233 books for « 1791 »Edit

‎La Constitution française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791.‎

‎ Paris, de l'imprimerie de Didot Jeune, Garnery, 1791, in-32 (6,5 x 9.5 cm) , 160 pp, reliure plein veau marbré, dos lisse orné de fleurons révolutionnaires, pièce de titre basane noire, double filet doré encadrant les plats, roulette intérieure dorée, tranches dorées, tranches dorées (rel. de l'époque), coiffes arasées, mors frottés, coins émoussés, mais bon exemplaire, solide et propre‎

‎Première édition miniature de la première Constitution française, instituant une monarchie constitutionnelle, parue en même temps que l'originale in-folio (Camus, Bibliothèque des livres de droit, II, no. 825 ; Catalogue de l'Histoire de France, VI: 2-19). Belle édition de petit format, finement imprimée sur papier vélin en caractères de Pierre-François Didot, dit le jeune (Jammes, Les Didot, n° 39). Elle revêt un intérêt tout particulier, témoignant de l'importance du texte à l'époque : l'idée était alors de publier la Constitution française dans un format assez petit pour être transporté en toute circonstance, qui plus est accessible pour une somme assez modique ; cette édition fut en cela une véritable réussite. Elle contient la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, suivie des 208 articles de la Constitution proclamée le 3 septembre 1791, de la Lettre du Roi à l'Assemblée nationale du 13 septembre 1791, du Serment du Roi pour l'acceptation de la Constitution du 14 septembre 1791 et d'une Table alphabétique. Bon exemplaire en reliure de l'époque, avec des fers révolutionnaires au dos représentant un bonnet phrygien piqué sur un sabre. — "Ce petit volume n'est pas commun." (Hennebert, Le Bibliologue, I, 170) ‎

‎[Panthéon] Loi relative aux Honneurs à décerner aux Grands hommes jugés tels par le Corps Législatif. Donnée à Paris, le 10 avril 1791.‎

‎[Panthéon] Loi relative aux Honneurs à décerner aux Grands hommes jugés tels par le Corps Législatif. Donnée à Paris, le 10 avril 1791. Mézières, J.P.L. Trécourt, 1791. In-4, 3p. Très importante loi de fondation du Panthéon suite au décret du 4 avril 1791. « L'Assemblée Nationale décrete que le nouvel édifice de Sainte Geneviève sera destiné à recevoir les cendres des grands hommes, à dater de l'époque de la liberté françoise ». L'article 3 précise que Mirabeau « est jugé digne de recevoir cet honneur ». Bel entête « La Loi et le Roi » avec mention « Département des Ardennes ». [91] ‎

‎Copies de diverses Représentations des Etats de Brabant à LL. AA. RR. relativement aux différends entre Eux & le Gouvernement-Général des Pays Bas‎

‎2. S.l. (Bruxelles), (1791), in-8°, 21 x 14 cm, 16 pp. Modern wrapper. Transcription of a letter of the Estates of Brabant dated 19.10.1791, dated 24.10.1791, dated 07.11.1791, and the answer by Albert & Marie-Christina dated 08.11.1791 .‎

‎Rapport et projet de décret relatifs au rachat successif & séparé des redevances fixes, même solidaires, & droits casuels conservés ; au mode de conversion du champart & autres redevances de même nature, en une rente annuelle d'une quotité fixe de grains ; à la prescription des redevances fixes à l'avenir, & au paiement de celles arriérées depuis & y compris 1789 jusqu'en 1791 inclusivement‎

‎ "Imprimés en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 28 mai 1792, l'an 4e. de la liberté."- 32 pages ; 20 cm (8vo)- fait & présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité féodal, par Joseph-François Lemalliaud, député du département du Morbihan, vice-président du Comité féodal.rare non coupé.Couverture souple- Edition originale. ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Liste de MM. les députés de l'Assemblée Nationale législative et de MM. les Suppléans (1791).Suivi de :Liste par ordre alphabétique, des noms de MM; les Députés à l'Assemblée Nationale législative, avec leurs demeures au premier janvier 1792.‎

‎ 1791 P., de l'Imprimerie Nationale,1791 - 1792, 2 volumes in-8° (215 x 130) reliés en 1 vol.1/2 percaline marron tachetée de noir à la Bradel, pièce de titre en maroquin marron foncé, titre doré en long, de 114 pp. ; 28 pp.Importante mouillure affectant la partie basse des cahiers, en l'état. ‎

