33 books for « budget »Edit

‎Commission du budget. Séance du 26 juin [- 4 septembre] 1816.‎

‎S.l. [Paris], 1816 27 pièces in-folio, en feuilles. ‎

‎Très intéressant dossier financier qui regroupe des brouillons (nombreuses ratures et biffures sur certaines pièces) ou des mises au net des procès-verbaux des travaux de la Commission consultative du budget de la Chambre des représentants préparant les recettes et dépenses de l'année 1817 :1. Séance du 26 juin 1816 (2e séance), consacrée à la question de l'augmentation des contributions directes : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 2. Séance du 3 juillet 1816 (4e séance), consacrée à l'examen des contributions indirectes : [4] ff. n. ch. - 3. Séance du 9 juillet 1816 (6ème séance) : [5] ff. n. ch., un f. vierge. - 4. Séance du 13 juillet 1816, sur les recettes de l'enregistrement et des domaines : [6] ff. n. ch. - 5. Séance du 16 juillet 1816 : [6] ff. n. ch. - 6. Séance du 20 juillet, sur les bases du crédit proposées par Laffitte : un f. n. ch., un feuillet vierge. - 7. Séance du 23 juillet 1816 [trois exemplaires, un raturé, deux au propre], sur un état prévisionnel des recettes et dépenses pour 1817 : [2] ff. n. ch. - 8. Séance du 24 juillet 1816 : [4] ff. n. ch. - 9. Séance du 27 juillet 1816, sur la loterie : [2] ff. n. ch., avec une collette. - 10. Séance du 30 juillet 1816 [deux exemplaires] : [3] ou [4] ff. n. ch. - 11. Séance du 31 juillet 1816 [deux exemplaires], sur les dépenses acquittées à ce jour par le département de la guerre : [3] ou [4] ff. n. ch. - 12. Séance du 3 août 1816 : [4] ff. n. ch. - 13. Séance du 6 août 1816, sur les divers moyens de crédit proposés à la Commission, et sur leur priorisation : [4] ff. n. ch. - 14. Séance du 10 août 1816, sur le plan d'emprunt volontaire proposé par Laffitte : [4] ff. n. ch. - 15. Séance du 13 août 1816, sur la conférence qu'ont tenue Laffitte et Gaudin (duc de Gaëte) à propos du plan d'emprunt : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 16. Séance du 3 septembre 1816 : [2] ff. n. ch. - 17. Séance du 4 septembre 1816 [deux exemplaires, un raturé, un au propre], sur le plan du comte Garnier : [3] ou [4] ff. n. ch. On joint un ensemble de documents relatifs au même budget 1817 :18. Projet ordinaire et extraordinaire des recettes et dépenses de 1817 : [3] ff. n. ch., un f. vierge. - 19. Budget sommaire pour les années 1817 et suivantes : [2] ff. n. ch. - 20. Note explicative sur le plan de finances appliqué aux budgets des années 1817, 1818, 1819, 1820 et 1821 : [7] ff. n. ch., un f. vierge. - 21. Détail sommaire des fonds demandés pour la dette publique, en 1817 : un f. n. ch. - 22. Note sur la Banque de France, situation le 17 décembre 1817 : [2] ff. n. ch. - 23. État des accroissemens et décroissemens des pensions inscrites au Trésor, pendant le mois de 7bre et présentant la situation au 1er octobre 1816 : [2] ff. n. ch.Enfin, on peut isoler quatre pièces qui formaient un dossier séparé joint à une lettre du baron de Talleyrand (Alexandre-Daniel de Talleyrand-Périgord, ancien préfet du Loiret de 1814 à 1815, député du même département et conseiller d'État) au duc de Lévis (membre de la Chambre des Pairs) en date du 24 juin 1816. Cette lettre ne figure pas ici, mais les pièces subsistantes présentent un réel intérêt et sont relatives à la même question du budget que traient les autres pièces du dossier :24. Observations [du baron de Talleyrand] sur les améliorations à apporter dans la répartition et le produit des contributions directes : [4] ff. n. ch. - 25. Extrait du procès-verbal de la session du Conseil général du département du Loiret, du mois de juin 1816 [sur la répartition de la contribution foncière] : un f. n. ch. - 26. Réclamation du même Conseil général sur le contingent du département du Loiret dans la répartition générale de la contribution foncière : [2] ff. n. ch. . - 27. Voeu du Conseil général sur les opérations du cadastre : [2] ff. n. ch. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Corps législatif. - Conseil des Cinq-cents. Apperçu des dépenses de l'an VIII.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, messidor ou thermidor an VII (août 1799) 8 parties en un vol. in-folio, demi-basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de filets et fleurons dorés, pièce de titre bouteille (reliure de l'époque). Accrocs aux deux coiffes, coupes et coins abîmés.‎

