Rouen, Seyer & Behourt, 1789 in-8, 12 pp., broché. Brochure défraîchie avec mouillures en bas et à droite sans atteinte au texte.
Réglement détaillé, concernant le bureau des subsistances, le comité de sûreté, le bureau général. A la fin du texte sont consignés les noms des membres des différents bureaux et comités.Absent de Martin & Walter. Non cité par Tourneux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.