4 Images

‎Intéressante liste des premiers députés de la Constitution de 1791. ‎

‎[Panthéon] Loi relative à la translation du Corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève. Donnée à Paris, le 1er juin 1791.‎

‎[Panthéon] Loi relative à la translation du Corps de Voltaire dans l'église de Sainte-Geneviève. Donnée à Paris, le 1er juin 1791. Mézières, J.P.L. Trécourt, 1791. In-4, 3p. Très importante loi pour ramener le corps de Voltaire au Panthéon, après la loi du 15 mai qui l'avait fait mettre dans l'église de Romilly en attendant la translation à Paris. Bel entête « La Loi et le Roi » avec mention « Département des Ardennes ». [91] ‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l., s.d. (1791) in-8, titre, 66 pp., broché sous couverture d'attente de papier gris. ‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Déclaration d'une partie des députés aux Etats-Généraux. touchant l'acte constitutionnel et l'état du Royaume‎

‎S.l.n.d. (1791) in-8, 54 pp., dérelié. ‎

‎De première importance, cette déclaration du 31 août 1791, fortement argumentée, est globalement passée sous silence par l'historiographie de la Révolution : elle exprime, juste avant le vote, les réserves et le rejet de la minorité de l'Assemblée constituante des principes qui présidèrent à l'élaboration de la Constitution de 1791, ainsi que du nouveau visage donné au corps politique de la France. Suit la liste des signataires, qui permet d'avoir une idée assez juste de la partie "contre-révolutionnaire" de l'assemblée.Martin & Walter, Anonymes, 5048. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi relative au commerce au-delà du Cap de Bonne-Espérance & aux Colonies françoises. Donnée à Paris, le 6 juillet 1791.‎

‎ In-4, broché, 12 p. Douay, Impr. Wagrez, 1791.‎

‎Loi du 6 juillet 1791 qui réorganise la circulation des marchandises entre la métropole et les colonies orientales.(Cf. Martin & Walter, IV:2, 9143).Signature autographe du ladministrateur du district, "Du Quesnoy".Exemplaire à l'état de neuf, non coupé, tel que paru. ‎

‎IDOMENEUS (IDOMENEE)‎

‎ COLLECTION LITOLFF ‎

‎Edizione di inizio novecento della melodia "idomeneus" o "Idomenee" di Wolfgang Amadeus Mozart (1756-1791). In ottime condizioni. Copertina editoriale in ottime condizioni con lievi usure marginali. Legatura editorialmente assente. Pagine in ottime condizioni con rare fioriture. In folio. cm. 35x27. Pp. 7.Edtion of early 20th century of the melody "idomeneus" or "Idomenee" by Wolfgang Amadeus Mozart (1756-1791). In very good conditions Editorial cover in very good conditions lightly worn in the extremities. Binding is editoriarly missing. Pages in very good conditions with occasional foxing. In folio. cm. 35x27. Pp. 7.‎

‎TITUS (LA CLEMENCE DE TITUS) ‎

‎ COLLECTION LITOLFF ‎

‎Edizione di inizio novecento della melodia "Titus" o "La clemence de Titus" di Wolfgang Amadeus Mozart (1756-1791). In ottime condizioni. Copertina editoriale in ottime condizioni con lievi usure marginali. Legatura editorialmente assente. Pagine in ottime condizioni con rare fioriture. In folio. cm. 34,55x27. Pp. 5.Edtion of early 20th century of the melody "Titus" o "La clemence de Titus" by Wolfgang Amadeus Mozart (1756-1791). In very good conditions Editorial cover in very good conditions lightly worn in the extremities. Binding is editoriarly missing. Pages in very good conditions with occasional foxing. In folio. cm. 34,55x27. Pp. 5.‎

‎SINFONIA DEL FLAUTO MAGICO‎

‎MILANO NAPOLI LONDRA RICORDI 1876‎

‎Edizione Ricordi del giugno 1876 della melodia "Flauto magico" di Mozart (1756-1791) della collana "Raccolta delle più celebri partiture trascritte per pianoforte da B. Cesi". Bel frontespizio illustrato. In ottime condizioni. Copertina editoriale in ottime condizioni con lievi usure ai margini e dorso. Legatura in buone condizioni. Pagine in ottime condizioni con rare fioriture. In folio. Formato cm. 34,5x25,5. Pp. 11Ricordi edition of june 1876 of the melody "Flauto magico" by Mozart (1756-1791) of the series "Raccolta delle più celebri partiture trascritte per pianoforte da B. Cesi". Beautiful illustrated title page In very good conditions. Editorial cover in very good conditions slightl worn in the edges and spine. Binding in good conditions. Pages in very good conditions with occasional foxings. In folio. Formato cm. 34,5x25,5. Pp. 11<BR><BR> ‎