‎Recueil rarissime en mains privées, les exemplaires des pièces qu'il regroupe étant uniquement destinés aux représentants des pouvoirs exécutif et législatif du Directoire. Bien complet des huit parties.Il s'agit de ce que nous appellerions aujourd'hui un état de budget prévisionnel pour l'exercice à venir, selon la phrase rituelle qui ouvre chacun des départements : "Le ministre [de la guerre / de la Marine, etc.] soumet au Directoire exécutif l'état des fonds qu'il pense être nécessaire pour la portion du service public qui lui est confiée pendant l'exercice de l'an VIII de la République". Il s'agit évidemment d'une source de premier plan pour l'état de la France à la fin du Directoire, qui allait bientôt être balayé comme l'on sait ; elle a été globalement peu utilisée par l'historiographie.I. Ministère de la Guerre : titre, 21 pp., avec un tableau dépliant hors texte. - II. Ministère de la Marine : titre, 48 pp., avec deux tableaux dépliants. - III. Ministère des Finances : titre, 13 pp. - IV. Ministère de la Justice : titre, 22 pp. - V. Ministère de l'Intérieur : titre, 58 pp. - V. Ministère de la Police générale : titre, 10 pp. - VI. Ministère des Relations extérieures : titre, 13 pp. - VII. Trésorerie nationale : titre, 6 pp. - VIII. Comptabilité nationale : titre, 5 pp.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à l'Assemblée nationale (seule la BnF semble posséder des exemplaires complets de toutes les parties).À la suite, 17 pièces concernant le même budget prévisionnel : I. Message et rapports concernant les dépenses de l'an VIII (titre, 12 pp.). - II. Mémoire adressé au Corps législatif, par les commissaires de la Trésorerie nationale, en réponse au rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, le 26 floréal an VII [15 mai 1799], par le représentant du peuple Poullain-Grandprey. Paris, Imprimerie nationale, brumaire an VIII [novembre 1799], titre, 34 pp. - III. POULLAIN DE GRANDPREY (Joseph-Clément) : Rapport fait au nom de la Commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents, sur la trésorerie nationale. Paris, Imprimerie nationale, Fructidor an VII [septembre 1799], titre, 17 pp., 24 pp., avec 6 tableaux dépliants hors texte. Absent de Martin & Walter. - IV. Suite du Rapport fait par Poullain-Grandprey (...), sur la trésorerie nationale. S.l.n.d. [Paris, 1799], 43 pp., un f. n. ch. Martin & Walter, 28 043. - V. Suite des tableaux annexés au message du Directoire exécutif, du 5 Messidor an VII [23 juin 1799], relatif à la situation des ventes des domaines nationaux et à l'état de leur produit, dont le Conseil des Cinq-Cents a ordonné l'impression par son arrêté dudit 5 Messidor an VII. Paris, Imprimerie nationale, Brumaire an VIII [novembre 1799], titre, 64 pp., avec 6 tableaux dépliants hors texte. - VI.-VII. Message[s]. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. [Paris], Imprimerie nationale, Brumaire an VIII [novembre 1799], 26 pp., avec 2 tableaux en dépliant ; 15 pp.. - VIII. DAUBERMESNIL (François-Antoine) : Rapport et projets de résolution présentés au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses du matériel du ministère de l'Intérieur pour l'an VIII. Fructidor an VII [septembre 1799]. Paris, Imprimerie nationale, Vendémiaire an VIII [octobre 1799], titre, 38 pp. MW 9246. - IX. CHABOT DE L'ALLIER : Motion d'ordre relative à la résolution qui fixe un mode de répartition de l'emprunt de cent millions. Séance du 19 Thermidor an VII [6 août 1799]. Paris, Imprimerie nationale, Thermdor an VII [septembre 1799], [3] ff. n. ch. MW 6550. - X. ARNOULD DE LA SEINE : Rapport fait au nom de la commission spéciale pour le service de l'an VIII, sur le message du Directoire exécutif, du 25 Prairial an VII [13 juin 1799], concernant les dépenses de ladite année. Paris, Imprimerie nationale, Messidor-Thermidor an VII [août-septembre 1799], titre, 21 pp. MW 530. - XI-XII. Message [s]. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. [Paris], Imprimerie nationale, Prairial an VII [juin 1799], 20 pp. ; 6 pp., un f. n. ch., avec 6 tableaux hors texte. - XIII. Rapports des ministres sur la situation de la République. titreMessage[s]. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. [Paris], Imprimerie nationale, Thermidor an VII [août 1799],13 pp. -XIV. LACUÉE DE CESSAC (Jean-Girard) : Rapport [et projet de résolution] fait au nom de la Commission du personnel de l'armée de terre pour les dépenses de l'an VIII, sur la force, l'organisation et la solde de l'armée de terre. Séance du 23 messidor an VII [11 juillet 1799]. [Paris], Imprimerie nationale, Thermidor an VII [août 1799], titre, 6 pp., 23 pp. MW 18 261. - XV. Institut national. Observations sur l'article du rapport du citoyen Daubermesnil, concernant les dépenses du matériel du ministère de l'intérieur pour l'an VIII, page 15, qui propose de fixer les dépenses ordinaires et travaux de l'Institut à 20,000 fr. [Paris], Baudouin, s.d. [1799], [3] pp. n. ch. - XVI.-XVII. Message [s]. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. [Paris], Imprimerie nationale, Vendémiaire an VIII [octobre 1799], 7 pp. ; 7 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques. sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques et à celles des départements pour l'année 1791, séance en date du 15 mars 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 15 pp., en feuilles. ‎

