30 books for « code civil »Edit

‎Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier.‎

‎ 3 "livres" en 2 volumes in-8, plein vélin rigide, (6), 476 p. et 188 p., 483, (1) p. Paris, de l'Imprimerie Nationale, se trouve chez Garnery, Baudouin, An XI - 1803.‎

‎Edition pré-originale du Code civil. Cette édition fut publiée au cours de la soumission du Code civil au Corps Législatif, avant même la parution de l'édition officielle, afin de "seconder la juste impatience de tous les citoyens, en leur en offrant, par livraisons, le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d'Etat en accompagnent la présentation" (préface de l'auteur). De fait l'ouvrage restitue l'intégralité des textes législatifs, par livre et par titre, accompagnés des comptes rendus de discours, opinions, rapports et débats auxquels ils donnèrent lieu (3 livres).L'éditeur annonce en "Avis au souscripteur" final, la parution des textes de lois selon la loi du 30 ventôse an XI qui "ordonne la réunion des Lois civiles en un seul corps, sous le titre de 'Code civil des Français" avec "une seule série de numéro".Rousseurs, brunissures, quelques auréoles. Page de titre générale pour les 3 "livres". ‎

‎[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.‎

‎ In-8, demi-basane de l'époque, dos lisse orné (pet. manque de cuir au dos, mors fendus), 371 p. et 74 p. de table, qqs rouss. Paris, Imprimerie Royale, 1816.‎

‎La troisième "version" du Code civil et la dernière officielle, après celle 1804 et le code Napoléon de 1807, conçue pour s'adapter au nouveau régime issu de la Restauration. Elle est précédée de l'ordonnance du Roi du 30 août 1816 qui instaure ce code et rend caduques les versions précédentes. Plusieurs modifications ont été introduites, en particulier l'abolition du divorce (par la loi du 8 mai 1816, dite "loi Bonald").(Camus et Dupin, p. 164). ‎

‎CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier); – Commentaire sur la loi du 13floréal AnII, relative aux donations et aux testaments, par J.E.D.Bernadi; – Commentaire sur la loi du 20pluviose An12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales Conventions dont ce contrat est susceptible, par J.E.D. Bernadi‎

‎, Paris, Imp. de Guilleminet/ Bureau des annales du Notariat/ Rondonneau/ Lenormant/ J. Gratiot AnXI–1803à 1808 , 9t. en 5 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de tit. en maroquin grenat encadrée par un double filet doré, dos orné de frises et fleurons dorés, (ors passés, coins émoussés avec mq. de papier, coiffes frottées voire accidentées sur certains tomes, papier jauni, t.I et II: trous de vers non traversants, p.555 du t.I partielt déchirée, rares piqûres et annotations à l’encre, t.III: trous de vers traversants, page de faux titre partielt détachée, épidermures au dos, t.IV, V, VI: nb. trous de vers traversants, une épidermure importante au niveau de la coiffe inf., t.VII: mq. au bas du dos, t.VIII, IX: mors sup. fendus sur la moitié basse, qq. tâches sur certaines pages), [4104p.].‎

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‎CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours‎

‎, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).‎

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‎NAPOLÉON ET LE CODE CIVIL, Figurine qui met en scène Napoléon autour de son bureau devant ses ministres présentant son Code civil ‎

‎, ht.: 12 cm. ; larg.: 21cm. ; prof. 16 cm., figurine en étain, état quasi-neuf.‎

‎Code Civil du Québec. Civil Code of Québec. 1994. Règlements relatifs au Code Civil et Lois connexes‎

‎Les Éditions Yvon Blais Inc. Fort in-12 Couverture souple Cowansville/Québec 1993 ‎

‎Très bon 1545 pages.‎

‎Code civil annoté. Edition limitée 2024.‎

‎Couverture souple. Broché. 3461 pages.‎

‎Livre. Editions Lefebvre Dalloz (Collection : Les codes Dalloz), 2023.‎

‎CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II& III, promulgués le 28avril 1896, traduction par Ichiro Motono et Massa-akira Tomii‎

‎, Tokyo, Shinsei Shuppan [Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts] 1997 [1898], in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XV-171p.‎

‎CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M.André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1947, ptt in-8, br., Ex-libirs manuscrit, (couv. légt fanée), int. frais, 526p.‎

‎Code civil 1985.‎

‎Couverture souple. Broché. 386 pages.‎

‎Livre en français . Editions Prat / Europa, 1985.‎

‎Code Civil ou recueil contenant le texte des lois. An XI ‎

‎102. edition chez Rondonneau et chez Testu - An XI. 1802 - 352 pages, in-16 (11cm X 7 cm) de 352 pages, relié plein cuir, les plats et les coins sont rapes, quelques taches de rousseur, Décrété en l'an XI, par le Corps législatif, avec des notes indicatives des dates d'acceptation, et de promulgation par le premier Consul; Et Table chronologique et alphabétique des matières. Premiere édition, l'édition l'officielle étant datée de l'an XI. edite A Paris, Reliure plein veau de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge., charniere fendue petit trou en bas du dos. Tranches rouges. les coins émoussés, taches de rousseur. etat general bon, photos possibles‎

‎Pas de frais de port‎

‎RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL Avec les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports de la commission du Tribunat et les opinions émises pendant le cours de la discussion. Par les Rédacteurs des Instructions décadaires sur l’Enregistrement et les Domaines. Livre 1er t. 1 & Livre 3ème t. V‎