‎COLLECTION LITOLFF SCHULE DES LEGATO UND STACCATO FUR PIANOFORTE OP. 335 ‎

‎LONDON HENRY LITOLFF'S VERLAG ‎

‎Edizione della fine dell'ottocento o inizi novecento della melodia "Schule des legato und staccato" dall'opera 335 del compositore austriaco insegnante e pianista Carl Czerny (1791-1857) Decorazioni in copertina. In mediocri condizioni. Copertina editoriale in discrete condizioni con usure marginali. Rinforzo ai margini e dorso. Legatura quasi assente. Pagine in discrete condizioni con fioriture. In Folio. cm. 30x24. Pp. 87.Edition of late 19th century of early 20th century of the melody "Schule des legato und staccato" from the opera 335 by the austrian composer teacher and piano player Carl Czerny (1791-1857) Decorations in the cover. In poor conditions Editorial cover in fair conditions with wearings in the extremities. Reinforcements in the spine and edges. Binding almost missing. Pages in fair conditions with foxing. In Folio. cm. 30x24. Pp. 87‎

‎SACRIFICIO DI ABELE E DI CAINO BASSORILIEVO IN MARMO DELLA FACCIATA DEL DUOMO D'ORVIETO ‎

‎Bella incisione all'acquaforte che riproduce il bassorilievo in marmo della facciata del Duomo di Orvieto "Sacrificio di Abele e di Caino". Incisione appartenente alla serie "Stampe del duomo di Orvieto". Margini eccessivamente rifilati. Data: 1790 circa Autore: Giovanni Battista Leonetti (1791-1808) su disegno di Carlo Cencioni (1770 ca-1827). Scultura di Nicola Pisano (1220 ca-ante 1284) Tecnica:acquaforte Dimensione del foglio: 168x236 mm Dimensione dell'incisione: 150x235 mm Condizioni: Buone. Alcune fioriture e gore. Beautiful etching reproducing the basrelief in th4e facade of the Dome of Orvieto "Sacrificio di Abele e di Caino". Engraving belonging to the series "Stampe del duomo di Orvieto". Edgees are excessively cut. Date: 1790 circa Autore: Giovanni Battista Leonetti (1791-1808) after Carlo Cencioni (1770 ca-1827). Sculpture by Nicola Pisano (1220 ca-ante 1284) Technique: etching Size of the page: 168x236 mm Size of the engraving: 150x235 mm Conditions: Good. Some foxing and dump stains‎

‎GLI UGONOTTI OPERA IN CINQUE ATTI PAROLE DI EUGENIO SCRIBE MUSICA DI GIACOMO MEYERBEER ‎

‎FIRENZE STABILIMENTO RICORDI ‎

‎Edizione dell'aprile 1876 dello spartito della nota opera "Gli ugonotti" ambientata durante la notte di san Bartolomeo del compositore tedesco Giacomo Meyerbeer (1791-1864). L'opera venne rappresentata per la prima volta il 21 febbraio 1836 al Teatro dell'Accademia Reale di Parigi, il timbro a secco indica aprile 1876 e il numero della stampa è 42054. Indicazione degli attori (Dorus-Gras, Serda, falcon, Derivis, Dupont, Wartel, Massol, Prevost, Nourrit, Levasseur, Flecheur). Alcune pagine unite tra loro. Partitura completa per pianoforte e canto. Antiche note manoscritte a matita. Brossura editoriale illustrata. In buone condizioni. Copertina in mezza pelle con brossura editoriale applicata al piatto anteriore in buone condizioni con lievi usure ai margini e dorso. Legatura in buone condizioni. Pagine in buone condizioni con fioriture. In folio. cm. 28x21. Pp. (6)+441. Peso Kg. 1,440.Edition of april 1876 of the score of the famous work "Gli ugonotti" placed in the Night of Saint Barthelemy by the german composer Giacomo Meyerbeer (1791-1864. The work was represented for the first time the 21st of february 1836 in the Teatro dell'Accademia Reale di Parigi, the embossed stamp indicates april 1876 and the number in the page is 42054. Indication of actors (Dorus-Gras, Serda, falcon, Derivis, Dupont, Wartel, Massol, Prevost, Nourrit, Levasseur, Flecheur). Some pages bound together. Complete score for piano and chant. Antique handwritten notes in pencil. Editorial illustrated cover. In good conditions. Half leather cover with editorial cover applied in front plate in good conditions lightly worn in the extremities and spine. Binding inb good conditions. Pages in good conditions with foxing. In folio. cm. 28x21. Pp. (6)+441. Weight Kg. 1,440.‎