‎Le décret de l'Assemblée Nationale prévoie pour le budget de 1791 une contribution mobiliaire de 60 millions, et un revenu foncier estimé à 240 millions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait du Moniteur du 23 juillet 1814. Projet de loi de finances.‎

‎[Marseille], Imprimerie de Dubié, s.d. (1814) in-8, 8 pp., en feuilles. ‎

‎Premier budget de la Restauration ; il était censé couvrir les années 1814 et 1815, mais fut un peu perturbé par les événements. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES DEPENSES DANS LE BUDGET DE 1952.‎

‎MINISTERE DU BUDGET. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 54 pages - agraffes rouillées - textes sur deux colonnes - nombreux schémas en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Sommaire : la réforme de la présentation - les dépenses budgétaires en 1951-1952 - les dépenses budgétaires par grandes masses - les dépenses de fonctionnement des services civils - les dépenses budgétaires par fonction etc... Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎Analysis of executive impoundment reports submitted pursuant to title X of the congressional budget and impoundment control act of 1974‎

‎U.s. government printing office 1975 in8. 1975. Broché.‎

‎Bon Etat couverture défraîchie intérieur propre‎

‎Loi relative au département de la Guerre.. Donnée à Paris, le 4 mai 1791‎

‎Alençon, Malassis le Jeune, 1791 in-4, 4 pp., vignette, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Apperçu général des réductions sur la dépense publique. présenté à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances, le 29 janvier 1790‎

‎Paris, Baudouin, 1790 , 9 pp., tableaux in-t., broché. ‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, vite rallié au Tiers état, Montesquiou est rapporteur du Comité des Finances à la Constituante (il en devient président en 1791). Ce texte, envisagé comme un abrégé, a pour but de présenter aux citoyens un vaste rapport de réformes des dépenses publiques.Inconnu au Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opinion sur la résolution relative à l'octroi de bienfaisance pour les dépenses municipales de la commune de Paris.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An 7 (1798) in-8, 26 pp., broché. Travail de ver.‎

‎Martin et Walter, 18226. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Guide abrégé du verbalisant 1978 en matière de contributions indirectes et réglementations assimilées‎

‎Ministère du Budget. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 179 pages. Deux pinces (rouillées) au dos. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Service du contentieux - Sous direction IV A - Bureau IV A 3 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1789-1989, Les finaces de la France vers la démocratie‎

‎Ministère de l'economie, des finaces et du budget. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages + livret de 16 pages format In-12 augmentées de nombreuses illustratiions en couleurs et contenant une pièce d'1 franc.. . . . Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎ Classification Dewey : 332-Banque (économie financière)‎

‎L'Impôt sur le capital‎

‎Paris, Dubuisson et Cie, Imprimeurs, 1876 in 8 broché de 96 pages‎

‎Mémoire à MM. Les Membres de la comission du Budget. Dos très abimé, couverture défraîchie. Intérieur frais, sans rousseurs., non coupé.‎

‎Pièce autographe signée d'Emmanuel Brousse, député des Pyrénées-Orientales.‎

‎ 1 P.A.S (210 x 135) 1 page, à entête de la Chambre des députés, datée du 20 novembre 1913. Très bon état. ‎

