [Passeport d'un sieur Bictrix pour le transport des habillements] (8 septembre 1762). - 16. Soye à coudre, allant à l'étranger, sujette aux droits (26 novembre 1762). - 17. Bois de construction provenant du Royaume (8 août 1763). - 18. Manufacture de Sens (23 novembre 1763). - 19. Vins muscats originaires (21 février 1764). - 20. Céruses à la sortie (15 mars 1764). - 21. Savons à la destination de l'étranger (22 mars 1764). - 22. Rognures de peaux (23 mars 1763 [pour 1764]). - 23. Marchandises exemptes sortant par l'Espagne (20 mai 1764). - 24. [Nouveau passeport d'un sieur Bictrix pour le transport des munitions d'artillerie] (3 juillet 1764). - 25. Étoffes prohibées (29 août 1764). - 26. Tuile, brique & ardoise (10 octobre 1764). - 27. Fil à coudre (8 novembre 1764). - 28. Manufacture de vernis-mastic établie à Nantes (12 mars 1765). - 29. Vernis-mastic (28 mars 1765). - 30. [Établissement d'une manufacture royale à Brive] (5 novembre 1765). - 31. Manufacture d'Angoulême (27 novembre 1765). - 32. Égras ou crasse d'huile de poisson (22 janvier 1765). - 33. [Verd distillé provenant de la manufacture de Lamorlière & Bernard en Dauphiné] (3 novembre 1766). - 34. [Cessation du commerce entre le Dauphiné et la République de Genève] (14 janvier 1767). - 35. Traites (1er novembre 1768). - 36. [Envoi des étalons & juments pour le service des haras royaux] (6 avril 1768). - 37. [Toiles] (30 juin 1768). - 38. Bail de Julien Alaterre (15 juillet 1768). - 39. [Procédures des expéditions] (8 août 1768). - 40. [Droit des dentelles de fil] (20 août 1768). - 41. Retraite des employés (12 septembre 1768). - 42. [Bail de Prévost] (20 septembre 1768). - 43. Admission des seuls employés saississants à la répartition du produit des saisies (12 octobre 1768). - 44. Traites, gabelles & tabacs (20 octobre 1768). - 45. [Droit de douane de Valence sur les vins] (14 décembre 1768). - 46. [Exemption de l'Hôpital général de Lyon] (8 février 1769). - 47. Traites (26 juin 1769). - 48. Traites (10 septembre 1769). - 49. Traites (1er mars 1773). - 50. Traites (31 janvier 1774). - 51. Traites (22 février 1774). - 52. Actes de cautionnements (25 juillet 1774). - 53. [Manufacture de boutons dorés et vernis Hyde & Sauche à Amboise] (31 janvier 1775). - 54. Traites (1er mai 1775). - 55. Traites. Cordes & ustensiles pour l'apprêt des draperies. Sortie (10 décembre 1776). - 56. [Sur une édition bruxelloise contrefaite de l'Histoire de France de Velly] (1er mai 1770). - 57. [Cannes] (10 mai 1770). - 58. Traites (10 février 1771). - 59. [Manufacture d'huile de vitriol fondée à Rouen] (12 septembre 1771). - 60. [Matières destinées à la fabrication du papier & à la formation de la colle] (20 septembre 1771). - 61. Sous pour livre pour le compte du Roi (25 avril 1772). - 62. Gabelles (25 juillet 1776). - 63. [Marchandises provenant du commerce de la Compagnie des Indes] (5 février 1777). - 64. Douane de Valence au poids (11 juillet 1777). - 65. Traites. Manufacture royale de Brive (2 décembre 1777). - 66. Douane de Valence, des fers (13 décembre 1777). - 67. Brigades. Armes (27 janvier 1778). - 68. Douanes de Valence par assimiliation (25 août 1778, importante pièce de 8 pp.). - 69. Toiles peintes de Bourges (12 novembre 1778). - 70. Prises en mer (15 novembre 1778). - 71. Registre d'ordres (18 novembre 1778, 5 pp.). - 72. Acquits à caution (3 décembre 1778). - 73. [Surcharge des affaires] (1er février 1779,, 8 pp., manque la p. 9). - 74. Fers-blancs de bains, Moisvaux, Lachaudeau (4 mars 1779). Plusieurs pièces portent la mention manuscrite "Mr. Romieu, controlleur général". On peut penser qu'elles étaient destinées à Mathieu Romieu-Dessorgues, qui exerçait alors les fonctions de contrôleur général des fermes du Roi. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