‎AUX ELECTEURS <BR><BR>DU DEPARTEMENT DE LA SEINE<BR><BR>‎

‎PARIS TRUNOT ET C. ‎

‎Rarissimo documento, una lettera di propaganda elettorale al Dipartimento della Senna del chimico e fisico Cesar Mansuete Despretz (1791-1863) nella quale esprime la sua preferenza verso il partito Repubblicano e auspica la formulazione di nuovi leggi in ambito sanitario. Senza data ma del 1848. In buone condizioni. Fioriture. Piegatura verticale. In 4. Dim. 27x22,5 cm. Pp. (2).Very scarce document a letter of electoral propaganda to Senna Dipartment by the chemistry and physician Cesar Mansuete Despretz (1791-1863) in whcih he eexpresses his preference towards the Republican party and the creation of new laws for public health. Not dated but of 1848. In conditions. Foxing. Vertical folding. In 4. Dim. 27x22,5 cm. Pp. (2).‎

‎IL FLAUTO MAGICO DRAMMA IN DUE ATTI COMPOSTO E RIDOTTO PER IL CEMBALO‎

‎PARIS CHEZ MAURICE SCHLESINGER LIBRAIRE ET EDITEUR DE MU ‎

‎Bella edizione italiana dei pirmi dell'ottocento della partitura completa per cembalo e canto dell'opera "Il flauto magico" musicata da Wolfgang Amadeus Mozart (1756-1791). Bellissima illustrazione litografica incisa da G. Engelmann. Il canto è in testo italiano e tedesco. Insieme al volume un depliant sulla rappresentazione dell'ottobre novembre e dicembre 1974 del Flauto Magico all'Opera studio de Paris e un foglio battuto a macchina con la lista degli attori e la loro distribuzione in scena. Direttore musicale Claire Gibault. Verosimilmente il volume è stato usato come studio per questa rappresentazionee teatrale. Copertina in mezza pelle con titolo e decorazioni in oro al dorso in buone condizioni con lievi usure marginali. Legatura in buone condizioni. Pagine in ottime condizioni con fioriture. ANNO: Inizio ottocento DIMENSIONI: In folio. cm 35x26,5 PAGINE: pp. 167. Beautiful italian edition of early 19th century of the complete score for cembalo and chant of the work "Il flauto magico" with music by Wolfgang Amadeus Mozart (1756-1791). Very beautiful lythographed engraving by G. Engelmann. The chant is in italian and german language. Together with the volume a depliant about the representation of the october november and december 1974 of the Flauto Magico in the Opera studio de Paris and a typewritten page with list of the actors and their distribution in scene. Musical chief Claire Gibault. Probably the volume has been used as a study for this theatre representation. Half leather coeval cover with gilted title and decorartions in the spine in good conditions lightly worn in the extremities. Binding in good conditions. Pages in very good conditions with foxing YEAR: early 19th century SIZE: In folio. cm 35x26,5 PAGES: pp. 167‎

‎24 STUDI DELLA PICCOLA VELOCITA C. CZERNY OP. 636 25 STUDI DITEGGIATI PER PIANOFORTE COMPOSTI DA ENRICO BERTINI (SECONDO GRADO) OP. 29 G. RICORDI AGOSTO 1895 25 STUDI DITEGGIATI PER PIANOFORTE (TERZO GRADO) OP. 32‎