‎, Paris, Moreaux An XI (1803) / An XII (1804), 2 vol. in-8, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos lisse orné de fleurons et filets encadrants dorés, tr. mouchetées rouge, roulette dorée sur les coupes, (épidermures sur les plats ressemblant à des travaux de vers, coiffe de queue absente, ors lég. passés et coupes et coins émoussés avec ptt. mq.au t. I), intérieur frais, 390 / 462p.‎

‎CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion; DES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF par les orateurs du tribunat; et d’une table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours et SUPPLÉMENT en 2 vol.; exemplaire incomplet; nous avons ici les t. 3, 4, 7 et 8 (Table)‎

‎, Paris, Firmin Didot 1819-1821, 4+2 vol. in-12, demi-basane brune, dos lisse orné, tr. marbrées, (épidermures, petits accrocs).‎

‎"Code Civil des Français; édition originale et seule officielle."‎

‎Paris, Jurisprudence Générale Dalloz, 1982. 20 x 26, 579 pp., reliure d'édition plein cuir, dos : 1 pièce de titre et décor doré, garde marbré, tranches mouchetées, très bon état.‎

‎Fac simile de l'édition originale parue à Paris, à l'Imprimerie de la République, en 1804 (An XII).‎

‎Code Civil des Français.‎

‎Édition Stéréotype Faite au Moyen de Matrices Mobiles en Cuivre, procédé D' Herhan, conforme à l' Édition originale de l' Imprimerie de la République; A laquelle on a ajouté Une Table Analytique et Raisonnée des Matières. Paris, Garnery, Libraire, Rue de Seine, An XII=1804. In-12 (17x4x8,5cm) relié plein veau d'époque, coiffes légèrement éraflés, tranches rouges et petit manque à la pièce de titre. IV,610pp. Quelques cachets dans les marges. ‎

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‎Très rare cette édition Stéréotype de la même année de l'originale‎

‎Code Civil des Français‎

‎Jurisprudence Générale Dalloz Cuir Paris 1982 ‎

‎Très bon In-4. 579 pages. Édition facsimilée de qualité, originale parue en 1804.‎

‎TABLE ALPHABETIQUE DU CODE CIVIL DES FRANÇAIS, rédigée sur l'édition officielle, précédée des Lois transitoires ‎

‎Paris Chez Moreaux et Compagnie, Imprimeurs-Libraires 1805 in 12 (19x12,5) 1 volume reliure demi basane fauve à coins de l'époque, dos lisse orné de filets dorés,pièce de titre de cuir marron, VIII et 256 pages. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence‎

‎, Paris, Recueil Général des Lois et Arrêts 1817, in-4, demi-veau brun, tit. et tom. dorés sur pc. brique et noire, dos lisse orné de dentelles et motif floral dorés, imprimé sur papier grande marge, (plats papier frottés avec ptt. mq., ptt déchirure, 2 mors fendus dont l’inférieur avec décollement du dos, coupes frottées, coiffes accidentées et plus particulièrement en queue, traces d’humidité marginales sur les contre-plats et les 15 premières pages), bel état intérieur, 836p.‎

‎La Revue Indochinoise Juridique et Economique - Code Civil applicable aux Citoyens Français vivant en Indochine‎

‎Hanoi, Imprimerie d'Extrème-Orient, 1944. Numéros 22 et 23 de cette revue juridique (1943 - III et IV). 1 volume in-8, VIII-337 pp., couverture jaunie et défraîchie, intérieur propre, bon état général.‎

‎Code civil imprimé sur celui inséré au bulletin des lois d'après l'ordonnance du roi du 17 juillet 1816. Précédé de la charte constitutionnelle de l'ordonnnance qui la conserve, ainsi que celle qui conserve les codes.‎

‎Couverture rigide. Pleine reliure frottée avec petits manques. Coiffe supérieure manquante. 291 pages.‎

‎Livre. Orné du portrait de sa majesté Louis XVIII. Editions chez Le Prieur & Belin Le Prieur, 1819.‎

‎CODE CIVIL SUISSE‎

‎, ss lieu, Chancellerie fédérale 1956, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 216 p.‎

‎Loi d'application du Code civil suisse pour le canton de Fribourg (du 28 novembre 1911) et textes annexes.‎

‎Fribourg, Fragnière, 1960, in-8°, 88 p., brochure originale.‎

‎Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code Civil.-‎

‎Bulletin des Lois N°109 bis. A Paris le 30 août 1816. Paris. Imprimerie Royale. Septembre 1816. In-8 (128 x 211mm) dos parchemin jauni, étiquette de titre papier vert, 371 pages. Des rousseurs mais assez bon exemplaire. Edition originale. (2).‎

‎Méga code civil annotation extraites des bases de données juridiques. ‎

‎Paris, Dalloz, 2001 ; in-4, 2369 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

‎NOUVELLE ACADÉMIE DES JEUX, contenant la théorie et les règles des jeux de calcul, de hasard et de comibinaison: L'Ecarté, le Piquet, la Bouilotte, le Whist, Le Trente et Quarante, le Boston, l'Impériale, Les Jeux de Dames, Trictracs, Echecs, Dominos ‎

‎Paris Chez les Marchands de Nouveautés 1835 in 16 (14,5x10) 1 volume broché, couverture imprimée, 180 pages. Suivie d'un traité de Billard, avec la théorie des Effets de queue, et terminée par la démonstration de tour de cartes d'une exécution facile. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