‎[ASSEMBLEE CONSTITUANTE] ‎
‎Aux représentans de la Nation‎

‎1- [DUGOUR (Antoine Jeudy)]. Mémoire justificatif pour Louis XVI, ci-devant roi des Français. Paris, Dufart, 1793. 240 p.2- [LEVIGNEUR (Thomas)]. Bilan de la nation française au 1er février 1793. Extrait des comptes et états des agents du gouvernement et de quelques écrits sur les finances. Par un ex-député. Paris, Le Vigneur, 1793. 32 p.3- [LALLY-TOLLENDAL (Trophime-Gérard de)]. Songe dun Anglais, fidèle à sa patrie et à son roi. Londres, Elmsley, 1793. 30 p.4- BERTRAND DE MOLLEVILLE (Antoine-François). Dénonciation de prévarications commises dans le procès de Louis XVI, adressée à la Convention nationale. Londres ; et réimprimé à Paris, 1793. 16 p.5- LE GRAND (Jérôme). Aux représentans de la Nation. Paris, chez les marchands de nouveautés, 1793. 16 p.6- [CONSTITUTION]. La Constitution française, présentée au Roi par lAssemblée Nationale, le 3 Septembre 1791, & acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois. Paris, Baudouin, 1791. 41, (1) p.7- [SÈZE (Raymond de)]. Observations rapides sur la nullité du procès commencé contre Louis XVI, et lincompétence des hommes qui ont cru pouvoir se constituer ses juges, pour servir de suite au plaidoyer de M. de Sèze. Paris, Froullé, 1792. (2), 30 p.8- SÈZE (Raymond de). Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792. Paris, Imprimerie nationale, 1792. 49 p.9- [SÈZE (Raymond de)]. Lettre à Monsieur Desèze, défenseur officieux du Roi. S.l.n.d. [1793]. 15 p.10- SOURDAT (Nicolas). Vues générales sur le procès de Louis XVI. S.l.n.d. [1792-1793]. 31 p.11- NARBONNE-LARA (Louis de). Déclaration dans le procès du roi. Londres, chez les Marchands de Nouveautés, 1793. 16 p.12- LOUVET DE COUVRAY (Jean-Baptiste). La France déchirée par ses enfans, sa plainte au tribunal du genre humain, suivies du Plaidoyer de la raison (). Londres et Paris, chez les marchands de nouveautés, s.d. [1792]. 56 p.13- [SAVOIE]. Procès-verbaux de lAssemblée nationale des Allobroges. Paris, Imprimerie nationale, 1792. (2), 78 p.14- [GOSSUIN (Eugène Constant). Instruction sur létablissement des comités de la Convention nationale, conforme au rapport fait par Eugène Gossuin. Paris, Imprimerie nationale, 1792. (2), 49 p.Un extrait de catalogue de librairie de 4 pages annonçant notamment la parution de la seconde édition du Mémoire justificatif pour Louis XVI, est relié avant lavant-dernière pièce.‎

‎ 14 pièces en un volume in-8 (200 x 124 mm), plein maroquin rouge de l'époque, large encadrement rocaille doré à la plaque sur les plats, dos à 5 nerfs orné de caissons cloisonnés et fleuronnés à la fleur de lys, pièce de titre de maroquin vert, roulette dorée sur les coiffes, dentelle intérieure dorée, tranches dorées. ‎

‎Précieux recueil de pièces relatives au procès du roi Louis XVI jugé par les députés devant la Convention nationale. Essentiellement favorables au roi, on y trouve, entre autres, le plaidoyer de Raymond de Sèze, lavocat du roi, et ses suites (n° 7 et 8) ainsi que la première édition in-8° de la Constitution de 1791 (n°6).Quelques rousseurs.Très bel exemplaire, reliure de lépoque de maroquin doré à la plaque, peut-être placée anciennement sur ce recueil. ‎

‎Avis de plusieurs bons citoyens de tous les ordres à toutes les Assemblées d'élection qui doivent se tenir dans les Pays d'État, et dans les bailliages et sénéchaussées du royaume, pour nommer les représentans de la Nation, aux États-Généraux‎

‎S.l., 1788 in-8, 17 pp., dérelié. ‎

‎Observations adressées aux représentans de la Nation sur le rapport du comité de constitution concernant l'organisation du pouvoir judiciaire‎

‎S.l., 1790 in-8, 50 pp., dérelié. ‎

‎Martin & Walter, IV, 31466. ‎

‎Observations d'un ancien député au Corps législatif, sur la nécessité d'une Charte constitutionnelle librement discutée et acceptée par les représentans de la Nation‎

‎Paris, 1814 in-8, [2]-38 pp., en feuilles, cousu, sous couverture d'attente de papier crème. ‎

‎Intéressant opuscule libéral, demeuré anonyme, et dont l'exergue renverse le principe même de la Restauration, celui de la fameuse "légitimité" : "Je n'ai point pour but de démontrer, dans cet écrit, qu'un gouvernement ne peut être légitime qu'autant qu'il est fondé sur l'autorité des lois ; cette vérité, qui résulte de la seule définition du mot légitime, me paraît trop évidente pour être susceptible de démonstration". De fait, l'auteur présente des voeux en faveur d'une constitution votée, ce qui, on le sait, fut écarté par la Première Restauration, au profit de la fiction d'une Charte "octroyée". LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎A Nosseigneurs les représentans de la Nation‎

‎A Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790) in-4, 3 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, IV, 147 : "Pétition des payeurs et contrôleurs des rentes pour demander leur maintien." ‎