‎ G. RICORDI ‎

‎Bella raccolta di quattro spariti del compositore austriaco insegnante e pianista Carl Czerny (1791-1857) e di Enrico Bertini (1798-1876).<BR><BR>Czerny è noto per le opere di insegnamento di pianoforte, tuttora utilizzate.<BR>La prima opera sono 24 studi della piccola velocita dall'opera 636. Frontespizio mancante ma della fine del XIX secolo.<BR>Le ultime tre del 1890 circa (timbro a secco illeggibile) sono 25 studi diteggiati per pianoforte di Enrico Bertini (secondo e terzo grado).<BR>Ritratto di Bertini.<BR>In buone condizioni e completo.<BR>Copertina in mezza pelle in buone condizioni con lievi usure ai margini e dorso. Etichetta al piatto anteriore. Legatura in buone condizioni con qualche pagina staccata. All'interno le pagine si presentano in buone condizioni con fioriture. In 4. Dim. 30,5x23 cm. Pp. 43+35+41+49. Beautiful collection of four works by the austrian composer teacher and piano player Carl Czerny (1791-1857) and Enrico Bertini (1798-1876).<BR>Czerny is famous for his works used for piano teaching, still in use.<BR>the first work are 24 studies of little speed from work 636. Title page is missing but of the end of XIX century.<BR>The last three of 1890 circa (embossed stamp is unreadable) are 25 studies for piano by Enrico Bertini (second and third grade).<BR>Portrait by Bertini.<BR>In good conditions and complete.<BR>Half leather cover in good general conditions with wearings and stains in the edges and spine. Label in the front plate. Binding in good conditions with some page detached. Inside pages are in good conditions with foxings. In 4. Dim. 30,5x23 cm. Pp. 43+35+41+49. ‎

‎A Etienne Gausselin a la chigan, défendeur [ordonnance de payer]‎

‎Montréal Cour des Plaidoyers Communs, District de Montréal [1791] Un feuillet in-8 à l'italienne, 2 pages. ‎

‎:: Document en partie imprimé et en partie manuscrit, signé par René Ovide Hertel de Rouville (1720-1792, directeur des Forges du St-Maurice, grand voyer et juge très controversé). :: Demande d'indemnité d'Antoine Robinet à Etienne Gausselin de onze livres .. pour le refus d'un garage sur sa terre... Le 7 septembre 1791. Contresigné par le huissier Jollet. :: Traces de plis. Incunable canadien (i.e. imprimé avant 1800). ‎

‎Constitution Françoise. Donnée à Paris, le 14 septembre 1791. Décret de l'Assemblée Nationale du 3 septembre 1791.‎

‎Clermont-Ferrand, Antoine Delcros, 23 septembre 1791, in-4, broché, 63 pages.‎

‎Edition originale. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en préambule. Exemplaire avec la signature manuscrite du secrétaire général du département du Puy-de-Dôme en fin de volume. Mouillure marginale à quelques feuillets. La première constitution de la France, la déclaration des droits de l'homme est parue deux ans plus tôt, en 1789. Edition originale du texte officiel, chaque département était chargé de le faire imprimer et distribuer auprès des instances administratives,‎

‎Sur Moses Mendelssohn, sur la réforme politique des Juifs: et en particulier sur la révolution tentée en leur faveur en 1753 dans la Grande Bretagne. Par le comte de Mirabeau.‎

‎ 1787 A Londres, 1787. Un volume in-8° (121 x 199 mm) en deux parties de [68]+130 pages. Edition originale. Relié avec: Lettres sur le désir de plaire, suivies de ce que cest que loccasion, conte moral. Par lauteur des Erreurs dune jolie femme, s. l., s. n. e., 1786, in-8° de 102 pages. Edition originale. Reliure de lépoque en demi-basane fauve à coins, dos lisse orné de filets, pièce de titre olive. Ouvrage en parfait état, à part un léger accroc à la coiffe supérieure.‎

