10 books for « assemblee constituante »Edit

‎Avis des bons normands à leurs frères, tous les bons français de toutes les provinces et de tous les ordres‎

‎S.l., février 1789 in-8, 60 pp., broché sous couverture d'attente jaunie. ‎

‎Député de Rouen à la Constituante, trois fois président de l'Assemblée en 1790, Thouret présenta la constitution au roi. Girondin, il fut guillotiné en 1794. L'essai qu'il présente reprend les principales idées de la gauche lors de l'ouverture des Etats Généraux : vote par tête, élaboration d'une constitution, abolition des privilèges en matière d'impôts, etc.Exemplaire en partie sur papier bleu. Vignette sur la page de titre.Barbier, I, 366. Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Opinion du député du baillage de Caux sur cette question proposée par M. de Cazales, dans la séance de l'assemblée nationale, du 17 février, l'Assemblée Nationale doit-elle décréter que les départements, aussitôt qu'ils seront assemblés, nommeront de nouveaux députés à l'assemblée nationale?‎

‎S.l., (1790) in-8, 37 pp., broché. Papier légèrement froissé. ‎

‎Faut-il élire une nouvelle législature, après le rassemblement des délégués des départements ? Martin & Walter, II, 15849. ‎

‎Réflexions d'un député de la sénéchaussée de Lyon sur la projet de constitution à l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Imprimerie de Guerbart, (1791) in-8, 46 pp., broché. Papier défraîchi. ‎

‎Bergasse reproche au projet de constitution de n'aborder que les aspects politiques, sans se soucier des moeurs, de la vie religieuse et morale. Martin & Walter, I, 2660. ‎

‎Supplément de l'adresse des Amis de la paix ou l'unique moyen de sauver la France. Point de banqueroute, point de guerre civile, point de despotisme, mais une seconde Assemblée Nationale‎

‎1790 in-8, 36 pp., cousu. Légèrement défraîchie. ‎

‎La vente des biens du clergé conduirait le pays à l'anarchie et la liquidation des biens nationaux ne ferait qu'accroître la défiance envers nos finances. Le peuple n'a pas confiance en ses législateurs, les intrigues et les calomnies se répandent. Pour éviter l'anarchie, les membres des prochaines Assemblées de département devront nommer des députés pour une seconde législature.Martin & Walter, Anonymes, 17317. ‎

‎Mémoire préliminaire sur le travail des Etats Généraux, par M.D‎

‎S.l.n.d. in-8, 56 pp., dérelié. ‎

‎Considérations ironiques sur l'éloquence de certains députés et sur les "idées nouvelles". Les mesures prises par l'Assemblée pourront-elles remettre la France au travail et rétablir un climat fondé sur l'ordre et la sérénité ?Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Aux représentans de la Nation‎

‎S.l., 1789 in-8, 64 pp., broché. ‎

‎Créer des administrations dans toutes les provinces avec élection sur une base uniforme de députés du Tiers et de la noblesse. Renouvellement de ces députés tous les ans et les élus ne pourront se représenter avant 5 années. Pour les finances, la base de toute contribution nationale doit reposer sur les propriétés foncières.Martin & Walter, Anonymes, 2394. ‎

‎Proposition de loi portant définition des biens vacants et leur qualification comme tels, notamment en agriculture, déposée par M. Gaumont, Georges (P.L. 63-02)‎

‎ 1963 La proposition de loi telle que déposée à l'Assemblée constituante algérienne en 1963 (4 pp. - 3 exemplaires), une autre version (3 pp. - 25 exemplaires thermocollés), deux versions préparatoires (copies carbonne du tapuscrit) dont l'une sur papier rose et l'autre comportant quelques corrections autographes.‎

‎Georges Gaumont (1910-2004) : ingénieur agronome, conseiller général de Sétif (1949-1963), président de la Commission départementale de Constantine (1956), président de la Chambre d'agriculture de Sétif (1959-1964), premier adjoint au maire de Sétif après l'Indépendance (1962-1964), et l'un des 16 députés européens à l'Assemblée constituante algérienne. Sa proposition de loi visait à subordonner la qualification de "bien vacant" (qui entraînait l'expropriation du-dit bien sans indemnité) à une décision judiciaire. Sa proposition de loi n'ayant pas été adoptée, tous les biens des Français d'Algérie ont pu être impunément spoliés selon le bon-vouloir des fonctionnaires algériens locaux. ‎

‎Assemblée nationale - Séance du 27 juin 1789.‎

‎[Paris], 1789 1 volume In-8° (12,2 x 19,5cm) Broché sans couverture. 16p. Tache en marge de la 1ère page; dernière feuille en partie débrochée (extrait d'un recueil).‎

‎Compte rendu de la séance du 27 juin 1789 de l'Assemblée Nationale, date à laquelle, après le "Serment du Jeu de Paume" (20 juin), Louis XVI invitera les députés de la noblesse et du clergé à se réunir dans leur ensemble à ceux du Tiers état (l'Assemblée Nationale se déclarant ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE le 9 juillet); "Lettre du Roi" in fine: "[...] j'engage ma fidelle Nobleffe à fe réunir, fans délais, aux deux autres Ordres". Publication quotidienne qui deviendra "Courrier national" le 6 juillet 1789. ‎

‎La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791 [suivi de: ]Almanach du père Gérard pour l'année 1792‎

‎ Paris, imprimerie de Didot jeune, 1791. In-16, 160 pp. [suivi de : ] Paris, chez Buissons, 1792. In-16, 160 pp., maroquin vert, triple filet doré en encadrement sur les plats, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches dorées ‎

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‎Jolie petite édition de Didot de la première Constitution française qui fit de la France une monarchie constitutionnelle. Elle débute par les seize articles de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen. Après la Constitution se trouve la lettre du roi Louis XVI à l'Assemblée nationale du 13 septembre 1791 dans laquelle il accepte cette constitution et donne ses raisons : "Cette déclaration eût pu suffire dans un autre tems [sic]: aujourd'hui je dois aux intérêts de la Nation, je me dois à moi-même de faire connaître mes motifs." Enfin, avant la table alphabétique, le serment prêté par le Roi en acceptation de la Constitution. Le second ouvrage est en seconde édition, imprimé sur papier bleu et orné d'une gravure en frontispice de Borel gravée par de Launay. Elle représente le père Gérard expliquant la constitution à des paysans. Les douze entretiens sous forme de dialogue du père Gérard sont précédés d'une introduction et d'un calendrier. L'ouvrage se conclut sur le Rapport fait à la Société des Amis de la Constitution par M. Dusaulx, une chanson patriotique et la table des matières. Grand-Cartert, Les Almanachs, 1039. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Liste des portraits dessinés, gravés ou lithographiés des députés à l'Assemblée nationale de 1789, avec l'indication de leur format et le nom des artistes à qui ils sont dus, précédés d'une notice biographique sur chaque personnage‎

‎Chez l'auteur Broché D'occasion état correct 01/01/1854 218 pages‎