‎" La commission du Budget, considérant que la conquête du Maroc ne bénéficiera qu'aux générations futures se refuse à faire peser sur les seules générations actuelles les charges imputables à l'établissement de la France au Maroc". Un monument lui a été dédié à Mont-Louis (Pyrénées-Orientales) : " À Emmanuel Brousse, ministre mort pauvre ". Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document. ‎

‎Ville de Marseille. Budget de 1836, précédé du compte d'ordre et d'administration comprenant: 1° Le compte final de 1834, clos le 30 juin 1835 2° Le compte de situation rendu au 31 décembre 1835 ( 1ere année de cet exercice ), et des chapitres additionnels‎

‎Typographie Des Hoirs Feissat Ainé Et Demonchy Marseille 1837 In-4 carré ( 305 X 230 mm ) de 27 45 et 7 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire. Rare.‎

‎Ville de Marseille. Budget de 1837, précédé du compte d'ordre et d'administration comprenant: 1° Le compte final de 1835, clos le 30 juin 1836 2° Le compte de situation rendu au 31 décembre 1836 ( 1ere année de cet exercice ), et des chapitres additionnels‎

‎Typographie Des Hoirs Feissat Ainé Et Demonchy Marseille 1837 In-4 carré ( 305 X 230 mm ) de 27 45 et 7 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire. Rare.‎

‎Ville de Marseille. Budget de 1838, précédé du compte d'ordre et d'administration comprenant: 1° Le compte final de 1836, clos le 30 juin 1837 2° Le compte de situation rendu au 31 décembre 1837 ( 1ere année de cet exercice ), et des chapitres additionnels‎

‎Typographie Des Hoirs Feissat Ainé Et Demonchy Marseille 1838 In-4 carré ( 305 X 230 mm ) de 27 45 et 7 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire. Rare.‎

‎GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3èmeéd. à jour au 1er septembre 1988‎

‎, Paris, La Documentation Française 1988, in-8, br., neuf, 192p.‎

‎La marine de la France.Marine militaire - Marine marchande.‎

‎ broché - 14x23 - 186 pp - 1938 - éditions PAYOT‎

‎Loi relative aux fonds à fournir provisoirement par la caisse de l'extraordinaire, pour les besoins des différents hôpitaux du royaume.. Donnée à Paris, le 25 juillet 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 4 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret sur les besoins des villes et des hôpitaux. précédé du rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du comité des contributions publiques, le 29 mars 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 15 pp., ‎

‎Rapport signé par La Rochefoucauld, Defermon, Rœderer, Dauchy, Dupont de Nemours. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur les dépenses extraordinaires qu'occasionne l'armement ordonné par le roi.. Séance du 12 juin‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 15 pp., 2 tabl. dépl., dérelié. ‎

‎Le second tableau a pour titre : Etat des frais d'armement de 14 vaisseaux, 14 frégates, 4 corvettes, 6 avisos, 2 flûtes, et 2 gabarres, dont l'équipement vient d'être ordonné par sa majesté.Martin & Walter, 22708. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale. le 1er octobre 1789‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1789 in-4, 15 pp., dérelié. ‎

‎Projet de décret en trois points :- Assurer l'équilibre entre les revenus et les dépenses fixes.- Pourvoir aux besoins extraordinaires qui sont indépendants des dépenses fixes.- Concourir à la sûreté des paiements prochains et lever l'embarras du trésor royal, dû à la rareté du numéraire et au discrédit général.Suit alors les dispositions à voter.Martin et Walter, III, 25740. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Livre blanc sur la réforme du financement de l'économie.‎

‎La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Préface de Pierre Bérégovoy. Classification Dewey : 330-Economie‎

‎PRECIS DE FISCALITE 1 - Fiscalité directe des personnes fiscalité directe des entreprises taxes sur le chiffre d'affaire‎

‎SLF DGI 1984 in8. 1984. Broché.‎

‎french édition - quelques marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en bon état. Expédition soignée sous blister dans une enveloppe à bulles depuis la France‎

‎Du franc Poincaré à l'écu - Colloque tenu à Bercy les 3 et 4 décembre 1992 - Sous la direction de MM. Lévy-Leboyer, Plessis, Aglietta et de Boissieu‎

‎Comité pour l'histoire économique et financière de la France. 1993. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. XIII + 809 pages. Plats contrepliés en 1 rabat.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