‎Gabriel-Honoré Riquetti, comte de Mirabeau (Bignon-Mirabeau, 1749-Paris, 1791), qui se considérait comme un «comte plébéien» et, à raison, comme un paria de sa propre classe sociale, se sentit solidaire des Juifs, ces parias des sociétés européennes, lors des ses séjours en Angleterre et en Allemagne, de 1784 à 1786. Il explique dans sa préface que «cet écrit est dans sa partie vraiment importante (celle qui traite de la réforme politique des Juifs) une analyse fidèle des deux volumes allemands qua écrit M. [Christian Wilhelm von] Dohm [(1751-1820)] sur le même sujet [«Ueber die bürgerliche Verbesserung der Juden», Berlin & Stettin, 1781]. Son ouvrage étant à peine connu de quelques littérateurs en France [M. (Jacques-Pierre) Brissot de Warville (1754-1793) en a parlé dans son journal (mois doctobre 1784). Mais lintéressant extrait quen a donné cet écrivain estimable, daprès la traduction anglaise, ne suffisait pas à mes vues], où la traduction du premier volume, faite à Berlin, na même pas été répandue, tandis que la seconde nous est restée tout à fait étrangère, jai cru faire une chose utile en donnant sur une question aussi grande, aussi digne dintérêt, le précis des recherches et des principes dun homme dont lamitié ne mexagère point le mérite vraiment rare & le talent très distingué. Lhistoire succincte de la grande révolution tentée en faveur de la nation juive en Angleterre dans lannée 1753 ma paru appartenir dautant plus naturellement à mon plan, que faute de matériaux M. Dohm la négligée. Jen dois le détail à deux Anglois dont linfatigable philanthropie voudrait concourir dune extrêmité du globe à lautre à lextirpation des préjugés ennemis qui arment & divisent les hommes». Quoique né et élevé dans le judaïsme traditionnel, Moses Mendelssohn (Dessau, 1729-Berlin, 1786) fut lun des principaux instigateurs dun mouvement des Lumières propre au judaïsme et un défenseur de lémancipation juive, au risque dune assimilation dans les sociétés chrétiennes et de la perte de lidentité spécifique et de lextinction des traditions judaïques. Quoi quil en soit, moins de six mois après la mort de Mirabeau, le 27 septembre 1791, à lissue dun vote quasi-unanime de lAssemblée Constituante, les Juifs de France (alors principalement établis en Alsace) devinrent des citoyens à part entière. Les «Lettres sur le désir de plaire» constituent le dernier ouvrage de François-Albine Puzin de la Martinière (Lyon, 1730-Paris, 1795), épouse en 1754 à Lyon du peintre et dessinateur sur étoffes Jean-Marie Benoist, installée à Paris dès 1757 ou 1758. A partir de 1757, elle publie une bonne dizaine de romans, deux pièces de théâtre qui ne seront pas jouées à lépoque, divers essais et doccasionnels articles pour le «Journal des Dames». Sa pièce de 1758, «La Supercherie réciproque», critique du patriarcat et du status quo social, sera enfin représentée en mars 2022 à Lyon! Très bon ‎

‎Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature ‎

‎Périgueux Chez J. P. Dubreuilh, Imprimeur 1791 in 4 (26,5x21) 1 fascicule broché, 3 pages, non rogné. Loi Relative aux Fermiers de Biens nationaux dont les Baux sont en denrées, & aux redevables de rentes de même nature. Donnée à Paris, le 23 Février 1791. Loi de l'Assemblée Nationale N°606. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Pas de couverture ‎

‎[Canaux parisiens] Loi relative à la construction du Canal projetté par le Sieur Brulée. Donnée à Paris, le 30 janvier 1791 [suivi de] Tarif Du Péage accordé au Sieur Brulée.‎

‎[Canaux parisiens] Loi relative à la construction du Canal projetté par le Sieur Brulée. Donnée à Paris, le 30 janvier 1791 [suivi de] Tarif Du Péage accordé au Sieur Brulée. Charleville, P.F. Guyot, 1790. In-4, 11p. Très intéressante loi sur le premier des trois projets de canaux parisiens de cette époque. Il s'agissait de créer le canal de l'Ourcq, le canal Saint-Martin, le canal Saint Denis et le bassin de la Villette. Jean-Pierre Brullée (1733-1814) obtint donc l'autorisation en 1790. François Bossu peu de temps après, sous le Directoire, et Pierre-Simon Girard (1765-1836), sous le Consulat. Napoléon choisira ce dernier. Le but de ces travaux était d'assurer les ressources en eau potable à Paris. Peu commun. [91] ‎

‎Discours sur l'obligation du roi de résider dans le royaume.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎Edition Originale. Député de Rouen à la Constituante, Thouret présenta au Roi la Constitution de 1791. Girondin, il fut condanmné à mort et exécuté en 1794. D'après l'auteur, le Roi n'est pas autorisé à s'éloigner à plus d'une journée de distance du corps législatif. Il peut néanmoins sortir du royaume avec l'accord de cette institution.Martin & Walter, IV, 32612. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Constitution françoise. projet présenté à l'Assemblée nationale par les comités de constitution et de révision‎

‎Angers, Mame, 1791 in-8, 43 pp., dérelié. Fenêtre en bas de la page de titre sans atteinte au texte.‎

‎Il s'agit du projet de constitution codifiant les décrets déjà adoptés, rectifiés et révisés selon le vœu de Le Chapelier ; il fut présenté le 5 août 1791 par Thouret à l'Assemblée constituante, ce qui permit la reprise de la discussion interrompue depuis les événements du Champ-de-Mars du 17 juillet. Quelques adjonctions, quelques rectifications d'importance intervinrent encore avant l'adoption du 14 septembre. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